‹ Histoire du droit roman au Moyen ÂgeChapitre 57 sur 116 · CHAPITRE 1X, À · texte numérisé non relu

CHAPITRE 1X, À

sont nommés que dans notre recueil ( Voy. préf. et IV. 1.). On n'a aucun motif de craire que le premier soit saint Odillon.

52. Notre recueil renferme une exposition systématique du droit, et en grande partie du droit romain. Il se divise en quatre livres (a). Le premier traite des personnes, le second des contrats, le troisième des délits, et le quatrième de la procédure. Néanmoins cet ordre n’est pas toujours suivi rigoureusement. Petrus se distingue par une grande connaissance des sources, et surtout par le talent de les mettre en œuvre. Si on peut lui reprocher de nombreuses erreurs, plus souvent encore il fait preuve de science et de sagacité. Considéré comme œuvre originale, ‘son livre occupe une place à part, et même il l'emporte sur les premiers essais d’Irnerius et de son école, qui se bornaient à expliquer certains passages des textes. Je vais citer quelques principes de droit romain détournés de leur véritable sens, et quelques règles nouvelles introduites par

la pratique. Les dispositions du droit romain sur la révocalion des donations faites par la mère (b) sont appliquées au père:

dans notre recueil (I. 1.). L'acte de vente est parfait quand les parties se sont serré la main et ont bu le vin ensemble (II, 14.). Les trois degrés de fautes sont distingués soigneusement (II. 23. 57. ). Les règles sur l'intérêt de l'argent (IL. 32 ), la permission d'employer quelquefois des voies de fait (TITI. 2), etle partage des animaux pris à la chasse (IIT. 44. ) sont toutes choses étrangères au droit romain. Il fautendireautant de la règle qui donne la propriété d’un essaim d’abeïlles à celui qui marque l'arbre où il se trouve (III. 45. ), règle déjà écrite dans les lois germaniques (c). Celui qui fait perdre un œil à un autre doit payer

(a) On trouve à la suite de notre recueil et dans le manuscrit de Prague, ma fractatus aclionum ct de actionum varitlate et corum longitudine, doat il existe quelques fragments dans le manuscrit de Tubinge. Ces morveaux ctrangers au Petrus, d’où peut-être ils sont tires en partie, ne renferment rien qui permette d'en determiner historiquement le caractère.

(8) L. 7, C. de revoc. douat. (VIII, 56.)

(c) L. Long. Botharis, 324. L. Visigoth. Lib. 6, T. 6, L. 1. Grirum Rechtsalterthümer, p. 596. i

200 solidi (II. 48), fixation qui ne se retrouve dans aucune loi germanique connue. Les témoins de basse condition et de mauvaises mœurs doivent étre soumis à l'épreuve du feu (IV. 34). J'ai parlé ($ 50), des prohibitions de mariage entre parents, du mariage et du serment des ecclésiastiques.

Certains passages tiennent à la constitution politique. Les biens des époux divorcés sans cause licite appartiennent à la curie (I. 37 ); le droit romain les attribuait au fisc (d). Les Illustres du droit romain sont remplacés par les Comites , Duces, Reges.( I. 30. IL. 32 ) Sur un passage où il est question du princeps, Petrus observe qu'il faut entendre par là le premier magistrat du lieu (le comte) (e). Enfin je citerai les règles sur la juridiction en matière féodale. ( IV. 46 ).

53. Petrus énumère lui-même d’une manière fort exacte les sources du droit romain dont il fait usage. Ce sont les Institutes, les Pandectes, le Code et les Novelles (a). Si le mot Novelle était pris dans le sens ordinaireil désignerait aussi bien le texte complet des Novelles, la Vulgate par exemple, que l'Épitomé de Julien ; mais comme plusieurs passages sont évidemment empruntés au texte de Julien (b), aucun à celui des

(d) Julian. 108, C. 7, 9.

(e) Petrus I, 38, « Principi supplicando. Pro Principe intelligas majorem judicem loci. (M. Taurin, majorem locr, sans judicem. ) |

(a) Petrus I, 66, « et hoc in Institutionibus, in Codice, et in Digestis, et in Novellis multotiens invenitur. » |

(b) EL. 2 est pris textuellement de Julien, 119, 1, sauf la désignation des quatre conciles, suffisamment connus sans le secours des Novelles. (J'ai indiqué 6 48,N. 7, la variante du Ms. de Turin sur ce passage.‘ —I. 26 reproduit les expressions mêmes de Julien, 119, 17-18.—I. 12 et I. 25 emploient Fal]cidia pour légitime comme Julien 34 et 4-6, mais non le texte même des Novelles ( Nov. 18, C. 1, Nov. 5. C. 5.) — I. 12 porte que le nouveau droit Justinien sur l’augmentation de la légitime s’applique seulement aux enfants, non aux père et mère, ce qui paraît tire de Julien, 34, +. ( « Hoc..…. teneat etiam in omnibus descendentibus personis » }, la Nov. 18. C. 1, ne disant rien de semblable. — Le manuscrit de Tubinge, où les sources sont indiquées en marge, cite simplement la Novella, et par là il faut entendre l’Épitomé de Julien ; ainsi, 1, 3, « in Novella C. si mater marito defuncto , » sont les premiers mots de Julien, 87, 1.

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