‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge (volume 2)Chapitre 44 sur 166 · CHAPITRE I, Ÿ · texte numérisé non relu

CHAPITRE I, Ÿ

La magistrature suprême des cités d'Italie peut se comparer au consulat romain avant la création de la préture. Elle embrassait l’intendance suprême de toutes les parties du gouvernement , la présidence du sénat, et l'administration de la justice. Ceux qui en étaient investis s’appelaient duumviri ou quatuorviri, selon qu'ils étaient au nombre de deux ou de quatre (a). Les duumrvirs se trouvent dans la plupart des villes (8). Une foule d'inscriptions portent duumvir J, D. (juri dicundo), quatuorvir 3. D. {e), donnant ainsi pour caractère spécial de cœtte magistrature l'administration de la justice. Mais ces noms, uniquement tirés du nombre des personnes, loin d’être réservés à la magistrature suprème, lui sont communs avec plusieurs autres (d). En effet, le nom de magistrat, le plus général de tous dans l’origine, recut par la suite une signification toute spéciale, et s’appliqua aux premiers magistrats des villes, duumvirs où quatuorvirs. Dans les Pandectes et dans les Constitutions, duumviri et magistratus sont pris indiffé-

(a) Dans la Table d’Héraclee et dans la loi de le Gaule cisalpine, ces noms nous apparaissent comme designant la magistratnre suprême. Il faut en excepter la prefecture, dont je parlerai plus bas. En fait, ils occupaient la première des magistratures Icgales; c’est ce que prouve directement la L. 1. pr. D. de alho scrib. et la L. 77 C. Th. de decur. { XH, 1.) Dans la même ville on trouve, tantôt des duumvirs, tantôt des quatuorvirs ; en effet, la vanite des citoyens faisait souvent multiplier les dignités. Noris Cenotaph. Pisan. diss. 1, C. HE, p. 31.

(b) Cicero in Rullum, If, 34. « cum ceteris in coloniis duumviri appel- « lentur. »

(c) Par exemple : dans Doni class. 5. N. 42, 83, 84, 228. — Marini fratelli arvali, p. 780, pretend à tort que le premier qguatuorvir est distinct des quatuorvirs J. D. L'administration de la justice est l’attribut constant de la magistrature suprême. Le nom de magrs!ratus en est la preuve, car il désigne sans contredit le premier magistrat, et c’est précisément au magistratus qu’appartient la juridiction.

(d) Dans les municipes, par exemple, on trouve des Juumiiri et des qualuoroirt quinquenriales. ( Voyez plus bas } quatuorciri ædiles Doni Inscr. class. 5, N. 83; ct à Rome des nociri vis cxtra urbem Romam, quatuorofri vis di urbr purgandis Tab. Hecracl. lin, 50, Conradi parerg. p. 395,

48 ORGANISATION JUNICIAIRE.

remment l’un pour l’autre (e), et dans les documents de Marini, c’est-à-dire à propos des magistrats d’une ville déterminée, on trouve toujours cette dernière expression ( f°).

Les magistrats suprêmes sont quelquefois appelés consuls, principalement dans les inscriptions, soit: par vanité, soit par un reste d'ancienne indépendance, de même que, dans plusieurs cités, les titres de dictateur et de préteur se conservent jusque sous l'empire (g): En traitant des décurions, j'ai parlé de l'élection des duumvirs; ils étaient nommés pour un an (k)-

10. La juridictian des duumvirs est ce qu il y a d’intéressant pour nous dans leurs fonctions. Le nom seul rapporté précédemment (duumviri juri dicundo) établit l'existence de leur juridiction, mais il est très-difcile d’en déterminer les limites. Un auteur moderne a prétendu que cette juridiction était presque nulle du temps de la république, et que son importance date du règne des empereurs (a). Il est vraisemblable,

(r) L. I, pr. D: si quis jus dic. (a Omnibus magistratjbus, non tamen duumwiris... concessum est » etc.) L. 4, 3, , 4. D. de damno infecto. L. 16. C. Th. de decur. ( XII, j. ) et L. 18. C. Juit. cod, (X, 31.)— L. 1. C. Th. quemadm. mun. (XII, 5.)

(f) Par exemple : N. 115. « Defensori Magistratibus , Quinquennalibus, cunctoque ordint curiæ civitatis Faventinæ, » et dans les autres passages on trouve toujours mnugis/ralus diterunt, jamais duumiri, quoique certainement il s'agisse des duumvirs, par exemple : dans le N. 74. Voyez plus bas & 22, &.

(g) Voir les passages dans Gruter, Inscript. Index p. XV Otto, diss. de consulibus qui extra Romam, C. 1, Otto de ædil. colon. C. II, $ 5, 6, 7, et Noris cenotaph. Pisan. diss. 1. C. III, p. 41—43. Depuis la loi Julia, duurmoir était peut-être le titre légal, mais il est certain qu’il n’était pas toujours employé.

(a) L. 13. D. amunic. L. 16. C. Th. de decur. (XII, 1.), et L. 18. C. Just. eod. (X, 31.). L. 1. C. Th. quemadm. mun. ( XIE, 5.) Voyez plus bas & 22. b. 11 parait que, sous Auguste, cette règle n’était pas generalement ctablie. Noris cenotaph. Pisan. diss. 1, C. IF, p. 34. Pour les temps modernes, voir J. Gothofred. ad L. 16, C Th. cit.

(a) Roth. L. c. p. 23, 24, « jurisdictio rxigua et pœne nulla, » Add. p. 91. Il cite pour preuve des passages de Juvénal et de Perse qui parlent avec

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