SALADES
Aux Homards, Aux poulets.
GIBIERS Qutardes au Vin G‘Oporto, Poules de prairies, sauce au pain, Canard noir, Cotelettes de Venaison à la gelée de gadelles. l'ATISSERIES Plum Pudding, Tartes aux Framboises, Charlotte Russe, Gelléeau Champagne, Crème Italienne.
DESSER‘1 Oranges, Pommes, Noix, Figues, Raisins, Prunes, Avelines, Amandes, Glace à la Vanille, Glace au Citron, CAFE VINS Sauterne.—-Barton & Guesters.
Sherry. -Duff, Gordon & Co,
Champagne, —Moet & Chandon, grand mp. Chas. Herdsiecks, Drinhards & Co. Moselle, Claret.— Barton & Guesters, St. Julien.
Oporto et Madère. Vieux vin d'Oporto de Sandermans & Madère de Bramine. Ailes et Porter anglais et écossais,
“ Arrivé au dessert le président a proposé les toasts d'usage la D'eine ; le jouverneur-yénér ul, Le lieuti nant-qouverneur.
“ Le président a expliqué que c'était pour reconnaître l'hospitulité dent les notaires de Québec avaient été l'objet à Montréal que ce banquet avait été organisé,et pour cimenter par des relations sociales plus étroites et de bons procédés, l'entente qui doit régner entre les diverses professions,
“Puis, il a proposé le quatrième toast, en l'accompagnant de quelques paroles chaleureuses : L'armée, la marine et les volontaires.
“Le col. Williams a répondu à la santé de l'armée, en exprimant le regret que les militaires ressentent en quittant le Canada, quoiqu'ils n'éprouvent aucune inquiètude pour l'honneur du drapeau en le luissun sous lu warde des volontaires,
& M, Gregory a répondu au nom de notre jeune marine, dont il a parlé en termes aussi convenables que spirituels.
“Le lieut. col. Bowen et le lieut.-col, Marchand, député de St. Jean, ont répondu pour les volontaires ; et le lieut.-col Laurin à demandé à être exempté de faire un discours comme il appartenait à la milice sédentaire et non aux volontaires.
“ Le toast des juges est venu ensuite et le président a rendu à l'esprit qui anime nos magistrats un hommage dont plus qu'aucun à coup sûr, M. le juge Meredish est digne. Celui ci a répondu avec cotte urbanité exquise qui le caractérise.
“ Après le Banc, le Bzrreau, M. Glackmeyer a dit des avocats beaucoup de bien, plus ile bien encore peut être qu'il n'en pense. Lorsqu'il a déclaré qu'il n'avait jamais connu que des avocats scupu-
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NOTARIAT AU CANADA 15 leux, un sourire involontaire a paru sur les lèvres de quelques plaideurs.
“ Le nouveau bâtonnier, M. Langlois, a été appelé à parler et à remercié le juge en chef et le président de la bonne opinion qu'ils ontdes avocats. Fidèle à la reconnaissance, il a admis que c'étaient les notaires qui fournissaient aux avocats leurs meilleurs procès et que jamais le barreau ne pourrait s'acquitter envers eux.
“ Le toast de la soirée a été porté ensuite : le Notariat, Il appartenait à M. Archambeault plus qu’à tout autre, de répondre à cette santé, lui à qui la profession doit son orgunisation actuelle, Il l'a fait avec tact et mesure.
M, Lighthall, notaire, de Montréal, a dit quelques mots bien sentis en anglais,
“ Le tour des médecins était arrivé, et le président en a dit ce que tout le monde en pense : c’est que si sans eux on peut vivre sans eux on ne saurait mourir. [l'a cité son exemple personnel il doit aux médecins la prolongation de sa vie. [1 y à deux 54 trois ans, il allait mourir lorsque l’idée lui vint de remplacer son médecin, très habile d'ailleurs, qui lui donnait force remèdes, par un autre qui ne lui en donnerait pas du tout : il était sauvé.
“ Le Dr, Russell a relevé le gant en anglais et le Dr, Larue en français, l'un et l'autre d'une façon fort spirituelle, Le -uceès de Dr, Larue, comme toujours, à été très vif. [la rappellé lesancîtres des trois professions ; ila parlé du premier médecin arrivé duns le pays et qui faillit être pendu ; du premier avocat, l'histoire Lescarbot, et du premiernotaire Audouard, Ilen à tracé l'historien en quelques mots piquants, et a terminé par une saillie qui a enlevé les upplaudissements.
“La santé du maire et du conseil municipal a été bue avec un
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enthousiasme dont la Corporation est rarement l'objet, com l'a fait remarquer guiement M. Garnean, Si lon manifestait eil entrain lorsqu'il s'agit de payer les taxes, a til ajouté, la ait
millionniure.
“Le président a porté après cela la santé de Vos ôtes MM. Hunter, (reoffrion et D. E, Papineau ont été successivement appelés à y répondre, M, Hunter a remercié avec chaleur les notaires de Québec de leur magnifique hospitalité. M, Geoffrion à prononcé un discours solide et fin, et M. Papineau a teminé le tout par une improvisation des plus heureuses, S'excusant de ne point parler plus longuement, il a répété après M. Hunter qu'il était un homme non de paroles, mais d'actes, en ajontant : d'actes en beuucoup de mots il est vrai, mais de mots écrits,
“ L'auditoire à accueilli avec un tendre empressement et salué de galants applaudissements la santé des femmes. Lesnotaires qui font tunt de contrats de mariaswe et embrassent à la signature tant
de jolies fiancées,en conservent toujours quelque chose, un penchant au sentiment, un coin amoureux, 1l y a dans tous leurs actes quelques clauses vagues par où se glisse le folâtre Cupidon.
‘ C’est à M. J. A. Charlebois qu'était échue la douce tâche de répondre à cette santé. Il en a porté légèrement et gracieusement lc fardeau, et s’est tiré à merveile de son rôle de chevalier des dämes. Il s'est oxprimé avec une chaleur de cœur, une élégance d'expression qui, tout en n'apprenunt rien aux hommes qu'ils ne sachent déjà et ne se redisent souvent, ne saurait rien laisser à désirer aux femmes, À l'éloquence des paroles il joignait la sincérité de l'accent, et'son succès a été grand.
“M. Charlebois avait épuisé le côté tendre du sujet M.Côté,notaire, d'Arthabaskaville, en a montré les aspects plus décolletés dans une improvisation des plus spirituelles. Sans franchir la limite où la plai-
anterie grivoise devient inconvenante, il a usé du privilège que lui donnait, de la latitude que lui laissait le fait qu'il n'y avait que des hommes; et il à lancé une série de traits rabelaisiens des plus drôles.
“ La presse a succédé aux dames, M. Evanturel a pris le premier la parole et il a été suivi par M. Watson, du Chronicle, dorit la verve originale a fort amusé l’audotoire.
“ Appellé ensuite, M. Fabre a dit que si la presse ne comptait qu'un notaire dans son sein, M. Marchand, en revanche c'était parai les notaires qu'elle recrutait ses meilleurs lecteurs, ces lecteurs qui lisent le journal du commencement à la fin et s'endorment sur la dernière ligne en rêvant au numéro du lendemain. Les avocats paient leur abonnement quand les clients le permettent ; les médecins quand ils n'ont pas autre chose à faire : les notaires à la minute. Mon voisin, le Dr, La Rue, a-t il ajouté, a remonté aux premiers temps du pays pour y découvrir le secret dela bonne entente entre notaires, avocats et médecins , il faut pénétrer au delà, jusqu’à l'histoire sainte, aux deux larrons, dont l'un était notaire et l'autre avocat. Inutile d'ajouter que c'était le bon qui était notaire, et que celui qui a porté le coup de lance était médecin. Les journalistes, toujours modestes, ne font qu'un vœu : vivre à l'abri des avocats, diner souvent avec les notaires, mourir sans médecin.
« M. Malony,du Budget, s'est exprimé en excellents termes, M. McAdams a couronné le tout par quelques saillies spirituelles.
“ La liste des toasts réguliers étant épuisée et les notaires, en gens rangés, .e voulant pas prolonger trop tard la fête et se conserver dispos pour les graves délibérations d'aujourd'hui, on à bu la ganté du digne président du banquet, M. Glackmeyer.
“ N'oublions pas d'ajouter que là musique du 60e a joué durant toute la soirée. Le programme avait été préparé avec soin et tact; on y sentait l'inspiration d’un homme de goût et d'un amateur distingué, M. Bowen. A li santé des Juges, on a joué Dignity
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March ; à celle du Notariat, Minute Polka; à celle du Barreau ; Litigation Waltz ; aux médecins, The Lancet, etc,
# Le comité d'organisation se composait de MM. Glackmeyer, président ; G. LaRue, trésorier ; L. Leclerc, secrétaire ; E. A. Tessier, N.H. Bowen, E, G. Cannon, Philippe Huot, J. B. Parkin, Les. Prevost, W. D. Campbell et mérite les plus grandséloges, en particulier, le secrétaire pour son zèle, et le trésorier pour son activité, ”
Le triennat de 1870-1873, ne fut signalé par aucune mesure importante. [Il semble que l'on s'occupa surtout à l'organisation des examens. En 1873, il fut réglé que les aspirants ne signeraient plus leurs noms, sur lours réponses écrites, mais qu'ils feraient usage d'un numéro tiré au sort, La chambre décidu aussi que, seuls, les certificats d’études classiques signés par les supérieurs des séminaires, collèges ou universités, seraient acceptés à l'avenir.
Le 3 juillet 1872 un comité permanent fut nommé pour reviser la loi du notariat et préparer un tarif d'honoraires (1).
A la session de la législature qui eut lieu en 1871 nous voyons qu'il fut présentée une pétition de W, Ritchie et autres notaires du district de St-François demandant des amendements à l'acte concernant le notariat, mais la chose n'alla pas plus loin (2).
C'est pendant cette session de 1871 qu'il fut adopté une loi (35 Vict. ch. 7) pour décréter que les articles 298 et 299 du code civil et le titre cinquième de la troisième partie du code de procédure ne s'appliqueraient pas à la vente des biens immobiliers appartenant à des mineurs dont la valeur réelle n'excéderait pas la somme de quatre cents piastres et qu'un juge de la cour supérieure pourait sur requête à lui présentée par le tuteur et le subrogé tnteur de tels mineurs, ou le curateur des incapables, après s'être enquis sommairement de la valeur de ces immeubles, en ordonner la vente à l'enchère publique, aux prix et conditions qu'il jugera convenable d'établir dans l'intérêt des mineurs ou incapables,
Le juge pouvait aussi dispenser de faire faire des annonces publiques de telle vente, et autoriser à consentir à la vente do gré
à gré dos immeubles à toute personne quien paierait le prix par Ini fixé.
(1) Il fut voté une somme de $800 à ce comité, (2) Journaux de l'assemblée (1871) pp. 42, 60.
Le législateur avait considéré que dans le cas de ces ventes d'immeubles de peu de valeur le prix en était souvent absorbé au détriment des mineurs et de leurs créanciers par l'accomplissement des formalités, et il voulait y rémédier, (1)
Depuis la promulgation du code civil, un grand nombre d’inventaires dissolutifs de continuation de communauté de biens, avaient été faits sans qu'au prealable il eut été conformément à l'article 1336 du code, nommé aux mineurs intéressés dans ces inventaires des titeurs ad hov,pour les représenter et servir de légitimes contradicteurs, ce qui pouvait être une cause de ruine pour un grand nombre de familles, Une loi de 1872 (36 Vict-ch 23) valida ces inventaires pourvu que le subrogé tuteur eut assisté à ces inventaires.
Pendant la même session (36 Viet ch-S3), George À, Ilughes, étudiant en loi, de Montréal, admis à l'étude de la profession le 15 janvier IS66, mais qui avait interrompu sa cléricature de LSGS à IS7 étant allé servir dans l'armée pontificale, fut autorisé à subir un examen à l'admission à la pratique devant la chambre des notaires, (2)
A la session précédente de ISTL (55 Viet.de 52), la législature avait autorisé la chambre des notaires à admettre à la pratique après examen M. William Fabey, de Montréal, (3)
(1) L'acte 36 Vict. ch. 17
lans cette loi les capitaux, les actions ou inté-
rèts dans les compagnies de finance, de commerce où d'industrie.
(2) EE fut admis à la profession en 1873. En 1881, M. Hughes s'est fait admet- Montréal, (Voir 43-44 Victoria, ch. 100), puis a pra- Ouimet. El fut nommé plus tard grether de la
he avocat au barreau de tiqué en socicté avec le juge f.-A paix et des licences à Montréal, charge qu'il résigna en 1883 pour accepter la position de major de brigade. Promu lieutenant-colonel en 188$, il accompagna le sème bataillon au Nord-Ouest où il se distingua à la rencontre de French Butt. Nommé chef de police à Montréal en 1SSS, il a resigné cette position en 1901, €, Canadian Men and IMomer de Morgan, p. 484 ; Canadian Albion, pe 317.
(2) M. Fahey qui avait passé brevet sous Joseph Garon, notaire, le 25 septembre 1863, avait été admis à l'étude à Kamouraska le $ novembre 1863. Ilavait suivi ki du 25 septembre 1863 au 6 novembre 1860, puis à Québec
cléricature à Kimousk sous le notaire Austin, du 6 novembre 1866 au 3 mars 1568, alors qu'il avait dû
suspendre ses études. M. Fahey fut admis à la profession le 7 mai 1873. En 1S67, il fut nommé professeur à l'école normale Jacques Cartier à Montréal, charge qu'il
occupe encore. (Voir A/en of Canada, vol, 2, p. 261.
Dans l'automne de 1871, le trésorier de la chambre adressa aux notaires ja circulaire qui suit :
La chambre provinciale des notaires considérant les dépenses considérables nécessitées par son organisation et par la mise en opération de la nouvelle loi concernant le notariat, à cru qu'elle ne pourait faire autrement que d'adopter des mesures de la plus grande rigueur pour parvenir au recouvrement des arrérages de contribution qui
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eW\suivi ucbec uit du 1807, qu'il
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Voici quelles furent les admissions à la pratique de la profession pendant le premier triennat de 1870-1873
19 novembre.—Louis Brien, Verchères,
“ Paul Thomas Desjardins, St, Janvier.
“ Onulphe Pelletier, l'Epiphanie.
“s J, P, Marion, Montréal,
L Zéphirin Boyer, Beauhurnois,
; Edouard Lavergne, St, Frs, Montmagny.
“e Damase Léonard, St. Janvier,
“6 David Tancrède Trudel, Ste, Genev. (Batiscan) « L. À, Gladu, Vaudreuil.
se J, Bte. Beaulieu, Cacouna,
ce Théophile Bélanger, Montréal,
“6 D, Bibaud, Varenne,
se J. M. Bayeur, Joliette.
“ L. A, Mur hand, Lonwucuil,
“ JS. Gendron, St François, (Beauce.)
se J. M. C, Caron, St, Jean.
“e J. À, Ecrement, St, Jacques,
‘8 Pierre Théberec, Ste, Marie, (Beauce.)
“6 A. Barette, Napicrville,
‘ God, Rousseuu, Ste, Monique,
‘ Wilbrod Moussette, Gentilly.
Alfred Lapointe, Québec.
4 mai.—Narcisse Doyer, Québec, & Cyprien Labrecque * peuvent ètre dûs par les notaires de cette province, et à cette fin elle a décidé de poursuivre ou de suspendre, conformément à la loi, tout notaire qui refuserait ou négligerait de payer sa contribution ou ses arrérages, ainsi que vous pourrez le voir par la résolution imprimée sur l'autre page.
Veuillez donc me faire toucher sans délai, par la poste où autrement, le montant que vous devez pour arrérages de contribution et je vous en transmettrai reçu par la mème voie,
Cette circulaire était accompagnée d'une résolution extraite des registres de la chambre provinciale des notaires.
# Qu'il soit enjoint au trésorier de poursuivre immédiatement et sans distinction ‘tous les notaires qui refuseront ou négligeront de payer les arrétages de contribu- ‘tion qui sont restés dûs par eux aux chambres des notaires sous la juridiction des- ‘quelles ils étaient avant l'organisation de la chambre provinciale des notaires, et qu'un rapport du ait trésorier indiquant ceux qui n'auront pas payé tels arrérages soit fait à cette chambre, à sa prochaine séance, afin qu’elle puisse procéder, s’il y a lieu, à suspendre conformément à la loi tous ceux qui négligeront ou refuseront de s'acquitter envers elle.”
5 octo
2 mai.
John Fraser 4 ’
Louis Bégin, Cacouna.
Louis Narcisse Gélinas, Yamachiche,
Samuel Adam, St. Hyacinthe.
François Lessurd, St, Liboire.
J. Israël Tarte, L'Assomption.
J, I. Tartre, Waterloo.
Louis Réné Gauvreau, Ile Verte.
Auguste Honoré Jean, Cacouna,
F, X, Desrosiers, Berthier.
Paul Dessaint dit St. Pierre, St. Alexandre.
Léandre Bélanger, St, François de Salles.
bre.— Arthur Beaudry, Pte. aux Trembles (Québ.)
George W. A. de St. George, Cap Santé, Léonidas P. Bernard, Pierre Brais, Longueuil.
Pierre Octave Guillet, Batiscan, Victor Amiraud, St, Jean Chrysostôme.
Louis Cyprien Blanchet, St. François de Beauce. Louis Lavergne, St. François, Riv, du sud.
Patrick Clancy, Lacolle, Antoine Blondeau, Québec.
François Eugène Boulet, Québec.
—Sifroi Laroche, Québec.
Joseph Bolduc, St. Victor de Tring.
To Gurneau, Ste. Croix.
. B. Ed, Fortin, Baie St. Paul, Bt Théod. Paquet, St. Nicolns.
W. de Montmollin Marler, Montréal, Adolphe Durocher, St, Denis.
Jules Su. Germain, St. Hyacinthe, N. E. Lacoursière, St. Stanislas.
+ juillet.—Philippe Be: wulieu, Cacouna,
L'Ecuyer, St. Jeun Iberville.
“ Eustache Lurose, St. Henri de Mascouche.
de William Henry Watts, St, Benoit. :
se Emmanuel L'Archovè que, Montréal.
s6 Moïse Denis Brunette, Ste. (teneviève, H Alphonse Beaudry, L'Achigan.
4 actobre.—J, Bte. Chévigny, Joliette se Aimé Joseph Achille Roberge, Berthie.
“6 Alfred (, Isaacson, Montreal.
Fe Pamphile R. Vallée, Québec.
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