CHAPITRE XV

et deux fragments des Novelles. Ces derniers ne sont pas tirés de l’Epitomé de Julien, mais du texte même des Novelles. L'un d’eux est la traduction encore en usage aujourd’hui {f), l’autre une traduction toute différente (g).

97, Au second concile de Séville, en 619, on cita deux textes qui se trouvent également dans le Breviarium et dans le code Justinien (a). Mais comme il n'existe dans le royaume des Visigoths aucune trace du droit Justinien ($ 25), ce passage se rapporte probablement au Breviarium (b).— Un autre

L. 6. C. de his qui ad eccl. (I, 12). — p. 1254 L. 4. C. si a non compet. (VII, 48). — Ibid. L. 20. C. de his qui accus. (IX, 1 ). — p. 1255. L. 3. C. de sent ex peric. (VII, 44.)

(f) 1. ce. p. 1252 « De persona presbyteri... hæc Novellarum const., etc.» C'est la Nov. 123. C. 21, et non Julian. 115. C. 34. — De mème, plus loin, Nov. 123. C. 19 , et non Julian. 115. C. 32. — p. 1253 « prædicta Novellarum constitutio... Sed neque pro qualicunque pecuniaria.. deportandum. Tlem post multa. Si autem et a Clerico... præbeat finem. » C’est la Nov. 123. C. 8 et C. 22, et non Julian. 115. C. 10 et C. 37.

(g) 1. c. p. 1255 « constitutione novella quæ de testibus loquitur C. 16. Hoc quoque sæpius... probationes factæ. » C’est une traduction différente de la Nov. 90 C. 9, et non Julian, 83. C. 7.

(a) Concil. Hispal. II a. 619. Can. 1 (Mansi T. X. p. 557). « .…. Sicut enim per legem mundialem his quos barbarica feritas captiva necessitate transvexit postliminio revertentibus redditur antiqua possessio, etc. » C’est la L. 2. C. Th. brev. de postlim. (V, 5) ou L. 20 C. de postlim. (VIII, 51). — 1b. Can. 3. p. 558. « scribitur enim in lege mundiali de colonis agrorum, ut ubi esse jam quisque cæpit, ibi perduret. » Je ne connais pas de texte dont ce passage soit la reproduction littérale ; quant au sens, il se retrouve dans la L. 23. C. de agric. (XI, 47) citée ordinairement, et aussi dans la L. 1. C. Th. brev. de inquilinis (V, 10).

(b) Alteserra rer. Aquitan. lib. 3. C. 15, rapporte ce passage au droit Justinien, mais sans en donner aucune preuve. Il cite encore , et sans plus de raison, le 1x° concile de Toléde Can. 13. (a. 655 Mansi. T. II, p. 29), dont un passage est ainsi conçu : « Igitur sicut legum reverenda sanctio censuit..…. ut in nullo aliena commixtio maculet quod per totum generositas propria decoravit. » Ce passage se rapporte, suivant lui, à la L. 44 D. de ritu nup. Mais il pourrait aussi bien se rapporter à la nov. Marciani, Tit, 4, ou à Paul. II. 19. 6 9. Je croirais plutôt qu’il s’agit ici d’une loi visigothe, sans pouyoir néanmoins indiquer la loi.

passage reproduit littéralement un texte, non du Breviarium, mais du code Thévdosien original , texte qui a été inséré dans le recueil des Agrimensores (K 69) (c).

Dans une lettre d’Alcuin ( + 804), on vait cités littéralement quatre textes du Breviarium (deux dy code Théodosien et deux de Paul) (d).

Agobardus (+ 840), dans un de ses écrits, semble faire allusion à un fragment des Pandectes (e).

À un synode tenu à Troyes, en 878, du temps du pape Jean VIII et du roi Louis II, des Goths, sujets de l’empire France, se plaignirent que leur loi ne prononçait aucune peine contre le sacrilége (f°) ; alors on cita une constitution du code Justinien (g) et une loi de Charlemagne, dont l’une condamne le sacrilége à une amende de cinq livres d’or, et l’autre à une amende de trente livres d'argent.

On trouve dans les lettres du pape Jeun VIII (+ 882) divers

(c) Concil. Hispal. IT. a. 619. Can. 2. (Mansi. T.X, p. 557) : « .…. ita ut sit "in diocesi possidentis {si tamen basilicam ve/eribus signis limes præfixuys monstraverit) ecclesiæ... æternum dominium.,, Hoc enim et secularium principum edicta præcipiunt » , etc. Le texte cité est la L. 4. C. Th. fnrium regund. (I, 26.) « .…. si veleribus finem cum signtis Limes inclusus congruum erudita arte præstiterit » etc. — Plus tard, ce canon a été inséré dans divers recueils, mais avec des variantes. Burchardus I, 69. Ivo III, 99. Enfin, dans le c. 6. C. 16. 9. 38.

(d) Alcuini ep. 118, in opp- ed. Froben. T.I. Ratisb. 1777. fol. p. 172.

(e) Agobardus de dispensatione ecclesiast, rerum Cap. 18 (Bibl. max. Pat. Lugd, 1677 f. T. XIV, p. 298}. « Nam cum alicui homiai de proprig thesauro aliquid furari procul dubio reatus sit ; multo major de publiro qued et leges seculi sacrilegium vocaverunt. x Cette phrase semble faire allusion à L. 9 1. D. ad L. Jul. pecul. ( XLVIT, 13 ) « Sunt autcm sacrilegi, qui publica sacro compilaverunt, »

(f) Sinodus Tricassina ou Capitul. Ludovici IL. dans Baluz. T. IE, p. 277, et dans Mansi, T, XVII, 851 et appendice du vol., p. 189,

(g) L. ce. «inspectis legibus Romanis.... invenimus ibi & Justiniano Imp. legem.... constitutam , etc. » Cette loi est la L. 13, C. de episc. d'Honorius, qui d'ailleurs se tronve dans le code Théodosien ( L. 34, C. Th. de episc.

XVI, 2), mais non dans Île Breviarium.

CHAPITRE XV, N 98. 171 fragments du droit Justinien; l'un est tiré du Code (k), et plusieurs de l'Épitomé de Julien (à).

-98. Les œuvres d'Hincmar, archevèque de Rheims, qui mourut en 882, sont surtout riches en citations de droit romain (a). Ces citations sont tirées pour la plupart du Breviarium (b), plusieurs du code Théodosien complet (c) et de l'Épitomé de Julien. Les numéros des chapitres de ce dernier ouvrage, cilés par Hincmar, répondent parfaitement à ceux de nos éditions modernes (d). Déjà nous avons vu ces mêmes sour-

(h) Joannis VIII epist. 108 (Mansi T. XVII, p. 88) « ..…. sancientibus Joanne papa Romano et Justiniano Imp. scriptum cst, spurios salis injuriosos salisque acerbus et nostris lemporibus semprer indignos esse dijudicamus. » Ce passage est répété epist. 129, p. 98. Ce sont les expressions de la L. 5, C. ad Sc. Orfit. ( VI, 57 \.

() Joannis VIIL epist, 129, p. 98. « Nonne Joannes papa Romanus et Justinianus inclitus Imperator legcm Romanam facientes scripserunt ita P Capitali crimine damnatorum bona non ad lucrum præsidis sed cognatis punitorum reddi oportet. { C’est Julian. 21 C. 10.) Et alibi : Omnibus gradibus cognatorum in hereditate sumenda præfcrendi sunt filii, etc. » (C’est pour le sens, Julian. 109. C. 1.) — epist. 163, p. 112 a in secunda Nove/la um Justiniant libro ut nemo cpiscopus aut presbyter aliquem excommunicet antequam causa probetur. C’est Julian. 115, C. 15. |

(a) Hincmari Opera ed. Sirmond. T. 1, 11. Paris. 1645. f. On trouve vol. IV, appendice, N. IV, l'indication exacte de tous ces textes. — Hincmar (Opp. T. 1, p. 637) dit en invoquant la Lex Romana : « actio, quæ ab auctore inchoata est, ut ab heredibus peragcnda est ; » principe que je ne retrouve dans aucun texte.

(6) Hincmar, T. I, p. 232 , cite un passage du code Grégorien (xix, 2) qui a été rétabli dans les éditions modernes de ce code.

(ce) Hincmari Opp. T. I, p. 318, 319, 320, 326, 327, 828, où sont cites Îcs L. 8, 16, 26, 29, 30, 31, 34, #1, 47, 38. C. Th. de epis. ( XVI, 2.) — p. 501, 527, L. 1, C. Th. de sent. ex peric.({ 1V, 17), qui manque dans les manuscrits du Breviarium, quoiqu'elle fasse partie des cinq premiers livres. — p. 786, se trouve cncore reproduite la EL. 41 C. Th. de cpis. ( XVI. 2). — | p. 325 on trouve la fausse Extrav. 3, de cpisc. jud. { Cod. Theod. et Ritter T. VI. P. 1, p. 848 ).

(d\ Par ex. : Hincmari Opp. T. H, p. 509 : « legalem sententiam Justiniani catholici Imp. quam probat et servat Fcclesia catholica, qua constitutioné cxvi, capitulo ccccxzr. decrevit, Ut nemo Fpiscopus.... ipse juste paliutur. » C’est textuellonent Julian, Const, 115. C, £5, ou si l'on compte

ces du droit employées dans d’autres ouvrages, mais Hincmar seul fait usage de la Collatio dans un écrit spécial qu'il a composé sur le divorce de Lothaire IL, roi de Lorraine, et de Terberge.

La reine était à la fois accusée du crime contre nature et d’inceste avec son frère ; Hincmar nous dit que ces deux crimes ont été prévus par la lex Romana au livre 1*, chap. 6 et 7. Il est évidemment question ici de la Collatio ; seulement Hincmar, par une légère inadvertance, a cité les chapitres 6 et 7 au lieu des titres 5 et 6, ces matières ne se trouvant rapprochées de la même manière dans aucun autre recueil de droit (e). Hincmar a commis encore une erreur. Trouvant la Collatio au commencement du Breviarium , il prit le tout pour un recueil de droit romain dont la Collatio faisait le premier livre. Cette conjecture ne saurait être douteuse, car déjà Hinemar avait cité le premier de ces chapitres de la lex Romana, en le rapprochant d’un passage du troisième livre de Moïse ; or, dans la Collatio, ce passage de Moïse ouvre précisément le titre cité par Hincmar (f). De même encore,

de suite tous les chapitres, cap. 441, comme l’indique Hincmar. Quelquefois il cite Julien sous les différents titres de : leges Romanæ a Justiniano Imp. promulgatæ ; liber Constitutionum Justiniani ; lex Justiniani. — On trouve . (Opp:. T. II, p. 501 ) le passage suivant : « leges.. illud sanciunt, U£ vilissimis lestibus sine corporali discussione credinon debeat. » ci Hincmar a suivi Julian. 83. C. 1 « si vilissimus in judicio productus fuerit, etc. » ou bien encore la L. 21, $ 3. D. de testibus : «.. sine tormentis testimonio ejus credendum non est. » Mais comme il ne fait pas usage des Pandectes, l'original de ce passage paraît être l’Épitomé de Julien.

(e) Hincmarus de divortio Lotharii et Tetbergæ Interrog. 12. Opp. T.I, p- 634. 11 se plaint que le frère de la reine n’ait pas été mis en jugement, et il ajoute qu’ils doivent être absous ou condamnés ensemble «.. aut in punitione illius legaliter puniatur, sicut ën primo libro legis Romanæ capitulo sexlo de stupratoribus, et in capitulo septimo de incestis et turpibus nuptiis præcipitur. » La Collatio traite du crime contre nature, Tit. V de stupraturibus , et de l'inceste , Tit. VI de incestis nuptiis.

(f) Hinemar. 1. c. p. 627 « Et scriptum est in libro Levitici. Qui dormierit cum masculo coitu femineo.... morte moriantur. Unde et /rges Ro-