Baluz. capit. præf
50. Ducange a établi cette opposition, mais d’une manicre trop exclusive. Il cite cependant un grand uombre de passages; voyez Lex muudana T. 4. p. 154. ed. Bened.
tra *'. Le droit romain est aussi une {ex mundana ; mais il a cela de commun avec le droit des Visigoths *” et des autres peuples.
Ce que j'ai dit jusqu'ici établit d’une manière générale l'existence simultanée de plusieurs droits personnels, il reste maintenant à faire l’applicatron du principe ; 1 aux individus , 2° aux espèces. :
. Lupi” est le meilleur auteur qui ait écrit sur la première question, et sur la professio de droit dans les documens. Il a réfuté si savamment les erreurs de ses devanciers, que je me bornerai à exposer sa doctrine , sauf quelques preuves nouvelles et quelques rectifications. Voici les principes généraux de la matière. |
Dans la règle, chacun vit d’après le droit de sa nation. Cependant la femme suit le droit de son mari; les clercs, l’église, et chez certains peuples les affranchis, suivent le droit romain. Ces excéptions n'avaient rien d'obligatoire, et souvent les privilégiés y renonçaient pour s’en tenir au droit de leurs pères. Je vais développer successivement les propositions précédentes.
Chaque individu suivait le droit de sa nation. Ce
51. Ed. Pistense art. 3. 4. 5. (Baluz. 11. p. 209. 210. 211). Sa. Ainsi, par ex. : daus capit. Ludov. 1. a. 878. ( Baluz. 11. p.277).
53. Lupi codex diploin. Bergom. diss. 4. p. 213. 232. Avant lui on était presque réduit à Muratori antiqu. T. 2. diss. 22. et script. Ital. T. 1. P. 2. præf.
point est établi par une foule de lois où les Romains, les Lombards, les Francs, etc. , ainsi qualifiés par leur naissance, sont considérés comme naturellement soumis aux droits de ces diverses nations. On a vu <e.principe admis dans les lois des Bourguignons, des Francs et des Lombards'*. Un passage des lois lombardes suffit pour prouver lPusage de désigner le droit. personnel d’un individu par le nom de sa nation ‘ : « Sicut eonsuetudo nostra est, ut Longo- «-bardus, aut Romanus, si evenerit, quod causam « inter se habeant, observamus, ut Romani succes- « siones juxta illorum legem habeant , etc. » L'origine du père et non de la mère déterminait le droit de l'enfant, règle d’autant plus raisonnable que la femme adoptait le droit de son mari. Les lois lombardes sont formelles à cet égard ‘, En conséquence, chez les Lombards et probablement aussi chez les autres peuples , un enfant naturel choisissait le droit qu’il voulait, n'ayant pas de père reconnu “’; car un Lombard, en se faisant prêtre, pouvait renoncer
54. J'ai cité plus haut, dans les notes 18, 19, a0, les passages les plus remarquables.
55. L. Pipini 46. Les autres passages sont L. Long. Liutpr. 1v. 1. Caroli M. 89. Pipini Lotharii sen. 14.