‹ Histoire du droit roman au Moyen ÂgeChapitre 55 sur 116 · CHAPITRE 1X, À DO · texte numérisé non relu

CHAPITRE 1X, À DO

il parle souvent du vicarius et du subvicarius (XV. 1), titres étrangers à l'Italie, mais fort usités en France, surtout en Dauphiné, où il écrivait (f). Enfin, plusieurs principes de droit (g) et des locutions particulières (2) confirment l’origine que j'attribue à notre recueil.

50, On peut également déterminer, sinon avec exactitude, du mains avec beaucoup de vraisemblance , la date de sa rédaction. Elle ne saurait être antérieure à l’an 878, car on y trouve une décision du synode de Troyes de cette année («) ;

cratissimæ Îleges incognitæ sunt, sufficit sola oblatio, eta. » Voilà evidemment la distinction des pays de droit écrit et des pays coutumiers.

(F#) Voyez vol. 1", 81, $S 84, c. Pour le Dauphine, voyez ( Valbonnais. ) Histoire de Dauphiné. Genève, 1722 f. T. 1, p. 113, 138. |

(g) Ainsi le retrait des immeubles accorde aux agnats par la loi Lom barde, 2, Feud. 3, $ 1, leur est refuse, 1, 19.—Le Lib. IV, 19, établit pour les procès entre les seigneurs et leurs vassaux des formes toutes differentes de celles usitées en Italie, 5, Feud. {. — Ces exemples prouvent que ce recucil n’a pas été fait en Italie, et par conséquent qu'il a été fait en France, car on ne peut hésiter qu'entre ces deux pays. |

(h) Par exemple, EL. 19 : « quam consuetudinem adhuc quidam cismontani busnarqfi justissimam esse affirmant. » Le mot cismantant prouve que l’au teur vivait près des Alpes ; busnard en vieux français veut dire sot. (Roquefort, glossaire de la langue Romane : bursnart, sot, hcheté, imbecille : buisnardie, sottise, bêtise. — La mention expresse d’une locution Romane, I, 20 : « quod romanis verbis soldatas appellamus. » — Voici quelques expressions que je ne saurais rapporter à aucun pays particulier, ainsi, III, 53. forfacere et forfactumn. (On les trouve aussi dans la L. long. Pipini 32. ); IV, 1. rancunare ( al. rancurare) pour appeler ; 11, 32. brsantos (monnaie connue du moyen-âge ) ; ibid. Contortus (al. Cuntorius, Contrarios) personnage distingué, et Renovarios (al. Renovatios), homme de la basse classe ; 1, 9. Zrapraperium, injure.

(a) Petrus HI, 36, conf. Baluz. T. Ii, p. 277. — Le passage n’est pas rapporté dans Petrus comme dans Gratien ( c. 21. C. 17, q. 4. \, mais presque comme dans Ivo Decret. III, 98, c’est-a-dire avec la definition du Scrile-

gtum. Le passage de Petrus paraît encore plus conforme à la Coflectio Cæ-

saraugustana, car Ivo termine la decision synodale par ces mots : « hucusque lex Papæ, » tandis que la compilation espagnole (Augustinus de emend.

Gratiani Lib. 2, dial. 9. ), faite vers le onzième siecle, s’arréte au mot « hu- :

cusque, » phrase inintelligible que Petrus a reproduite. La ressemblance est encore plus fra! pante d’après le texte de la Coll. Cæsaraus. capice par

mais l’usage du mot fœdum (IV. 46) fait présumer qu’elle n'est pas non plus antérieure au onzième siècle. Fœdum n'existe dans aucun document authentique du neuvième siècle ; on le trouve quelquefois au dixième, mais bien plus rarement que diverses expressions analogues (8), tandis que Petrus l’emploie dans le passage déjà cité. Pour être admis dans un livre scientifique, ce mot devait être adopté généralement ; or, cet usage ne remonte pas au-delà du onzième siècle. Le style et les idées de l’auteur ne nous permettent pas de le placer au dixième siècle, et l’on concevrait difficilement qu’un pareil livre eut été écrit long-temps avant le douzième. — D'un autre côté, le Petrus doit avoir été écrit avant 1216, car nous y voyons (I. 28. 29) les mariages prohibés entre parents jusqu’au septième degré compté d’après le droit canon, prohibition qui, en 1216, fut restreinte au quatrième degré (c).

Le Petrus semble ésalement antérieur au douzième siècle et à l'établissement de la fameuse école de droit de Bologne. En effet, l’école de Bologne a son style et son caractère bien marqués. Sa popularité et sa réputation furent bientôt telles, que les jurisconsultes mêmes des pays limitrophes eussent ‘échappé difficilement à son influence. Or, le Petrus ne présente pas avec l’école de Bologne la moindre analogie, le rapport le plus éloigné. On n’y trouve pas davantage le texte des

Pandectes suivi à Bologne, texte dont je parlerai plus bas. En- “fin Petrus, au lieu de la Vulgate, cite toujours Julien, si fort discrédité par Irnerius, que dès lors les auteurs ne le citèrent . presque plus. En parlant du peculium quasicastrense, Petrus

Blume sur le cod. Vatic. 4976, fol. 118, 119.) Néanmoins ce fait ne tranche pas la question, le compilateur espagnol ayant pu suivre d'anciens recueils que Petrus aurait également consultés.

() Feuz, Fcum, Fevum. conf. Zepernik Abhandlungen aus dem Lehenrecht, Th. 2, S. 1-8. J. Heumann explicatio diplomatum, etc., (dans Jenichen thes. jur. feud. T. 1, p. 569.) ; Muratori antiqu. Ital. T. I. p. 594.

(c) C. 8. X. de consanguinate (IV, 14.)

nn = ps

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