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CHAPITRE XIV, 82. 141 à divers priviléges établis par le droit romain, sans qu’on puisse les rapporter à aucun texte particulier (i).

Le placitum tenu à Teramo, en 1108, doit trouver place ici. Une église réclame divers biens dont quelques-uns lui ont été ravis avec violence. Pour ces derniers, elle intente trois actions, l’actio in rem, la condictio ex Lege, et l'interdictum de vi; pour les autres, l’action personnelle et l’action hypothécaire (4).

82. Voici maintenant plusieurs documents qui reproduisent les mêmes principes de droit ou les mêmes formules.

: Divers actes d’affranchissement déclarent l’affranchi ingénu, car ils le libèrent en termes formels du droit de patronage (a),

(i) Jo. Lamii Deliciæ Eruditorum (T. XV. ) Flor. 1743, 8, p. 1078. «in questo Strumento si renunzia da’ debitori omi privilegio novarum constitulionum, benrficio Epistole divi Adriant, etc. » (Le document lui-même n’a pas été imprimé. } — La lettre d’Adrien est souvent citée dans les sources ; quant au privilegium novarum Constitutionum, ainsi rapproché de la : lettre d’Adrien, ce pourrait bien être la Nov. 99.

(4) Ughelli T. I, p. 354, 355. « Ad hæc adversariorum Causidicus petiit edi actionem. Ecclesiæ causidicus de rebus invasis proponit tribus actiones, scilicet in rem, conditionem [ lege condictionem ] ex lege, ct interdictum, unde Judex his vero rebus [ lege interdictum unde vi. De uliis vero rebus] injuste ab cis possessis proposuit actionem in personam, et in re, et hypothecatias [lege et in rem hypothecariam)» La condictio ex lege dérive sans doute de la L. 7, C. unde vi. L'avocat de l’église commence par demander : « fieri satisdationes judicio sisti, et judicaverunt | lege judicalum ] solvi. »

(a) Lupi Cod. diplom. Bergom..p. 627 (test. fait à Bergame a. 800). « In ea vero ratione ut familias nostras ad nos pertinentes servos et ancillas aldiones et aldianes de personas suas omnes liberis arimannis amundis absolutis permaneant ab omni conditione servitutis e£ Jus patronatis sint ad cos concesso civenque Romanis et habeant potestatem tes/andi et anulo portandi. » Ce mélange du droit romain et du droit lombard est très-remarquable. Dans plusieurs documents ou formules civrs | ici civem ) est sy. nonyme de cévitas. La faculté de tester appartient à l’ancien droit romain, et sc trouve exprimée ici parce que le Latinus Julianus en était prive. Lupi n’a pas compris ce document — Fumagalli cod. dipl. S. Ambros. Num. 100 ( testament fait à Milan, a. 870.) « sit... concessum..... jure patronalus el co que legum auclorilas continct de absolvendis liberta-

disposition qui se rapporte évidemment à un principe du droit Justinien , dont j'ai parlé $ 46. — Plusieurs actes d'échange citent textuellement, quoique dans un style très-corrompu,

une loi du Code sur l'analogie que présentent l'échange et le contrat de vente (b). Les contrats de vente et d'échange contiene nent, en cas d’éviction, la promesse du double, suivant le droit

romain (c) ; plusieurs même parlent expressément de stipulatio

et de sponsio. — La mancipatio et la fiducia se retrouvent fréquemment. Mancipatio à perdu toute signification, et fiducia, comme dans les lois dont j'ai parlé S 77, veut dire gage (d). — Dans les testaments, il est souvent question de la légitime, et toujours sous le nom de Falcidia (e),

tibus. » Fumagalli s’est également trompé en voyant ici l’applicaties dy dproit lombard. — Tiraboschi, p. 85, rapporte un document de l’an 902, mais dont les expressions ne sont pas aussi décisives.

(b) Fumagalli Num. 14, p. 54. (a. 776. )« Eommudatio bone fedei nuscitur esse contractum ut vece emptionis obtineât firmidatis. » C’est la L. 2. C. de rerum permut. (IV, 64.) « Permutationem utpote bonæ fider constitutam, sicut commemoras, vicem emptionis oblinere, non est juris incogniti. » Cette formule se retrouve mot pour mot dans cing aütres documents, Num. 36, 60, 67, 176, 85 des années 830-861. Dans un document de l'an 885, Num. 125, elle est ainsi conçue : « eodemque nexu ublicant contraentes. » De même, dans plusieurs autres documents des années 8$5, 892, 897, Num. 126, 128 ( ou plutôt 129 ), 134. -— La formule, sans cette addition, existe dans Tiraboschi Num. 27 (a. 826 ) ; avec l’addition, ibid. Nam. 84. (a. $05.), et dans plusieurs documents des temps postérieurs, Num. 35, 88, 37, 38, 39, 40, 41, 42. Ce dernier est de Van 1639. — Dans Eupi, p. 635, avec l'addition (a. 805) et p. 1053 (a. 896), et aussi T. II, p. 195, 241, 258 ; sans l'addition, T. H, p. 87. Cf. Giulini mesmorie di Milano, À. 2, p. 259.

(«) Tiraboschi Num. 27, 29, Gé, 90, 92, 96, 103, 425, 184 (sec. 8, 10, 11.) Lupi, p. 605, 695. Maffei Veroma illustrata T. 5, Append. N. 8, 7,0. (sec. 8.) Voycz aussi les documents de Fumagalli.

(d) Lupi, p. 893 (a. 879) : « veudo et trado + manc/po in jura et potestatem tuarm. » — Fumagaili Num. 6 (a. 748) « pro quibus uno solido pesui tibi loco pigneri seo fduria neæo id est petiola una de prado, etc. » Sbidem, num. 80 (a. 809.) — Voyez aussi deux documents de Milan (a. 1034 et 1956). Muratori antiqu. Ital. T. I, p. 588, 589.

(e) Fumagalli Num. To (a. 853). « et quod non credimus, ai forsitans.... de parentibus nastsis aparuer* qui eontra presente nostra hordinetienié agere eut isrumpere quesierint..…… aecepisnt quenti fuerint in tentum e3 ip