‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge, traduite de l'allemand et précédée d'une introductionChapitre 54 sur 184 · L. 9. 6. 1. C. de defens. (1.55) Nov · texte numérisé non relu

L. 9. 6. 1. C. de defens. (1.55) Nov

205. L. 8. C.Th. de don. (8.12) L. 30. C. Just. eod. (8.54). Cela explique pourquoi dans les documens de Marini, lors mème que les défenseurs sont nommés avec ou avant les magistrats, oes derniers sont cependant les seuls qui parlent et qui agissent.

CHAPITRE If. 81 j'ai déjà dit pourquoi plus tard on la lui a ôtée**. Je suis conduit ici à jeter de suite un coup-d’æil sur le droit des temps postérieurs. Justinien établit d’une manière générale les droits des magistrats et des défenseurs *”’, sans nommer les curiales et l’exceptor; non que leur présence ne fût nécessaire, elle est seulement sous-entendue.

La description de ces formalités est remarquable dans l’édit de Théodoric **. Pour l’insinuation des donations d'immeubles, il exige «tres curiales, aut « magistratus, aut pr@agistratu defensor civitatis « cum tribus curialibus, aut duumviri, vel quinquen- « nalis.» Ce passage est corrompu et ne présente aucun sens; maison peut aisément le rétablir: « tres curiales «et magistratus, aut pro magistratu defensor civitatis « cum tribus curialibus, aut duumviri quinquen- « nales, » à l'égard des duumwvirs, la présence des trois curtales est sous-entendue. Alors, le passage s'accorde parfaitement avec le droit antérieur, si ce n’est que l’on voit pour la premiére fois le quinquennals recevant.les actes de donations. Les formalités de la tradition sont moins rigoureuses : «si magis- «tratus, defensor, duumviri aut quinquennalis forte

| DRTT 206. Voyez plus haut. p. 39.

207. L. 2. C. de mag. munic. (1.56). Comparez les passages cités dans les notes 203 et 20°.

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