V.. iT»i ^'1 !>/ . . arrive à Rouen

laites, le Parlement était dans 1 épouvante, et Des députés

vont le saluer à l'abbaye

quelques membres s'écrièrent « qu'il z s'esbahis-

soient qu'on ne parloit d'envover ou aller devers le d« Saint-Ouen;

"^ . . . . ^^ qu'il leur dit.

roy , pour le jn iligcrj si d'aucunes choses il estoit irrité contre la compaignye. » Cet expédient ayant été jugé « très bon et sain » , une députation, composée des présidents et de quelques conseillers, avait été envoyée au manoir abbatial de Saint-Ouen, où le monarque s'était logé avec sa famille et sa cour.

' Reg. secr. , 23 août 1540.

Le chancelier

Poyct va an palais, et gourmande

rudement le Parlement.

(C sept. 1540.)

Le récit que firent ces députés, à leur retour au palais, élait peu propre à rassurer la compagnie. Le connétable Anne de Montmorency les avait présentés au roi; « maisleroy, les voyant, avoit appelé monseigneur le chancelier, avec lequel il avoit longuement parlé, et d'allection grande , cesembloit, parlant de la court , comme il estoitfaciledelevoir; puis, à la fin, se retournant devers eulx : v-J'iray, Messieiiî^s , leur avait-il dit, J'iray voir mon Parlement; les gens de bien en seront bien, heureux, et les maulvaiSj malheureux » ; puis il était sorti sans qu'ils eussent pu en tirer autre chose. Ceci se passait le 5 septembre. Dès le lendemain , à six heures du matin , le Parlement, assemblé dans la grand'chambre, vit entrer, non pas le roi, comme on avait dû s'y attendre la veille , mais le chancelier Poyet, qui avait reçu l'ordre d'y venir censurer rudement la compagnie tout entière. Quatre conseillers étaient allés, selon l'usage, le prendre à sa demeure pour le conduire au palais ; quatre autres l'avaient reçu au haut des degrés de la ";i'ande salle. Le chancelier était « vestu d'une robe de velours cramoisy ardent figuré.» Georges d'Amboise, 2*" du nom, archevêque de Rouen , gouverneur de la province, et Mathieu de Longuejoue, évêque de Soissons , ( ancien garde des sceaux ) , l'accompagnaient. Venaient ensuite les membres du grand conseil ot los maîtres des requêtes, toujours à la

suite du roi dans les longs voyages de la cour. Le chancelier ayant dit, à haute voix, en entrant, a faictes-kur place y> , il fallut bien donner séance à tous ces maoistrats étran2:ers; ils allaient être témoins de la honte d'un Parlement qui tant de fois avait entrepris de casser leurs arrêts.

Jamais, en effet, cour de Parlement n'eut à endurer humiliation plus poignante ; car ce ne furent point, comme on l'avait cru d'abord, les reproches d'un monarque irrité que ces magistrats eurent à entendre ce jour-là. Non , il leur fallut subirla censure amère d'un chancelier, sujet du roi comme eux, leur ennemi juré, heureux, plus qu'on ne le saurait croire, de leur pouvoir parler en maître fâché, et de les accabler de son autorité , de sa haine , de son mépris et de sa colère. « Leroy m'a envoyé ( dit-il ) pour annoncer à ceste compaignie plusieurs plaintes à luy faictes de ceste court, les unes récentes, les autres anciennes, mais telles qu'elles n'ont pu estre oubliées. J'aurois voulu estre venu pour autre affaire. Au temps passé , les chefz de l'Estat ne venoient voir les magistrats que pour les congratuler, leur donner louanges, afin de les inciter à faire de mieux en mieux. » Les magistrats de Rouen étaient, alors, l'objet des éloges de tous les hommes de bien. Pourquoi faut-il qu'aujourd'hui tout retentisse d'accusations contre vous? « Le roy a faict son debvoir de mettre en ce

8 PARLEMENT DE NOll.MÂNDIE.

Parlemoiil gens de bien et dcsçavoir, des quelz il espéroit avoir fruict, leur ayant donné pouvoir de juger et décider d<' loutes les causes. Mais , au lieu de la justice qu'il attendoit d'eux, /7s n'ont fait qu'wjtisticcs et iuiqultcs, en sorte que, depuis qu'il est dans la province, il a assez à faire de oyr les plaine tes et clameurs que on lui a faictes. Le roy avait planté ung vignoble de tous plants de choix; il avoit basti un pressoir auprès, attendant la vendange ; toutes ces vignes n'ont donné que des raisins saulvages et amers. »

Passons encore une fois tous les griefs dont ce Ions et humiliant discours offrit l'énuméiation minutieuse ; ce ne seraient que redites fatigantes. Nous avons assez parlé de l'arrêt contre Maillart; des deux décisions, en sens contraire, rendues dans l'affaire de Sainte-Mère-Eglise, et de celles relatives au prieuré de Lyons. De môme, nous en avons assez dit , et trop peut-être , sur les mauvaises habitudes, sur les costumes indécents de quelques membres, et sur leur vie scandaleuse. Maximes N'oublions pas , toutefois , ce que remarque Poyet de Poyet sujct de l'ordounance de Villers-Cotterêts , dont

sur le rôle J '

qui appartenait \[ semble qu'il cût pu sc dispcuscr de parler, puis-

aux Parlements ^ ^ ^ ^

clans qu'aussi bien elle venait enfin d'être enregistrée

l'enregistrement -x n/r • i- i -rv . ..

des édits. tout entière. Mais, digne successeur de Uuprat, et toujours prêt à pousser, dans les voies du despotisme . François 1" assez disposé de lui-même à y

FRANÇOIS I. g

marcher à l'aise, il fallait bien qu'il laissât une fois s'échapper ses idées sur le rôle qui, selon lui, appartenait aux Parlements, dans l'enregistrement des édits : « Anciennement ( dit-il), les ordonnances n'estoient publiées es cours souveraines , mais y estoient seulement envoyées; après qu'elles y avoient esté présentées, elles s'y gardoient et debvoient s'y observer inviolablement. Le roy ne demande conseil si elles sont à observer ou non; mais fault passer oultre , quand le prince les a décrétées; il n'appartient à aulcuns d'icellcs interpréter ne y adjoustcr ou dyminuer. »

Et voilà de quelles maximes on berçait l'orgueil d'un prince enivré de son pouvoir! Le resle du discours consista en reproches adressés aux présidents, de n'avoir pas été assez fermes, aux conseillers de s'être montrés indociles; « les présidents estant (disait Poyet) les charretiers de la cour, ans quelz les conseillers debvoientobéyr» ; comparaison bien flatteuse, assurément, pour les présidents, pour les conseillers surtout , et , de plus , fort convenable dans la bouche du premier magistrat du royaume ! Le procureur-général fut tancé pour n'avoir pas fait tenir assez exactement les mercuriales, et avoir laissé ignorer au roi les abus qui étaient en la cour. L'archevêque de Rouen , lui-même, Georges d'Amboise ( neveu du célèbre légat ) eut sa part de ces reproches. Comme lieutenant du roi au gouver-

nementde Normandie, 11 devait, lui dit-on , donner ordre à tous ces excès; « toutes foys, il n'en avoit faict son debvoir; le roy lui ordonnoit donc (par la bouche du chancelier), de, jjar cy après, y donner ordre et prendre garde. »

Dix heures et demie sonnèrent. Poyet parlait depuis quatre heures, et n'avait pas tout dit encore.

11 lui restait, assura-t-il, beaucoup d'autres choses à remontrer , qu'il différait pour le présent. Comment donc eût-il eu le temps d'entendre le premier président De Marcillac , qui, en le voyant se lever pour sortir, avait témoigné le désir impatient de lui répondre? Mais il y fallut renoncer. Marcillac ne put que «le supplier, de par la court, de luy donner temps et lieu de respondre particulièrement à tous lespoinclz concernantzla compaignye, pour la descharge d'icelle, espérant (disait-il) que, par sa response , le roy seroit aucunement contenté , et que les faultes à elle imputées ne seroient trouvées telles et si grandes comme on avoit dict à M. le chancelier. » Mais Poyet s'acheminait toujours vers les issues : « croyant, toutefois (disait-il) , que la cour avoit plusieurs raisons et excuses , les quelles il vouloit oyr et entendre... si le roy le vouloit, il reviendroit le lendemain pour entendre chacun en ses raisons. Le roy , courroucé contre la compaignie , luy avoit commandé faire ce qu'il avoit faict; mais, de toute sa puissance, il s'efforceroit de

FRANÇOIS I. n

mitiger la colère du prince. » François P'', qui, durant toute cette journée , avait chassé dans les bois de Préaux, apprenant, à son retour, ce qui s'était passé au palais, demanda, avec curiosité , quelle réponse les magistrats accusés avaient faite, et parut assez mécontent que Poyet n'eût point pris le temps de les entendre. Ordre lui fut donné de les mander tous chez lui , au lieu de retourner au palais; et trois jours, en efl'et, se passèrent en conférences interminables entre Poyet et les membres du Parlement, qui, tous , presque , étaient mandés chez lui tour à tour '. Poyet, maître, on le conçoit, du sort de ces magistrats, dissimulat-il au roi ce que leurs réponses pouvaient offrir de satisfaisant? ou bien ne purent-ils parvenir à se laver des fautes graves qui leur étaient imputées? C'est là, pour nous, et à jamais, un impénétrable mystère. Toujours ne vit-on point, pour l'heure, le monarque revenir à des idées de clémence et de douceur.

La journée du dix septembre devait être le terme Le Parlement douloureux de l'anxiété de tous ces magistrats. Car, .., l'aijbaye ce iour-là, comme ils étaient réunis au palais, ren- l'fSami-Oaen,

"• J- OH ïrançois I

dant la justice, l'ordre leur ayant été transmis, lui déclare

, qu'il l'interdit.

tout-a-coup, de se rendre, sur 1 heure, en corps, 1 7 sept. 1 540.

■ Le chancelier Poyet était logé chez M. Dufotir de Longuerue , nie Malpalu.

auprès du roy, ils se liâtèrenl d'obéir, et, à peu d'instants de là , le Parlement était réuni tout entier dans la grande galerie de l'hôtel abbatial de Saint- Ouen. Presque aussitôt, François P"^ parut, suivi des princes ses fds , des cardinaux de Bourbon et de Tournon ; du connétable Anne de Montmorency et des membres du conseil privé. Le chancelier Poyet était encore là, jouissant, sans doute, par avance, d'une humiliation ainsi publiquement iufligée à une compagnie qu'il n'aimait pas. Le visage du monarque était plus sévère encore qu'au jour où des députés du Parlement l'étaient venus saluer. S'adressant brusquement à ces magistrats qui, tous, s'étaient découverts et agenouilles en hâte au moment où il avait paru dans la galerie : ((E?i lieu (leur dit-il) de vous vouloir collauder (louer) et gratifjler de la bonne justice administrée à mes subjectZj je suis venu céans pour lesgraiides quérimonies (plaintes) qui m ont esté faicteSj, vous reprendre de toute injustice, dont j'ay este si avant informé ^ que je stiis contrainct de y mectre ordre moy-mesme ; et vous déclare que je casse l'arrest rendu contre Maillart , et l'arrest de Coquainviller et Bouju pour le prieuré de Saijict-Laurent de Lyons,- et, mesmement (surtout) veulx que le registre falcifiÉj en la matière des officiers d'A~ vranclieSj soit rayé ; et ^ au surplus, je ferme et cloue '

' T>c claiido, cfriudeir , fermer.

l'entrée de ?non Parlement de Rouen ,Jusf/i(es à ce que aultrcment par moy en ait esté ordonné. »

Une déclaration si formelle n'admettait point de réjjlique. En vain , donc , le premier président Marcillac « fist une compendieuse et ellégante oraison (discours, prière) pour vouloir mitiguer (calmer) le roy, et faire qu'il vouisist (voulût) révocquer ceste dure sentence. » Le roi fut inébranlable : « Mon arre&t tiendra (dit-il) , mais je n entejids (jue les bons en doibvent soufjrir ^ ains plustost en seront exaltez, la vérité estant congneue des faultes à moy faictes entendre; et les maulvais seront réprimez. » Force fut donc à tous ces magistrats de sortir de l'hôtel abbatial de Saint-Ouen et de retourner au palais , traversant avec peine , la honte au front , les Ilots d'une multitude parmi laquelle leurs ennemis firent peut-être entendre des malédictions el des injures. Il leur fallut, le même jour, remettre à des envoyés du roi le sceau de la chancellerie , que le monarque avait voulu ravoir' ; en un mot, ils étaient, désormais, sans pouvoir. Au même instant, des lettres patentes du roi, datées du jour même , placardées à tous les carrefours, excitaient l'empressement de la foule. Par ces lettres, le roi déclarait « clorre et fermer (jusques à ce que par luy en eust esté autrement ordonné ) . le palais et maison royalle, où se

' Re^. , 10 septembre 1,)40.

,4 rARLEMIÎNT DE NORMANDIE.

tenoit et aclministroit la justice du Parlement de Normandie, et en deflcndre l'entrée aux présidents et conseillers. » A cette fois, les torts imputés aux malheureux magislrals étaient, du moins sommairement, publiés comme à son de trompe , et divulgués à tous; car les lettres parlaient des « grandes plainctes, clameurs et doléances contre les membres du Parlement en général , et contre aulcuns en pailiculier , grandement diffamez et scandalisez de plusieurs cas. » L'arrêt contre Maillart, la falsification de date d'un jugement , étaient mentionnés expressément dans cet acte flétrissant ; tous les torts , enfin , imputés au Parlement , y élaient représentés comme démonlrés au conseil privé, qui avait eu mission d'en informer. 11 va sans dire que le roi y déclarait casser tous ces arrêts injustes ou irréguliers , toutes ces procédures incorrectes et arbitraires. Et comme , parmi les magistrats que cette suspension frappait tous indistinctement aujourd'hui, il y avait des innocents et des coupables, le roi annonçait que des juges et commissaires nommés par lui « enquéreroient plus particulièrement de ceulx qui avoient commis les faultes et malversations , pour en faire punition exemplaire telle qu'il appartiendroit à la justification et amplification des bons, condamnation et réprobation des maulvais. » Yenait , enfin, le programme du monarque sur l'enregistrement des édits. Poyet

FT'.ANCOIS I.

adoucit un peu, en cette rencontre , la crudité des principes qu'il avait, tout récemment, osé professer au palais. « Nous ordonnons (disaient les lettres patentes) que cealx qui , par cy après j, tlendroîit nostre court de Parlement , seront tenus garder et entretenir, de point en point, selon leur forme et teneur, toutes et chacunes les ordonnances faictes sur le faict de l'administration de la justice, en tous et chacuns leurs poincts et articles... Bien pourront j toutes fois ^ les gejis qui tiendront nostre Parlement j, ensemble ceulx des Estatz, se retirer par devers nous, si bon leur semble j pour nous faire remonstraneeSj si aulcunes eu ont ^ pour y estre par nous pourveu ainsy qu'il appartiendra. »

Toute justice, cependant, ne devait pas cesser

, , . t T> 1 • • 1 commissaires,

dans la provnice. A l\ouen , Ja conciergerie du pris par je roi palais regorgeait de prisonniers qui attendaient Parlement jugement depuis long- temps. Partout, en Nor- '"'TlimienT"' mandie , surtout dans les régions les plus distantes ^^ > J"s<>'it 'es

' o 1 procès criminels.

de sa capitale, « v avoit, de présent, une grande et effrénée multitude de procedz et appellations à vuider, et grand nombre de crimes impunis. » Il fallait trancher au vif tous ces interminables procès civils, et «faire finir, par prompte punition, tous ces crimes. » Le roi, donc, outre qu'il donna commission à quelques membres du Pailement interdit , de tenir la Tournelle à Rouen pour vider les prisons, en commit d'autres j30ur aller tenir, en

Des

te PARLEMENT DE NORMANDIE.

D'autres Basse-Normaiidie , ce que l'on aj)pelait alors les

comiuissaires

sont envoyés grands jours.

à Baveux n^ ' i. • l i • ••! i • •

pour y tenir les ^^ étaient cooime des assises , civiles et crimicRAM>sjoLns. nf.iies tout ensemble, cpie des membres d'un Parlement allaient tenir aux extrémités , ou dans des Ce que c'était parties éloigiiées de son ressort. C'était, selon

que les ,, , i -ri • t .....

GR\ivi>s jouius. J expression de rrançois 1", une jurisdictwn soiiveraijie ambulatoire. Uaiis les régions de la province distantes du centre , il en était alors comme il en avait été naguère dans la province tout entière. Loin des regards de justice, les puissants, les riches, les forts, s'en faisant accroire , vexaient les pauvres, opprimaient les faibles, imposaient aux juges inférieurs, qui, intimidés, n'osaient les punir. La même pensée qui avait donné naissance aux Parlements , le désir de « refrain dre la malice aux forts hommes et aux puissants ' » , avait fait imaginer aussi les grands jours j tenus par intervalles, aux extrémités des provinces, par des magistrats pris dans la cour souveraine. Ainsi, disait énergiquement François P"", ainsi « la lumyère de nostre justice est veue reluyre en tous lieux et endioictz de nostre royaulme, pays et seigneurie; et, successivement, chaque province se peult sentir du bien de justice et des eflects d'icelle , et est contenue en

' Grand Coiistiiinicr du pays et diichié de Normendie , chap. CXIII : « De Brief d'Estoblie. »

bonne crainte et obéissance envers nous \ » Combien , sous Louis XIV encore , que dis-je ? au milieu même du règne de ce monarque si redouté , on avait eu à se plaindre , en Auvergne et dans les provinces voisines, « des violences exercées par les seigneurs et de leurs usurpations» ; mais combien, aussi, les grands jours avaient été efficaces contre tous ces excès , on le verra dans le recueil des arrêts rendus aux grands jours de Clermontj en 1665 et 1666'. En 1688 encore, le Poitou, le Limousin et la Saintonge étant le théâtre de crimes inouïs, incessants, impunis, il avait fallu y envoyer le conseiller d'état Jérôme Pelletier; on voit, par les beaux vers de Santeul, son ami, tout ce qu'eut à faire ce magistrat intrépide pour punir les coupables, et les juges même qui, les uns effrayés, les autres corrompus, avaient connivé honteusement à tous ces désordres^. Mais, au seizième siècle, c'était, on le conçoit, bien autre chose encore. L'annaliste d'Aquitaine nous montre, en 1531 ^ dans l'Anjou, dans la Touraine, dans le Maine, dans l'Aunis, dans l'Angoumois, dans la Marche , « aucuns gen-

' Lettres pat. , 3 juillet lâ'iO.

* Commentaire sur la Coutume d'Aui'ergne , imprimé en 1745 , deux vol. in-8° , tom. II , p. 181.

3 J.-B. Santolii Operum omnium édit. a^ , tom. 1 , pages 191 , 257 , 258.