‹ Histoire du droit roman au Moyen ÂgeChapitre 110 sur 116 · CHAPITRE XV · texte numérisé non relu

CHAPITRE XV

engagea [vo à faire son Décret en partie d’après la Pannormie, et en grande partie d’après l’autre recueil. Ainsi s’expliquent à la fois les ressemblances que j'ai signalées et le motif qui détermina Ivo à composer deux recueils de droit. En effet, il faut admettre, tant l’analogie est frappante , que le Décret d'Ivo a servi de modèle au recueil, décrit $ 105 , ou réciproquement, mais le recueil $ 105, est divisé suivant la nature des sources, ordre simple et grossier , tandis que le Décret est exécuté sur un plan systématique beaucoup plus travaillé. Tout porte donc à croire que le Décret d’Ivo est le dernier en date, et l’imita- : tion de l’autre recueil.

108. Les deux recueils d’'Ivo contiennent des fragments dés Institutes, des Pandectes, du Code, de Julien et du PBreviarium. — Le Digestum vetus est très-souvent cité dans le Décret , le Digestum novum une seule fois (a), l’infortiatum jamais. Les fragments sont désignés par le numéro du livre et du titre, et sans inscription (b). Le texte suivi par Ivo présente des variantes notables, et sous ce rapport, mériterait un examen critique approfondi (c). — Les fragments du Code sont désignés

(a) C'est la L. 15, 6 1, D. de usurp. ( XLI, 3), également rapportee dans l’autre recueil, voyez $ 105, C. ; elle se trouve dans Ivo , Décret. et dans la Pannormie lib. 5, fol. 108.

{b) Par exemple : Ivonis, Decret. vi, 62 et 68. « Pandect. , lib. 23, tit. 2.» et « Pandectes, lih. 1,tit. 5 ». Le premier est la L. 24. D. de ritu nupt. ( XXIII, 2 ), le second la L. 19. D. de statu hom. (I, 5 ).

(ce) On peut donner pour preuve la L. 15, & 1. D. de usurp. (XLI,3), rapportee dans le Décret. XVI, 75. « Si servus quem possidebam fugerit, etiamsi ( pannorm. ct sé Flor. s/) pro libero gcrat ( pannorm. et Flor. se gerat ), videbitur a domino possideri. Sed hoc tunc intelligendum est, cum si is (7s se trouve dans la Vulgate et manque dans la Pannorm. et les Florent. ) apprehensus fuerit, nolit pro libertate sua ( pannorm. non sit pro libertate sua paratus, Flor. non sit paratus pro su1 libertate) litigare : nam si paratus est Flor. si/ ) litigare, non vidcbitur a domino ( pannorm. domino so } possideri, cui se adversarium præparavit (pannorm. paraoit).» On voit que le Décret s’eloigne beaucoup de la Pannormic. Mais comme ces ouvrages n'ont ete soumis à aucun examen critique, on ne peut juger la valeur des textes.

par les numéros du livre , du chapitre et du titre, mais sans inscription (d). — L'Épitomé de Julien est cité d'après les numéros des Constitutions (e), et sous le nom de Vovellæ. — On y voit plusieurs fragments de Paul rapportés dans le Breviarium, quelques passages du code Théodosien et du code Hermogénien empruntés soit au texte, soit au commentaire du Breviarium. Ce qui est particulier à Ivo, c’est que la Consultatio paraît avoir été mise à contribution dans le Décret et non dans la Pannormie (f).

109. On a proposé dernièrement une opinion différente de la mienne sur l’histoire du recueil divisé en trois parties, de la Pannormie et du Décret (a). J'ai conservé l’ordre adopté dans ma première édition, comme le plus propre a éclairer la marche de la discussion. Je passe maintenant à l'examen de l'opinion de Theiner. — Theiner montre le rapport existant entre le recueil divisé en trois parties et la Pannormie, en comparant des textes isolés, et surtout plusieurs suites de fragments ; il ajoute que ce recueil est antérieur à la Pannormie , et qu'’ainsi donc Ivo l’a pris pour guide ( p. 27-31 ). Le Décret aurait été composé beaucoup plus tard ( p. 26 ), néanmoins peu de temps après la mort d'Ivo ( p. 48 ), seulement l'auteur inconnu aurait eu soin de n'admettre aucun texte dont la date aurait pu le trahir ( p. 48 ). L'absence de plan et de nombreuses répéti-

| (d) Par exemple : Jvo Deceret. IV, 201. « Codicum, lib. VIIT, op. LH, tit. 1. » C’est la L, 1, C. quæ sit longa consuet ( VIE, 53 \. — Decret. VIII, 113 et 114. « Codieum, Lib. IX, tractatu V », et « tractatu XI ». Ce sont les L. et {1. C. ad. L. Jul. de adult. (IX,9).

(e) Par exemple : Jvo Decret. VI, 1422. « Const. XXXVII, cap, XX VIII ». C'est Julian. const. 36, c. 29. La plupart de ces citations sont incomplètes.

(f) Jvo Decret, XV, 201 : « Pacta que abin vitis contra leges constitutionesque fiunt, nullam vim habere , indubitati est juris. Item , pactum quod mala fide est factum , irritum esse debct. Privata conventio juri publico nihil derogat. » Ce chapitre est compose de trois fragments qui ne se troa- vent ainsi reunis que dans la Consultatio $ 1 , 4 et d'après laquelle op les a restitues ailleurs. Voyez Paulus 1, 1. $ 6. Cod. Gregor. I, 1. const. 2,

(a) Theiner dont l'ouvrage roule tout entier sur cette question.

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