CHAPITRE

Tir. 10, $ 1. Si quis servum...occiderit lectum ministerialem .… LV. (al. LX){solid. inferat.

Tir. 10, $ 2. Si... aratorem aut porcarium occiderit, XXX. sol.

solvat.

Tir. 10, $ 3. Si aurificem lectum occiderit, CL. sol. solvat. & 4.

Qui fabrum argentarium occiderit, C. sol. solvat.

Tir. 10, $ 5. Qui fabrum ferrarium occiderit, L. sol. inferat.

Tir. 10, $ 6. Qui carpentarium occiderit, XL. sol. solvat.

var, À 6.

pro ministeriale LX. solidi.

pro aratore aut porcario XXX.

pro aurifice electo C. solidi.

pro fabro ferrario solidi K.

pro carpentario XL. inferantur.

Hoc ex præcepto Domni Regis

convenit observari.

Les différences entre les deux textes sont si légères qu’on peut les attribuer aux variantes des manuscrits, et leur rapport est évident , car les autres lois germaniques nous offrent sûr la composition des règles toutes différentes (b). On ne saurait douter non plus que la loi bourguisnonne n'ait servi de type au Papien, car ce droit est d'origine germanique, et le rédacteur du Papien s'appuie sur les décrets du Roi.

Enfin, divers titres du Papien se trouvent presque mot pour mot dans le premier appendice de la loi bourpgui-

Théodoric , le passage a ete copié dans les éditions de Cassiodore après l'Ed. Theoderici. Voyez l’edition de Cassiodore de Pithou, Paris, 1579 (1589), fol. p. 34. et les contrefaçons de Genève, 1609, 8, 1650, 1656, 4, et s. 1. 1637, 4 ; mais Pithou fait observer que le passage s'applique au Théo= doric Franc, non au Théodoric Ostrogoth , ct il suit le texte non de Sichard, mais de Cujas où ne se trouve pas l’addition de « Thcodericus Rex Franéorum. » Au reste, l'extrait qu’on lit dans Sichard n’est rien moins qu’une copie fidèle du Papien ; alors ne peut-on pas supposer que le Franc , copiste du Breviarium, ct qui vivait sous un Theodoric, parmi les nombreuses interpolations qu'il s’est permises, ait ajoute le nom de son souverain a ces mots Domnus noster.

(b) L. Salica reform. Tit. 37 ; L. Ripuar. T. 8. Ainsi se trouve confirmé ée que j'ai dit dans la notc précédente sur le droit franc et le roi Thcodoric.

‘gnonne (c). Mais ici, où il s’agit du droit romain, où l'pn cite la lex Theodosi , le Papien a servi de type à la loi bourguignonne dont le texte est bien moins complet et bien moins

explicite (d).

7. Lorsqu'on examine sans prévention toutes ces circonstances jointes à la promesse du roi bourguignon de donner un code à ses sujets romains (Q 4.), on ne peut douter que le Papien ne soit le code annoncé. Plusieurs passages témoignent de son origine et de son objet (a) ; aucun préambule émané du roi ne sanctionne, il est vrai, l'autorité de ce recueil (d), mais la même objection s’élèverait contre le Breviarium visigoth dont le caractère obligatoire n’est pas contesté. Les seuls actes de promulgation du Breviarium sont les rescrits adressés à chaque comte, et que l’on voit encore dans un petit nombre - de manuscrits. Or, de semblables rescrits peuvent avoir été envoyés par le roi aux divers comtes chargés d’ appliquer le

FRpien

(d) Par exemple : Papian. Tit. 17 : « secundum legem Theodosiani libri quarti sub titulo de Ædificiis privatis, et publicis. » L. Burg. Addit. 1, Tit. 1, $ 7 : « secundum legem Thcodosii. » Ici le Papien a pu servir de type à la loi bourguignonne, mais non la loi FonrpuipRonne au Papien.

(a) Par exemple : le titre II cité $ 6, dont j'ai montre le rapport avec la loi bourguignonne. Mais les dispositions des deux recueils diffèrent quelquefois, celles, par exemple, sur le meurtre d’un homme libre. Aussi, ] je ne pense pas que ces mots præccplum Domni Regis impliquent l'existence

une loi bourguignonne antérieure. Ce passage crée pour les Romains une loi nouvelle empruntée en partie au droit bourguignon, comme l'indique le commencement du titre cité $ 6. La promulgation de cette loi nouvelle résultait de son insertion dans notre recueil, dont le caractère obligatoire et officiel est ainsi constaté. — On lit aussi, Tit. 30 : « a præceptione Domni Regis. » |

(6) Tel est le motif que donne Biener de orig. leg. Germ. P. 1, p. 296, où il prétend que le Papien, œuvre d’un Édiioalien, dispensa le roi d’accomplir sa prvmnesse Mais outre les raisons déjà alléguécs, un travail de ce genre, à une époque aussi stérile, ne se présume pas aisément, et l’explication que j'ai donnée semble bien plus naturelle.