CHAPITRE 111, Q
-42. Telssontles traits caractéristiques desprofessiones, usage. dont l'histoire ne nous offre aucune trace hors de l'Italie. En France, on voit des échevins francs, goths, romains , concourir à un Jugement (a) ; mais je crois sans exemple que la nation ou le droit d’une partie contractante , d’un testateur ou d’un témoin, ait jamais été indiqué, et le mot professio employé dans un document. En Italie, au contraire, on peut suivre les professiones pendant cinq siècles, ainsi que je vais le montrer.
Dans un document cité & 33,c, et dont la date se place entre 721 et 744 , on voit des échevins désignés comme Allemands, sans doute pour plus d’exactitude, car probablement à cette époque le droit de lombard régissait les Allemands établis en Italie (Q 33). Je ne pense donc pas que l’origine des professiones soit antérieure aux CARONAIens On trouve, il est vraï, une professio dans un'testament de 742 (b), et dans une donation de 753 (c), mais ces deux pièces sont supposées. Les premiers actes de ce genre, dont l'authenticité ne soit pas douteuse , font partie des documents milanais de Fumagalli ; ainsi, en 807, « accepi ad te Verohacheri ex 4lamannorum genere; » et plus explicitement, en 839 , « ego qui supra Teutpaldo.... legibus vivens L solar dori (d). » Divers recueils primés renferment une foule de professiones du neuvième siècle (e). Elles se multiplient même pen-
ordinairement le droit que désigne la profession est le droit d’origine , et souvent aussi celui appliqué dans l’acte.
(a) Voyez plus bas, ch. IV, V.
(b) Mabillon annales Bened. T. II, p. 704. Sur la faussete de ce document, voir Muratori antiq. T. II, p. 239.
(c) Tiraboschi Storia di Nonnatola , T. 2. p. 19. «ego... Ariprandus..…. ‘ qui professi sumus ex natione nostra legem vivere Langobardorum.» Sur sa fausseté, cf. T. I. p. 340.
(d) Fumagalli, N. 39. 49-
(e) Les exemples qui se rapportent à cette époque ct aux temps postérieurs se trouvent dans les œuvres de Muratori et de Lupi , dans les recueils généraux de documents tels que Ughelli, etc., et surtout dans Fumagalli.
dant les dixième et onzième siècle, mais elles diminuent au douzième. Muratori a cru qu’à parür de cette époque il n’en existe plus de monument certain. Cependant un testament fait à Côme, en 1297, contient une professio du droit romain (f). Les archives de Crème renferment une multitude de professions du quatorzième siècle; la plus récente (pour le droit lombard) est de 1334 (g). À Bergame, où les professions n'étaient pas moins communes , la dernière date de. 1388 (A). *. 43. Parmi les principes établis ici sur l’application du droit
‘- apx personnes , 1l en est un directement contraire à l'opinion de la plupart des auteurs. En seb ils prétendent que chacun, qu il voulait. Ce système ; principalement soutenu et propagé | par Muratori (a), a subi diverses modifications. Les uns pensent que l'élection du droit était arbitraire et sans règle (b); d’autres admettent la liberté du choix, mais ils en regardent avec raison l'usage comme une exception rare, et croient qu'ordinairement l’origine déterminait le droit. Je reviendrai sur ce sujet, car après avoir examiné le système dans son ensemble, on en comprendra mieux toules les variétés. Lupi (c) a le mérite de l'avoir combattu le premier, néanmoins quelquesunes de ses opinions ont besoin d’être rectifiées. Voici en résymé les véritables principes sur la matière. La naissance détermine le droit, et l'élection est interdite , sauf, comme on l'a vu à l'égard des femmes mariées , des ere. et, chez quelques nations, des affranchis. Mais il leur était permis de renoncer ,
(f) (Sarti) de claris archigymnasii Bononiensis professoribus , P. 2. p: 144 | |
(g) Canciani , Vol. Il. p. 462.
(h) Eupi, p. 230. 231.
. (a) Muratori Antiq. tal. T. 2. p. 261, antichità Estensi, P. LL €. 190. in f.
(à) Par exemple : Montlosier T. I. p. 21, 25 , 367 , 386. Suivant lui tous les hommes libres étaient Francs d'origine ; Ja plupart n ‘habitaient pas les villes et étaient nobles campagnards.
© (r) Voyez plus haut $ 39, a.