I. IQ

prisonnier tous les ans au vénérable chapitre de Rouen * . »

Que pensait , au fond , de cette légende , le chapitre lui-même qui la faisait raconter au roi de France? Je n'en saurais rien dire, sinon qu'à trois semaines de là, lorsqu'ils lurent, dans le registre de l'Echiquier, à la date du 27 avril, le récit mer-veilleux de maître Tuvache sur l'origine du privilège de la Fierté, les chanoines, réclamant aussitôt contre cette narration circonstanciée du miracle de la Gargouille , insérée tout au long dans l'arrêt, tombèrent tous d'accord que c'était là une mention superflue , et qu'on n'eût point dû raconter ce miracle dans le registre ^ ; en deux mots , que telle chose, bonoe à dire , pouvait ne l'être pas à écrire. Quoi qu'il en soit, l'orateur du chapitre , sa narration finie , ajouta que, de temps immémorial , Téglise de Rouen avait joui de ce privilège. « Nous supptfoas , dît-il , et requérons à sa Majesté icy présente qu'il luy plaise permettre que ce prévilliége ait lieu , et

• Keg. Echiq , 27 avril \AS^.

' « Perlectâ quâdam minutA capituiadter perquemdam Graffariujn compositâ super jasiuu^tione Privilegii sançti Romani, in Scacario, présidente regiâ majestate, factâ , ad effectum Litterae obtinendae, et regratiandi ipsam insinuationem , domini nidiil Qonclûâerunt; et v^sji fui| narratio inutiliâ de primordiali privilegio, in qi^o describebatur proJixiùs miraculum^ debeve que conticeri. » — neg. capit. Eccles. rotkom. , 16 mai 1485.

ordonner que les clefz des prisons seront délivrées aux députez du chapitre, toutes foiz qu'ilz vouldront aller interroger et examiner les prisonniers durant le temps dessus dict , aux fins de l'exécution du prévilliége. » Le procureur du roi ayant déclaré ne point s'opposer à la requête du chapitre , la cour d'Echiquier prononça , par l'organe du chancelier de France; Guillaume de Rochefort, qui était allé au trône prendre les ordres du roi , « qu'elle ne mectoit aucun contredict que le prévilliége sainct Romain n'eust lieu et sortist son effect, à en user de la manière accoustumée; et, de ces choses, fu octroyé acte au chapitre , à fin deue. »

Un arrêt semblable , prononcé au nom du roi , en présence du roi lui-même, n'étaît-il pas la reconnaissance la plus authentique qu'eût pu souhaiter le chapitre pour un privilège qui lui était si cher?

Les chanoines, donc ,- se retirèrent comblés de joie ; les beaux jours de la Fî^^^ n'étaient pas finis.

L'audience royale avait continué après leur départ. Comme elle touchait à sa fin , le procureur du roi au bailliage de Rouen , Jean Gou^ , se leva. Les prélats , nobles , barons , gens du tiers-état de la province, l'avaient chargé d'offrir à Charles YIII des actions de grâce et des vœux. En leur nom , il remercia le roi c de ce qu'il luy avoit pieu assister en son Eschiquier de Normendie, et conserver

les lois, coustumes, usages, prévilliéges et chartres du pais. » Il lui demanda « que, en entérinant ces lois , coustumes et chartres , il ne voulsist souflfrir lie permettre estre faîct ne permis aucune distraction des subgiectz de ce païs ne de leurs causes et querelles hors du dîct païs, et qu'il fust deffendu à tous ses officiers et autres , ne toUérer ne souffi-ir îcelle distraction estre faicte. » Le chancelier Guillaume de Rochefort était, de rechef, allé au conseil. Revenu à sa chavire y et debout, « le roy C ditil à l'assemblée tout entière) est bien content de ce que vous le remerciez. Desjà il vous a faicl dire, et encore me faîct-il vous dire, qu'il a entretenu et entretendra tousjours les dictes coustumes* usages , prévilliéges et chartres , et que , en toutes choses licites et honnestes, il gardera la Chartre de ce paas*. »

Acte est délivré Charles VIII uc viut plus assister aux audiences ; de Routn^M^ "^^^^ ^ devait rester à Rouen quelque temps enlenr demande, corc, et tout n'était pas dit entre le monarque, la

de l'insinaation * *

faite par enx Ficrtc et l'Echiquier. Après une confirmation si

de leur privilège, , , . . i , . -w , , . ,

en présence éclatante de leur privilège, les chanoines demande Charles VIII. j^^^ ^^^ iustancc uu acte en forme qui en perpétuât la mémoire , on ne he leur avait pu refuser. Expédition authentique, narrative de tout ce qui s'était passé à la solennelle audience du 27 avril ,

» ne%. Eckiq. , 27 avril 1485.

était, maintenant, dans le trésor de Notre-Dame, scellée du scel et contre-scel de la cour d'Echiquier ; c'étaient , sur le grand sceau , des fleurs de Us sans nombre^ et trois fleurs de lis seulement sur le contre-sceL Qu'ils étaient loin , ces prêtres charmés Le prérét de

^ 1 ' > Il • I • rbôtel condam-

et conuants, de soupçonner qu on allait YOuloir at- ne à mort et tenter à leur privilège confirmé tout à l'heure avec eSentCT*nn tant d'éclat, et qu'il suffirait d'une rixe obscure m«>rtr«eriiiai-

-'' gré rinflinaation

entre gens du peuple, pour tout mettre en péril! an privilège de

a, . . r ^ ^ .. ^ - -^j- Sainl-Romain-

Mais un roi, une régente^ tant de princes et de seigneurs , n'avaient pu quitter Paris sans une suite innombrable de soldats, d'officiers et de valets. Sous un roi jeune et facile , ces gens-là se croyaieiU; tout permis. Aussi n'étaient-ce , chaque jour , que maisons forcées par eux pour s'y héberger, bourgeois malmenés ou insultés; pour tout dire, ils traitaient Rouen en pays conquis. Il n'y eut pas jusqu'à deux palefreniers des écuries de l'amirad de France , qui , par manière de passe-temps, se mirent en quête d'un niais, et, rencontrant, dans le fauboui^ Saint-Gervais, un jeune homme nommé Cornelay, de Bonneville-sur-Touques , se prirent à deviser avec lui , et lui présentèrent des tenailles brûlantes, qu'il saisit avec une sotte confiance; il ne les tint pas long-temps; ses cris perçants témoignèrent de la vive souffi^nce qu'il ressentait; sa main droite portait la trace d'une douloureuse et large brûlure , et il put ne pas épargner les invec-

tives aux deux palefreniers qui , ayant imaginé ce tour aussi sot que cruel 9 le raillaient ensuite , au lieu de le soulager. Mais ces deux hommes, qui s'en étaient allés d'abord 9 revinrent dès le soir, à cheval 9 caracoler autpur de Comelay, le raillant encore 9 et le bravant ; même , un de leurs chevaux lui foula les pieds. Outré , alors , de fureur , Cornelay fondit sur ces deux insolents ,. un bâton à la main , leur en assénant des coups , sans regarder où il frappait, en sorte que l'un d'eux tomba de cheval , mortellement blessé , et expira presque sur l'heure^ Ceci s'était passé le 2 mai., quinze jours avant l'Ascension , après l'insinuation du privilège , pendant cette espèce de Trêve de Dieu, où, de temps immémorial , on n'avait vu , à Rouen , juge criminel prononcer des sentences , ni bourreau les exécuter, où, en un mot, pas un officier de Rouen n'eût osé entreprendre contre le privilège de l'église. Mais le prévôt de Thôtel du roi , venu à Rouen , à la suite de la cour , au premier mot qu'il avait su du meurtre de Saint-Gervais , procédant en hâte , selon sa coutume , contre Cornelay , qui avait été écroué dans ses prisons , entendait le juger, le condamner et le faire exécuter le jour même. Dire Tétonnement du chapitre , à cette nouvelle si imprévue, son indignation, ses démarches multipliées près du prévôt, de l'Echiquier, du sire de Beaujeu et du roi lui-même ,

serait entrer dans de trop longs détails. Je ne sais si les chanoines seuls en fussent venus à chef. Le prévôt, sans tenir compte de leurs doléances, verbalisait et procédait toujours en hâte. Mais , L'Echiqnier

, , , vient aa secoars

messieurs de TEchiquier , prenant en main la cause <ia chapitre

et do Driviléffe de

du privilège , et en ayant fait leur affaire propre , saint-Romain. les chances semblaient tourner en faveur de l'église ; ces magistrats furent, toutefois, à peine écoutés d'abord, dans ce qu'ils purent dire au prévôt, de la trêve qui ne permettait pas qu'après l'insinuation, aucun juge, dans Rouen, prononçât une sentence criminelle , qu'aucun homme fût mis à mort, ou puni, en quelque manière que ce fût. Le prévôt ne voulait entendre à rien. En vain , le sire de Beaujeu présent, ils lui dirent de ne point attenter au privilège ; en vain ils lui rappelèrent la solennelle audience de l'Echiquier, où le roi luimême l'avait défendu en personne. Déjà l'obstiné prévôt avait prononcé la fatale sentence, la charrette était arrivée; le bourreau demandait qu'on lui livrât Comelay; à la vérité, le geôlier voulait s'y refuser ; mais les archers se débattaient avec lui, et ne pouvaient tarder d'avoir le dessus, lorsqu'arrivèrent des maîtres de l'Echiquier, por* teurs d'une défense expresse du roi, que le monarque n'avait pu refuser à Içurs vives instances ; car ils étaient allés jusqu'à lui, Christophe de Carmonne , leur président criminel , à leur tête,.

39e HlSTOiaE

lui dire énei^quement, et au long, ce qae c était que le jHÎyilége de la Fierté de saint Romain , lui remettre en mémoire ce qui s'était passé , peu de jours ayant 9 à l'Echiquier, touchant ce priyilége qu'il avait si authentiquement confirmé, lui témoigner combien, en tout temps, avait été respectée cette prérogative de Téglise de Rouen. A la vue du brevet du roi , le prévôt , enfin , baissa la tète ; on ramena dans son cachot* le condamné , déjà lié , entraîné, à demi-mort de saisissement. Désormais il était inviolable et sacré jusqu'après la fête de l'Ascension ; ainsi l'avait déclaré l'acte royal, u meurtrier Elle approchait , cependant , cette fête solennelle , néte^pnh^ de ^^ ^^ *^ demandait si la mort de Comelay n'était ^^^^^}^v*^ que différée j si un chapitre, un Echiquier, les seîdéiîTré par !♦£- gneurs, Ics princes, et jusqu'au roi lui-même, ne se

cbiqnier, et lève ,

la Fierté. Seraient tant émus que pour prolonger de quelques jours l'agonie d'un malheureux dont le crime, après tout, était d'avoir usé du droit de défense légitime. Ajouterons-nous que Comelay, âgé de vingt-six ans seulement , était père d'un enfant en bas âge , que sa femme était grosse du second , menacé , avant de naître , de ne jamais connaître son père ; qu'il était né en Normandie , point principal; car, si les vieillards de Rouen ne pouvaient se consoler d'avoir vu , au temps de la domination anglaise , la Fierté fréquemment levée par des enfants de la Grande-Bretagne, on n'aimait guère

DE l'Échiquier.

mieux à voir des hommes originaires des autres provinces de France , jouir du privilège par préférence aux gens du pays. Dans les prisons, enfin , il n y avait point , cette année , de prisonnier qui excitât plus de sympathie. Toute la ville, en un mot , s'intéressait vivement au sort du condamné ; et peut-être n'y avait-il pas une demeure où l'on ne fît des vœux ardents pour lui voir accorder la Fierté.

Vint, enfin, le grand jour de l'Ascension, si impatiemment désiré de tous. Le matin , les cinquante chanoines de Notre-Dame , assemblés dans la salle capitulaire , sous la présidence de Robert de Croîsmare leur archevêque , allaient procéder à l'élection d'un prisonnier, lorsqu'un envoyé du roi survint, et fut introduit aussitôt. C'était le bailli de Rouen , De Mouy ; son message se rapportait au fameux privilège du jour , dont le roi avait entendu dire des merveilles; car il était écrit que chacune des circonstances du cérémonial de la Fierté aurait, cette année-là, quelque chose de plus solennel qu'à l'ordinaire. Charles VIII , donc , voulant voir la fameuse procession du prisonnier, envoyait prier le chapitre de. la faire sortir de bonne heure de Notre-Dame, et passer devant le château, d'où il la pourrait voir à l'aise, avec toute sa cour. Jamais, de mémoire d'homme, la procession n'avait pris ce tour ; mais ce înessage royal comblait de joie le

Charles VIII,

désirant yoir

la procession de

la Fierté,

cette procession,

change son

itinéraire, et

traverseles cours

dn chAtean

où était logé

le monarque.

29S HIl»TiflftE

chapitre 9 qui o'eul garde de rien objecter au désir du monarqae. Le bailli De Mooy alla dire à Charles y III et aux princes, qulls allaient, dans peu, voir cette procession si vantée. Le chapitre, cependant, avait procédé à son élection; toutes les voix avaient demandé Comelay , 1 élu de la ville ; l'Echi* quier avait applaudi, et force avait bien été au prévôt de lliôtel de livrer , enfin , son condamné. Aossitôt, les mille cloches de la ville avaient été misesen branle , pour ne se plus taire que quand tout serait fini ; la procession s'était mise en marche vers la Vieille-Tour. Cornelay , la tête ceinte d'une couronne de fleurs, avait soulevé trois fois sur ses épaules la châsse desaintRomain, aux cris répétés : Noël! No'él! vive le ray! Restait à condescendre aux vceux du monarque désireux de voir cet imposant cortège , qu'étaient venus grossir encore , ce jour-là, par son ordre , tous les religieux du prieuré de Saint-Lô et tous ceux de la royale abbaye de Saint-Ouen. Les trente-six paroisses de la ville étaient là avec leurs splendides et lourds ornements, où l'or se relevait en bosse, avec leurs majestueuses bannières, leurs croix d or , leurs gargouilles aux gueules béantes , leurs châsses au milieu desquelles la célèbre Fierté de saint Romain et le prisonnier qui la portait attiraient tous les regards. Puis venaient les cinquante chanoines, avec leurs riches fourrures, leurs robes de soie violette ; \e^ dignités^ avec leurs

DE l'I^CHIQUIER. 299

soutanes écarlates ; on eût dit des cardinaux et des évêques. L'archevêque Robert de Croîsmare sui* Tait, la mitre en tète, sa crosse en main, précédé de sa croix primatiale. La procession, remontant par la rue du Grand-Pont et celle aux Gantière y avait peine à se frayer passage à travers les flots d'un peuple que ces pompes émerveillaient sans le lasser jamais. Elle parvint , enfin , à entrer dans le château , dont elle traversa les cours et les vastes jardins. Là, de toutes les terrasses, de toutes les tours , de toutes les rerrîère« ouvertes, plongeaient avidement sur elle d'innombrables et nobles regards. A tous ces princes, à tous ces pairs, à tous ces seigneurs qu'on avait vus séant naguère à l'Echiquier, étaient venus se joindre les gentilshommes de la cour , plusieurs princesses ; parmi elles et au premier rang , la régente Anne de France, dame de Beaujeu, sœur du roi, qu'environnaient toutes les dames de sa suite. La procession , une fois bien admirée par ces hommes , par ces femmes l'élite de la France , sortit du château , et rentra à Notre-Dame , les cloches tonnant toujours. C'est là, sans doute , la plus belle journée du privilège de Saint-Romain; due , en partie , aux présidents et maîtres de l'Echiquier, elle ne pouvait être oubliée dans son histoire ^

' Beg. de rEchiquier, et, du chapitre de Téglise cathédrale de Rouen , avril et mal 1485.

300 HISTOIBE

ChariM ym Charies YIU , alors, n'avait que quinze ans; ar- ' u \^^tT ^^^^ 9 ^* enclin aux grandes choses , comment cet

office de souverain y fi^CfVr^^ ainsi rempli par lui dans de si solennelles conjonctures , n'aurait-il pas laissé dans son esprit des impressions durables? Lorsqu'après ses courses aventureuses dans iltalie , je le vois, revenu en France, Caire chercher dans les archives « la forme que avoient tenue ses prédécesseurs roys à donner audience au pauvre peuple, et surtout comme monsieur saint Louis y avoit procédé * ; » quand, ensuite , à la fin d'un règne , hélas ! si court, je le vois tenir, chaque jour, de longues audiences, « y escoutant tout le monde, et, par espécial , les pauvres , et faire de bonnes expéditions ^ » , je me prends à croire que ses audiences de l'Echiquier, en i/i.85, lui étaient toujours depuis revenues en mémoire , et que , dans tout son rôle de roi , rien ne lui avait paru plus auguste que l'office de juge.

Dans les derniers Toutcfois, de la part d'un monarquc'si épris de

temps dn règne i • .. . • .. i»t7 i» • • <

de Charles VIII, ^^ Justicc et qui avait vu 1 Lchiquier , on a peme a

"^^""aTtenu ^*^ s'expliquer l'oubli où , dans les derniers temps de

régniièrement ga vic , îl parut laisser cette cour souveraine de la

chaque année. ^ , , • i i xt

province. Lui qui, en i/iSo, avait promis à la Normandie un Echiquier tous les ans, je l'entends,

* Ordonnance du 22 décembre 1478.

* Mémoires de Comines, livre viu , chap. 25.

vers la fin de son règne, avouer que cette province « est demourée plusieurs années sans Eschiquier »; c'est en septembre 1497, et dans des lettres patentes accordées à Jean évêque de Valence, président en chef de TEchiquier, en remplacement de révoque de Lombèz, devenu cardinal, et nécessaire ailleurs. Appelé à cet office, dè.s le vingt-neuf septembre 1&93, quatre années entières s'étaient écoulées sans que le prélat eût prêté serment à ce titre. Pourquoi? Le roi le dit lui-même , « pour ce que le dit Eschiquier ne séoit (siégeait) lors, et n'estait en espoir de seoir. » En 1497 , il vient , enfin , de prêter serment , mais dans une forme îrrégulière ; et c'est pour valider ce serment, que Charles VIII donne ses lettres patentes du 29 septembre. Mais l'Echiquier va tenir enfin une assise dont l'ouverture est fixée au treize octobre ; la conjoncture est pressante, et il a bien fallu passer sur des irrégularités de forme.

A cette assise , affluent innombrables les procès demeurés là pendant tant d'années qui se sont écoulées sans Echiquier; deux énormes registres tels qu'on n'en avait point vu jusque là, suffisent à peine à contenir les arrêts qu'ont rendus les maîtres ; encore n'ont-ils pu juger toutes les affaires.

Aussi les Normands sont-ils dégoûtés de leur Echiquier, qui, au temps passé , leur avait été si cher. Souvent , mais en vain , ils ont prié les rois de le

Les Normands

se dégoûtent

de leor

Ecbiqaier.

faire tenir « par tous gens notables du pays de Normendie, congnoissants lacoustume d'icelui' »; et toujours on a continué de ne leur envoyer guère que des étrangers , des conseillers au Pariement de Paris, des archidiacres de Bourges, de Chartres, de Paris, qui en savent peut-être moins encore sur nos institutions normandes que ces prélats, que ces barons normands appelés à siéger avec eux; en sorte que, souvent, il faut faire constater par tourbes^ et à grands frais, les lois du pays mises en question à chaque assise, et enseigner , en un mot, la Coutume de Normandie, article par article, à tous ces juges qui ont à l'appliquer chaque jour , et qui Tignorent.

Si encore il tenait, cet Echiquier, tous les ans, comme les Normands Tont demandé de règne en règne , et comme , de règne en règne aussi , on le leur, a proipis; mais, malgré la solennelle promesse de Philippe-le-Bel, et tant d'autres paroles royales renouvelées depuis , il s'en est bien fallu , comme on l'a pu voir , que l'Echiquier tînt chaque année; il n'a siégé qu'à intervalles, malgré le besoin, toujpurs plus pressant, des affaires ; et, pour ainsi dire, l'état le plus ordinaire était de n'en point avoir. Quelquefois, après que le roi avait terme et fait crier un Echiquier, des empêchements

' Lettres pat. du 4 janvier 1461.

DE LECHlQilER.

sonrenaol, le monarque envoyait contre-K>rdre ; et les commissaires y déjà arriTes à Rouen ^ s en retournaient à Paris sans avoir rien lait. On le voit .par une ordonnance inédite de Charles YI , en date du 26 novembre 1399 '. Et quand , enfin , im Echiquier avait été terme , et qu'arrivaient à Rouen les maîtres, les barons et les prélfits, combien de temps durait l'assise de la cour souveraine d'une si vaste province où les procès étaient sans nombre l Un mois, ou quarante jours au plus, comme le prouvent plusieurs documents qui sont sous nos yeux.

Non pas qu'il faille croire , avec Basnage , « que les juges de t Echiquier servaient gratuitement , ei^ par ce motif, précipitoient la séparation de l'assemblée ^. > C'est là une allégation hasardée légèrement, et que réfutent nombre de documents authentiques conservés à la Bibliothèque royale. Que dire , en effet , contre les quittances en forme des présidents et des maîtres , pour les gages à eux payés à ruson de leur séjour à Rouen , plus ou moins

HtB gages et indemnitëa

de voyage

et de aëjoor

étaient alloaés

aux commis^

saires envoyés

k Roaen , poar y tenir rEchîqnier.

■ R Comme naguère noas eussions ordoné que Dostre Eschiquier de jyQrmeofdie âe tenistieo ceste nostre ville de Rouen.... et, pour certaines causes q/n à ce noi;is .put meû , çyonç vqIu que Icelui nostre Eschiquier ne se tenist mie à ceste foiz, etc. o — Ordonnance ms. deCharl/es VI, 36 novembre 1399, datée de Rouen. — Ms. de la Bibl. royale.

^ Basnage, Commentaire sur la Coutume de Normandie^ article ; n De Jurisdiction, »

prolongé, et de la durée plus ou moins grande des Echiquiers? C'est Simon de Bucy (ou Bussy), premier président du Parlement de Paris, recevant, pour cela, ««ir francs d'or pour chascun jour y sans aucune déduction , diminution ou rabaiz de ses gaiges ordinaires de mille livres parisis par an. » En 1366 , après qu'il a présidé TEchiquier de la Saint-Michel, 198 francs d'or lui sont accordés pour sa mission qui a duré trente-trois jours. Une autre fois , on lui alloue 500 livres tpiu*nois * . Avec le temps, ces gages s étaient accrus; et, en lA.5/i, Louis de Harcourt, archevêque de Narbonne, eut 3000 livres pour avoir présidé l'Echiquier ^ ; mais peut-être avait-il aussi présidé les États de la province.

Aux simples maîtres étaient alloués, au commencement,, cinquante sous par jour; plus tard, trois francs, comme le prouvent nombre de rôles des xiv* et xv* siècles , que nous avons consultés.

Ces gages n'empêchaient pas , on le pense bien , que le roi ne défrayât les présidents et les maîtres des énormes dépenses que leur causaient le déplacement et le voyage. Ni le public, ni les particuliers, même les plus éminents, ne soupçonnaient, alors, ce que c'était qu'une voiture. On venait à cheval ; à chacun des commissaires il en fallait plusieurs;

' Ms. de la Bibl. royale, * Gallia christ. , tom. VI, col. 103.

rc.-

DE l'Échiquier. 3o:>

on trouve des quittances du premier président Simon de Bucy, « pour les despens à sept chevaux, pour venir et retourner. » Pour cela seulement, lui sont allouées 125 livres 19 sous â deniers tournois, somme assez notable alors. Les autres msutrès sont indemnisés à proportion. A Rouen , enfin, l» maîtres

*■ ^ ^ ^ de rEchiqaier

logés par le roi, dans son château, présidents et étaient logés

... • • \ . • r ^^ château «

maîtres y étaient aussi nourris à part, servis, tour- „ourris et dé-

si nis de tout à ses dépens, comme l'archevêque ^'■•y^'P*»^^*

1' Eude Rigaud le dit plusieurs fois dans son journal * ,

\i et comme le montrent de vieux rôles et comptes

e/' manuscrits que l'on conserve à la Bibliothèque

; s royale. Transcrire ici ces pôles , où l'on voit com-

ajr bien coûtèrent le blé , la chair, le poisson , le vin, les épices , servis, en 13&9, à MM. de l'Echiquier,

cvï serait chose puérile aux yeux de beaucoup de lec-

; [i- teurs ; le tout coûta , une année , 550 livres envi-

, .' ron , et c'est, sans doute, en avoir dit assez sur cet

{(^ objet. Le vin y figure pour une somme assez forte ;

[,v la ville, toutefois, en fournissait aux maîtres de l'Echi-

^^^ quier, du moins à la fin du xiv* siècle ; les registres

^^^. de l'hôtel-de-ville de Rouen, pour l'année 1390,

j{jf. attestent qu'on se pourvut, cette année-là, t de

> six queues de vin bon et suffisant pour présenter

roi.

■ Idber Visiiationum Odonis arcktepiscopi rothomagensis ; ms. Bibl. reg., n^' 1245.

HISTY)IRK

Chapeaux

Je flears. dûs».

le V mai ,

par le» officiers

de ville,

aox maîtres

de rEchiqaier.

Dorée

des session»

de l'Ecblqaier.

aux seigneurs tenans r£schéquîerN ; et on voit, en effet , que » dans la suite , c des juUtês ' de vin furent portées k nos seigneurs de l'Eschiquier par le messaigerde la ville n ; mais c'était là> sans doute» la cérémonie du vin de ville ç et ce qu'on en offrait à tant de magistrats quWaîent suivis de nombreux valets , n'aurait pu suffire > apparemment > pour un si long séjour^.

L'hôtel'-de-ville devait au^i, le premier jour de mai 5 envoyer ties couronnes de fleurs aux seigneurs de TEchiiquief , même aux anciens avocats; d'où il faut •conclure qu'outil les commissaires du roi, les barons aassi et les prélats , les officiers du roi , enfin ^ avaient part à «et honneur, puisque, en 1&95, on voit rhôtel-de--vîlle ordonner une so«nme 4e cent S5ÔUS t^ôukuois ««pour plusieurs cappiaux tant de roses tjtre de vîolète, qui, par l'ordenance de monsei- 'gftéur le président tenant l'Eschéquier de Pasques^ ont esté donnez aux seigne«irs estans ou dit EschetjîÉfier, et à ptuseurs advocas «d'iœluy *. »

L'Echiquier, enfm> par «quelque motif que ce

' neg, de Vhôtel-de^Ulle de Rouen, r" aoât 1390.

\Juistes, pour justes ^ pintes, mesures. — Dom Carpentier, Suppl. français de Ducange , au mot : Juste.

^ Reg. de Ihôtel-de-idUe de Rouen , 23 janvier \ 390.

^ Archives de rhdtel-dc-villc de Rouen ; titre sur parchemin , du 29 mai 1395.

put être 9 ne tenait point de bien longues assises. Au temps de saint Louis , il n'avait jamais siégé que huit jours environ; à la vérité, il allait, alors, tenir ses sessions d'une ville dans l'autre *. En 1338, il n'avait siégé que vingt-deux jours; en iâA.9 et lâ66 , l'assise dura un mois ; trente-huit jours, en i&Oi ; six semaines étaient le temps le plus long qu'on l'eût jamais vu durer*. Aussi, combien peu d'affaires y étaient e:i|)édiées , au prix de celles qui demeuraient indécises ! En 156â , au fameux lit de justice tenu à Kouea pour la majorité de Charles ' 1X9 lorsque L'Hospital vint dire au Parlement : «qu'au temps passé, l'Eschiquier, »i trois sepmaines ou un moys, vuydoit et dépeschoit tous les procèz de la province ^ » , ces magistrats savaient bien qu'en penser. L'ancien Echiquier , au contraire , n'avait jamais pu, surtout dans les derniers temps, c expédier la centUsme partie des matières intro- «duictes en icelluy » (le Stille de procéder le dit en termes exprès^) ; et, la cérémonie finie, prési-

« lâber^Visitationum Odonis ttrchiepUc, rotkom, , ns. Bîbl. reg., n? 1245.

* Titres ms. de la Biblioth. royale. — Quittances de présidents et de maîtres de l'Echiquier.

3 Discours du chancelier L'Hospital au Parlement de Rouen , ( Charles IX présent ) , le 17 août ld63.

^ StUle et ordre de procéder en la court de Parlement de NormendUt ordonné en l'an 1;)15, (à la suite du grand Coustumier du jxtys et duché de Normendie) , édit. de 1539, 2* partie, fol. 51 v".

dents et conseillers purent bien faire voir au chancelier ce passage du StiUe,de procéder y qui montrait qu'en cela il avait parlé en Tair, contre sa coutume. Ajoutons , et c'est encore le Stille de procéder qui nous l'apprend , que , pour convoquer tous ces prélats, comtes, barons, juges, oflTicîers, praticiens , c'étaient d'incroyables embarras et d'énormes dépenses.

Parlerons-nous encore de l'ignorance de la plupart des commissaires du roi , relativement à nos institutions coutumières; de celle de nos prélats, et , plus encore , de nos barons , sur tout ce qui ne touchait point à leur état? Au xiii* siècle, nous l'avons vu , le Droit devenant une science , bientôt avait paru, dans tout son jour, l'insuffisance de ces hommes de guerre et d'église. Alors, les juris- .consultes, assise leurs pieds, leur étaient venus en aide; et on vit toujours, dès-lors, les jugements rendus de l'advis de l' assistance ; c'est la deuxième époque de nos fastes judiciaires. Les hommes de pouvoir , cependant , demeuraient toujours formes sur leurs hauts bancs. Mais , à la fin du xv* siècle , la chicane augmentant toujours, les procès se multipliant à l'excès , tout , enfin , se compliquant, un cri universel s'élevait pour que barons et prélats renonçassent à des fonctions auxquelles , aussi bien , ils ne pouvaient plus suffire ; pour qu'ils descendissent de ces sièges où beau-

coup d'entre eux ne servaient guère que de montre, et les abandonnassent aux docteurs es lois , aux hommes connaissant les affaires. Était-ce injustice? Au temps d'Alain Chartier, sous Charles VII, ce fol langage ne courait-il pas entre hommes de cour, que « noble homme ne doit point sçavoir les lettres? it Ne tenait-on point à reproche de gentillesse de bien lire et bien écrire ^ ? Sous Louis XII , encore, Balthazar de Châtillon, dans son livre du Courtisan^ reprochant^ notre noblesse d'en être toujours au même point qu'au temps d'Alain Chartier , y avaitil moyen de l'en dédire ^ ?

Ce n'étaient pas là de médiocres griefs contre l'or- L'Echiquier,

. . 1 . . composé de

ganisation de la cour souverame de notre province, juges étrangers Qui, toutefois, en aurait voulu croire un vieux rendait' que magistrat breton, c'était chose merveilleuse que ™'^j[*^'*^e'*' cette cour, toujours ainsi composée d'étrangers qneiques-mis. et de nouveaux personnages, qui se renouvelaient sans cesse. Il fallait , pour plaire à ce vieux juge, <tque trente ou quarante magistrats allassent ainsi exercer justice au pays dont ils n'estoient natifz ny originaires. — C'est le seul moyen (disait-il) d'empeschep toutes brigues, faveurs et corruptions qui coustent plus aux parties que le principal et accessoire du procès.... Devant ( ajoute-t-il ) que

* Etienne Pasquier, Recherches de la France, livre viii , chap } 3. *■ Idem, ibidem.

-ai^

Inconvénients

des Echiquiers

temporaires.

les meschants j uges ayent desployé leurs vénalitéz et passé par la forest de Grip^ leur temps de service sera escoulé et fiiiy. Si bien que les fuyards seront contrainctz rengainer leurs récusations, renvois et évocations qui brouillent tant ceste France, joindre et baisser les lances, et venir droict au jugement et décision de leurs procèz * . * Il en était bien ainsi de FEchiquier, on le doit croire; mais, du moins, aurait-il fallu qu'il siégeât assez long-temps; car qu'était-ce qqp de laisser indécises la plupart des causes qui, la session finie, se trouvaient dévolues à la cour du grand sénéchal^ où il ne se faisait guère justice ? Et puis, qu'étaitce, encore une fois, que tous ces maîtres de l'Echiquier, ces prélats et ces barons, pour décider des points un peu difficiles de notre droit coutumier? « Les lois, us, stilles et coustumes du pais de Normendie estoient fort difierans aux autres;» c'était le roi Charles VIII qui l'avait dit , dans des lettres patentes , lues, en 1/^85, en plein Echiquier. Et si, par ces lettres patentes, il donnait à l'Echiquier deux présidents perpétuels dans la personne de l'évêque de Lombèz et de Christophe de Carmônne , c'était , disait-^il aussitôt , « pour que , d'ores en avant et continuellement , ils feûssent et assis-

' Contes d'Eutrapel, par Noël du Fayl , 9' conte : « Que les juges doivent rendre justice sur les lieux », fol. 46 ▼**, édît. de 1597.

DE l'Échiquier. 311

tassent aux dicts Eschîquîers <jui seroîent tenus , et à ce qu'ilz congnûssent ces lois, us, stilles et coustumes de Normendie, st différants aux autres, » Mais suflBsait-il d'un ou de deux présidents , versés dans la connaissance de ce Droit? et pourquoi les justiciables de la province n'auraîent-ils pas trouvé les mêmes lumières dans tous les officiers appelés à juger leurs difierends? L'œuvre donc était incomplète; et il fallait l'achever en donnant aux Normands des juges « sçachans, congnoissans et entendans les loix, coustumes, usages, stilles et Chartres de Normendîe» ; des juges, aussi, stationnaires , permanents et toujours là comme les besoins de la justice , dans une province si vaste , si peuplée, où le commerce devenait, de jour en jour, plus actif, et où fourmillaient les affaires. Ce vœu de toute ia province allait éclater bientôt. L'assise de 1497 devait être le dernier acte des Echiquiers temporaires , des Echiquiers tenus par des commissaires étrangers à la Normandie. Charles VIII ne vécut guère après ; et une grande révolution dans l'ordre judiciaire de notre province, devait être un des premiers événements du règne de Louis XII, son successeur.