Moser, Osnabrüch. Geschichte, Th. 1, Abschn. 4. 6. ro

110. On trouve un grand nombre de preuves dans la Théorie des less politiques de France, T. vit. P. 3. Liv. 4. ch. 27 pag. 9. 77; et preuves , p. 25 , où la question est traitée complètement et avec profendeur.

trs. L. Salica emend., T. zx; L. Ripuar, T. 1v.

112. On trouve des matériaux relatifs à cette recherche dans un traité sur l'origine des jugemens par pairs et par jurés, faisant suite à

D'après le principe développé ci-dessus , de la personnalité des lois, les échevins devaient être de la même nation que les parties , autrement ils auraient pu ne pas connaître la loi qu'il fallait appliquer **. Si les parties étaient soumises à des lois différentes, les échevins, pour en faire l'application, devaient recourir aux règles indiquées plus haut ‘“. Les documens nous montrent souvent une assemblée d’échevins composée de Francs , de Goths , de Lombards, de Romains ‘‘; cette composition mixte était indispensable quand les parties étaient de différentes nations : et alors les échevins

l'institution au droit français par Bernardi. (Paris, an var, 1 vol. in-8.) L'auteur fait aussi dériver les jurés des anciens jurateurs (Eideshelfern, juratores); mais on ne conçoit pas qu'il ait ignoré l'existence des échevins ; cependant la disparition des échevins, ou leur transformation en jurés, fait toute la difficulté de cette recherche. Suivant Eichhorn, les jurés s'introduisirent quand le droit étant devenu une science, l'impossibilité que sa connaissance füt encore populaire rendit impraticable l'ancienne institution. On eut recours à des échevins instruits en Allemagne, à un juge instruit en Angleterre. us

113. Adrevaldus, de miraculis S. Benedicti, lib. r. P. 2.c. 2. num. 8. in Actis SS. Marti, T. 111. p. 308. «Quod Salicæ legis judices ecclesiasticas res sub Romana constitutas lege discernere perfecte non possent.s :

114. J'ai cité plus haut, Ch. 3. p. 125, un procès entre des Romains et des Francs, jugé par des scabins romains.

115. Un placitum tenu à Ravenne en offre un exemple encore plus remarquable. Fantuzzi, Monum. Rav., T. rt. p. 28; «residentibus «cum eis romanorum francorum longobardorum atque saxonum (Ala) « manorum genus. »

s'éclairaient mutuellement ; le Franc, par exemple, expliquait au Goth les dispositions de Ja loi salique, s’il s'agissait d'appliquer une disposition spéciale du droit des Francs.

Ce que nous avons dit des “échevins quand les parties étaient de différentes nations, s'applique entièrement aux témoins appelés à déposer dans le procès. D’après le droit germanique, on doit considérer les témoins comme des échevins , sauf quelques différences dans leurs fonctions.

Jasqu’ici, nous avons toujours examiné les échevins sous le rapport de la juridiction contentieuse; la juridiction volontaire rentrait également dans leurs attributions. Aussi, quand on lit dans les lois et dans les documens, à l’occasion d’un acte solennel, que les parties ont comparu devant les Rachinbourgs, bon: homines , scabins ‘" devant les témoins, il n’y a là aucune contradiction , ce sont toujours les mêmes personnes. Les

-témoins doivent être de la même nation que les parties, sans doute afin de pouvoir attester que les formes essentielles du droit ont été suivies. Mais cette règle n’est pas de rigueur ; bien plus, les capitulaires permettent expressément de prendre des témoins étrangers, s’il ne s'en trouve pas de natio-

, ou simplement

116. L. Long. Caroli M. 94. Voy, plus haut d’autres passages, n. ÿo. Sret 53.

naux ‘‘”. On pouvait même, lorsqu'on avait des témoins nationaux, en admettre d'étrangers concurremment avec eux, et l’on ne pensait pas que la présence des étrangers portât la moindre atteinte à la validité de l'acte. Nombre de documens nous montrent des témoins étrangers assistant aux actes solennels ‘*.

Une institution plus obscure et plus incertaine encore que tout ce que nous avons exposé jusqu'ici, c’est l'office des Sagibarons ; et l'obscurité qui les entoure pourrait même se répandre sur les échevins.— Ainsi l’on pourrait croire que chez plusieurs nations les sagibarons tenaient lieu des échevins, ce qui serait en opposition avec ce que j'ai dit sur l’universalité de l'institution des échevins. Mais la loi salique parle seule des sagibarons , et elle reconnaît en même temps les Rachinbourgs pour des échevins. — Quelques auteurs ont pensé que les sagibarons partageaient avec les échevins les fonctions judiciaires : qu’ils appliquaient le droit, et que les échevins (ou Rachinbourgs) jugeaient

117. Capit. 1. a. 819. art. 6. Baluz, r. p. 600. La mème loi existait chez les Lombards. L. Long. Lud. Pii, 14.

118. Par exemple, en 864, on voit des témoius de nations différentes dans un document de l'impératrice Engelberg (Muratori, Ant. Ital., T. 11. p. 241). En 885, des témoins lombards, francs, romains, sont présens à une donation faite par un Lombard au monastère romain de Nonantola. (Tiraboschi, Storia di Nonantola, T. 11. p. 62.)

seulement le fait ‘*. Mais cette opinion ne saurait être admise; d'abord j'ai prouvé plus haut qu’il est impossible de ne pas voir dans les échevins des juges du droit ‘”; ensuite, les sagibarons devraient alors, dans les documens et les formules, être nommés à côté des échevins; et c'est ce qui n’existe nulle part. Quand on rapproche le petit nombre de passages où il est fait mention des sagibarons, on obtient les résultats suivans : 1° ce mot ne désigne pas une fonction passagère, mais une dignité permanente, car les lois leur accordent une composition égale à celle du comte **’; et dans plusieurs documens, le titre de sagibaron est ajouté au nom de quelquesuns des témoins ‘”; 2° cette dignité est fondée sur

119. Eichhorn, deutsche Rechtsgeschichte, Th. 1. S. 85. 120. Voir Eichhorn, Th. 11. S. 583.

121. L. Salica emenud., T.zvr. c. 2. 3. (antiq., T. zvit. c. 2. 3.) Voir L. Angl. Inæ regis, 6; «Si quis in ecclesia pugnet, 120 sol. « emendet, si in domo Aldermanni vel alterius Sagibaronis pugnet 60 sol. « emendet, et alios 60 pro wita. » Ainsi lit Ducange, F. vr. p. 46, d'après Spelmann; mais il y a dans Ja traduction de Wilkins (Canciani, vol. 1v. p. 236), «Si quis in Senatoris domo pugnet, vel in alterius «illustris sapientis, sexaginta sol. mulctetur; » et le texte anglo-saxon dans Wilkins ne contient pas non plus ce mot de sagibaron, mais ceux-ci, gedungenes witan. Witan est celui qui tient des terres du roi.

122. Dans un document de 648, « Actum Ascio.» (Al. Sithiu.) (Brequigny, diplomata, N. 122. p. 203), parmi les noms de plusieurs témoins, on lit ceux de : “S. Chuneberti grophionis..…. Mauriliani Sacebaronis..…. S. Radbaldi Sacebaronis.…. Asilendi Sac. Sigaum Isberti

une fonction judiciaire. D’après une lecon de la loi salique, ils rendent eux-mêmes les jugemens; ce qui les assimilerait aux échevins ‘*; mais suivant une autre leçon, évidemment préférable , les jugemens sont rendus en leur présence, comme en d’autres cas en présence du comte, et il est dit qu’on ne peut reporter devant celui-ci affaire qu'ils ont terminée *, Voici peut-être l'explication de ce passage. Dans l’origine, les comtes paraissent avoir été élus par le peuple; plus tard, les rois peuvent avoir nommé des sagibarons avec une autorité égale à celle des comtes, mais sans les attacher à un ressort determiné; cela posé, leurs juridictions étant en concurrence, il est évident qu'il ne pouvait y avoir appel des uns aux autres; et dans celte hypothèse, la disparition des sagibarons s’expliquerait aisément: ils cessèrent d'exister quand le roi nomma tous les comtes, aussi la loi ripuaire, dont la rédaction est évidemment postérieure à celle de la loi salique, n'en fait aucunc mention.

123. L. Salica antiqua, T. zvu. 4. (Gcorgisch, p. 113): «Sachi- « barones vero in singulis Mallebergiis plus quam tres esse non debent, “et si de causa illi aliquid sanum direrint, peuitus Cravio nullam « habeat licentiam removendi.»

124. L. Salica emend., T.rvr. ce. 4. (Gcorgisch, p. 114.) « Sagiba « rones in singulis mallobergiis, id est plebs quæ ad unum mallum «convenire solet, plus quam tres esse non debent: et si causa aliqua <ante illos secundum legem fucrit definita, ante grafionem removert

“cam non licet. »

Les noms de sagibarons et de rachinbourgs sont communément entendus dans le même sens; mais les textes cités plus haut prouvent que c’est à tort.

Quant à l'opinion que les sagibarons étaient des juges d'appel **, elle est également repoussée par les textes ; et même rien ne nous autorise à croire qu'il y ait eu des degrés dans l’organisation judiciaire des Germains.

Les lois des Bavaroïis nous montrent, à côté du comte, un seul judex spécialement désigné. Comme les scabins des autres pays, il est dépasitaire de toute l'autorité judiciaire **. Ce Judex ne ressemble donc pas aux sagibarons, mais aux scabins : tout porte à penser que la seule modification apportée en Bavière à l'institution des scabins, consista en ce que les fonctions de juge y étaient toujours confiées à un seul homme. |