CHAPITRE XV

. Hincemar place au sixième livre du code Théodosien un passage . qui, dans nos manuscrits et dans nos éditions, se trouve au . quatrième livre (g). En effet, son manuscrit renfermant la Collatio, puis un autre ouvrage, par exemple les Novelles de Julien, puis enfin le code Théodosien, il prenait l’une pour le . premier livre, l’autre pour le second livre de la lex Romana; . à moins toutefois qu'on n’aime mieux voir ici une erreur du copiste. |

99. Dans un écrit d’Atto, évêque de Vercelli, composé vers le milieu du dixième siècle, on trouve des fragments du droit . Justinien emprunté aux Institutes, au Code et à l'Épitomé de Julien (a).

Dans un procès élevé à Rome, sur l'étendue du diocèse de Tours, outre le droit canon, les évêques invoquèrent aussi le droit Romain, mais sans citer aucun texte (b).

: Voici deux décisions très-remarquables du concile de Pavie, tenu en 1022 sous le pontificat de Benoît VIII. On commence . par rapporter que, d’après Julien, le prêtre qui se marie doit être incorporé dans la curie de sa ville, et lon ajoute qu'il n'est pas soumis à toutes les charges de la curie, mais seule-

manæ decernunt ÿn capilults de stupratoribus , quod legens quisque inveniet. » La loi de Moïse, ici invoquée , se trouve dans la Coll. tit. V. de Stru- . pratoribus, au commencement du titre.

(g) Hincmar. Opp. T. Il, p. 501 « et item in /#bro sexto , titulo decimo nono, inter alia præcipitur, Ut sententia, si sine scripto dicta fuerit , nec nomen sententiæ habere mereatur. » Il s’agit ici de la L. 1 C. Th. de sent, ex peric. (IV. 17 ).

(a) Atto episc. Vercellensis epist. ad Azonem episc. dans Dachery spicil. et nov. T.I, p. 435, 436. « Romani quoque principes... quorum legem etiam nobis Sacerdotibus in multis convenit observare talia instituta de conjugiis loquentes dedere : Sed si qua per adoptionem , etc. » ( C’est le $ 2 et 6 12 J. de nuptiis I, 10 ). Plus loin : « Legitur etiam in libro Codicum, quod est Romanæ legis, ita : Nihil aliud sic inducere potest, etc. » ( L. 26, in f. C. de nupt. V. 4) Enfin: Item ex Nuvella : Si qui nefarium, etc. (Julian. 32, C. i,2} | | (b) Mabillon ann. ord. S. Bened. T. IV, p. 223.

ment à celles qui concernent son église (c). — Plus loin, on cite une constitution de Justinien qui n'existe ni dans les Novelles ni dans Julien, mais a été découverte et publiée par Mirœus (d).

Saint Damien (+ 1072), dans son huitième Opusculum, intitulé : De Parentelæ gradibus, cite textuellement plasieurs passages des Institutes, mais aucun paragraphe ehtier (e).

(c) Concil. Ticinense a. 1022 dans Mansi T, XIX, p. 347 « quicumque ex clero cum qualibet muliere habitaverit..… Lege... Justiniana æque deponitur, et curiæ civitatis cujus est clericus traditur.. Servient itaque cum filiis patres in curia, id est, curam super his tantum in publico habebtint, quæ ad solam ecclesiæ utilitatem forensem pertinebunt.;. serviant foris, id est in publico, ut laici. » De même, dans la confirmation de Henri II. « Quod si fuerit, servata Justiani Aug. æquitate, curiæ civitatis tradatur cujus est clericus. Jure etenim manebit miser in éuria, quem ectlesiæ regula depositum ejecit ab ecclesiæ. » Le passage cite ici est Julian. 115 C. 21. — J'ai déjà rapporté cette decision du concile { vol. [°° , $ 122 ) comme une preuve de “ la conservation du régime municipal en Lombardie , c'est même la plus décisive de toutes. En effet, on ne saurait voir ici la lettre morte d’une loi dont le sens a disparu , quand nous voyons la chose si clairement , et même l’ancien droit arbitrairement modifie. Le decurionat, qui, sous Justinien, pouvait encore être impose comme une peine ( voyez vol. [‘", $ 8 ), n'avait plus rien alors d’oppressif ni d’accablant. Quelques expressions de la constitution impériale sur la confirmation du canon sembleraient faire entendre que Île decürionat avait conserve son caractère, mais on ne doit les regarder qee comme des figures de rhetorique. Le nouvel ordre de choses pouvait avéir dans la pratique de bons resultats. On voulait surtout éloigner du sacerdoce les prêtres mariés, ct procurer en même temps à l'Église des protecteurs dans la curie ; ce but principal une fois rempli, on s’inquiétait peu que le moyen de répression , renvoyer à la curie les transfuges du clerge , füt plus ou moins efficace.

(d) Concilium Ticinense |. c. p. 250 « Legant denique vel si legere fastidiunt legentemintelligant Justiniani Aug. viri christianissimi ad Dominicum Præfectum pro Lugdunensibus, etc. » — C’est la constitution de adscriptitiis, publiée pour la première fois par Miræus à la suite de-Julien (1561)et qui, dans la plupart des éditions modcrnes du Corpus Juris , est placée après la Sanctio pragmatica. Elle se trouve aussi dans le Cod. Ms. Paris, N" 4568. | |

(e) Voyez sur St Damien , vol. IV, chap. xxvi. Les passages des institutes cités par lui sont rapportés vol. IV, apprndice No 1v.