CHAPITRE III

Je-Bègue , donne expressément le nom de Zeges Romanæ aux compilations de Justinien (i). Le pape Jean VIII cite un passage de Julien qu'il désigne sous le titre de Zex Romana (F). Le célèbre recueil manuscrit de droit canon, composé en Italie vers la fin du neuvième siècle et dédié à Anselme, archevêque de Milan, emploie le même langage (2). On y voit souvent les Novelles appelées Novella Lex Romana, ou Novella Regis Lomanæ, et une suite d'extraits des Institutes et du Code y est intitulée Capita Legis Romanæ. Au milieu du dixième siècle, Otto, évêque de Vercelli, parle du Code comme faisant partie de la Lex Romana (m). Dans un placitum d'Otton III (999), on cite expressément le droit Justinien quand il est question de Zex Romana (n). — Les Quæstiones ac Monita de la Lombardie se rapportent à la même époque. Le régime des successions ab intestat, établi par la Novelle 118,

y est intitulé : Supercessio (au lieu de successio) lege Romana ; et dans le texte on lit : « sic præcepit Lex Roman: in libro quinominatur Novella, quem egit Justinianus Imp.temporibus suis. » Là encore, le droit romain statuant sur les trésors est appelé loi romaine ; et plus loin se trouvent ces mots : « Dicitur in lege Romana, in libro qui nominatur Instituta ,etc. (o). » Le livre connu sous le nom de Petri excep-

(#) Cap. a. 878. ( Baluz. II, p. 277.) « inspectis legibus Romanis.. invenimus ibi a Justiniano Imp. legem... constitutam. » |

(k) Joannis VIII, epist. 129. (Mansi, T. XVII, p. 98.) : « Nonne Joannes Papa Romanus et Justinianus inclitus /egen Romanam facirntes scripse- . runt ita : Capitali crimine damnatorum bona non ad lucrum præsidis sed cognatis punitorum reddi opportet P » (Julian. XXI, c. 10.) (7) Voyez plus bas ch. XV. |

(m) Attonis epist. ad Azonem episc. (D’achery spicil. ed. I, T. vin, p. 113. ed. I, T. 1, p. 435, 436. ) « legitur etiam in libro Codicum, quod est Roma næ legis, ita : Nihil aliud sic inducere potest, etc. » Ce passage est la L. 26, in f. C. de nupt.

(7) Mabillon Annal. Benedict. T. IV, p. 129, 130. « sicut lex præcipit Ro mana » et plus loin « quia Justinianus Imp. præcepit.

(o) Muratori Script. It. T. I, P. 2, p. 163, seq. Cancianni, vol. [, p. 221, seq. Voyez plus bas ch. XIV.

tiones legum Romañorum n’est qu’un extrait du droit Justinien (p). Enfin, l'expression de Lex Romana est reproduite au douzième siècle dans la préface des Statuts de Pise, où l’on ne parle que du droit Justinien (q).

38. D’ après certains passages on pourräit aller encore plus loin, et prétendre que le titre de Lex Romana à été donné à des lois rendues par les empereurs de France et d'Italie. Un manuscrit de Modène appelle Lex Romana üne constitution de Lothaire (a), et dâns un manuscrit de Paris on lit : « Îiem ex legibus Romanis à Domino Lamberto Imp. pro- « mulgatis cap. XI (b). » Mais ces expressions peuvent se rapporer à la dignité impériale dont le législateur était revêtu, ou bien à des circonstances particulières. Ainsi la première de ces lois aurait été rendue à Rome ; là seconde, qui appartient au synode de Ravenne en 964, émänerait de l’église romaine, et l’empereur l'aurait seulement promulguée. Du reste, c’est une locution inusitée, contraire au sens véritable du mot Zex Romana qui toujours désigne le droit romain quelle que soit la forme qu'il emprunte, ou la source dont il sort.

Certains auteurs appliquent l’expression dé Lex mündana au droit romain, et particulièrement au Breviarium. Mais elle embrasse les droits des différents peuples opposés aux lois canoniques ( leges ecclesiasticæ (c), ) ou aux capitulaires des rois francs. Précisément en ce sens, l'Edictum Pistense de Charles- le-Chauve distingue leges mundanas, ecclesiasticas,

des Capitula avi vel patris nostri et nostra (4). Le droit ro-

(p) Voyez plus bas ch. IX.

‘(g) Valsechi de vet. Pisanæ civitatis constitutis (Hoffman hist. j. vol. I, p-u, p. 193.) «Pisana itaque civitasa multis retro temporibus vivendo lege Romana rctentis quibusdam de lege lomgobarda, etc. »

(a) Canciani, vol. V, p. 11.

(b) Baluz. capit. præf. $ 18. |

(c) Ducange a établi cette opposition, mais d'une manière trop exclusive. 11 cite cependant un grand nombre de passages ; voyez Lex mundanà, T. 1V, | p- 154, ed. Bened.

(d) Ed. Pistense, art. 3, +, 5. ({ Baluz., II, p. 209, 210, DRE AR