CHAPITRE 1V
crivent ni ne défendent ce concours, les nombreux procès de cette époque où on le retrouve ne permettent pas d'élever le moindre doute sur sa légalité. J'en ai déjà cité (6 61, e) un exemple des plus remarquables ; il ne sera pas inutile d'y ajouter quelques nouvelles preuves. |
Dans un placitum tenu à Narbonne en 783, siègent comme échevins, deux Vassi, six Judices, quatorze boni homines ; « cumque ibi residerent præscripti missi et judices « vel plures bonis hominibus in Narbona civitate ad rectas « justitias terminandas et causarum exordias dirimendas « in eorum præsentia ; ibique ir supradictorum judi- « cio, etc. (a). »
Dans un placitum tenu à Narbonne, en 821, on voit siéger : cinq judices, « vel aliorum bonorum hominum qui « subter subscripturi vel signa factores sunt ; » cinq d’entre ces boni homines sont nommés ().
Dans un placitum tenu à Narbonne, en 862 , huit judices (ici on les appelle judiciarii), « sive in præsentia Haccori, etc. « (treize personnes sont nommées), et aliorum mullorum bo- « norum hominum qui cum ipsis ibidem residebant in mallo «© publico in Narbonna civitate (c). »
Dans la France méridionale , en 873 ; « et judices qui jussi « sunt causas dirimere vel'legibus definire, id sunt quinque , « Witesindo, Medemane, Uniforte, Argefredo , Eigone ju- « dicum, et Vulfino clerico, et Adoura saïone, vel alüs « quam plures bonis hominibus qui cum ipsis in idem ade- « rant, » (et dix-sept sont nommés) (d).
Dans un placitum de l’année 875 : dix judices, un sajo et
(a) Vaissette, T. 1, Preuves, p. 24; Gallia christ., T. VI, Instr., p. 1; et Baluz., T. 11, p. 1394-1396, où le texte est très-diffcrent , et semble preferable.
(b) Vaissette, 1. c., p. 55.
(ec) Vaissette, 1. c., p. 113.
(d) Vaissette, 1. c., p. 124 ; Mabillon diplomat., p. 543 ; Gal'ia christ, T. VI, Instr., p. 9.
dix-neuf autres spé « vel aliorum plurimorüih bonorum « hominum (e). »
Dans un ae tenu par un évêque de Carcassonne en 883 : un Comes , un Vicecomes, deux abbés, quatre Judices, vingt-et-une autres personnes sans titres, « vel aliorum mul- « torum (f). »
On trouvé dans Îes recueils de documents une foulée d'exemples semblables (2).
71. Pour combattre ces preuves, on objectera , peut-être, que Les scabins étaient seuls juges , et que la présence des bont fiomines ne faisait qu'attester K& publitité des audiences (a). Mais cette supposition n’a point le moindre fondement. La présence et la coopération des scabins et des Boni hommes est partout mentionnée de la méme manière ; ils prennent tous part au jugement, ils signent tous l'acte qui en est dressé. Ces motifs sufraient pour établir que l'institution des scabins n’a porté aucune atteinte au droit qu'avaient tous les honimes libres de concourir aux jugements en qualité d’échevins. Mais la préuve devient complète, quand, fong-temps après l'apparition des scabins , on voit des jügeménts uniquement rendus par de simples boni homines , comme dans fes temps antérieurs. Ainsi, par exemple, dans un placitum du comte Bernhard de Toulouse , tenu en 870 : « ante bonorum virorum qua « plurimorum ; » dans un placitum tenu à Béziers , ‘en 1013 :
(e) Vaissette, L. c., p. 128.
(f) Gallia christ., T. VI, Instr., p. 418.
(g) Voyez : Vaissette, T. J, preuves, p. 99, 118 ; T. II, preuves, p. 69; Baluz, T. II, p. 953, 1489 ; Mabillon, diplomat., p. 541; Gallia christ., T. 1, Instr., p. 106, 107 ; T. VI, Inst., p. 313, 423 ; Martene, coll. ampliss., T. I, p. 322, 334. Dans ce dernicr, on dit : « ét aliis plus bonis hominibus, {am satellites guarn pagenses. » Les satellites sontiles vasssiux ; les pogenses, les hommes libres de l’ancienne constitution. Boni komines et pagenses étaient synonymes dans l’origine ;j mais à cette époque, en 984, le sens des mots et les choses mêmes étaient dejà bien modifies. Voyez aussi les passages des documents allemands cités par Eichharn, Deutsche Rechtsgeschichte Th. Il, 258; notc 8. | (a) Voyez & 65. d.
