CHAPITRE IV, ŸN
D'un autre côté, si l’on est convaincu qu'antérieurement à la conquêle les Germains avaient une organisation pationale, de grandes difficultés se présentent quand il s’agit de la déterminer. D'abord nous n'avons le témoignage d'aucun Germain: contemporain ; ensuite, indépendamment du vague et de l'incertitude, inséparables d’un pareil sujet, se joint, chez les auteurs romains, l'ignorance du langage si intimement lié à l'histoire d’une nation. D'ailleurs, comment un étranger aurait-il pu connaître les noms, l’origine et les limites de tant de tribus différentes? Cependant il existe, selon moi, une source de renseignements certains, Depuis l'invasion des Germains, nous possédons sur leur constitution une foule de documents importants, Si, dans les divers pays où ils s'établirent, quelques traces de leur ancienne organisation se reproduisent constamment les mêmes au milieu de tant de nouveaux rapporis, il faudra y reconnaître la constitution originaire qui réunit autrefois sous son empire toutes les tribus germaniques.
Or, ce caractère d’uniformité se retrouve précisément dans l’organisation judiciaire, dont l’origine et l'ancienneté sont ainsi mises hors de doute. Je vais d'abord en exposer l’ensemble, puis j'examinerai les diverses parties qui la composent. |
53. La nation se composait de l’universalité des hommes libres : en eux résidait la souveraineté. La division du territoire en cantons et les rapports qui unissaient étroitement les hommes libres d'un même canton formafent toute l’organisation politique. Chaque canton était gouverné par un comte investi à la fois du commandement militaire et de la juridiction eivile ; des lieutenants, placés sous ses ordres, ke suppléaient dans ses diverses fonctions. Quant à l'administration de la justice, le comte ou son lieutenant présidait le tribunal, mais sans voix délibérative. La décision des procès appartenait à tous les hommes libres du canton, convoqués tantôt en masse, tantôt individuellement ; ils jugeaient fe fait et appliquaient le droit. Cet état de choses fut modifié du temps de Charle-
magne. On désigna expressément pour juges un certain nombre d’hommeslibres, qui dès lors formèrent une classe à part. Mais cette nouvelle institution ne porta aucune atteinte aux droits des hommes libres ; ils continuèrent à prendre part aux jugements comme dans les temps antérieurs. J appelle échevins les juges en général, sans distinguer les époques ni le mode de convocation , car on peut distinguer les échevins'indépendants des hein désignés. Dans les lois et les documents, ces derniers portent le nom de scabins.
Je vais ajouter quelques observations à cette exposition sommaire de la constitution germanique. La noblesse existait chez les Germains, et l’on ne doit pas croire que ce fût un titre donné indistinctément aux riches et aux principaux citoyens. La noblesse était héréditaire, et les nobles formaient une classe à part (a). Était-ce un patriciat relisieux, un privilége réservé aux familles des comtes jouissant d’un droit héréditaire ? Je l'ignore; mais il me paraît certain que la noblesse était une distinction toute personnelle (b), ne donnant aucune prépondérance dans le gouvernement ou dans l'administration de la
(a) Sur l’ancienne noblesse nationale des Germains, voyez Grimm Reschtsalterthümer, p. 185 seq. 226-228, 265, 269, 272, 281.
(b) Ainsi, les cinq familles nobles de la Bavière avaient une composition double ; la famille du duc en avait une quadruple. Les noms de ces familles , avec les differentes leçons des manuscrits , se trouvent dans Leges, Bajuv. ed. Mederer Hl, 1, $ 1, p. 99-101. (Georgisch II, 20. $ 1.) Les lois des Frisons, des Anglais et des Saxons donnent aussi à la noblesse une composition plus élevée. — Dès les temps les plus anciens, les nobles ne pouvaient contracter mariage avec les hommes libres, ni les hommes libres avec les esclaves. L'égalité de naissance exigee pour les mariages de la haute noblesse “en Allemagne, est un reste de ce principe. — Ces preuves positives d’une noblesse fondée sur la naissance contredisent les assertions vagues des auteurs modernes, qui pretendent que, d’abord, les nobles étaient les juges suprêmes héréditaires ; plus tard, que ce furent les familles qui se distinguaient par l'exercice de certaines fonctions, par leurs richesses en fonds de terre, par leurs alliances, etc. (Cf. Schrader die alteren Dynastenstamme zwischen Leine, Weser und Diemel B. I. Goettingen, 1832. Einl. $ 1, B. I. $ 21, B. Il, $ 18.) Cette institution a plutôt de profondes racines, qu’un caractère bien determine.
