CHAPITRE IX, S
- 44, Des monuments plus précieux pour l'histoire sont les travaux scientifiques des auteurs francs, parmi lesquels se placent d’abord les commentaires ou gloses sur le Breviarium visigoth dont j'ai parlé (6 20).
Viennent ensuite les recueils de formules où l’on trouve des traces du droit romain (a), savoir : 1° Les formules d'Angers, probablement écrites vers la fin du sixième siècle, et publiées par Mabillon (b); 2° Les formules du territoire de Paris, rassemblées par Marculfe, vers l’an 660 ; 3° L'appendice de Marculfe; 4° Les formules de Sirmond ; 5° de Baluze (c) ; 6° de Lindenbrog ; 7° de Goldast. Ces derniers recueils furent sans doute composés à différentes époques, mais on en ignore les dates. Je ne dois pas oublier ici un petit recueil fort ancien des formules de l'Auvergne (d). La mention du consulat d'Honorius et de
Novellam memoriter tenebat. ( Mabillon Acta Sanct. ord. S. Bened. T. VII, p. 152. ed. Paris. 1685, fol. ).
(a) Ces formules se trouvent toutes dans Canciani, vol. Il et III; en grande partie dans le second volume de Baluze et dans le quatrième de Bouquet. La notice littéraire la plus complète qui existe sur les recueils de formules de France et de Lombardie est le programme de Seidensticker : progr. de Marculfinis similibusque formulis, Cap. 1. Jenæ, 1815.
(b) Hist. littéraire de la France, T. HI, p. 321, 322. Il y a des auteurs qui placent la redaction de ces formules au commencement du sixième siècle. Bicner de orig. leg. Ger. T. I, p. 305. Ces formules ont éte trouvées à la suite du Breviarium dans un manuscrit qui appartenait autrefois à l’abbaye
de Weingarten, ct qui fait maintenant partie de la bibliothèque publique de Fulda.
(c) Voy. Capitularia ed. Chiniac T. Il, p. 558-590, et Canciani T. H, p- 451-464.
(d) Baluze, dans son petit recucil de formules, a suivi, comme il nous l’apprend lui-même, deux manuscrits, N. 4833 et 5034 du fonds Colbert, Le premier, qui existe encore à la bibliothèque Royale, sous le N. 4697, contient les huit pr.mièrcs formules de Baluze, ct finit a ces mots : /ara inguisilum, au milieu d’une formule. ( Canciani , p. 466.) Ces huit formules sont celles de l'Auvergne, les seules dont je m'occupe ici. Les formules qui viennent ensuite dans le recueil de Baluze sont tirees du second manuscrit et n’ont aucun rapport avec les preceédentes. Baluze a passe trop légèrement sur ce fait, Canciani ne l’a pas même indique. Seidensticker, p. 10, l’a pe-
Théodose semblerait placer la date de ce recmeil au eommencement du cinquième siècle; mais plus loin il est question d’une invasion des Francs (e), et les Francs ne pénétrèrent dans cette partie des Gaules que versla fin du cinquième siècle; enfin un autre passage dont je parlerai bientôt semble postérieur au règne de Justinien. Cela fait présumer que divers
formulaires ou actes du cinquième siècle ent été réunis à d'au
‘tres pièces pendant le sixième siècle, et composent Île recueil que nous possédons. Les principes de droit romain reproduits
. dans les formules sont pour la plupart empruntés au Brevia-
rium, œeux mêmes qui existent aussi dans le droit Justinies, car le Breviarium avait seul autorité dans les Gaules. Cependant il y a plusieurs passages qui se rapportent évidemment au
| droit Justinien. Je vais indiquer ici tous les passages d’origine
romaine.
45. L'adoption est parfaite quand elle a été mise au rang des actes de la curie (a). — Un esclave est affranchi dans l’é- ‘glise suivant la constitution de Constantin (8). — Le vendeur d’un esclave garantit qu’il n’est ni voleur, ni fugitif, ni malade (c). — Dans un autre acte de vente, l'acheteur stipule le
levé soigneusement, et en effet le manuscrit de Paris, N. 4697, que j'ai consulté moi-même, finit, pour les formules de l'Auvergne, avec ces mots : {arm inquisium. Ce recucil se trouve'à la suite d'un manuscrit du Breviarium Cod. Ms. Paris. Num. 4697. Il a servi à l’edition de Baluze (Miscellan. Lib. 6. p.546, 559 ) et à celles de Canciani ( vol. III, p. 464-468 }. Bauchaud, qui décrit ce manusc.it ( notices et extraits T. VI, p. 263, 264), ignore que ces formules aient été imprimees. |
(e) Canciani, vol. IL, p. 464.
(a) Form. Sirmondi Cap. 23. Lindenbrog. C. 49 : Cf. Int. C. Th. V, ft,
const. ?, \
(8) Appendix Marculfi, C. 56 : Cf. Eod. Th. brev. IV, 7. const. un. (c} Marculf. IF, 22. « vendidi servum jaris mei aut ancillam nomen ällo, “non furo , non fugitivo , neque cadivo , sed mente et omne cerpore sano. » | Form. Sirmondi C. 9. On trouve souvent des stipulations semblhbles dans | les Pandectes ( Voyez L. 1. 6 1. L. 4. $ 3. L. 17, pr. $ 14. D. de ædil. edicto. etc. } jamais dans le Breviarium. Néanmoins ce seul fait n’établirait pas le connaissance des Pandectes, car les notaires pouvaient transcrire çes forrules sans autre autorité que Ja tradition.