Capit. Addit. III. C
73. Je n’ai pu me procurer Droz, Essai sur l’hist. des Bourgevisies du roi. Besançon, 1760. 8. (Camus, N. 423 ). Je ne connais pas davantage les discours imprimés en tête de plusieurs volumes des ordonnances surtout du vol. r1 ( Camus, T. 2. p. 17. Hist. de lac. des Inscr. T. 38, p- 196). Le mémoire de Dupuy inséré dans l’hist. de l'ac. des Inscr. T. 38. p. 196—215 , ed. 1777. 4. n'offre aucun intérèt.
74. Dubos, Etabliss. de la mou. Franc. Liv. 6. ch. 11. 25. Les Origines 62. liv. 5. ch. 27-34.
pour base l'organisation des cités romaines *, Mably a nié formellement la durée du régime municipal ; ses raisons méritent d’être sérieusement réfutées 77. Un grand nombre de documens et de capitulaires, dit-il, parlent souvent des autorités judiciaires, sans que jamais il soit question du sénat et des magistrats municipaux. D'abord on peut répondre que la plupart de ces documens et de ces lois concernent prinaipalement les Francs, mais ensuite les magistrats municipaux peuvent s’y trouver inaperçus; car sans doate leurs titres avaient changé avec les temps. On a vu, p. 247, un document dont la suscription donne au défenseur le titre de Vicedomus. La conærvation du régime municipal est encore niée dans l'ouvrage anonyme de Mademoiselle de Lezardière”*. Sar ce sujet l’auteur s’est surtout attaché à combattre le système erroné de Moreau, mais elle-même tombe dans plusieurs méprises sur la nature des insütutions romaines. Ainsi, pour expliquer les pasges des formules où sont mentionnés le defensor et les curtales, elle prétend que dans beaucoup de «s le droit romain exigeait impérieusement le con-
6. Moreau, Principes de morale, etc. T. 2. p. 70. 73. 115. 116. Lép. 151. 167.
77. Mably. Obeerv. sur l’hist. de France , liv.J. ch. 2. vol. 5. (T. r. b- (62-6646. édit de Kehl ).
78. Théorie des lois politiques, etc. T. 7. Sommaire des preuves, b. 156-180.
cours de la curie ; qu'après la destruction du régime municipal , on suivit encore la lettre de la loi en noinmant un simulacre de defensor et de curiales, pour remplacer l’ancienne curie. On voit combien cette interprétation est forcée, surtout si l’on considère que nulle part le droit romain n’exige d’une manière absolue le concours de la curice. Il était permis de faire un testament en présence de sept témoins, d'insinuer les donations devant la curie ou devant le gouverneur de la province, auquel avait succédé le comte franc. Il n’y eut donc jamais lieu d'évoquer ce fantôme de curie 7°*.
78 a. Montlosier, qui est parti de la fausse hypothèse de Dubos, est arrivé à des résultats trés-différens. Son système peut se résumer ainsi : La noblesse, la févdalité , le vasselage ont existé de tout temps, le reste est innovation ou usurpation. Le régime féodal existait dans les Gaules avant les Romains. — Suivant Dubos les Romains et plus tard les Francs entrérent dans les Gaules en amis, en alliés, et respectèrent l'ordre établi ; si donc le régime féodal se conserva et s’étendit sous la doinination des Francs, son origine remonte plus haut ‘. On le retrouve mème chez les anciens Romains. Quand ils prenaient les terres des Herniques et les donnaient à de nouveaux habitans , quand ils fondaient des colonies militaires, ils établissaient le régime féodal. On le retrouve encore dans les clientelles des anciens patriciens et dans les clientelles honoraires qui s’étendaient sur des villes et des territoires entiers ?. Quant aux villes, elles conserverent leur organisation municipale °. Mais lorsque la plupart des Gaulois s’incorporèrent aux Francs et abandoo-
a Montlosier, de {a Monarchie française, t. 1. P. 13. 13. 340.
bo. L.c. p. 543.348.
c. Dans les affaires capitales , les causes des Gaulois ingénus sont jugées souverainement par le comte assisté de ses Scabins et ses Rachinbourgs, et les causes des Frances sont portées su tribunal du roi, €. p. 219.
