CHAPITRE 1X

nuüité que de l’empereur, mais avec le consentement du patron. C'est ainsi que l’ingénuité lui était acquise vis-à-vis de la république (jus annuli) et vis-à-vis du patron qui perdait sur lui tous ses droits (zatalium restitutio) (d). D'abord Justinien autorisa le patron à faire remise de ses droits sans l’intervention de l’empereur (e). Plus tard, par une loi générale, il accorda le jus annuli. à tous les affranchis sans exception (f). Les formules semblent donc faites d’après le dernier droit Justinien. Si l’on n’en avait d'autre preuve que le mot ‘ingenuitas, on pourrait croire qu’à cette époque irgenuitas élait synonyme de libertas ; mais la chose est si clairement expliquée dans plusieurs “endroits, qu'on ne saurait y méconnaître l'application du droit Justinien, et les expressions mêmes paraissent tirées d’un passage de Julien (g). L’on voit en outre un fragment du même genre dans les formules d'Auvergne (2) ($ 44). S'il était prouvé

« per æpistolam /22enuetalis laxavi in integra #ngenuetate resedeant.» Marini N. 77. |

(d) Digest. Lib. 40. T. 10, 11. Cod. Just. Lib. 6, T. 8.

(e) L. 3. CG. de bonis libert. ( VI, 4) confirmée par la Nov. 78. C. 2. ( Julian. 72. C. 2).

(f) Nov. 78. CG. 1. ou Julian. 72. GC. 1, que le rédacteur de la formule parait avoir suivi.

(g) Marculf. If, 32 , «ita ut deinceps, tanquam si ab ingenuis parentibus fuisses procreatus vel natus , vitam ducas ingenuam , et nulli..…… servitium impendas nec libertinitatis obsequium debeas.» Le mème langage se retrouve dans plusieurs des passages dejà cités, notamment dans celui-ci, Append. Marculfi C. 8 : « censeo te... ab omni jugo servitutis humanæ absolutum fore cvemque Romanum appellari, ita ut nulli hominum pro servili conditione quicquam debeas servitii nec obsequii zeque eliam libertinitatis munus impendere.» L’ingénuité apparaît comme conséquence du titre de citoyen Romain. C’est ainsi qu’on lit dans Julian. 72, C. 1: « Si quis famulum suum vel ancillam..... cives Romanos feceri!.…. tacito jure videatur jus aureorum annulorum adeptus fuisse, et natalibus restitutus esse : et non indigeat, ut hoc impetret a principe. » On voit en outre ( Cap. 2) que le patron peut renoncer même à ses droits personnels sur l’affranchi, disposition réunie à l’affranchissement en genéral dans la formule citée.

(h) Canciani vol ILE, p. 465, « quicquid..….. data libertate conferre voluerit, secundum legem Romanam hoc facere potest , id est, Latina dolitia, et cives Romana... ut... nihil debeant servitio nec letimonium nec onus