L'anarchie en France sous Charles VI

Mais, sous le règne de Charles VI, le pouvoir royal subit une nouvelle éclipse. La faiblesse, puis la folie du roi, la guerre étrangère avec ses désastres, la guerre civile avec ses horreurs plongèrent la France dans une anarchie épouvanp table. ^iAY

Comme les états généraux en 1357, l'Université de Paris en 1413 essaya de réformer l'administration du royaume. Ses commissaires, dont les deux plus influents étaient alors Eustache de Pavilly et Jean de Troyes, rédigèrent la grande ordonnance connue sous le nom d'ordonnance Cabochienne. Cette ordonnance visait à organiser l'administration avec plus d'ordre et de régularité. Les baillis et les sénéchaux devaient dépendre du Parlement, chargé de surveiller leurs actes ; la Cour des comptes devait être souveraine maîtresse de l'administration financière. Mais cette ordonnance ne fut pas plus exécutée que celle de 1357.

Quelques années plus tard, sous Charles Vil, le pouvoir royal était rétabli dans sa plénitude, et de nouveaux progrès ne tardaient pas à suivre sa victoire définitive.

18. L'œuvre de Charles VII. — Après avoir reconquis son royaume sur les Anglais, écrasé les seigneurs rebelles et débarrassé la France des Ecorcheurs, Charles VII voulut, par des réformes et des institutions durables, prévenir le retour des maux qu'il avait ainsi combattus. Pour accomplir ces réformes et pour organiser ces institutions nouvelles, il s'inspira des délibérations du Grand Conseil, qui prit alors l'importance d'un véritable conseil d'Etat, et des vœux des états généraux. Pendant les premières années de son règne, il convoqua les états généraux presque tous les ans. En 1428, les états de Chinon votèrent des subsides pour la délivrance d'Orléans; en 1435, ceux de Tours demandèrent la paix avec le duc de Bourgogne; en 1438, ceux de Bourges discutèrent la Pragmatique Sanction. Enfin, en 1439, les états généraux d'Orléans votèrent pour deux ans une taille destinée à l'entretien d'une armée régulière

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et permanente. Désormais ils ne furent plus convoqués. En donnant au roi les subsides nécessaires, ils avaient euxmêmes renoncé à leur principale prérogative, le vote de l'impôt, et à leur raison d'être. D'ailleurs, le roi devenait assez fort pour gouverner sans leur appui.

19. L'armée permanente. — Charles VII, pour éviter les pillages des gens de guerre et pour opposer aux Anglais une force organisée et disciplinée, voulut avoir une armée régulière et permanente. Par l'ordonnance de 1445, il institua quinze compagnies d'ordonnance de cent lances chacune. Une lance comprenait six hommes, c'est-à-dire l'homme d'armes qui portait la lance, trois archers pour le soutenir, un coutilier et un page pour le défendre et le servir. Tous ces hommes étaient à cheval. Ces compagnies d'ordonnance s'élevèrent à neuf mille hommes.

En 1448, le roi créa une infanterie permanente : ce fut la milice des francs archers. Chaque paroisse devait fournir un archer, choisi parmi les hommes les plus habiles à manier Tare. Les francs archers recevaient une solde et ils

Bombarde sur son affût.

étaient affranchis des tailles publiques :de lq. leur nom. Les compagnies de francs archers formèrent un corps d'environ vingt miile hommes.

Enfin, Charles Vil créa une artillerie redoutable, la plus puissante de l'Europe. Ce fut l'œuvre particulière des frères Bureau. Ils remplacèrent les boulets £e pierre par les boulets de fer et munirent les canons d'affûts mobiles. La création de l'armée permanente marque un progrès décisif de la royauté.

20. L'impôt permanent. — Pour solder cette armée, il fallait de l'argent. Aussi le roi, sans même consulter les états généraux, continua à lever la taille votée par eux en 1439, comme si elle eût été votée à tout jamais. La taille ne fut payée que par les paysans etles bourgeois. La noblesse, le

36 HISTOIRE DIS L'EUROPE ET DE LA FllANCE.

clergé, l'Université en étaient exempts. De même le roi transforma en un impôt public, régulier et permanent, les anciennes aides féodales, dont la plus célèbre fut la gabelle, ou impôt sur le sel.

Pour percevoir ces impôts, Charles VII créa une administration nouvelle, ou plutôt il transforma en fonctionnaires royaux les percepteurs d'impôts qui avaient été créés par les états de i 357, après la défaite de Poitiers, pour lever les subsides nécessaires au rachat du roi Jean. La France fut divisée, au point de vue financier, en généralités, divisées elles-mêmes en élections. Chaque élection comprenait un certain nombre de paroisses. Tous les différends relatifs aux finances devaient être jugés en dernier ressort par la Cour des aides. A la tête de cette administration financière nouvelle, Charles VII plaça Jacques Cœur.

21. La justice. — Charles VII entreprit aussi de réformer la justice. Il compléta les institutions judiciaires fondées par saint Louis. Fixé à Paris depuis Philippe le Bel, le Parlement s'était divisé pendant la guerre de Cent ans en deux parties : l'une, favorable aux Anglais et aux Bourguignons, qui avait continué à siéger à Paris jj^ujre, fidèle au parti français et à Charles VII, qui s'étaif refu^jée à Poitiers. Charles VII mit fin à cette scission et réinstalla à Paris le Parlement réuni. Pour mieux approprier le service judiciaire aux besoins du royaume, il créa une nouvelle chambre, la chambre criminelle de la Tournelle, et partagea en deux la chambre des Enquêtes. Deux autres innovations eurent pour but de centraliser la justice autour du Parlement de Paris, et de replacer ce grand corps sous la main du roi : les arrêts rendus à Paris furent déclarés exécutoires dans toute la France, et les membres du Parlement durent être nommés par le roi, sur une liste de candidats présentés par le corps.

Afin de mettre la justice royale à la portée de tous les sujets dans les provinces, Charles VII créa le parlement de Toulouse en 1447 ; six ans plus tard, son fils fonda celui de Grenoble, dans son apanage du Dauphiné.

Enfin, l'idée de rendre la loi uniforme pour tout le pays prit naissance sous ce règne vraiment organisateur. Charles VII prescrivit la rédaction de toutes les coutumes provinciales, travail préparatoire pour une législation générale.

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22. La royauté française sous Louis XI et Anne de Beaujeu. — Sous Louis XI et pendant la régence d'Anne de Beaujeu, les progrès du pouvoir royal continuèrent. Ni les seigneurs féodaux, groupés en une formidable coalition autour du duc de Bourgogne, ni les états généraux de 1484 ne purent les arrêter. L'œuvre de Charles VII fut au contraire assurée. De plus en plus, la justice royale, rendue par les parlements de Paris, de Toulouse, de Grenoble, de Bordeaux, de Dijon, se substitua dans les provinces à celle des seigneurs ; l'armée royale, composée de troupes régulières, permanentes et soldées, se substitua aux anciens bans féodaux ; les impôts, tailles et aides diverses fournirent au roi les ressources nécessaires à une administration désormais centralisée.

A la fin du quinzième siècle, la longue lutte entre la féodalité et la royauté, commencée sous les premiers Capétiens, se terminait par la victoire de l'autorité royale.

23. La royauté anglaise sous les premiers successeurs de Guillaume le Conquérant. — Les premiers successeurs de Guillaume le Conquérant furent des souverains à peu près absolus. Le plus puissant de ces rois, ^le fondateur de la dynastie des Piantagenets, Henri II, fit abattre, dès la première année de son règne, près de cent cinquante châteaux forts élevés par ses barons ; plus tard il s'attaqua violemment aux privilèges de la féodalité ecclésiastique^^

Soutenir par quelques évêques, il fit voter par une assemblée du clergé et il promulgua les Statuts deClarendon(iibfy, qui lui donnaient la garde et le droit de percevoir les revenus des évêchés vacants, qui déclaraient son consentement nécessaire pour l'élection de tout évêque, qui interdisaient à tout membre du clergé de quitter l'Angleterre sans sa permission.

Cette politique brutale compromit l'autorité d'Henri II. Le meurtre de son grand adversaire, Thomas Becket, marque dans l'histoire de la constitution anglaise le début d'une ère nouvelle. Bientôt Henri II lui-même dut abroger les Statuts de Clarendon et faire une pénitence publique au tombeau de sa victime.

Sous les fils de Henri II, l'opposition contre le pouvoir

royal grandit. Richard Cœur de Lion, qui ne paraissait en Angleterre que pour y recruter des soldats et y ramasser de l'argent, souleva dans toutes les classes de la nation anglaise un vif mécontentement. Sous Jean sans Terre, prince méprisable, à la fois làïlfeet cruel, l'Angleterre vit naître ses premières libertés publiques.

24. La Grande Charte (121 5). — Las de subir le gouvernement à la fois tyrannique et faible de Jean sans Terre, les barons, le clergé et les bourgeois anglais obligèrent le roi à signer la Grande Charte.

Par cet acte célèbre, les trois classes de la nation anglaise obtenaient d'importantes garanties contre le despotisme royal.

1° Le clergé faisait reconnaître les libertés de l'Eglise d'Angleterre. Il recouvrait son droit d'élection et ses tribunaux particuliers.

2° Les barons imposaient des limites aux droits féodaux du roi. Les droits de relief, de tutelle, de mariage étaient rigoureusement fixés.

3° Les bourgeois ne pouvaient plus être imposés arbitrairement. Tous les impôts devaient être votés par le commun conseil du royaume, origine du Parlement. Aucun homme libre ne pourrait désormais être emprisonné qu'en vertu d'un jugement rendu par ses pairs, et suivant la loi du pays. C'est là l'origine du jury. Enfin il était permis à tous les bourgeois de sortir du royaume, d'y rentrer et de disposer librement de leurs biens.

11 fallait d'autre part assurer l'exécution de toutes ces^ clauses. La Grande Charte stipulait : que les barons ôUrafenj à leur gré vingt-cinq barons du royaume, chargés de veiller au maintien et à l'exécution de la Charte. « Si le roi ou ses serviteurs violent les dispositions de la Charte, les barons dénonceront cet abus au roi et le sommeront de le faire cesser sans retard. Si le roi n^o^JTrpère pas à leur demande, les barons auront le droit, quarante jours après la sommation faite par eux, de poursuivre le roi, de le dépouiller de ses terres et châteaux, sauf la sûreté de sa personne, de celles de la reine et de ses enfants, jusqu'à ce que. l'abus ait été réformé au gré des barons. »

La Grande Charte de 1215 était surtout un pacte entre la royauté et les barons d'Angleterre; mais ce pacte contenait

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en germe toutes les futures libertés anglaises. Les barons avaient eu d'ailleurs l'habileté d'y inscrire la bourgeoisie, et par là ils en avaient fait vraiment un acte national.

25. Les Statuts d'Oxford (1248). — Moins d'un demi-siècle plus tard^sous Henri III, la royauté anglaise subit un nouvel écrfeq/Mal inspiré par des conseillers et des favoris originaires du Poitou, Henri III essaya de ne tenir aucua^ compte de la Grande Charte. Les barons anglais firent d'abord preuve d'une grande patience; pendant près de trente ans ils supportèrent tous les maux d'un pouvoir arbitraire. Mais, à la fin, ils se révoltèrent, sous la conduite de Simon de Montfort, comte de Leicester, l'un des fils du vainqueur des Albigeois. Le roi promit de leur donner satisfaction et de s'entendre avec eux pour mettre fin anx abus du royaume.

Une commission de réforme fut nommée ; elle était composée de vingt-quatre barons dont douze étaient choisis par le roi. Elle se réunit à Oxford, et fut dénommée le Parlement enragé. C'est la première assemblée anglaise qui ait porté le nom de Parlement. Ce Parlement adopta les Statuts d'Oxford.

Ces Statuts donnaient* la plus grande part de la souveraineté au conseil des barons. A eux appartenaient le droit de nommer annuellement le chancelier, le trésorier, les juges, la garde des châteaux royaux, le pouvoir de désigner douze d'entre eux pour constituer une commission permanente. Le roi était tenu de convoquer trois parlements par an. Chaque ^y^Qûinié devait choisir quatre chevaliers, pour recueillir les plaintes portées contre les officiers du roi, et pour en rendre cffiaatc au parlement suivant.

^ 26. Organisation duParlement (1264). — Henri III accepta les Statuts pour obtenir les subsides dont il avait besoin. Trois ans après, il les abrogea. Lès barons prirent les armes; le roi en appela à l'arbitrage de saint Louis, qui se prononça en sa faveur, avec quelques restrictions. Cette sentence ne satisfit personne, et Simon de Montfort prit le commandement des troupes féodales. Il battit le roi à Levves et le fit prisonnier avec son fils Edouard (1264). Dès lors il gouverna en son nom. Menacé par le comte de Glocester et par quelques autres barons jaloux de son autorité, Montfort chercha dans le peuple un appui contre les mécontents. Par

l'ordonnance de 1265, il appela au Parlement deux ou quatre bourgeois de chacune des principales villes d'Angleterre. Ce fut là l'origine de la Chambre des communes. Dès lors étaient créés les deux éléments principaux du Parlement d'Angleterre.

27. L'Angleterre pendant la guerre de Cent ans. — Cette organisation nouvelle, unique alors en Europe, fut complétée et perfectionnée pendant le quatorzième siècle. Malgré plusieurs guerres civiles, provoquées par les excès de quelques favoris royaux, malgré de graves discordes religieuses, jelles qu£ l'hérésie de John Wiclef, l'Angleterre

'r^jguit, pendant presque toute la guerre de Cent ans, d'une * brillante prospérité. « Tandis que la France était désolée par la guerre et qu'elle en était réduite à trouver dans sa propre détresse un moyen de défensejeontre l'invasion, les Anglais m. ^récoltaient et rentraient leurs moisso'ns, ornaient leurs cités, discutaient, commerçaient et étudiaient en toute sécurité. Pendant que des bataillons anglais, laissant derrière eux les provinces dévastées de la France, entraient triomphants dans Valladolid et portaient la terreur aux portes de Florence, des poètes anglais peignaient de vives couleurs l'infinie variété des mœurs et des vicissitudes humaines et des penseurs anglais aspiraient à connaître, alors que partout on se contentait de s'efrtajjar et de croire. Le même siècle qui produisit le prince Noir et Derby, Chandos et Hewkwood, produisit aussi Geoffroy Chaucer et Jean Wiclef. C'est de cette façon royale que le peuple anglais entra dans le monde et prit rang parmi les nations. » (Macaulay.)

28. La guerre des Deux-Roses. — Mais, à la fin de la guerre de Cent ans, sous le règne du faible Henri VI, les

\;\; revers remplacèrent les victoires. L'Angleterre perdit, sauf 1 Calais, tout ce qu'elle possédait sur le continent. L'opinion publique se montra de plus en plus hostile au roi. Le mariage d'Henri VI avec une princesse française, Marguerite d'Anjou, fc tl'attitude hautaine et le caractère altier de la reine déchaî- A^nèrenjU bientôt la guerre civile la plus atroce qui ait jamais ^ ensanglanté la Grande-Bretagne. Ce fut la guerre des Deux- Roses. De 1450 à 1485, les barons anglais, divisés en deux partis, le parti d'York ou de la Rose Blanche et le parti de Lancastre ou de la Rose Rouge, se livrèrent de furieux

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combats. Après chamieiiataille, de nombreux prisonniers montaient sur l'écmmîual 11 en résulta que cette guerre, entreprise contre une reine détestée, fut plus funeste à la noblesse qu'à la royauté. If0**^-

29. L'œuvre d'Henri VII Tudor. — En effet, ce fut le pouvoir royal qui sortit vainqueur de la lutte. Lorsque, après la bataille deBosworth (1485), Henri VII Tudor monta sur le trône, l'aristocratie anglaise, décimée dans les batailles, dépouillée par les proscriptions, fut incapable de résister à la politique autoritaire du nouveau roi.

Elle perdit d'abord le droit de maintenance. Ce droit, en vertu duquel chaque seigneur pouvait se mettre à la tête de ses vassaux et de ses serviteurs pour soutenir, les armes à la main, ses querelles personnelles, était une source constante de désordres et de violences. Henri VII l'abolit.

11 supprima ensuite le droit de substitution, d'après lequel les domaines patrimoniaux des grandes familles féodales étaient inaliénables. Les seigneurs profitèrent avidement de la permission qui leur fut ainsi donnée de vendre leurs propriétés. Les hommes de ces barons, trouvant désert le vieux manoir où jusqu'alors on leur rendait la justice, devinrent les hommes du roi.

Enfin, sous le nom de Chambre éioilée, Henri VII créa un tribunal suprême de justice, dont les membres étaient nommés par le roi, et qui jugeait en dernier ressort sans l'assistance du jury. Le Parlement devint l'instrument docile des volontés du roi. Quant à la nation anglaise, fatiguée de toutes les luttes quelle avait traversées, elle sut ^(^ l'autorité royale de lui rendre, avec la paîiT^e "repos et la sécurité.

C'est ainsi que se fonda l'autorité absolue des Tudors, et que, même dans la libre Angleterre, le pouvoir royal s'établit sur les ruines de l'aristocratie.

30. Le pouvoir impérial en Allemagne aux douzième et treizième siècles. — Le pouvoir impérial avait été institué en Allemagne au dixième siècle par les princes de la dynastie saxonne, en particulier par Henri I0P et Othon le Grand, qui obligèrent les seigneurs les plus puissants à leur prêter hommage, et qui triomphèrent de tous

les feudataires rebelles. Ce pouvoir atteignit son apogée au douzième siècle, sous le règne de Frédéric 1er Barberousse. Mais l'autorité des empereurs était plus apparente que réelle. Elle se trouvait à la merci de tous les événements ; sa source était plus dans l'énergie des souverains que dans le prestige du trône impérial.

Pendant la lutte du sacerdoce et de l'empire, les papes délièrent souvent les seigneurs allemands de leur serment de fidélité à l'empereur. Aussi les empereurs durent-ils lutter presque constamment contre leurs vassaux révoltés. L'histoire de l'Allemagne aux onzième, douzième et treizième siècles est tout entière, d'une part dans les guerres des empereurs contre la papauté et les Italiens, d'autre part dans la lutte toujours renouvelée de la féodalité et de l'autorité impériale.

Du moins le pouvoir des empereurs demeura en fait considérable jusqu'à la mort du dernier des Hohenstaufcn, de Frédéric II, en 1250.