CHAPITRE ui

Main est aussi une lex mundanà ; mais il a cela de commun âvec le droit des Visigoths (e) et celui des autres peuples.

Ce que j'ai dit jusqu'ici établit d’une manière générale l'existence simultanée de plusieurs droits personnels ; il reste Maintenant à faire l'application du principe, 1° aux individus, 2° aux espèces. | |

39. Lupi (a) est le meilleur auteur qui ait écrit sur la pre- Mière question, et sur la professio de droit dans les documents. Il a réfuté si savamment les erreurs de ses devanciers, que je me bornerai à exposer sa doctrine, sauf quelques preuves nouvelles et quelques rectifications. Voici les principes généraux de la matière.

Dans la règle, chacun vit d’après le droit de sa nation. Cependant la femme suit le droit de son mari; les clercs, l'église, et chez certains peuples Les affranchis suivent le droit romain. Ces exceptions n'avaient rien d'obligatoire , et souvent les privilégiés y renoncaient pour s’en tenir au droit de : leurs pères. Je vais développer successivement les propositions précédentes.

Chaque individu suivait le droit de sa nation. Ce point est établi par une foule de lois où les Romains, les Lombards , les Francs, etc., ainsi qualifiés par leur naissance, sout considérés comme naturellement soumis aux droits de ces diverses nations. On a vu ce principe admis dans les lois des Bourguignons, des Francs et des Lombards (db). Un passage des lois lombardes suffit pour prouver l’usagc-de désigner le droit personnel d’un individu par le nom de sa nation c) : « Sicut consue-

(e) Ainsi, par exemple : dans le Capit. Ludov., If, a. 878. (Baluz. I, p- 277.) /

(a) Lupi Codex drplom. Bergom. Diss., IV, p. 213-232. Avant lui on était presque réduit à Muratori antiqu., T. IE, diss. xx, et Script. tal. T. I, P. x, præf.

(b) J’ai cité plus haut, $ 34 a, $ 35, 4, 6. les passages les plus remarquables.

« tudo nostra est, ut Longobardus, aut Romanüs, si evenerit, « quod caussam inter se habeant, observamus, ut Romani « successiones justa illorum legem habeant, etc. » L' origine : . du père et non de la mère déterminait le droit de l'enfant, règle d'autant plus raisonnable que la femme adoptait le droit de son mari. Les lois lombardes sont formelles à cet égard (d). En conséquence, chez les Lombards et probablement aussi chez les autres peuples, un enfant naturel choisissait le droit qu’il voulait, n'ayant pas de père reconnu (e). Au reste, le droit dont il s’agit ici est celui déterminé par la naissance du père ; ainsi un Lombard, en se faisant prêtre, pouvait renoncer au : droit lombard , mais ses enfants nés auparavant continuaient d'y obéir (f). |

40. Passons maintenant aux exceptions. Les femmes suivaient le droit de leurs maris (a). Devenues veuves, elles reprenaient leur droit d’origine (b). Les lois lombardes sont les - seules que l’on puisse citer, mais sans doute il en était de même chez les autres peuples , excepté chez les Visigoths, où les mariages des Goths et des Romains, absolument défendus, ne devinrent licites qu'après l'entière abolition du droit romain (c). Toutefois les femmes étaient autorisées et non con- ‘traintes à abandonner leur droit. Je le montrerai plus tard en parlant des professiones.

Les églises, considérées comme personnes juridiques, suivaient naturellement le droit romain. D'abord elles l'avaient toujours suivi, et le maintien de leurs droits était alors pour les peuples article de foi ; en outre, il leur était indispensable

(d) L. Luitprand, VI, 74.

(e) Questiones ac monita. ( Canciani, Vol. I, p. 224.) « Justum est, ut « homo de adulterio natus vivat qualem legem voluerit. » Ædullerium a ici le sens étendu qu’il recevait en droit romain. (f) L. Luitprand, VI, 100.

(a) L. Luitpaand, VI, 74. Lothar. sen. 14.

(b) L. Lothar. cit. Cette loi de Luitprand semble établir le contraire, mais glle ne parle que des droits existant durant le mariage. (r) Voyez plus bas vol. II, $ 27.