‹ Histoire du droit roman au Moyen ÂgeChapitre 69 sur 116 · CHAPITRE XI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XI

ils appelés à l'ouverture du testament ( f). Mais comment savoir les noms des témoins et distinguer leurs sceaux, si à côté de chaque sceau ne se trouvait le nom du témoin. La subscriptio, dans l'intérieur d’un testament scellé, ne remplissait pas ce but, et était bien moins nécessaire que la superscriptio. Aussi la subscriplio semble introduite par une constitution de Théodose II (g) : l’on comprend pourquoi Justinien en attribue l'origine aux constitutions impériales (2) , et ne parle pas de la superscriptio, que les Pandectes nous représentent comme inséparables du sceau des témoins.

68. On trouve dans ces documents des renseignements précieux sur le problème si difficile de l’indivisibilité des anciens Fundi, et de la vente qui s’en faisait par parties appelées onces (a), car plusieurs actes de donations ou de ventes donnent sur les onces des détails importants quoique un peu obscurs. — Un acte de vente de 551 cite la lex Æquiliana et la lex Nerviana, dont la dernière, sans cette mention , nous serait entièrement inconnue (b). — J'ai déjà parlé d’une formule qui paraît remonter à la plus haute antiquité, et de la méprise singulière à laquelle elle a donné lieu (c). — Outre les détails relatifs aux testaments, ces documents nous donnent d’utiles

(f) Paulus IV, 6. 6 LE. « Tabulæ testamenti aperiuntur hoc modo, ut testes vel maxima pars eorum adhibcatur qui signavcrint testamentum : ita ut, agnilis signis, rupto lino, aprrialur et recitctur, etc.» Voyez L. 4, 5, 6, 7. D. test. quemadm. aper. ( XXIX, 3 ).

(g) Voy. Theod. T. 9 : « Non subsrrintum namque a testibus atque signatum testamentum pro imperfecto haberi convenit.» Peut-être la srbscriplio était-elle généralement adoptée et la Novelle ne fit-elle qu'eriger l’usage en loi.

(h) 63,9. de test. ord. (II, 10) : « subscriptione testium, god ex Constilutionibus incent'm est... subscriptioncs autem testatoris et testium ex sacrarum Cons'itutionum observatione adhibeantur.»

(a) Niebhur Rœmische Geschichte, Th. II. p. 708-710, 2° ed.

(b) Marini L. c. N. 119. lin. 57 : « Aquilianæ quoque Nervianeque legum vigore subjungenti sed et stipulationis valeditate legitima sollemnitate adi. cienti.» Ici lex Aquiliana désigne sans doute la stipulatio Aquiliana,

(c) Vol. I°° 6 140.

notions sur la forme extérieure des actes. Ainsi, par exemple ; Justinien ordonna que les actes porteraient la date du règne de l'empereur (d). Un testament de l'an 552 porte cite mention qui n'existe pas dans les pièces plus anciennes (e).

69. Voici enfin quelques travaux sc'entifiques exécutés eñ Italie sous la domination grecque :

(1). La glose de Turin sur les Institutes dont je parlerai bientôt.

(2). Une pièce inédite de la bibliothèque de Vienne (a).

(3). Le recueil pour les Ægrimensores, consacré en grande partie aux matières juridiques et composé en Italie, à l'époque dont je m'occupe (b). |

(4). Les Scholies sur Julien, dans un manuscrit de Vercelli (c).

(5). Les Scholies sur Julien, publiées pour la première fois par Miræus (d).

(6). Le Dictatum de consiliaris.

(7). La Collectio de tutoribus , ainsi que lé Dictatum, faussement attribuée à Julien et publiée par Pithou (e).

70: Ces trois dernières pièces, de peu d’étendue et de peu d'importance , ont entre elles une analugie remarquable , surtout par la manière dont les sources y sont mises en œuvre (a). La plus riche en citations est le Dictatumn de Consiliariis qui

(d) Nov. 47. C. 1. de l'an 537.

(e) Marini N. 74. Col. 6. lin. 12: «mp. Di. Justiniano pp. Aug. ann. XXY undecies p. c. Basili i iuu.»

(a) Biencr Geschichte der Novellen p. 233, 234, 2#1, et Zeitsch. f. gescb. Rechtswiss. vol, V. p- 345-351.

(6) Nicbuhr Romische Geschichte Th. I, p. 540 de la ler éd. Ces détails ont été omis dans la seconde édition.

(rc) Bicner Geschichte der Novellen p. 229, 230.

(d) On les trouve page 176 de l'édition de 1561.

(o) Elle a paru , pour la première fois, à la suite de là première édition de la Collatio ( Fragmenta quædam Papiniani..…. Lutct, 1573. 4}, p. 59-65. Depuis ellenëte souvent réimprimée. | | : L |

(a) Fr. Ang. Bicner, historia Aüthenticarüm, Eïps. 1807, 4. p. 11%, a traité de ces différentes pièces d’une manière profonde et iténdée,

Page 1