‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge (volume 2)Chapitre 60 sur 166 · CHAPITRE Li, À 31. g · texte numérisé non relu

CHAPITRE Li, À 31. g

tion est de savoir comment les tribus étrangères auraient été déterminées à y consentir. Des sentiments humains, hospita= liere, expliqueratent eatte talérence plutôt que l'amour de la liberié; mais cette humanité hospitalière, peut-on la supposer chez les aneiens Germains, qui peut-être regardaient un étranger camme ls praie du premier oceupant (b)., Au reste, on ne devait guère sentir le besoin d’un pareil ordre de choses dans un pays dépourvu de commerce, et eù l'an trouvait à peine quelques étrangers de lain en loin ; d’ailleurs il aurait été impossible de le mettre à exécution. Supposons en effet un Gath salé au milieu des Beurguignons, comment le droit goth lui aursit-il été appliqué? Les Bourguignons l’ignoraient, et sans daute an eut vainement cherché Le nombre de Goths nécessaire pour rendre un jugement (c}. .

À ïasi dane le besoin et la possibilité d'une semblable insti-

tution ne commencèrent que quand les gations se furent mélées davantage ; car alors chaque État y trouva son intérêt, tandis

qu'il est de toute invraisemblance que l'humanité due à des étrangers isolés l'ait fait établir auparavant. Cette supposition une fais admise, le système des droits persannels dans les États germaniques fondés sur le sel remain ne dut comprendre d’'abord que deux espéces. de droit, le droit romain et celui de la tribu conquérante, à l’exclusiou du droit des autres tribus aklemandes. Mais si ce même État étendait sa domination sur une nouvelle tribu, aussitét à en admeutait Le droit natiopel, comme il avait admis le droi remain, et la tribu conquise recannais-

. (8) Môser Ospabr. Gesch. Th. E, Absohn, I, 6 41.

(r) Je présente ici mon système d’une manière absolue. Cependant il se pourrait que, dans l’intcrieur de l’Allemagne, entre peuples voisins et de la même origine, le principe des droits personnels eùt ete quelquefois admis, ce que nous verrions bien par les compositions, si nous avions l’histoire de ces temps-là. Grimm, p. 398, incline à cette opinion. Ainsi le principe des droits personnels, qui rie fut etabli, comme règle gencrale, qu'après la conquête des provinces romaines, aurait cu-auparavant quelques applications accidentelles et isolécs. I? n'y a rien là qui neue d'une manière essentielle

l'euplication que je donne

sait à son tour les différents droits en vigueur dans la tribu conquérante.

Voici les résultats que donnerait cette hypothèse. — Pour la France septentrionale, d’abord le droit romain aurait été seul admis à côté du droit franc : plus tard, lorsque les Carlovingiens eurent soumis Îles Visigoths, les Bourguignons, les Alle-: mands, les Bavarois et les Saxons, le droit de ces diverses: tribus aurait été reconnu dans l'empire franc dontelles faisaient partie; mais comme l'Italie ne fut jamais province de l'empire: franc, le droit lombard en aurait toujours été exclu. — Pour l'Italie, sous les rois lombards, le droit romain eut été seul'en vigueur à côlé du droit lombard, et les Francs par leur conquête y auraient introduit les différents droits qu'ils avaient déja reconnus. Or, l’histoire s'accorde merveilleusement avec ces résultats, et les inductions que j'avais tirées de la nature des choses sont confirmées par les faits.

32. Parlons d’abord de la France. La loi salique, dont la rédaction-est évidemment antérieure aux autres lois que nous pos- . sédons (a), règle la composition due-par le meurtrier , d’ après diverses gradations qui toutes se raltachent à deux classes principales de personnes, {es ‘Francs (y compris les autres tribus germaniques) et les Romains. Voici les termes de la loi (B): « Si quis ingenuus Francum, aut hominem barbarum occide- « rit, quilege Salica vivit, VIII M. den. qui faciunt sol. CC. « culp.‘jud.... Si quis Romanum hominem, convivam regis, « occiderit, elc. » Le sens le plus naturel de ce passage me . paraît étre : si un homme libre tue un Franc ou un autre Germain (vivant aussi d’après la loi salique), etc. (c). Cependant

| (a) Eichhorn deutsche Rcchésech Th. 1, 6 35, 143.

(b) Lex salica emend. Tit. XEIII, 6 1, 6, dans Baluze ct Georgish. Ce texte est aussi celui du manuscrit de Paris, Tit. 68, dans Canciani, T. V, p. 387. On le retrouve avec de légères variantes dans le manuscrit de Wolfenbüttel. Tit. 40; dans Canciani { d'apres Eccard), T. V, p. 401 ; Si quis ingenuus Franco aut barbarum , qui legem Salicam vivit , occideret, etc.

{r) En effet, on pourrait entendre par barbcrum le Germain admis à vivré

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