‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge, traduite de l'allemand et précédée d'une introductionChapitre 118 sur 184 · On lit dans Muratori scudassio. (Note du traducteur · texte numérisé non relu

On lit dans Muratori scudassio. (Note du traducteur

100 a. Mabillon, Annales ord. S. Bened , T. «1. p. 154. (Archives de Fafa); Muratori scrip. T. 11. P.2.p. 341.

or. Ughelli,T. 1.p. 410. La supposition est si évidente, que Csbelli Ini-même la reconnait.

102. Tiraboschi, Storia di Nonantola , T. 1r. N. 4. p. 16.seq. « Scripta per manum Ello notarii et scavini.» Sur la fausseté de ce ducument, togez Tiraboschi, p. 18, note 10.— On trouve aussi des échevins dans un document de 715 (Grandi, ep., de Paudectis, ed. 2. p. 103), qu'a faut également rejeter.

avant la domination des Francs. Tous deux sont également inadmissibles.

Charlemagne et ses successeurs introduisirent en Italie le système des scabins, tel que nous l'avons vu exister chez les Francs. Là aussi, les scabins sont nommés par l’envoyé du roi , le comte et le peuple réunis : sept d'entre eux doivent assister à chaque placitum, et le reste des hommes libres, seulement aux trois assemblées annuelles ‘*. Là aussi, cette organisation paraît avoir été le résultat de l'oppression des homines libres, qui, fatigués par des convocations continuelles , firent entendre les mêmes plaintes, et finirent par considérer leur privilège comme un cruel fardeau. Là aussi, nous voyons des jugemens rendus tantôt par les seuls scabins ou yudices, nom plus usité en Italie que le premier, tantôt par de simples hommes libres ( boni homines , arimanni), tantôt par une réunion de scabins et d'hommes libres "*. Cette conformité dans les usages des temps postérieurs permet de conclure hardiment que l’état antérieur des deux

103. L. Long. Caroli, M. 49. 69. Lotharii, Sen. 48. 49. 60.61. 94. Sur les trois grandes assemblées annuelles, voyez le document de 1182 cité plus haut, p. 154. |

104. J'ai déjà eu occasion de citer les passages les plus importans. On trouve d'autres exemples dans Muratori, Ant. Ital., T. 1 p. 4or. 475, ET. v. p. 1027; dans Tiraboschi, Storia di Nonantola, T. 11 N. 25.28. 63 312.

nations était exactement semblable. Dira-t-on que ce fut Charlemagne qui introduisit en Lombardie la juridiction des simples échevins, en même temps que celle des scabins ? Mais un privilège accordé à tous les hommes libres ne peut guère avoir une pareille origine; et ce qui achève d’ôter à cette opirion toute vraisemblance, c'est que déjà , à l’époque où cette concession aurait eu lieu , la participation des hommes libres était tombée en désuétude chez les Francs; d’ailleurs il est évident que l’introduction des scabins tendait précisément à la rendre ioutile. On est donc forcé d'admettre que chez les Lombards comme chez les Francs le droit d’éche- “in commun à tous les hommes libres, est d’origine stionale.

Je terminerai cette recherche par quelques obærvations générales. J'ai dit , et plusieurs exemples ont prouvé que les échevins jugeaient toujours sous la présidence du comte ou de quelque autre magistrat. Mais il faut se garder de voir en ce magistrat l'unique dépositaire de la puissance judiciaire, et dans les échevins de simples conseillers. Le magistrat- président ne prenait, au contraire , aucune part au jugement. Ses fonctions se bornaient à convoquer les échevins, à diriger l'instruction, et à faire exécuter les jugemens que ceux-ci prononçaient. Les lois salique et ripuaire en fournissent

la preuve. D’après leurs dispositions, les Rachin-

bourgs rendent seuls les jugemens ; c’est à eux seuls qu'on demande justice ; et si on ne peut l'obtenir, c'est contre eux seuls qu’on porte plainte **, La loi salique attribue expressément au comte l'exécution des jugemens que les Rachinbourgs ont prononcés *, Les capitulaires exigent , à la vérité, du comte ou de son licutenant la connaissance du droit, mais ce n'est pas pour qu'ils puissent rendre euxmêmes la justice, c'est pour qu’ils puissent veiller à ce que sous leur présidence les échevins jugent d'après les lois”. On dit même expressément dans les capitulaires, que le comte ou son lieutenant doivent exécuter le jugement des échevins sans se permettre de le modifier **?,

Le nombre impair de sept juges fait d’ailleurs supposer que la voix du président n’était pas comptée, car elle aurait pu occasioner un partage ; oril était si facile de prévenir cet inconvénient en changeant le nombre des votans, que l’hypothèse dans laquelle il eût existé est tout-à-fait invraisembla-

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