CHAPITRE IV, À

justice, car les nobles n’y figurent jamais que comme les hommes libres et seulement à ce titre (c). Quoique la royauté ne füt pas généralement établie chez les peuples germaniques, cependant on la trouve dans tous les États qu’ils fondèrent sur le sol romain. Autrefois les fonctions du duc étaient temporaires ; elle finissaient avec la guerre dont on l'avait chargé. Le duc était un général ayant sous lui des comtes qui peuvent être comparés aux colonels commandants des régiments (d). Lorsque plus tard les ducs furent nommés pour gouverner une province, leur emploi ne changea pas de nature, et s'ils réunirent quelquefois la juridiction civile, peut-être ne faisaient-ils que cumuler régulièrement les pouvoirs de duc et de comte (e). Mais quand un peuple se trouvait sous la dépendance d’une autre nation , comme les Allemands et les Bavarois dans l’empire franc, alors le duc du peuple conquis était en effet un roi, mais un roi vassal relevant d’un autre roi. | |

Je passe maintenant à l'exposition des parties les plus importantes de l’organisation judiciaire , et je traiterai d’abord des hommes libres, puis des échevins , enfin du comte et de ses lieutenants. Je suppose les ouvrages de Môser , entre autres son histoire d'Osnabrück , connus de tous mes lecteurs , aussi passerai-je légèrement sur les divers points qu'il a mis hors de doute.

(c) Voyez Tacitus Germ., C. II. « De’minoribus rcbus Principes consultant, de majoribus omnes : ita tamen, ut ea quoque, quorum penes plebrm arbrtrium rst, apud Principes pertractentur. » Ainsi, la souveraine puissance appartenait à la reunion de tous les hommes libres, qu’il nomme plebs.

(d) Môser Osnabrückische Gesch. Th. 1, Abschn. IV, $ 6. Dans Tacite, de mor. Germ. les Dures (C. VII.) sont distincts des Principes (C. XH)— Witichindus Corbei. Lib. 1, annal. (Meibom. script. rer. germ. T. 1, p. 634.) « À tribus etiam principibus totius gentis ducatus administrabatur.... Si autem universale bellum ingrueret, forte (leg. sorte) cligitur cui omnes obcdire oporteat , ad administrandum imminens bellum. Quo peracto , æquo jure ac propria potestate unusquisque contentus vivebat. »

(e) Eichhorn Deutsche Rechtsgeschite, Th. I, 6 24.

54. Je regarde la classe des hommes libres comme H base de l’organisation germanique (a); et par H il ne faut pas entendre un état négatif, la Htberté opposée à Pesclavage, mais au coñtratre quelque chose de positif, la ctpacité et l'exercice complet de tous les droits. L'expression de d'gnité dont s'est servi Moser rend parfaitement cette idée. Aïnst il ÿ avait üné dignité commune à tous les hommes libres, et une dignité supérteure restreinte aux nobles seulement (b). Les mots de dignité et d’homme libre répondent à ceux de caput et de civis optüno jure chez les Romains. Je parle ici du temps 6ù la constitution de Î& république avait recu tout son développement, où les patriciens se distinguaient des plébéiens, plutôt par l’ancrenneté de leur origine que per Fimportance de leurs priviléges , et où le nom de civis s’appliquait aux citoyens de toutes les classes. Il existait pour tes hommes Hibrés Germains une sorte de propriété parfaite, sembiable au Dorninium (ex jure Quirtium) des Romains. Les recherehes sur la condition des hommes libres sont intimement liées aux recherghes que je férai sur les échevins ; ; mais ôn peut établir d'a vancé que les hommes libres pouvaient seuls être échevins’, c'est-à-dire juges ou témoins dans un procès (c). J'examinerai plus tard la question de savoir si ce droit était commun à tous . les hommes libres , ou le privilége d'un petit nombre.

55. Arimann est le nom donné, chez les Lombards, aux simples hommes libres, nom qui w distingue également des

serfs et des vassaux , et des magistrats auxquels ils doivent

(a) Grimm Rechts alterthümer, p. 281. « Les hommes libres forment la « partie principale et le corps de la nation. Les nobles ont les mêmes pri- « vileges que les hommes libres, seulement avec plus d’extension. Aussi les « nobles et lc prince lui-mème portent le titre d'hommes libres. »

(b) Moser Osnabrüchische Geschichte, Varrede.

(«) Moscr. Th E, Abschn. 1, $ 22. Abschn. av, $ 10.

CHAPITRE 1V, Ô 55. 135 obéissance. Aussi dans les lois de Rachis (L. 2) les femmes libres sont appelées alternativement liberæ fæœminæ et Arimanne (a). Louis-le-Débonnatre, se référant à la loi de Rachis, ‘en a emprunté les expressions, et un autre document du même empereur porte : « videlicet feminis liheris, quas Itali Æeri- -« mannas vocant (b).» Une contestation sur la qualité de #4dii ou Liberi fut jugée dans un plaeitum de AMlilan en 901, et k relation de ee procès nous montre le mot d’Æ#rimanni employé comme synonyme de Ziberi (c). En 967 , Othon I“ fait à un cloître donation d’un bourg, « eum liberis horainibus qui « vulgo Herimanni vocantur (d).» Henri IV, dans un document de Vérone (1074), s'explique ainst : « donamus insu- « per... monasterio..… liberos homines , quos vulgo Ariman- « n0s vocant, habitantes in castello S. Viti (e). »

Peut-être objectera-t-on un diplôme de 808, où Charlemagne attribue à l’évêque de Plaisance « omnem judiciariam , « vel omne teloneum de curte Gusiano, tam de Ærimannis, « quam et de aliis liberis hominibus (f°). » Ici le titre d’Ari-

mana ne semble pas appartenir à tous les hommes libres. Mais dans ce passage les Arimann sont les hommes libres lombards . qui composaienk | assembiée de La nation avant l’ établissement des fiefs, et il faut entendre par ali liberi homines opposés aux Ann. d’abord les Romains, puis les Germains étran- gers, les Francs, par exemple, et enfiu les vassaux libres qui reconnaissaient un seigneur et ne faisaient pas simplement par tie du Heërbann sous le comte.

Ainsi, quand on trouve dans les documents liberi homines

(a) Conf. L. Long. Rotharis 222. Luitpraud, IV, 6.

(4} Ces deux documents sont rapportés par extrait duns Ducange; Vo Herimamni, T. IH, p. 1120, 1121.

(4) Muratori 1. c. p. 735. -

(e) Muratori 1. c. p. 739.

(f) Muratori L. c. p. 741.

sans aucune autre désignation (g), ces mots sont synonymes

d'Arimann , ils s’appliquent aux hommes libres Jombards. On oppose encore Arimann à judex'ou comes ( le magistrat . régulier de l’ancienne constitution ), poûr montrer la dépen- dance existant entre ce juge et ses justiciables; c'est-à-dire les hommes libres, car les vassaux et les serfs doivent être considérés sous des bois tout différents.

L. Long. Guidonis 3. « Nemo Comes , neque loco ejus posi- « tus, neque Sculdasius ab Ærimannis suis aliquid per vim « exigat, præter quod constitutum legibus est. »

L. Long. Guidonis 4. « Si...... Comes loci ad defensionem « loci patriæ suos Ærimannos hostiliter, præparare mo- « nuerit, etc. »

On trouve dans les lois lombardes une foule de passages semblables (2). Telle est aussi la définition d’un vieux glossaire (i) : « Arimanus, herman Miles gregalis, qui publicum « munus non habet (x). »

(g) Par exemple : Tiraboschi Storia di Nonantola T. IF, N. xxxvr, p. 52. (cirea a. 845)» ego petrus filius quondam petronati abitator in obstilia livero homo. » Voyez aussi N. XXXXI, p. 56 à 861.

(h) L. Long. Rachis 6. Luitprand, V, 15. Ce dernier passage a rapport aux esclaves fugitifs. Le comte, dans le territoire duquel se trouve un esclave fugitif, doit en prévenir le proprietaire ou le comte du district. Dans ce dernier cas, celui-ci est tenu de faire prendre l’esclave, ou de donner avis « Arimanno suo » c’est-à-dire au maître de l’esclave, à l’homme libre place sous sa dépendance. |

(£) Ducange, V, Herimanni, T. III, p. 1119.

(k) Trompe par la ressemblance du nom, on pourrait étendre cette interpretation à plusieurs documents allemands où se trouve le mot Armann, par exemple : « Werner Rasser von Scheffelingsheim des Reichs Armann. » — « Nun hatte einen iren Armann genant Wolfelin gefangen... den Armen « Mann wider in ir gcricht zu entwurtende. » Scherz gloss. p. 59, 60. Mais la déclinaison seule indique que Armann est la contraction des deux mots armc mann (pauvre homme ), explication confirmée par une foule de documents où le pluriel arm lente est pris dans le même sens. — Meusel Geschichtforscher Th. 2, p. 297. Th. 7, p. 219, 228, 235. Ces pauvres gens (arm leute ) sont des serfs qui, par conséquent, n’ont rien de commun avec les Arimann. Grimm Rechtsaltenthümer. p. 312.