II. «o

tous presque se récrièrent aussitôt d^ns le sens du connétable, car il s'était laissé deviner; Jean de Mans- 'sencal, surtout, ne se lassait point de dire que le Parlement de Rouen avait bien agi, et eu juste cause de faire des remontrances et de députer vers le iH>i et son conseil. La conjoncture ne pouvant s'offrir plus favorable , Montmorency avait fait , à l'heure même, assembler le conseil pour statuer sur ce difiérend entre le Parlement de Rouen et le gouverneur de la province. Encore une fois , Laurent Bigot eut à exposer l'afTaire, et on ne saurait être écouté avec plus de faveur. 11 était écrit que D'Annebaut perdrait sa cause. Ces lettres patentes , qu'il avait redemandées tivec tant de hanteur , et qu'il s'était tant flatté de faire maintenir, injonction lui fut faite de les envoyer au Conseil , pour y être corrigées. Là , en effet, furent biffées les clauses qui donnaient aux gouverneurs le pouvoir d'assembler les États provinciaux, en cas d'urgence ; dé mander les Parlements à leurs demeures ; leur autorité , quant à la police , fut expressément restreinte à ce qui touchait les gens de guerre , la munition des places et autres soins de ce genre. C'était, pour le Parlement, avoir gagné une grande affaire , et que dès long-temps il avait à cœur. 11 ne manqua pas, on le peut croire, de se prévaloir d'une décision si favorable. En décembre 1552 , lorsque le duc de Bouillon fut

nommé gouverneur de Normandie, l'arrêt quî ordonnait l'enregistrement de ces, lettres patentes reproduisit les règles qu'avait posées le conseil du roi en 1548 *- Peu de temps après, au reste, (le 8 mai 1555,) une déclaration royale fut rendue, qui fixait définitivement les pouvoirs des gouverneurs des provinces^. Elle devint la règle sur la matière. Ce fut comme une barrière entre les gouverneurs et les Parlements ; une borne aux entreprises des chefs de la force armée, très enclins, alors, au despotisme, et jaloux d'étendre leurs droits aux dépens des officiers de robe longue. Henri n Favorisé et si bien traité en cette rencontre, le *«<*^*p<>*«**"*^^

' visiter

Parlement de Normandie, toutefois, comme sous »» Normandie.

Prière

Louis XII et François P', avait-il toujours des qae lai adresse détracteurs et des ennemis? On le croirait, à en- présfdela^ tendre ce que le prejmier président Rémon di- R^mo». sait, deux ans après, à Henri II. C'était en 1550, au mois de septembre , dans un moment où ce monarque se préparait à aller faire sa joyeuse entrée à Rouen , et où il ne se parlait plus d'autre chose. Rémon et le président De Saint-Anthot , sans cesse à la suite de la cour, membres de toutes les commissions auxquelles était confié le soin de juger les grands personnages accusés de crimes d'état ,

Reg, déœrabre 1552.

* Reg. 8 mai 1555.

étaient occupés alors d'instruire un procès contre le maréchal Oudard du Bièz , qui, comme Jacques deCoucy, et quelques autres sous ce règne, devait être condamné à la peine capitale. Que de semblables tâches fussent ou non du goût de ces magistrats, qu elles enlevaient sans cesse à leurs véritables et plus saintes fonctions, pouvaient-ils ne pas être à Rouen au moment de Tarrivée de Henri II et de la reine Catherine de Médicis? Pouvaient-ils ne se point trouver à la tête du Parlement, lorsque la cour serait présentée au roi, à la reine de France? Cette compagnie leur avait écrit en termes pressants pour les exciter à venir. 1^ premier président Rémon supplia donc le roi de le laisser partir. « Sire (lui disait-il) , souffrez que j'aille à Rouen vous recepvoir, et respondre de vostre Parlement, s'il est ainsy que aulcun vous ayt quelque chose donné à entendre, en quoy ceste court ou aulcun de ses membres soit touché, comme j'en ay eu quelque advertissement. Je suis certain qu'il n'y a, dans le Parlement, celluy qui ne soit tel qu'il doibt estre. Sire, ayez en ceste réputation ( opinion ) , et ayez esgard que la court et vostre justice , c'est vous-mesme. Là où le peuple verroit que vous auriez quelque mescontentement sur icelle, ilentreroiten quelque mesprisetcontempnement, etn'auroit pas une telle révérence à la justice qu'il doibt avoir. Une court n'est honorée sinon d'au-

tant qu'il plaist au roy Thonorer et l'entretenir en la dignité deue à la justijce *. »

Mais lès rois avaient trop à cœur tous ces procès par commissaires; et, ni Rémon, ni Saint- Anthot , n'eurent la permission de désemparer pour quelques jours.

Ce voyage de Henri II à Rouen , dont les hîs-toires n'ont point parlé, ou qu'elles n'ont mentionné qu'en passant , offrit des particularités qui intéresseront le lecteur. Le Parlement, d'ailleurs, joua un trop grand rôle dans cette conjoncture, pour qu'il nous soit permis de ne point nous y arrêter quelque temps.

Un vif amour pour leurs rois était , alors , un Voyaise des traits dominants du caractère des Français. Un et de catheriiM chroniqueur du règne précédent (c'était un moine ^^ r^'^*^ de l'abbaye de Corbie), écrivant l'histoire des *^w-

abbés de ce célèbre monastère , et amené à peindre l'esprit des Français de son temps : « On ne saurait croire, disait-il , combien ils aiment leurs rois; ce n'est pas du dévouement , c'est un culte véritable^. » Un roi de France entrant solennellement, et pour la première fois, dans une de ses bonnes villes ,^

" Reg, secr. , 17 septembre 1550.

> « Franci... colunt regem încredibili affectu. » Chronique m9, abb. Corb., ann. 1529, citée par dom Carpentier, SuppL GIosa^ Cangii, y'* H Franci.

voilà ce que les Français d'alors ne pouvaient voir sans être profondément émus , sans verser des larmes de joie. Sous Henri II , à vingt ans du jour où avait écrit le moine de Corbie, cette disposition des Français n'avait pu changer encore. 11 n'était bruit partout que des magniCcences déployées lors de la joyeuse entrée de ce monarque à Lyon , des arcs de triomphe, des obélisques, des temples dont les rues de cette grande ville s'étaient vues couvertes en peu de jours comme par enchantement ; des combats de gladiateurs offerts aux yeux du monarque ; de la chasse de Diane , de la naumachie qui avaient signalé l'entrée de la reine. Laissons Brantôme * y Paradin ( l'historien de Lyon) et le grave De Thou ' lui-même, se coi^i plaire dans les récits de ces pompes inouïes Jusque-là ; il devait être donné à Rouen de les surpasser peut-être. A la vérité, le temps ne lui avait point manqué. Avertie , dès le 12 juin , d'une entrée fixée à la fin d'août, et qui n'eut lieu qu'au 1" octobre, la ville de Rouen consacra tout ce temps à se préparer,, et semblait n'avoir plus d'autre pensée. Après les fêtes, éblouie et comme enchantée elle-même des magnificences qu'elle venait de déployer, cette ville voulut en conserver à jamais le souvenir. Alors fut imprimé

* Brantôme , Discours de Henri deuxième, roy de France, » De Thou , Histoire univ,, liv. v.

BENRt II. f5(

un livre somptueux, dont quelques exemplaires sont parvenus jusqu'à nous, et où se trouve le récit très circonstancié et plein d'intérêt, de cette brillante et vraiment merveilleuse entrée. Là, revivent, grâce à un crayon habile et fidèle, les temples , les théâtres, les échafauds dressés dans le& rues et sur les places; les scènes, les mysières qui arrêtèrent les yeux du prince , les costumes riches et pittoresques de toutes tes compagnies de la ville qui y avaient eu un rôle; les jeux, esbatementSj combats sur terre et sur eau; les colonnades, les arcs de triomphe, les inscriptions, tes allégories, chiffres et devises qui s'offrirent alors en foule aux regards de la cour charmée, et qui, après tes merveilles de Lyon , surent Tétonner encore* Dans aucun livre, peut-être, n est plus énergique-ment marquée la révolution qui , depuis un demisiècle , s'était opérée dans les arts. Que le lecteur curieux, que l'artiste, surtout, y cherchent d'intéressantes particularités et d'utiles enseignements \ Pour nous, revenons-en au Pariement; ce ne sera point , d'ailleurs , perdre entièrement de vue ces pompes royales. Car , au palais comme par toute la ville , il ne se parlait plus d'autre chose que de la

> Volume iii-4°, imprimé en 1551, intitulé : C est ta déduction du sumptueux ordre, plaisantz spectacles, etc., lors de rentrée du roy Henry second»

prochaine entrée du roi Henri II et de la reine Catherine de Médicis. N'ayant pu obtenir que les deux présidents vinssent à Rouen , le Parlement voulait du moins paraître nombreux et imposant aux yeux du monarque. Tous les membres , donc , tant ceux qui étaient restés à Rouen , que ceux qui , à cause des vacances, étaient allés dans leurs terres, furent avertis, long-temps à l'avance, par des huissiers audienciers du Parlement , chargés de leur montrer les lettres du connétable , indicatives du jour de l'entrée *. De jour en jour revenaient les absents , et on délibérait sans cesse sur les questions qui Les prisonniers naissaient dc la conjoncture. Ainsi, il y eut de accusés de longs débats sur ce qu'il convenait de faire à Té^

crimes énormes. t •» •"• ». f ^ i • •

sont transférés g^i'"" dcs prisonnicrs cntasses dans la conciergerie

**afin'*ae*'/a ' ^* ^^^^ '^^ autrcs pHsons de la ville. Car, qui ne Joyeuse entrée g^it qu'alors Ic visagc d'uu roi ou d'une reine

ne leur profite . i i i. i • i

pas. portait bonheur en tous lieux , et que le roi ou la

reine de France entrant pour la première fois dans une ville, tous les prisonniers , quels qu'ils fussent, qu'ils y avaient trouvés détenus, étaient aussitôt délivrés de leurs fers, par la seule vertu de leur royale présence? A la vérité, avec le temps, on avait trouvé de l'inconvénient à déchaîner et à lâcher ainsi sur le monde des scélérats qui y auraient mis le désordre ; et l'usage judicieux s'étail introduit

' Reg. secr. , 9 septembre 1530.

de signaler aux monarques, avant leur entrée dans les villes , ceux des prisonniers que des crimes énormes, ou regardés alors comme tels, avaient paru rendre indignes de tout pardon. Nos rois eux-mêmes, la plupart du temps, devançant ces avis, envoyaient Tordre de transporter ailleurs les coupables qu'ils ne voulaient point gracier; et force était de les enlever en hâte ; sans quoi , le roi , ayant une fois franchi les portes delà ville, l'impunité eût été assurée à ces grands coupables, aussi bien qu'aux autres prisonniers détenus pour de moindres délits. D'ailleurs, à peine le monarque était-il entré dans la ville, qu'aussitôt le grand aumônier de France, visitant toutes les prisons , et descendant aux plus obscurs cachots , allait, sans écouter personne , exercer , au nom du monarque , le plus beau de tous les droits de la royauté. Telle avait été , de tout temps, la prérogative de ce grand officier de la couronne * .

En février 1531 , la reine Éléonore d'Autriche étant sur le point de faire son entrée à Rouen , ordre était venu au Parlement, du château de la Mailleraie, où se trouvait, en ce moment , Fran-

' « Ad ejus (magni eleemosynarii) quoqae officium pertinet, primo <c quoque régis in oppida ingressu , maleHcos carceribus inclasos « regiâ ^eniâ eis coiice3sâ laxare, et liberos impunè mittere » Vita P. CasteUani , matisconeiisis episcopi , aiictore P. Gallandio.

154 PARLEMENT DE NOKMANDIB.

çois I", « de faire incontinent mener et conduire en quelque lieu de seuretë, prèz Rouen» , plusieurs prisonniers nominativement désignés dans sa lettre, et de ne les laisser ramener à Rouen qu'après le départ de la reine , afin qu'ils ne pussent être délivrés par l'effet de sa joyeuse entrée. On s'était empressé d'obéir; et y comme la reine ^ avertie de cette translation faite à la hâte, avait envoyé Des Ursins, un de ses gentilshommes, en porter plainte au Parlement, qu'elle accusait de cette atteinte à ses droits, les magistrats avaient répondu en montrant les ordres exprès du monarque * .

En 1550, les prisons de Rouen regorgeaient de détenus; et le roi n'ayant pas écrit à ce sujet, le Parlement avait cru devoir lui envoyer des députés pour lui demander ses ordres. Henri II était alors au prieuré de Bonnes-Nouvelles, près Rouen, où il se tînt quelques jours, sans mettre le pied dans la ville, ne devant, selon les règles, y venir qu'au jour solennel de l'entrée. Car «les roys, le temps passé, observoient ceste coustume et scrupule. » Plus tard , Charles IX , de retour de Reims où il venait d'être sacré , et attendant que tout fût prêt à Paris pour sa solennelle entrée, « logea en l'ab-

' Lettre de François I«^', écrite , le 30 janvier 1531 , du chAteau de la Mailleraie. — Beg. secr. des 1**" et 10 février suivants.

baye de Saint-Germaia-des-Préz » , satis paraître dans la capitale « parce qu'il n'y avoit pas encore faict son entrée * . » Aux députés, venus à Bonnes- Nouyelles , Henri II avait dit qu'il entendait excep* ter du pardon de l'entrée, les criminels de lèse-, majesté divine et humaine , les agresseurs de chemins , les incendiaires , voleurs et effracteurs de maisons , rupteurs de femmes ou de filles , homi^ cides de guet-^-pens, faussaires, faux témoins, faux monnoyeurs, rogneurs^. Combien toutes les prisons de Rouen, ensemble, pouvaient contenir, en ce moment , d'individus prévenus de ces crimes divers, les registres du temps l'indiquent assez; car ils en signalent jusqu'à trente-quatre pour la seule conciergerie du Palais. Restaient les prisons du Château , du Vieux-Palais , de la cour des Aides, du Bailliage, de la Barbacane, et quelques autres encore , dont chacune fournissait aussi ses indignes; l'ofiicialité , par exemple , un prêtre accusé de fausse monnaie et de nigramancie ^ qui, bientôt, allait être condamné à tme prison perpétuelle, après avoir été battu de verges devant le chapitre assemblé'.

Tant de gens ne pouvant être transférés sans une grande dépense, la première idée du Parle-

' Brantôme , Discours sur M. de Guise.

' Reg, secr. Pari., septembre 1550.

^ Reg, capit. Eccles. rothomag. , 29 septembre 1550.

ment avait été demies laisser à Rouen. Aussitôt après l'entrée , deux de ses membres auraient assisté le grand aumônier de France y lors de sa descente aux prisons^ et lui auraient désigné ceux qui » aux termes des ordres du roi , ne devaient point proGter du bénéfice de la joyeuse entrée. Maïs , au premier mot qu'ils en dirent au chancelier Olivier, qui avait devancé Henri II à Rouen ^ et avec qui ils se concertèrent pour tout ce qui se rapportait à l'entrée prochaine : « Gardez-vous en bien, leur dit-il ; il convient transporter ces prison ny ers , quelques frays qui se y puissent faire ; pour ce que le grand Omosnyer ne faillyra, quelques remoustrances que on luy puisse faire, de prendre tous les prisonnyers et les mectre hors des prisons, leur préfigeant (fixant) quelque délay, par ung bulletin , pour lever leurs lettres de rémission ext forme \ » A la vérité, jamais grand aumônier de France ne s était montré plus jaloux de cette prérogative que Pierre du Châtel , évêque de M âcon , investi, alors, de ce grand office de la couronne ^ et Galland ne Ta pas oublié dans la vie de ce j»*é^ lat, publiée, dans la suite, parBaluze, d'après un manuscrit de Du Cange^. Au reste, une lettre du

* Meg. secr. du Parlement ^ septembre 1550.

' Vita Pétri Castellani , mati.sconensis episcopi , auctore Petra Gallandio.

roi, datée du prieuré de Bonnes-Nouvelles, où il venait de faire, ce jour même, la cérémonie de Tordre de Saint-Michel (29 septembre), mit un terme aux hésitations du Parlement, en lui intimant Tordre exprès « de faire tyrer hors des prisons et envoyer en autres prisons seûres , hors de Rouen , les grandz coulpables , de sorte qu'ilz ne peûssent joyr du bénéfice de son entrée. » Alors, non plus de Rouen seulement , mais de toutes les autres villes de Normandie, que Henri II devait visiter après la capitale de la province, sortirent, conduits sous bonnes et sûres escortes , tous les prisonniers que de grands crimes avaient rendus indignes du pardon royal.

Restait à régler un autre point , dont le Parlement s'occupa ensuite , et qu'il n'avait pas moins à cœur. En 15/i9, le 2 juillet, Henri II était allé, en grand appareil, tenir au Parlement de Paris une séance royale; et, par son ordre, une affaire y avait été plaidée en sa présence * . Plus tard , des scrupules devaient naître dans les esprits sur cette administration de la justice par nos rois en personne. Hormis saint Louis, dont les jugements sous le chêne de Vincennes conserveront toujours, aux yeux des Français, ce caractère auguste de sainteté et d'infaillibilité que leur assigna en leur temps

De Posage

où étaient

anciennement

les rois,

de rendre,

quelquefois,

la justice en personne.

^ Recueil des anciennes Lois françaises , tome XIII , p. 100.

Topinion de la France tout entière , plusieurs de nos rois ont été sévèrement repris par l'histoire pour avoir ainsi voulu cumuler les attributions si distinctes, si dissemblables, du pouvoir législatif , de la puissance executive et de 1 autorité judiciaire. La possession , du reste , était ancienne , et devait se maintenir bien long-temps encore'. Dagobert, Charlemagne, Louis-le-Débonnaire , avaient rendu la justice en personne^. On a des jugements de Hugues-Capet , de Louis-le-Jeune, de Philippe-Auguste ( nous sommes convenus de ne point parler de saint Louis) ; on en trouve, à la date du 23 février 1376, du sage Charles Y, séant en son Louvre ; de Charles YII , rendus à Vendôme en l/i58 ; en iliS5 , Rouen avait vu, plusieurs jours de suite, le jeune roi Charles YIII séant au milieu des maîtres de son Echiquier de Normandie, jugeant et délibérant avec eux'. Après lui. Tint Louis XII , qui, à Paris, logé tout près du palais, ne se pouvait lasser d'aller au Parlement rendre la justice avec les conseillers-clercs et lais de cette compagnie * ; et il semble que les jugements de ce

' Merlin , Répertoire universel et raisonné de Jurisprudence , au mot : Pouvoir judiciaire. — Du Cange, Dissertation sur les Plaids de la Porte, etc.

* Fredegarius , P'ita Dagoberti, cap. 21. — Eginhard, Fita Caroli magnif capitular. 819.

3 Meg.Éckiq. , avril 1485.

4 La Roche-Flavyii , Trèze Livres des Parlements de France , livre IV , chap. J*', § 31 , 39 , 40 et suivants.

Père du peuple ne devaient pas être moins saints que ceux du roi saint Louis. Pour Tabsolu François T', on se scandalisa , même de son temps, de le voir, en 1524 et 1558, siéger et opiner dans les procès du connétable de Bourbon et du marquis de Saluces. Car, dès-4ors, il avait semblé que les rois, de qui émanent les grâces, doivent demeurer étrangers aux actes de rigueur ; que le^ biens des condamnés leur revenant par la confiscation , ils ne pouvaient prononcer des décisions profitables pour eux. Ces idées justes ayant fait des progrès, Louis XIII avait été vu avec dégoût prenant part, en 1639 , à la condamnation du duc de la Valette; en 16/1.2, à celle du duc de Vendôme ; et lés fortes paroles par lesquelles Bellièvre lui avait reproché sa présence à ces jugements , avaient été accueillies par les applaudissements des contemporains y en attendant ceux de la postérité , qui ne leur manquèrent pas * . Sans disserter davantage sur cette matière, qui nous éloi* gnerait de notre sujet, toujours nous demanderons-nous s'il convenait que le roi qui , seul alors , faisait les lois, pût, quand il le voudrait, les appliquer lui-même aux cas particuliers? N'était-il pas permis de craindre que les lois .. au lieu d'être

' Répertoire universel et raisonné de Jurisprmlence , par Merlin ,

¥<* POUVOIB JUDICIAIRE.

1^ PARLEMENT DE NORMAMOIE.

toujours faites pour 1 avantage de tous, ne l'eussent été quelquefois en vue d'intérêts particuliers, prévus par le monarque-juge? Dans les cas, nombreux alors, où Ton cherchait quelle loi devrait régir un fait accompli ; où , en supposant la loi claire , restait encore la question de savoir si le fait auquel il s'agissait de l'appliquer existait ou non , investir le pouvoir exécutif du droit d'en décider lui-même , n'était-ce pas l'établir maître souverain de déterminer les cas où il pouvait et devait agir; de décider de sa compétence, et, pour tout dire , le constituer juge dans sa propre cause?

Aux approches de la grande révolution, alors qu'en France on s'interrogeait sur toutes choses, cette grande question des rois rendant la justice en personne ne pouvait pas être oubliée. Est-il besoin de dire ce qu'en pensaient les écrivains qui la discutèrent? «Il importe, disaitl'un d'eux (c'était Moreau, écrivain monarchique autant qu'on le pût être, accusé même de prêcher le despotisme), il importe à la sûreté du genre humain que celui qui a la puissance ne puisse jamais disposer de la règle*. » En 1788, le comte d'Entraigues, dans son Mémoire sur les Etats généraux^ traitant la question in terminisj ne balança pas à dire « qu'un

* Moreau , Discours sur l'Histoire de France , tome VII , p. 293.

roi ne pouvait, en aucun cas y exercer le pouvoir judiciaire*. »

Une autre année s'écoula encore; et alors la France attentive entendit, non plus un gentilhomme, non plus un publiciste seulement, mais une assemblée législative tout entière, décréter comme loi ce qu'avaient pensé ces publicistes , et dire : « Le pouvoir judiciaire ne pourra, en aucun cas, être exercé par le roi ni par le corps législatif ; . mais la justice sera administrée, au nom du roi^ par les seuls tribunaux établis par la loi,' suivant l.es' principes de la constitution et selon les formes, déterminées par la loi*..» En 18H, en iSâO-, la • Charte constitutionnelle de France proclama quête la }ustice se rendait au nom du roi » -, indiquant assez par là que- le monarque ne peut- là' rendre lui-même; et c'est maintenant une des maximes fondatnentales de notre droit public. '

Mais> sous Henri II, après un roi comme. Fran-^ cois I", de telsscriipùles ne potivâTent, oii le coûçôit> s'offrîrii lesprît, ou^ en tout cas, l'arrêterbien longi-tenips. Atertis que ce monairquesç pro*poi^ait de venir 'siéger àa milieu d'eux;. W magiç^ trats de nojtre Parlement né «avaient que se réjouir dé l'hçuméur; qu'ils/allaient- recevoir, et. être

' ïfYiÀTV^\g\xe&\ Mémoire. sUr ks^État^ généraux \ 1788. • . ? Décret de l^AsseiifbléecpiistituaDte'^ïkl I" octobre itsVy a rt.jO,

fifrs de se voir Irailéa comme le Pariement de Paris. Le cardinal de Lorraine , l'amiral d'Aonebtut, leur avaient dit (]ue île roy n'avoit faict acte d'honneur au Parlement de Paris , qu'il ne Toulust faire en non Parlement de Normandie'. ■ Que restait-il autre chose que de se préparer pour la séance royale annoncée? Le choix d'une affaire qui pût Hre plaidée en cette solennelle coujoncture, occupa quelque temps la compagnie; les avocats ayant été mandés pour indiquer au Parlement les causes notables attendant jugement, et chacun voulant qu'on préférât la sienne. Les gens du roi auraient voulu que le Parlement saisît une occasion si publique pour revenir sur un arrêt rendu en 1502 par l'Échiquier, déjà sédentaire alors, arrêt > merveilleusement préjudiciable (disaientils), aux intérMs du roy* ; mais un violent murmure les avait empêchés d'achever, f La belle chose, s'était écrié le président Pétremol, que de proposer à la court de veoir casser ung de ses arrests à sa face , quoique je ne veuille croire que l'arresl feusl cassé ! Ayez regard , gens du roy , à ne toucher la compaignye, ains y avoir révérence, et estimer que ceulx qui ont assisté lors du dictarrest en 1502 , estoient persoiinaiges d'aussy bonne qualité que

HENBI II. 163

présentement en est, et qu'îlz n'ont donné cet arrest sinon ainsy qu'il appartenoit * . t

Assez d'autres affaires , du reste , se disputaient le choix du Parlement. Dans l'une s'offrait la question : Si les faubourgs de Rouen devaient être réglés selon la police de cette ville? Un autre procès , entre 4es sieurs de Montenay et les barons de Clères, était pendant, sur l'appel, depuis Tannée 1/^75. Dans un troisième , il s'agissait de la validité d'une donation faite à un bâtard de Bourbon : un anglais ayant suivi le parti de Charles YII , et reçu de lui en don quelques terres confisquées sur des Français ( qtii , eux , avaient embrassé le parti de Henri Y, roi d'Angleterre) , les avait léguées à un bâtard de Bourbon , et la donation était attaquée. La mort récente d'un bourgeois de Rouen avait donné lieu à un autre procès qui occupait alors beaucoup la ville tout entière. Un sieur Guerould, veuf et père de plusieurs enfants d'un premier mariage , en avait eu depuis plusieurs autres de sa chambrière, «faictz et couçeus sôubz promesse de mariage , après fiançailles par paroles de présent en face de l'église. » Lés-trois bans avaient été publiés ; le mariage, suspendu quel* que temps. par une opposition de l'official, fondée sur une parenté, éloignée*, allait être célébré en vertu de dispenses reçues de la cour de Rome ,

' Reg.secr,^ septembre 1550.

lA

TAUJEsn^rr de ^ouiaxdie.

UM.da Parie-

ment dinent

an pa'ais.

1*' octobre 1560.

•Lef membres

-da Parlement

Tont an'-derant

da. roi ,

montés snr •

des maies.'

Particnlaritéi

sortes mules

et les carrosses.

lorsque toot-à-coop le sieor Goerould était reou à moorir ayant la -cérémonie. -La chambrière , faisant entériner ses dispenses à Fc^cialité y actionnait les enfants du premier lit, et leur demandait douaire pour elle , et partage pour :ses enfants , -comme nés 4l'un second mariage.

A toutes ces causes, on en préféra une qui oflirait moins dlntérèt. peut-être , mai3 qui naissait de notre droit normand , et que devaient plaider , d'ailleurs , deux des avocats les plus célèbres du docte barreau de Rouen , maîtres de Martinbos et de Colombel , les Thouret de ce temps-là ; nous en parlerons en son lieu;

Le premier octobre étant * le jour marqué pour l^ntrée , -ce jour-là, dès sept heures du matin, tous les membres du Parlement étaient réunis au palais, attendant qu'on les vînt avertir de se rendre aux

EmmwreW, lieu- où ils devaient être présentés au

roi.. L'ordre se faisant attendre , ils dînèrent tous

au palais. Le couvent des Entmuréen étant à qiielqa^

distance de la ville, leurs mules V.t-ichenàeot bous-

sées et harnachées de noir embelly de garnitures

dorées à .franges hotissées et Tcordoiis'de soy e » ,

les attendaient dans la cour. • Les milles! Disons en

quelque «chose eh passant :■ le mau^câis pavage de

nos rues e.tlelir incroyable saleté ne perpaéttant

guère à des- magistcats, en hiver surtout, de les

parcourir à. pied, les mules, étaient la modeste

flENRI ir. Itis.

monture qui chaque jour les portait au palais , et les ramenait au logis. En disant qu'à Rouen le premier président, seul, c montoit sur une muie^ et que tous les conseillers s'y rendoient à pied portant sur leurs souliers des aiguillettes de fil * », Farin montre assez qu'il n'a pas tu les ideux registres du Parlement, où il n'est question que de conseillers allant par les rues sur leurs mules. Ces mules figuraient dans beaucoup des solennités où le Parlement se rendait en corps , surtout quand il fallait aller à quelque distance. Les greffiers du temps, dressant le proces-Tcrbal de ces cérémonies, se seraient fait scrupule de les oublier dans leurs registres. Un illustre conseiller au Parlement de Toulouse , le docte LaRoche-Flàyyn , en a parlé en deux endroits difierents de son grand ouvrage sur les Parlements de France ; et avec quelle complaisance ! Il y a peu de sujets qu'il ait traités plus à fond. « Autrefois (dit-il), on se fust mocqué du président ou conseillier monté sur un cheval, allant au palais : estant les mulets plus com« modes , moins despenseurs , non tant subjects à se gaster et morfondre en demeurant long-temps aux portes, bridés , et allant plus à l'aise à cause de leur amble. Les guerres civiles ont esté cause qu'on les a quittez pour prendre les chevaux plus vistes à la

*- Farin, Histoire de la viile de Mouen , 1'* édition , 1. 1, p. IM.

t66 PARLEMENT DE NORMANDIE.

fuite et à se saulver des emprisonnements fréquents alors, et pour n'estre recognus aux champs. . . Les magistrats qui montent encore des mulets softt en fort petit nombre. {Il écrivait ceci* en 1615).... La paix estant revenue , nous ferions mieux de les reprendre, comme plus propres à nous, et plus décents, voire honorables* . » — nPouHa commodité des parties sollicitantes* , La Roche-Flavyn trouvait bon que les magistrats montassent de petits mulets ^ , en sorte que loreille du juge fût plus à la portée de la bouche du plaideur. Même , « quand il fat» soit un beau temps frais et sec , ilz ne debvoient desdaigner (disait-il) d'aller à pied au palais, tant pour leur santé (faisans exercice) que pour la com^ modité des parties qui les sollicitent. » Toutes choses, en un mot^ lui étaient acceptables, hormis les carrosses.

Mais c'était prêcher des sourds. < L'usage des carrosses s'estoit glissé parmy les magistrats des Parlements » ; et La Roche-Flavyn s'était flatté, à tort, que « le coust en osteroit le goust » ;* à la vë« rite, c'était une grande dépense; « une acquisition de rente passive de 800 à 1000 livres, l'entretien des carrosses exigeant, à luy seul, une fois autant de gages que le roy en donnoit aux conseilliers. »

' La Roche-Flavyn, livre vin, chap. 13, § 35. * La Roche-Flavyn , livre vui, ehap. 33, n' 10,

HENRI If* 167

L*a Roche-FJayyn appelait donc de tous ses yœux un édit qui défendit l'usage des carrosses, «sauf aux princes et grands seigneurs , pour faire distinctioa des personnes. » Il avait tu et il regrettait amèrement le temps où « les présidents , conseillers, et plus qualifiées femmes s'en alloient à leurs terres ^ aux champs , avec une charrette traynée par des bœufzou juments de labourage, avec un matelas dedans, couverte d'une tapisserie ou de feuillage ■• i Mais redit qu'il appelait de ses vœux ne vint jamais ; et c'en était fait , du moins pour les magistrats et leurs femmes, de ces charrettes traînées par des bœufs et abritées de branches d'arbre^.

Dans ce délaissement de l'antique simplicité^ Quand commen-

ça,àRonen,

notre sage Normandie n'était point demeurée en raaage des arrière. Dès 1591, on voit le célèbre jwemierpré- «•"«»«»» sident Groulart , homme grave , simple et de mœurs antiques, se rendre un jour au palais c en son carroche » ; indisposé , il est vrai , hors d'état de mar** cher , et ne voulant point que , par son absence , un grand procès entre Tévêque et l'abbé de Lisiéux, demeure interrupt^. A onze ans de là seulement, en 1602 , l'échevîn Bigot d'Esteville vient dire au Parlement « qu'autrefoys les coches et carrosses estoient réservez aux plus signalez personnages, au

' La Roche-Flayyn , liyre viu , chap. 33 , § 13.

' Beg. secr. du Parlement royaliste séant à Caen , 7 hoy. 1591.

,M PARLEHINT DI KOKHANDIB.

lieu qu'aujonrd'huy il s'en veoit nog Dombre eCfréoé , n'y ayant à pèsent ti petit compaigntm qià n 'en veuilU user ' . > Les conseillers de \' hôtel commun s'en plaignent souvent, parce ■ qu'il n'y a Hen qui ettonne plus les cahots des fontaines et les bastiments de la ville , et brise davantage le paré *. > Pour nos cités normandes, pour Rouen surtout, où les mes étaient si étroites , où les portes des maisons étaient si basses, c'était une révolution cpie cette Tt^ue subite et effrénée des carrosses. Le Parlement ne cessait de défendre, par des arrêts, ■ défaire galopper les chevaux de carrosse, en allant par les rues des villes et bourgs du ressort, ains de conduyre les dictz carrosses en telle sorte, que le peuple estant par les rues et places publiques, eust moyen de se tyrer'. • Le chapitre de la cathédrale de Rouen possédant en ville un nombre considérable de maisons , qu'il loue , dans ses assemblées de 1600 à 16&.0 , ou environ , il ne se parle que des locataires de ces maisons qui demandent qu'on en élargisse et exhausse les portes, pour y faciliter l'entrée des carrosses*.

Mais c'est avoir bien oublié Henri II, qui allait faire son entrée, et nos magistrats qui attendaient,

' Rfg. secr., 3 juin 1002 ' Reg. seer., 24 Mvrier Ifll7.

' Reg. du 19 Juin 160G, ctaliàs, passim. * &cg. eapitiil. , règno Ar. Louis Xlll.

HENRI II. Ifi9

pour partir, qu'on vînt les avertir d'aller le recevoir à Saint-Sever. L'avis arrivant enfin , ils descendirent les degrés du palais, tous revêtus de leurs robes d'écarlate. Le greffier en chef civil portait sur sa robe i'épitoge d'hermine, manteau semblaUe à celui des présidents, mais relevé des deux côtés, pour laisser au greffier en chef les deux mains libres, au lieu que les présidents ne le portaient relevé que du côté gauche \ Son collègue au Parlement de Paris, le docte Du Tillet, lui 6n avait envoyé le patron^. Bientôt, sortit, par la grande porte du Besle du palais , ce brillant cortège , plus nombreux qu'on ne le saurait dire ; car, outre les notaires-secrétaires et les huissiers qui précédaient, les avocats, les procureurs, en si grand nombre alors, fermaient la marche, montés tous aussi sur des mules ; les avocats en robe d'escarlate brune ou de drap noir, à leur choix, avec chaperons fourrés de même étoffe que la robe ; les procureurs en robes longues de drap noir et chaperons longs. Encore bien qu'ils marchassent trois de front, la

' Collection de Décisions nouvelles de Jurisprudence , de Camus et Bayard , au mot : Gbeffiers, § 3 , n** 24.

' Le greffier en chef civil du Parlement de Normandie avait déjà toutefois porté Tëpitoge ; il l'avait, le 6 février 1531 , aux entrées de la reine , épouse de François 1 et du Dauphin. {Beg. 6 février 1&31.) — Il l'avait aussi le 19 mars lâ36, à l'entrée du roi et de la reine d'Ecosse à Rouen. — (Meg. ster. dudît jour. )

suite était longue sans doute ; car pas un n'eût osé Avocate manquer à l'appel ; le Parlement , par arrêts si^nî-

et procnreors ^ , . , ,. , ,

tenus de soivre nés à leurs syndics , ayant expressément enjoint à sons p^iae d'être ^^"^ ^^ Venir « soubz peine d'eslre rayez de la madei "a^- n] trîcule, et déclaréz incapables, à Tadvenir, de postuler en la court * » ; menace dont Tétrangeté frappera 9 sans doute , assez nos lecteurs , sans que nous nous y arrêtions davantage. Quelques autres arrêts de ce genre , rendus alors , semblaient déceler, dans nombre de familles de Rouen , un médiocre empressement à figurer dans cette entrée; et il fallut des arrêts pour contraindre des pères assez haut placés, des conseillers même , à équiper leurs fils en enfants d'honneur^.

Au dessous des Emmurées, tout près de Téglise de Saint-Sever, avait été dressé un magnifique théâtre, où le roi allait recevoir les hommages de toutes les compagnies de la ville. Le Parlement devait paraître le dernier , comme étant le premier corps de la province , et en possession , à ce titre , de clorre les harangues. Lorsque vint enfin son tour, les présidents, deux ou trois anciens conseillers et le greffier en chef civil , descendant seuls de leurs mules, montèrent sur Testrade, où le roi

* Âeg. secr., 20 août 1550.

^ JHeg. de l'hotel-de^ville, de septembre et octobre 1560. — Heg. secr, du Parlement , 9 septembre 1550.

HENKI II. 171

fut complimenté par le président Toumebulle. Après quoi, tous les membres du Parlement, suivis des avocats et des procureurs , défilèrent devant le monarque , le saluant respectueusement au passage , mais sans descendre de leurs montures. Le moment était venu où le cortège royal allait s'avancer vers la ville , accompagné des enfants d' honneur ^ des corps d'arts et métiers, de toutes les compagnies , en un mot , qui , d'après l'usage , devaient marcher avec lui ; c'était là le plus beau de la fête. Maintenant , allaient paraître la cour de France dans toute sa splendeur, les errands officiers^ de la Le Parlement

^ ^ se rend à ITidtel

couronne , les ambassadeurs de tous les royaumes, deiaCroMe, les cardinaux, les évoques, les grands guerriers Z^^^^^ qui s'étaient couverts de sloire en Italie , en Ecosse l'entrée

^ ^ ° ^ de Henri H.

et ailleurs. Spectacle magnifique , dont le Parlement avait bien pu désirer sans doute d'avoir sa part. Aussi ses huissiers avaient-ils retenu, par son ordre, Vhostelleriede laCrosse^ maison existant alors au carrefour de Rouen qui en a retenu le nom, construite en travers, faisant arcade sur la rue, et d'où la compagnie avait vu, en 1508, l'entrée de Louis XII; en 1517, celle de François P'. Tous ces magistrats , donc , après avoir salué le roi, revinrent à Rouen par les rues et places où avaient été dressés des obélisques, des arcs de triomphe et des théâtres, où avaient été préparés des jeux et des mystères; puis, prenant des rues

,73 rAHLEMIENT DE NOIHANDIE.

de derrière, parvinrent à l'hôte) de la Crosse. Par malheur, celle maison avait été, précédemment, ««signée par les maréchaux des logis à l'écuver àa roi, Calvoisin, qui, averti des intentions du Parlement, y avait envoyé un page chaîné de bien défendre la place; et, de fait, le jouvenceau Gt de son mieux. Mais le moyen pour lui de tenir tète à tous ces sénateurs à barbe grise ! Le pauvret fut contraint de se taïre et de partir ; après quoi , les magistrats prirent possession des fenêtres , d'où ils L'écnyer ne perdirent pas un iota des pompes du cortège. Ils iMre de l'hôîri ^'j étaient trop bien trouvés fwar ne pas se fUTOdeiaCrosae, mettre J'y revenir le lendemain, voir l'entrée delà ka membres reine ; maïs l'écuver Calvoisin , sachant l'aventure ,

da Parlpment ' J ' '

d'y Tenir voir avait bien juré de ne se point laisser débusquer de caiberine de "DC sccoiide foîs. Le lendemain matin, en sortant '^""*' de sa demeure, leprésident Pétremol se vit abordé par le petit page dont on avait eu si bon marché la veille : • Mon maistre m 'envoie vous annoncer, Monsieur le président ( lui dit-il ) , que si la court veult revenir dans l'après-disneràlamaison delà Crosse, pour veoyr l'entrée de la royne, elle y vienne avec plus grande force qu'hyer; encores y trouvera-t-elle gens qui ne l'endureront pas , et qu'en somme, le logys ne sera occupé, ce jour, par aultres que luy et ses gens. » Pensez qu'en redisant ces paroles si rognes, le page y avait encoreniis la musique.

Allieure même, des députés du Parlement furent Des dëpoiés chargés d'aller dénoncer celte bravade indécente ^^ "j se^^âiMdre à Tamiral d'Annebaut , qu'ils trouvèrent au logis ^ ramirai

abbatial de Saint-Ouen. Par fortune , l'amiral , qui naguère, à Boos, avait tant rudoyé des députés du Parlement, n'était pas, alors, en meilleuï^e veine pour cette coiir , dont une députation étant allée , quelques jours avant , visiter le roi à Bonnes-NouTvelles, au lieu de s'adresser à liiî gouverneur, s'était fait présenter par son ennemi le connétable Montmorency. Il fallait donc commencer par se justifier sur ce point. Mais, au premier mot qu'en voulurent dire les députés,, «avant d'avoir entendu tout ce qu'ilz avoient esté chargéz^ de luy remonstrer, ^a court (dit brusquement l'amiral ) n^>n 'a. pas aitrerty afin que je la présentasse au rày; toutes foy s y je ne puis croire qu^Ue l'aytainsydéliberé, maisphtstostj'eètime.QVECE ont E§tÉ- quatre;

ou CINQ F.OLZ-.QUI ÀlN«I LÔfiT'FAicT^.dôntjenejn^

spulcye. » En vain Ç alors ^j. lui • represènpèrent-ils

qu'-ayant rencontré le rqiqûi Se proxn^ait dansres

cptors du prieuré de Bonnei^NouVetiès, avec le.

connétable, force leur avait bten été/de se présenter aussitôt au* moii arque ^ sans pouvoir recourir k l'entremise .du gouverneur de. la proyincê , ♦ absent, pour l'heiire. * Là court. en fera comnîe eile i)outdra\

dit-il en l^s congédiant, mais, elle debprayt estré si

pra»û/(^( prévoyante) en. ses) affaires^ que jamais.

«l'Annebant, et

en sont fort mal reçus.

Henri II tient

nne

•<^ance royale

an palais,

à Rouen.

8 octobre I6S0.

elle ne peu$t e$ire surprise. De mdy, je suis gouver^ neur et lieutenant général pour le roy en ceste province^ et je m'estime aultant comme les aultresqui, précédemment ^ y ont esté. » A un homme de si belle humeur, aller parler des espiègleries d'un page, des rodomontades d'un écuyer, et de fenêtres commodes pour voir passer un cortège , il n'y avait guère d'apparence , et mieux valait se résigner. Le lendemain , donc , l'entrée de la reine eut lieu avec presque autant de solennité que celle de Henri II ; et, après avoir salué la princesse ^nx Emmurées ^ lé Parlement revint dans la ville ; mais, cette fois , il ne pouvait plus être question de l'hôtçl de la Crosse. « Chacun de messieurs descendit petit à petit , et se retira où bon luy sembla \ » L'écuyer Calvoisin l'emportait ; et, en cette rencontre , on ne vit point les armes céder le pas à la toge. Cette nouvelle scène de D'Annebaut , digne pendant de celle de Boos, l'insolence de l'écuyer Calvoisin, et ses grossièretés envers des juges de cour souveraine , ont je ne sais quoi qui révolte. La solennité qui se prépare au palais va nous les faire oublier.

Le huit octobre,, jour indiqué pour la séance, royale, tous les membres du Parlement s'étaient rendus, dès le matin, au palais, pour y surveiller les derniers apprêts de la cér,émonie. Un poêle ou

• Beg. secr., 1"" et 2 octobre 1560.

dais de velours violet, semé de fleurs de lis, un trône , et d'amples draperies de semblable étoffe , placés dans l'angle gauche de la grand'chambre dorée du plaidoyer, marquaient la place où devait s'asseoir Henri II. D'instant en instant , survenaient d'éminents personnages, des membres du grand conseil, des maîtres des requêtes, des évèques, des chevaliers de l'ordre, que plaçait aussitôt le maître des cérémonies. Sur l'avis que le chancelier Olivier venait d'entrer dans la cour du palais , quatre conseillers furent députés pour l'aller recevoir au haut des dégrés de la grande salle ; le roi ne pouvait plus tarder; et, bientôt, un grand bruit qui se fit dans la cour du palais, annonçant son arrivée, six conseillers, ayant un président à leur tète , étaient allés le recevoir au bas du grand escalier, et six autres à l'entrée de la grande salle. Le monarque entra dans la grand'chambre , suivi de toute sa cour ; tous prirent place ; les portes du palais et des salles furent ouvertes alors, et la foule qui se précipita en masse dans la grand'chambre put jouir d'un imposant spectacle.

Là elle put voir tout ce que la France renfermait de plus illustre et de plus grand; car les sièges même d'en bas n'étaient remjdis que de tels personnages; et, dans le parquet, aveic tous les membres du Parlement, qui avaient dû, ce jourlà, céder leurs hauts sièges,, étaient les chevaliers

de Tordre , Pierre Strozzi , tant célébré par Brantome y et que nous, avons vu naguère aux prises , dans les rues , avec le peuple de Rouen ; le sieur de Termes; le grand prieur René de Lorraine; Montgomméry, qui devait, à neuf ans de là, dans une joute 9 tuer Iç roi son maître à la (leur de 1 âge , puis , bientôt , tenir la ville de Rouen en rébellion contre Charles IX ; plus tard, toujours rebelle, être saisi, jugé et périr en Grève sur un échafaud; le comte de Gonterel, écossais; Jean Bertrandi, qu'honoreront un jour les sceaux de France et la pourpre romaine, -chef, aujourd'hui, du premier Parlement du royaume ; Jes évoques de Rayonne , de-Mende , d'Evreux-, de Béziers , de $aint-Papoul et dé Coutances; il faudrait les nommerions, si les haiit^ sièges ne nous offraient , enfouie, de. plus grands noms encore. Voyez-vous le grand duc de Guise ,

dit le Balafré ? Près de lîii^ le duc d'Aumalejson fils,

qui continuera sài gloire et. son nom ; le connétable Anne de . Montmor-ency ; le maréchal d'Albpu de Saiut-André; l'amiral d'Annebaut, tout humilié et mal à l'aiSe auprès, de. <îes hommes qui l'ont supplanté ; le cardinal dé Lorraine ; le cardinal dé Sermonet^ ;• lé .cardinal de Hourbon.; le cardinal de Veudôm0 ,-qai va êtr^e aixîhevêque dé Rouen ; lé

' Le registre de rhÔtcl-dè-yille ^ du 9 octobre r{>50 ', dit :* ie ear^

cardinal Odet de Châtillon , évêque de Beauvals , prêtre marié en secret, guerrier sous la mitre, huguenot sous la pourpre romaine, qui se signalera à la bataille de Saint-Quentin; Louis de Bourbon, comte d'Enghien, qu'un jour on verra, sous le nom de Condé, troubler l'État et désoler l'église; Antoine de Bourbon , roi de Navarre , de qui doit naître Henri IV. Au-dessus d'eux tous , Henri II en son trône ; le duc deLongueviUe, tête nue, couché à ses pieds j comme grand chambellan de France ; à quelques pas de là , « vestu d'une robe de velours cramoisy, doublée de panne de soye rouge » , est assis « en une chayre couverte d'un tapys de drap d'or, messire François Olivier » , l'un des plus doctes et vertueux chanceliers que la France doive jamais voir. Quelles violentes passions fermentent déjà dans toutes ces têtes , les premières de la France ! Ces hommes .assis aujourd'hui les uns auprès des autres, et, ce semble, en si bon accord, comme on les verra plus tard , et long-temps , se combattant avec fureur, entraîner violemment , dans leurs luttes sanglantes et désespérées , la France qu'ils mettront à deux doigts de sa perte ! Aujourd'hui, ce sont des juges paisibles assis en jugement; ce sont les prêtres d'un sanctuaire auguste , placés loin du vulgaire , qu'ils mêleront ttn jour dans leurs implacables querelles. Au bas de l'estrade où ilssiégent , deuxhuissiers de la chambre du roi , la tête nue , un genou en