CHAPITRE DIX-SEPTIÈME

Du notariat à Montréal sous le régime du Conseil supérieur (1663-1714).—Bénigne Basset. —Nicolas de Mouchy.—Pierre Cabazié. —Claude Maugue.—Hilaire Bourgine.—Jean-Baptiste Pottier.—Antoine Adhémar.—Confit entre Saint-Sulpice et le gouvernement.-—Création d’une justice royale à Montréal (1693).—Pierre Raimbault.—Jean-Baptiste Adhémar.—Michel Le Pailleur.

En reprenant le Canada des mains de la Compagnie des Cent associés, le roi avait déclaré qu'il nommerait lui-même aux emplois du pays. Quoique l’île de Montréal eut été concédée avec droitde haute, moyenne et basse justice et que les seigneurs y eussent exercé jusque là tous les privilèges inhérents à une concession de ce genre, le gouverneur de Mésy,aussitôt après l'érectior. du Conseil souverain, le 25 septembre 1663, crût devoir créer une sénéchaussée royale à Montréal. De concert avec Mgr de Laval, il nomma Artus de Sailly, juge, Charles Le Moyne, procureur du roi, et pour greffier en chef et notaire de la sénéchaussée, Bénigne Basset, qui l'était déjà de la justice des seigneurs, depuis cinq ans au moins (1). Le 9 octobre suivant, M. Gaudais délivra des provisions aux nouveaux offciers et reçut d'eux le serment accoutumé. Le 18, le Conseil souve-

rain confirma ces nominations (2)

(1) Je soussigné, commis au greffe et tabellionnage de Villemarie, certifie que les pièces contenues au présent inventaire m'ont été ce jourd’hui mise en mains, ayant la garde du tabellionnage d’icelui. Fait à Villemarie ce vingt sixième jour d’octobre 1658. BASSET

Cominis au greffe,

Le 6 août 1663, je me suis encore chargé des six pièces ci-dessus.

(2) Le Conseil, pour approuver ces nominations, s'appuyait sur les termes formels de l’édit royal : ‘* Nous donnons pouvoir au conseil de commettre à Québec, à Montréal, aux Trois-Rivières, et en tous autres lieux, autant et en la manière qu’il jugera nécessaire, des personnes qui jugent en première instance...,, de nommer tels greffier, notaires et tabellions, sergents, autres officiers de justice qu’ils jugeront à

propos, ”

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Le séminaire de Saint-Sulpice,qui avait hérité des droits de l'ancienne Compagnie de Montréal, par le ministire de M. Souart, protesta contre cette création d'une nouvelle justice. Il nomma à son tour, ses propres officiers, Bénigne Basset, qui, depuis de longues années, exerçait l'office de greffier de lascigneurie, fut continué dans ses fonctions par les sulpiciens. Aus-i le 16 novembre de cette même aunée 1663, le voit-on se qualifier tout à la fois grefier en la sénéchaussée royale,notaire royal et commis grefier pour les seigneurs.

Ce fut, peut être, pour le punir d'avoir pris ce dernier titre, dit Faillon, que M. de Mésy et Monseigneur de Laval dans un voyage qu'ils tirent peu après à Montréal, lui ôtirent la nouvelle charge de greffier en chef et nommèrent pour de bonnes considérations comme ils s'expriinent ceux mêmes, Nicolas de Mouchy au même office de greffier et de notaire. Mouchy prêta le serment d'usage et fut confirmé dans sa charge le 26 mai 1664 par le Conseil souverain,

# Mulgré cette nomination, ajoute Fuillon, Nicolas de Mouchy n'a pas laissé à proprement parier des minutes comme notaire et n'est point mentionné dans la liste des notaires de Montréal. Nous avons cependant sous les yeux un acte qu’il passa Conime notaire royal,par lequel Claude Robutel de Saint-André vendit une terre, en se réserrant l'usage de la redoute qui y était construite. L'existence de cet acte pourrait donner à penser que si Nicolas de Mouchy n'a point laissé de minutes, c'est que peut-être le public ne s'adressait pas à lui, nonobstant sa nomination à l'office de notaire royal.” (1)

C'est là une simple supposition du bon abbé. Il est vrai que le nom de Nicolas de Mouchy n'apparait pas sur aucune des listes des notaires de Montréal qui ont été publiées, mais son greffe existe encore à Québec. Cette étude n’est pas considérable, Elle comprend trois pièces, L'une est datée du 10 août 1665. Un acte daté de 1666 porte les signatures de Marguerite Bourgeois, le Ber, d’Ailleboust, Lemoine, Souart, du Gruay. Voilà des personnages de Montréal. IL paraît à peu près certain quo de Mouchy pratiqua dans la colonie de Villemarie jusqu’à l'automne de 1666. Son étude, comme celles de tant d’autres, a été dispersé. Les seules pièces que nous en ayons furent trouvées en 1732, par le procureur général Verrier dans les

(1) Faillon, IT p. 76.

minutes du notaire Paul Vachon à Québec, où elles étaient confondues, et il en fit une liasse séparée.

En janvier 1669, de Mouchy fut nommé substitut du procureur général à Québec (1). Les années suivantes, il siégeu parmi les conseillers du Conseil souverain (2). Nicolas de Mouchy venait de Lyon. Sa fille se maria en 1675 à Montréel à François Sabatier, fils d'un capitaine d'infanterie au régiment du prince de Conti.

La compagnie des Indes Occidentales, qui faisait valoir si vail- Jamment ses droits à la justice et au notariat dans la colonie de Québec, finit, cependant, par confirmer les prétentions de la société particulière de Montréal dont elle se réclamait en vertu des lettres patentes do 1644.

Les sociétaires de la Compagnie de Montréal s'assemblèrent à Paris pour savoir s'il serait plus utile de conserver la justice que de l'abandonner, malgré les oppositions qu'on rencontrait de la part du gouverneur et du Conseil souverain, et qui pourraient naître par la suite. En y renonçant, le séminaire de St-Sulpice se délivrait de charges très onéreuses, entre autres de la nécessité d'avoir toujours des juges capables et de les salarier, et de salarier les autres officiers indispensables à l'exercice de la justice, de l'obligation de répondre des sentences portées par leurs juges et de payer les amendes auxquelles ils pourraient être condamnés pour leurs jugements, entre. tien des prisons, nourriture des prisonniers, entretien et éducation des orphelins. Néanmoins, St-Sulpice résolut do faire tout en son possible pour garder la justice,

Le Conseil souverain exigea la production des titres de propriété de St-Sulpice pour constater son droit de justice dans la seissneurie

de Montréal. Ces papiers furent produits et insinués le 27 septembre

1666. Dans l'intervalle qui s'écoula entre 1663 et 1666, le Conseil souverain ne s'était point désisté de ses prétentions, et les scigneurs de Montréal avaient continué de leur côté à exercer la justice comme auparavant, ayant juge et procureur fiscal, Malgré l'exercice ininterrompue de la justice dec seignours, celle de la sénéchaussée royale subsistait toujours, et ses officiors, selon les occurrences, tenaient à honneur de remplir les fonctions que leur avair assignées le Conseil

(1) Jugements et délibérations du Conseil souverain, X, p. 540. (2) 1670-1671.

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souverain, Il existe aux archives judiciaires de Villemarie un petit Cahier qui a pour titre : Registre des audiences civiles de la sénéchaussée royale de l'île de Montréal, qui commence le 3 janvier 1665 et finit le 31 décembre, même année. Les sentences y sont signées par de Sailly, juge, et de Mouchy, greffier. La justice des seigneurs était exercée par d'Ailleboust des Museaux, juge, Jean-Baptiste Migeon de Bransac, neveu de M. Souart, procureur fiscal, Basset, grefler.

À leur arrivée dans la colonie, MM. de Courcelleset Talon réglèrent ce long différend, Le 16 septembre 1666, Talon recevait le séminaire de St-Sulpice à foi et hommage avec haute, moyenne et basse justice (1), Deux jours après, il ordonnait que le séminaire fut maintenu dans la possession de la justice (2).

Ainsi fut supprimée la justice royale, et avec elle la sénéchaussée, dans l'île de Montréal. Nous ne trouvons plus, en effet, dit Faillon, que M. de Sailly ait rendu depuis ce temps aucune sentence, quoiqu'il prît toujours le titre de juge royal. 11 est même à remarquer que les jugements de l'année 1666, relatés dans les registres de cette justice royale, sont tous signés par M. d’Aïlleboust, à qui M. Talon, dans ses actes, donne le titre de lieutenant civil et criminel des seigneurs de Montréal. Enfin, le supérieur du séminaire donna à Bénigne Basset de nouvelles provisions de greffier et de notaire (27 septembre 1666). Ce qui n'empêcha pas M. de Mouchy, ancien greffier de la justice scigneuriale, de prendre toujours le titre imaginaire de notaire royal, que personne ne Jui contesta.

Après que Talon, en vertu de pouvoirs extraordinaires (ordonnance du 22 mai 1667), eut remis le séminaire en possession de tous ses droits, et même pendant près de vingt ans, plusieurs des ofliciers de la seigneurie continuèrent à prendre le titre de notaires et de sergents royaux. Ces titres avaient apparemment pour eux quelque chose de flutteur : et quoique le séminaire eut pu aisément les obliger d’y renoncer et qu'alors il eut seul le droit incontestable d'instituer des notaires et des sergents, il les laissa se qualifier de la sorte (3).

(1) Ædits et Ordonnances, 1, p. 21.

(2) Registres des insinuations du Conseil souverain, vol. À, No. I, fol. 26.

(3) Faillon, III, p. 82, archives du séminaire de Villemarie. Réponse sur les notaires et sur les sergents.

Le départ de Nicolas de Mouchy laissa à Bénigne Basset le monopole du notariat dans Montréal. Il cumulait, avec sa profession, les charges de greffier et d'arpenteur. En 1663, M. de Maisonneuve lui ordonna de mesurer et borner les terres de tous les particuliers, En 1672, c'est lui qui traçait, en sa qualité d'arpenteur, les rues do Montréal.

Basset avait jeté sa fortune dans le même plateau où pesait celle du parti de Montréal contre celui de Québec ; il en résulta pour lui une période assez précaire. A la longue, le gouverneur Perrotet M. de Brucy, son lieutenant, s'étant constitués avec certains autres, les champions des plus acharnés partisans de Montréal, ils finirent par se trouver en conflit direct avec les autorités supérieures ; et comme Basset était le seul notaire de Montréal,ses clients l'entraînèrent dans leur disgrâce.

En 1674 (1), pour avoir refusé communication de certains documents à des parties intéressées et sur accusation de ne pas tenir son greffe en ordre, Basset fut suspendu de ses fonctions de notaire pendant quatre mois par le Conseil souverain, Comme sa famille était réduite à la plus extrême nécessité, le Conseil lui fit grâce,et, au bout de trois semaines, il reprenait l'exercice de sa charge. Celui qui le remplaça pendant cette vacanee forcée fut Pierre Cabazié, un huissior de la côte St-Martin,

En 1672, St-Sulpice avait commencé à donner des concessions sur les bords de la rivière des Prairies, Comme, dans les différends qui survenaient entre ces colons, ils étaient obligés de faire venir des sergents de justice du château de Villemarie, éloigné de quatre, cinq et six lieues, les seigneurs de Montréal, au commencement de l’année 1673, avaient nommé ce même Pierre Cabazié sergent d'office (27 janvier 1673). Il fut institué en titre et reçu par M. d’Ailleboust, juge de l'île. Ce même Cabazié, l’année suivante, fut établi notaire, et il paraît avoir exercé jusqu'en 1693. Cabazié était fils d'un notaire des environs de Toulouse. Il s'était marié à Montréal, en 1669, Il exerçait dans cette ville la charge de substitut du procureur du roi. Dans son dictionnaire généalogique (1er volume), Tanguay dit que Cabazié fut tué, le 11 août 1691, dans un combat que les colons

(1) Jug- et Délib. Cons. sup., 24 sept. 1674, vol. I, pp. 851, 852, 853

livrèrent contre les Anglais à Laprairie, mais il revient sur ses pas

au deuxième volume du même ouvrage, où il le fait mourir en 1716,

Cette dernière date est plus exacte, car, en 1696, Cabazié était pro-

cureur intérimaire du roi à Montréal, et, en 1703, il y fut nommé À juge à la place de M. Deschambeault (1).

Bénigne Basset vit un nouveau confrère s'établir à ses côtés, en 1677, dins la personne de Claude Maugue.

Claude Maugue avait 66 nommé par Frontenac notaire en la juridiction de Ja côte de Lauzon, pour la commodité des habitants, le 9 décembre 1673 (2). Auvergnat d'origine, Maugue était déjà dans la colonie dans l'été de 1673. Au mois de juin, on le voit aseister comme pariain à Beauport à un baptême où il avait pour commère une des filles du notaire Paul Vachon. Maugue agis-ait comme notaire et reffier de la cour de sénchaussée dans lu seigneurie de Lauzon. Il avait acheté, le 12 mai 1677, de Louis Jolliet, tuteur des mineurs Bissot, une terre près de la seigneurie de Lauzon, qu'il

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revendit dans le même automne pour aller s'établir à Montréal, Cette terre a gardé mémoire de ce primitif tabellion, Un promon- ; | toire assez élevé qui s'y trouve porte encore aujourd'hui le nom de

Cap St-Claude.

Maugue remplaca Bénigne Basset comme greffier en la iuridic-

late du 5 septembre 1678, les registres du Conseil souverain lui donnent cette qualité, mais il dut entrer en charge l’année précédente (3), car on voit par une note aux archives de Montréal que, le 12 décembre 1677, Jean-Paptiste Migeon, sieur de Bransac, continue, avec son greffier Mrugue, à recevoir de Basset, ci-devant greffier au dit baillinge, les minutes concernant les charges qu'il occupait, Après avoir inséré dans son protocole toutes les minutes de son takellionnage, Migeon dit à Basset de lui représenter les plumitifs, tant civils que criminels, qu'il avait entre ses mains, afin d'en faire l'inventaire. Mavgue mourut à Montréal, dans l’automne de 1696.

tion de Montréal, Sous lat

(1) Jug. et Délib., Cons. sup., IV p. 845. On trouve au greffe de Cabazié une assemblée des habitants par ordre de Frontenac pour la distribution des places pour la traite (No. 1211) ; faits et articles produits par Migeon contre Cavellier (No. 1346) ; V procès-verbal de la mort de M. de Saurel (No. 1869).

(2) Registre des insinuations de la prévoté de Québec, vol. 1.

(3) I fut aussi substitut du procureur général à Montréal /ug. e! Délib. Cons,

sup., LEE, p. 635, 24 avril 1692.

Les commissaires chargés de faire l'inventaire du grel'e de Montréal, en 1797, rapportent qu'ils trouvèrent dix caisses contenant les minutes confondues de Mtres Maugue et Basset, confrères qui travaillaient ensemble,

Maugue fut remplacé, en 1685, comme greffier, par Hilaire Bourgine, qui a exercé aussi comme notaire à Montréal jusqu'en 1690 (1).

En l'année 1687, le notaire Antoine Adhémar, qui avait instrumenté depuis 1668 dans les paroisses qui environnent les Trois- Rivières, au Cap de la Madeleine, à Sainte-Anne de la Pérade, Batiscan, Champlain et même Chambly, vint s'établir à Montréal, où il remplaça aussitôt Bourgine comme greflier (2). En 1690, il fut complimenté sur la bonne manière qu'ilavait adoptée pour tenir les registres, contrats et pièces de procédure, et les rendre consultables et accessibles aux parties intéressées. M. Benjamin Sulte a donné dans le Monde de novembre 1889 des notes biographiques fort complètes de ce notaire, et nous n'avons rien à y ajouter, Adhémar mouruten 1714, et un de ses fils, Jean Baptiste, lui succéda dans son emploi de notaire,

Le gouvernement de Trois-Rivières, qui avaitdonné Adhémar à la justice de Montréal, reçut en retour, un peu plus tard, un nouveau tabellion dans la personne de Jean-Baptiste Potticr, qui avait exercé dans Lachine et ses environs de 1686 à 1701.

Après sa démission de greftier en 1677, Bénigne Basset, se borna à l'exercice de sa profession de notaire, et il ne parait plus avoir été tracassé par les ennuis et les mécomptes de la vie publique.

“ Petit à petit, dit M, MeLennan dans l'étude que nous avons déjà citée, il se fit acquéreur de différentes propriétés dans lu ville et au dehors, donna une teinte plus aristocratique à son nom en y ajoutant sieur des Lauriers, et parut rechercher la position du citoyen enrichi plutôt que les dignités professionnelles ; car, dans un acte rédigé par lui-même, vers cette époque, on le trouve désigné sous le titre de “ bourgeois.” Il représentait aussi ses amis Le Beret Le Moyne comme procureur pour leurs transactions commerciales,

(1) Voir une note sur le répertoire de Maugue äans les archives de Montréal. Voir aussi le greffe de Bourgine, qui n’est pas considérable,

(2) Le 12 mai 1687, Migeon de Bransac remettait à Antoine Adhémar, greffier, les actes de Basset,

“ La vie de sa famille s'écoulait nor moins paisible. Peu de | temps après son mariage, les seigneurs lui avaient fait don d’un morçeau de terrain «ur la rue Saint-Paul, où s'élèvent, aujourd'hui, les entrepôts de M. M. Lyman Frères, à la condition qu'il bâtit et payât une rente annuelle nominale. Il y construisit une petite mai- | son, C’est là que se pasrèrent les premières années du méns ze, et que naquit le tils ainé nommé Jean, d'après son grand-père. Plus tard, Basset acheta sa propriété de la rue Saint-Sulpice, et s’installa, pour le reste de son existence, dans cette humble demeure qui semblait blottie à l'ombre du clocher paroissial,

“J1 était fort attaché à sa femme ; leur sept enfants, garçons et filles, grandirent sous le toit paternel ; et, sauf la perte d'ur. enfant mort en naissant, rien ne paraît avoir obscurci leur bonheur domesuque.

“ Aucun des garçons ne fut tenté par l'esprit d'aventures qui Ù prévaluit à cette époque. Etait-ce hérédité, ou simplement pacifique disposition d'esprit, favorisée par leur vie paisible et came, dans cette demeure où les sons de la cloche sainte troublaient seuls le silence et où des odeurs d'encensoir se glissaient avec les brises de

l'été ? Toujours est-il qu'ils menèrent ensemble une douce vie d'inté-

rieur, sans se laisser entraîner par le besoin d'émotions et la passion

des voyages qui s'emparuit alors de presque toute la jeunesse du 6 (

pays. L'un dis fils, Basset de Lignière, embrassa la profession

d'arpenteur, et nous trouvons de ses notes sur d'informes bribes de

papier écrites d'une main rude et peu exercée, Mgr Tanguay dit : Û

que l'ainé, Jean, se noyau en 1679, avec un commis de M. de La Salle i

à : nommé Ptolemey, mais c'est une erreur, car Mtre Basset parle de €

| #1 lui comme vivant, dans un acte daté du 13 février 1691, Angélique, î

Li hi une des tilles, qui avait reçu »0n éducation à l'Hôtel-Dieu et qui dési- a

ë À rait depuis longtemps faire partie de la communauté, reçut d'une P

Û fi dame inconnue la dot nécessaire à son admission, dot que ses parents l:

dll ne pouvaient lui fournir, et elle se fit religieuse, Un seul de ses

jte) enfants s'est marié : la deuxième desfilles qui s'appelait Jeanne, P

1) Elle partugeait certainement les idées de ses frères à l'endroit des v

UE aventures, car elle ne se risqua sur la mer incertaine du mariage, si

( qu'après avoir atteint l'âge experimenté de soixante et un ans ; elle ir

Î tr épousa Etienne de Miray, sieur de l'Argenterie, et devint la belle- : m [Et Fil mère de trois grandes demoiselles.

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«4 M. Basset était un greffier trop consciencieux pour ne pas être jaloux de ses privilèges, et ne pas exiger qu'on le traitât avec toute la déférence due à sa position, En 1666, il obtint un jugement contre Jacques de la Porte, un méchant querelleur qui l'avait grossièrement insulté, comme il en avait insulté d'autres. Le jugement était précis dans ses termes et suffisamment sévère pour venger la dignité outragée du fonctionnaire, car Jacques de la Porte fut condamné à faire des excuses publiques, à passer vingt quatre heures en prison à payer une amende de six livres au fix et une chopine d'eau-de-vie de la valeur de vingt-sous au demandeur, à première réquisition.

“ Cependant, mêmeun personnage de la respectabilité de notre notaire peut avoir ses moment c'e faiblesse, car la dernière inscription d'un petit livre où l'on enreg'atruit les amendes imposées pour des légères offenses, porte ces mots en date du 15 février 1678 : Entre Mtre Bénigne Basset demande à l'en:ontre de Jacques St Yves, Le Sr Basset pour son irrévérence et insolence condamné à 3 f. d’amende,”

“ JT est intéressant de constater que le sérieux notaire avait ses amusements aussi bien que ses soucis, et trouvait moyen de se dis. traire des labeurs de sn charge en suivant son chien à travers les champs. Comme un véritable sportsman, il n'était nullement jaloux de sa propriété, une fois il prêta un chien de prix à son voisin, Le Moyne de Sainte Hiélène, qui ayant eu le malheur de le perdre dans les bois, promit au notaire de lui donner un canct d'écorce comme compensation, Dans le bruit du bombardement de Québec par sir Williams Phipps, ce détail fut oublié, et de Sainte-Hélène, retenu dans la ville victorieuse, ne revint pas remplir sa promesse, Deux aus plus turd, dans le règlement de sa succession une réclamation ayant été produite à se sujet, de la part de Mtre Basset, celui ci reçut par l'entreuise du sieur de Monic approuvé par M. de Longueuil, la jolie smme de quarante-quatre livres pour la perte de son chien,

‘ Mtre Bénigne Basset exerça 88 profession de notaire durant plus de quarante ans. Il fit aussi de l’arpontage, dressa les procès verbaux des premières rues de la ville, tira les lignes entre les voisins, redigea leurs contrats de mariago, leurs testaments et leurs inventaires, CApia et conserva des papiers précieux, qui, entre des mains moins soigneuses auraient disparus,nous transmettant ainsi une

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foule de détails intéressants qui font revivre devant nous une époque dont maints côtés sociaux nous échapperaient sans cela.

‘ Sa laborieuse carrière se termina avec le siècle. Le 9 de juillet 1699, il redigea soa dernier acte, et abandonna tout travail pour veiller au chovet de sa fidèle compagne. Avant la fin du mois, celleci mourut ; et six jours plus tard, les restes de Mtre Bénigne Basset lui-même furent déposés près d'elle, “en présence d'une grande affluence de personnes de l'un et de l’autre sexe,” ainsi qu'il est officiellement constaté dans le registre de la paroisse,

‘{ On retrouve une dernière trace de la famille dans la vente de la vieille demeure de la rue Saint-Sulpice, en 1722, L'un des fils vécut jusqu'en 1737. Avec luis'éteignirent, dans la Nouvelle-France, les trois seules générations que nous ayons connues de la famille Basset.” (1)