V .. /... j>* ecclésUstiqi

roi de Verneuil , étaient venues d autres mesures quiienroi de ce genre. Témoins nécessaires dans toutes ces — ^ affaires de refus de sacrements, le curé de Saint- ments> «*' Martin de Verneuil et le prieur de l'Hôpital , pour n'avoir point parlé comme on voulait , avaient été enlevés , en vertu de lettres de cachet, et envoyés au loin en exil ; des huissiers de Verneuil avaient été mis en prison. Des brigades de maréchaussée, cantonnées , depuis trois mois , à Verneuil , à Evreux et aux environs , intimidaient les témoins , empochaient les significations, enlevaient les huissiers, et tenaient tout le pays en crainte. Pour les bullisteSj au contraire, ce n'était que bons traitements et douceurs. Ainsi , le vicaire Laucesseur, ferme, comme son curé , à dénier les sacrements aux prêtres suspects , venait d'être nommé par l'évêque d'Evreux à la cure de Saint-Jacques, en récompense, uniquement, de ce qu'il avait laissé mourir an prêtre son confrère , sans lui vouloir donner les secours de l'église ; car l'abbé Delauuay était mort, à la fin, sans ces derniers sacrements que , trois mois durant, il avait sollicités avec instance, maisaussi sans vouloir rétracter son appel de labulle.

; Parlement rédige des montrances , t l'occasion de tons ces événements.

[>po« échangés :re cette cour ■t le marquis le Fougères.

Le Parlement s'occupait donc de dresser ses Remontrances. Ce ne fut point l'affaire d'un jour; et l'on n'avait pas espéré , sans doute , que la chose se passerait sans dispute. Le premier président, surtout, interrompait toujours, incidentant sur chaque phrase, répétant sans cesse « qu'il n'entendoii rien à ces matières; qu'il nètoit pas théologien, mais magistrat. » Une sortie , assez vive , d'un conseiller , qu'impatientaient ces chicanes , put seule le décider à se contenir un peu. « Monsieur (lui avait dit , un jour, ce conseiller) , avant d'être magistrat, on doit être chrétien, et savoir son catéchisme ; il ne faut que le savoir pour entendre cet article. »

Le marquis de Fougères vint , le 10 août, interrompre ces disputes , apportant une nouvelle décision <lu Conseil , rendue pour casser l'arrêté du 7. « Le roi ( disait-il ) lui avoit donné ordre d'annoncer à la compagnie qu'il ne recevrait point de Remontrances, qu'elle n'eût repris son service. — Monsieur ( lui répondit-on ), la cour n'a point eu intention de quitter ses fonctions ; elle travaille, sans discontinuation , aux Remontrances ; et elle continuera de vaquer aux affaires des particuliers avant que ces Remontrances soient parvenues aux pieds du trône , conformément à son arrêté du 7 de ce mois , et à la volonté du roi, pour lequel elle sera toujours pénétrée du plus profond respect et de la

plus parfaite soumission. » — * J'en rendrai compte au roi * y dit le marquis, en sortant. Toujours esquivait-on , en attendant , la nouvelle radiation , qu'il avait reçu charge de faire. On se pressa, quoi qu'il en soit, de rédiger les Remontrances; et, le 16 août , on les fit partir pour Versailles.

Le Parlement avait cherché à y prouver, par des Aperça des

. . , remontrances

faits, injustice et la nécessité des arrêts rendus par du isaout 1753. lui contre le schisme ; à y démontrer que les refus arbitraires de sacrements , contraires aux saints canons reçus en France , jetaient le désordre dans l'État, et n'allaient qu'à y établir, de la part du clergé, une domination indépendante de celle du roi; que , partant , le monarque , comme protecteur des canons , les Parlements , comme protecteurs de son autorité, avaient incontestablement le droit d'en connaître , et devaient les réprimer , pour la paix du royaume. Ces Remontrances sont trop étendues pour figurer ici tout entières , mais trop fortes, aussi , pour que nous puissions nous dispenser d'en reproduire , du moins , quelques fragments. « Le schisme qui excite notre zèle (y était-il dit) menace également la religion et l'État. Les ecclésiastiques sont redevables aux peuples s des sacrements s dent ils sont /i* ministres et non les maîtres. Lorsqu'ils les confèrent aux malades, ce n'est point une grâce qu'ils accordent , mais un devoir dont ils s'acquittent. Refuser les sacrements à un malade,

c'est l'excommunier, le priver des secours les plus nécessaires et les plus précieux , le déshonorer aux yeux des peuples. C'est se rendre coupable envers l'Etat et enfreindre les lois. La diffamation des sujets , le scandale public, le trouble de la société, suites nécessaires de cette prévarication, en font un délit, que les dépositaires de votre autorité sont, seuls , en état et eu droit de poursuivre. Mais qu'est-ce , lorsque ces refus , fruits d'un projet formé , fondé sur un prétexte qui s'étend à une multitude de personnes , diffament des ecclésiastiques et des fidèles de tout état, de toute condition, et les mettent au rang des ennemis de l'église; lorsqu'ils opèrent un schisme, dont les suites, si funestes à la religion , sont propres à ébranler les fondemeuts de la société politique ! Le devoir des magistrats n'est-il pas de travailler, de toutes leurs forces , à étouffer , par la juste sévérité des lois , les premières étincelles d'un feu prêt à causer un incendie général ? Dans quel état , Sire , se roi t votre royaume, si, dans les temps où les magistrats ont eu tant d'efforts à faire pour maintenir l'indépendance de votre couronne, les ecclésiastiques , qui vouloient la soumettre au pouvoir des clés, eussent pu refuser les sacrements aux fidèles défenseurs du trône, sans que les dépositaires de votre autorité fussent en état de sonder les motifs criminels de ces refus abusifs ; si la puissance souveraine se fût in-

terdii le droit inaliénable d'inspection sur les refus publics de sacrements , lorsque les ecclésiastiques , jaloux de se rendre indépendants , cherchoient dans leur ministère un titre , ou pour se soustraire à la justice royale , ou pour usurper la juridiction civile ; si , dans tant d'époques différentes, où l'histoire nous montre les principes immuables de nos libertés attaqués et méconnus, on eût souffert que les ecclésiastiques qui les combat toient eussent privé des sacrements ceux qui en prenoient la défense contre leurs entreprises? De nos jours, on a vu des curés se servir des refus de sacrements pour se faire payer des droits qui n'étoient pas dûs ; un prélat en user contre ceux qui ne respectoient pas assez ce qu'il appeloit Y immunité des biens ecclésiastiques ! A quels objets ne les appliquera-t-on pas , si l'on parvient à persuader au souverain que la religion lui en interdit, et à ses tribunaux, la connoissance ? Ils deviendront bientôt, pour certains ecclésiastiques , un moyen général d'entreprendre tout ce qu'ils jugeront à propos, l'instrument d'une domination indépendante dans le sein de l'État , d'une vexation odieuse et sans bornes. Peut-être s'en serviront-ils contre le souverain lui-même. Vos Parlements , dépositaires des maximes fondamentales et des lois du royaume , ne peuvent se dispenser de réprimer tout ce qui altère la liberté légitime des citoyens , et tend à blesser les droits inaliéna-

bles de la souveraineté. Or , les refus publics , arbitraires et injustes des sacrements intéressent, au premier chef , le repos et la tranquillité publique; tendent aux divisions les plus funestes, donnent souvent naissance à des émotions séditieuses. Les arrêts du Conseil , des 25 mai , 13 et 23 juin , ne pourroient subsister sans jeter le trouble dans , l'église et dans l'État ; le schisme y trouveroit un appui ; les ennemis de la paix, assurés de l'impunité , se livreroient à toute l'ardeur de leur faux zèle ; il n'est point de degré d'autorité qu'on ne donnât bientôt à la bulle. Le défaut de soumission à ce décret seroit un prétexte pour vexer les sujets de V. M. Les refus de sacrements seroient bientôt suivis d'une rupture totale. Les peuples, prévenus contre ceux qu'il pi ai roi t aux pasteurs de décrier par des privations publiques de sacrements et par des déclarations odieuses , les regarderoient avec horreur , et , de la haine , se porteroient facilement aux insultes et aux violences. »

rrois présidents, Ces Remontrances parties , chacune des chambres jix conseillers, avaji aussitôt , repris son service ordinaire. Mais

les gens du roi , r

sont mandés arrivèrent bientôt des lettres de cachet , qui man-

ji Versailles

a roccasion daient à Versailles le premier président , les prési-

~trltZ. deals Le Roux d'Acquigny , Halle de Rouville, les Particularités conseillers DeSaint-Just , Germont, LeBoullenger,

de Faudience c

que Louis xv Guédier , DcYillers, DeCressanville , et les gens

leur donne f . ~ , , «

à Versailles, du roi. Ou ctait outre , en cour, de tout ce que.

clans ses Remontrances, le Parlement avait dit de Mercunai la bulle UnigenituSj qui , de vrai , n'y était pas lecbanceii! épargnée. Force fut bien à ces magistrats d'obéir. J*™*n™ Le 2 septembre, jour fixé par les lettres closes , les mandés, après deux heures d attente, dans la galerie des A mbassadeurs , ayant été introduits dans la chambre du roi, qu'environnaient les princes, les ministres et une infinité de seigneurs: «Je vous ai mandes ( leur dit Louis XV) , pour vous faire savoir mes intendons. Mon chancelier va vous les expliquer. » C'était donc au tour de La Moignon de parler. Tenant à la main un papier où sa leçon était écrite, il se mit à la réciter d'un ton peu propre à en dissimuler la sécheresse et à en atténuer la dureté. «|Le roi (dit-il ) n'a pu voir qu'avec une extrême surprise que l'objet de vos Remontrances paroît tendre à donner atteinte à l'authenticité qu'à reçue la constitution Unigenitus , tant sous le règne du feu roi , que depuis l'avènement de S. M., par les déclarations qu'elle a données en 1720 et 1730 , pour faire rendre à cette bulle le respect et la soumission qui lui sont dûs comme à un jugement de l'Église universelle , en matière de doctrine , sans permettre , néanmoins , qu'on lai attribue d'autre qualification que celle qui lui a été donnée par l'Église, et que S. M. a autorisée. Elle maintiendra toujours l'exécution de ses déclarations ; et les magistrats sont tenus de s'y con-

former, comme ses autres sujets. Le roi apportera toujours une attention particulière pour faire observer les dispositions des ordonnances qui règlent le pouvoir des juges d'Église , comme celles qui établissent les précautions nécessaires pour empêcher qu'ils n'en abusent. Mais, en conGant à ses juges le soin de réprimer les entreprises de la juridiction ecclésiastique , elle ne leur a pas permis, en matière de sacrements, de s'attribuer le pouvoir qui appartient aux ministres de l'Église ; et son intention sera toujours de contenir les deux puissances dans leurs véritables bornes. C'est dans la personne seule de S. M. que réside la plénitude de la justice ; et les magistrats ne tiennent que d'Elle leur état et le pouvoir de la rendre à ses sujets. Le roi maintiendra toujours l'ordre des juridictions qu'il a établies, en laissant à ses officiers la connoissance des matières qu'Elle leur a attribuées; mais, lorsque, par des considérations particulières , S. M. jugera qu'il est de sa sagesse et de sa prudence de s'en réserver la connoissance pour en décider par elle-même , Elle n'entend point qu'il soit apporté aucun changement dans la forme constamment pratiquée pour faire connoître sa volonté à ses cours. Son intention est également que la même forme subsiste dans les cas où Elle est obligée d'ordonner la cassation de leurs jugements» C'est dans cette forme que S. M. vous a fait con-

noître sa volonté dans l'affaire particulière du curé et du vicaire de Verneuil. Si Elle a été forcée de recourir aux voies extraordinaires, dont vous lui portez plainte dans vos Remontrances , ce n'est que sur les refus réitérés que vous avez faits de reconnoître cette forme. Elle a fait choix , pour vous porter ses ordres, de l'un des principaux officiers de ses gardes , qui a rempli , à la satisfaction de S. M. , la commission dont il étoit chargé. Mais rien n'ayant pu vaincre votre résistance , S. M. s'est déterminée à vous mander, pour vous déclarer ellemême ses intentions. S. M. ne veut donc point qu'il soit rien changé aux formes qui sont en usage pour vous donner connoissance des arrêts qu'Elle rend en son Conseil , en matière de cassation et d'évocation , ni que, dans l'un et dans l'autre cas , il soit expédié des lettres patentes. Elle entend que l'évocation qu'Elle a faite des procédures commencées contre le curé et le vicaire de Verneuil et l'évêque d'Evreux , ait son entière exécution , et que vous cessiez toutes les procédures que vous avez commencées à cet égard. Elle défend à son procureurgénéral de faire aucune réquisition , et de donner aucunes conclusions dans celle affaire. Elle enjoint à M* le premier président de tenir la main à l'exécution de ses ordres. »

Le chancelier ayant fini de parler, le roi reprit la parole , et dit ; « Ce que vous venez d'entendre

est ma volonté , et je veux quelle soit exécutée et re-

Waodience gistrée sur vos registres. Une haute imprudence,

Ponîcarré, ' qu'avait faite le premier président Pontcarré , à la

T°n™lÏ7J?ï. fi* de cette audience , devait occasionner à Rouen

dans nne haran- 7

gne, demandé jes p|us désagréables scènes. Non content de pro-

aa roi une décla- .

ration snr les ma- mettre au roi de rendre fidèlement ses ordres i

tièresquidivi- . . , , .

saientie clergé sa compagnie, il s était avise , sans mission aucune

a RouenTiPde- du Parlement, ni des magistrats venus en cour

mande que sa avec juj je demander au monarque , en crdce, une

harangue soit ■»■ 7 o

comprise dans déclaration qui pût fixer laconduite du Parlement

le Réfert de la

députation, et, et arrêter les progrès du mal; se rendant garant aVan registre"6 ( disait— il ) de l' empressement avec lequel elle serait

accueillie par sa compagnie; tandis que le Parlement , par ses Remontrances , au lieu de provoquer une loi nouvelle , qu'il ne désirait pas , se bornait à invoquer et à demander qu'on laissât exécuter les lois anciennes , où sa conduite lui avait été si bien tracée ! Au retour des députés à Rouen, il n'y eut qu'une voix, dans le Parlement, contre cette incartade du premier président Pontcarré. Lui , au contraire , s'en faisant un titre de gloire, voulait que son Discours au roi fût transcrit sur les registres. On serait parvenu , peut-être , à éluder la question , sans des lettres patentes qui survinrent , rendues tout exprès pour ordonner l'enregistrement de la réponse du chancelier La Moignon , toutes autres affaires cessantes, et qui, jusque-là, défendaient au Parlement d'entrer en vacances, et à tousses

membres de quitter la ville. C'est qu'on avait su, en cour, que le Parlement, mécontent de cette réponse > avait nommé de nombreux commissaires pour l'examiner, et qu'à moins de nouveaux ordres, très pressants, il n'en serait point fait registre. Pétulant et empressé comme il l'était toujours à l'arrivée des Jussions de Versailles , « Voilà ( répétait sans cesse le premier président Pontcarré ) , voilà des lettres patentes; il faut enregistrer. » Son Discours au roi * pour tout dire, lui tenait plus au cœur que la réponse du chancelier; et , voyant se préparer un réfert complet de ce qui s'était passé à Versailles entre Louis XV, les députés du Parlement et les ministres, sa harangue lui semblait ne pouvoir manquer d'y figurer tout au long.

Après de vifs débats , le Parlement , ne croyant Scène vive

c . . , , , -A au palais, entre

pouvoir autrement taire, avait ordonne, le 10 sep- ie premier présitembre, « qu'on feroit procès-verbal et registre d?nt d.e Pontcar-

71 * o ré, qui veut que

de ce qui s'étoit passé à la députation , ainsi que son discours an

A 1 ' A • * 1 1 m, -.ru roi soit inséré

de la réponse du roi; et, de plus, quu seroit tait au registre, et le au roi , des Remontrances sur la réponse du chan- te^deFranquccelier. » Pas un mot , dans tout cela , de la harangue vm*' :qaiy qu'il avait plu au premier président Pontcarré, de prononcer de son chef, et qu'évidemment le Parlement désavouait. Par malheur, le 12 , comme on nommait deux commissaires pour surveiller la rédaction de ce réfert , et qu'à cet effet , on leur remettait toutes les notes de la députation de Versailles, un

conseiller de GrancTchambre , Bulteau de Franqueville , son tour étant venu d'opiner , dit que « les deux commissaires dévoient veiller à retrancher ce qui seroit à retrancher dans le réfert. » Mais , à ces mots , le premier président Pontcarré l'interpellant : « Eh ! qu'y a-t-il donc à retrancher ?* lui dit-il avechuraeur. — ^Monsieur (répondit le conseiller), votre Discours au roi * comme contenant la demande d'une déclaration > demande qui pourroit tirer à conséquence. » — Pontcarré , outré et aux abois, le regardant d'un œil indigné, « Vous avez toujours ( dit-il ) cherché à me manquer; il a été convenu que mon discours au roi sera porté sur le registre. » — « Je n'ai , Monsieur , jamais cherclxé à vous manquer ( répartit le conseiller De Franquevîlle); vous avez raison , et je n'ai pas tort; vous avez raison , parce que vous dites qu'il en a été ainsi convenu; et moij je n'ai pas tort , parce que je ne l'ai pas entendu* et que même on rien a pas opiné; ce que je dis n'est qu'une opinion ; tout magistrat doit avoir la liberté de dire la sienne. » Rien , en réalité , n'avait moins été convenu que l'enregistrement du discours de Pontcarré ; on se le criait, de tous les bancs, et si haut, que force , enfin, lui fut bien de l'entendre. La contestation dura ainsi quelque temps entre lai et le conseiller De Franquevîlle , dont le ton et les expressions furent constamment modérés, sans se démentir un seul instant ; tandis que le premier

président battait les champs, criant: « qu'on ne cherchait qu'à lui faire des tracasseries et des insultes; qu'il s'en plaindroit, et qu'il espéroit que cela n'arriveroit plus; » et comme, au milieu de toutes ces sorties , il lui était échappé de dire « qu'il lui importoit peu qu'on enregistrât son discours » , le président de Motteville , saisissant cette ouverture pour en finir: « Tout le monde est d'accord ( dit-il ) ; M. le premier président ne se soucie pas que son discours soit sur le registre; la compagnie * à cause des conséquences qui en peuvent résulter , fait difficulté de l'y mettre; il ne faut point qu'il en soit parlé dans le procès-verbal qu'on prépare. » Motion qui fut -accueillie par un omnesy et agréait

I tous , en effet , hormis au premier président , furieux, et résolu , on le voyait bien, à se venger sur le conseiller Bulteau de Franqueville , à qui il s'en prenait de l'exclusion donnée à sa harangue.

II courut, dans Rouen , le là et le 14, les bruits les plus inquiétants pour ce magistrat. Le premier président ( disait-on ) en avait écrit en cour ; il ne se parlait de rien moins que d'enlèvement et d'exil. Tout le monde en entra en peine , Bulteau de Franqueville étant un homme pieux , inoffensif et doux , qui , magistrat depuis quarante ans, s'était concilié l'estime et le respect. Dans cette contestation avec le premier président , dont on voulait lui faire un crime , il ne lui était point échappé une

Le brait se 1

pand que d

rigueurs vc

être exercé*

contre le coni

1er Bnlteau

Franquevill

qu'a dénoncé

cour le pren

président

De Pontcan

parole qu'on lui pût reprocher à bon droit. Il allait donc suffire , désormais , à un magistrat , pour encourir la proscription , d'exprimer une opinion libre, sur les choses même les plus indifférentes ! Des amis de fiulteau de Franqueville, et des magistrats modérés, qui ne craignaient rien tant qu'uîi éclat, avaient espéré tout arranger, au moyen d'une proposition que Bulteau vint faire à l'assemblée générale du 15. Là, après avoir parlé, avec étonneraient, des bruits qui couraient dans la ville, suppliant la compagnie de se recorder sur ce qu'il avait dit et répondu au premier président dans la dernière assemblée, il déclara que, « si on trou* voit qu'il lui fût échappé , en cette rencontre , quelque terme choquant ou déplacé par rapport à ce magistrat, il étoit prêt et se soumettoit à lui en faire une entière et pleine satisfaction. • Toutes les voix ensemble s'élevèrent pour le justifier; et comme le premier président gardait le silence , présidents et conseillers , se tournant vers lui , l'adjuraient de s'expliquer sans détour. Pontcarré , embarrassé , dit , en se levant pour sortir , « qu'il navoit point écrit en cour contre M . de Franqueville, mais qu'il navoit pu empêcher sa famille de se plaindre; qu'il y avoit deux mois qu'on lui manquoitj à tous propos , et qu'il n'y pouvoit plus résister. » L'assemblée finie , les présidents Halle de Rouville et Languedor de Becthomas, espérant

encore quelque chose d'une dernière tentative , étaient allés, avec le conseiller De Franqueville, à la première présidence. Mais là , Pontcarré , sans vouloir rien entendre , « Je suis bien fâché ( dit-il ) Une lettre

de cachet exile

que M. de Franqueville ne soit pas entré en expli- ie conseiller cation plutôt; mais il nest plus temps. » Dea ^ÔX™"*

Il n était plus temps, en effet; et à peine Fran- «Jestenievé

11 * dans une chaise

queville était rentré chez lui , qu'une chaise de deposte,escortée

, il! » Par on détacbe-

pOSte, escortée par une escouade de dragons, s ar- ment de dragons.

rotait devant sa porte, et qu'un exempt de la ma- U^nXouTnT rechaussée , se la faisant ouvrir , signifiait à ce ma- témoisn*se» àe

° sympathie , don-

gistrat une lettre de cachet, en vertu de laquelle nés par la population au magis-

on l'ailait enlever tout à l'heure, et le mener à la trat, objet de citadelle de Doullens; trois heures, seulement, lui étaient laissées pour se préparer au départ , pendant lesquelles huit dragons, à cheval , le sabre nu à la main, se tenaient en faction dans la rue. Au premier bruit , ses amis consternés étaient accourus à sa demeure. Dans sa rue et dans le quartier * , s'étaient formés des attroupements , où de telles violences recevaient un blâme unanime et bien mérité. Lorsque cet homme , âgé , valétudinaire , monta dans la chaise de poste , avec sa femme , qui ne l'avait point voulu quitter , des murmures éclatèrent; et la chaise partant, escortée par les dragons, plus de deux mille personnes, s'élan-

1 Rue rie Faucon.

ces rigueurs.

çant h la suite du convoi , conduisirent l'exilé à quelque distance de la ville , comblant de bénédictions ce magistrat, qu'ils appelaient le protecteur et le père du peuple. Ce fut un jour de deuil pour la ville ; partout il ne se parlait d'autre chose ; et pas une voix ne s'éleva pour justifier ces rigueurs. indignation Une réprobatiou si unanime aurait du étonner

le premier président Pontcarré, et lui faire amèrement regretter d'avoir trop écouté uu courroux que rien ne pouvait expliquer d'ailleurs; d'avoir, enfin, dénoncé et fait punir, comme criminel d'État, un vénérable vieillard, son collègue , dont l'unique faute était de n'avoir point goûté un discours déplacé, que réprouvait , au surplus, la compagnie tout entière. L'attitude du Parlement n'était point rassurante. On s'y indignait, à bon droit, de ces dénonciations, qui semblaient devoir, désormais, passer en coutume. Cette année même, le président De Crosville et le conseiller De Bellegarde, notoirement dénoncés par le procureur général Le Sens de Folleville, s'étant vus mandés à Versailles, où il leur fallut demeurer, pendant quatre grands mois , à la suite de la cour, on était convenu , dam la compagnie indignée , de ne plus visiter ce magistrat , de ne recevoir point ses visites, de n'avoir, enfin , avec lui que les rapports obligés du palais. Maintenant que, sur la dénonciation notoire du premier président, un conseiller, sans l'ombre de

prétexte, était enlevé dans une chaise de poste, pour être jeté dans une forteresse , au loin , que pouvait penser le Parlement de son chef, qui avait provoqué celte rigueur inouïe et si peu méritée? Car, de dire , comme fit alors Pontcarré , que « sa famille seule avoit tout fait, » mieux, assurément , lui eût valu se taire. On savait, maintenant, avec certitude, que tout s'était fait à la première présidence , de concert avec le procureur général et le marquis de Fougères , qui , eux , n'étaient rien aux Pontcarré.

Cependant, la fermentation était grande au pa- Dans nne as*emlais. Au premier bruit de l'enlèvement de Fran- b^ée«énéra,e du

r Parlement, on

queville , on était convenu , au Parlement , « d'à- demande à Pont -

carré des expli-

viser aux moyens les plus prompts et les plus efficaces* cations, et on im

/. • # • • i'i .j o • adresse des re-

pour obtenir du roi sa mise en liberté. » bon inno- proches snrsa cence parlait assez en sa faveur. Pour la mettre condnilc à r^

1 gard dn conseil

dans tout son jour, il ne fallait que constater com- ,er Boiteau ment s'étaient passées les choses; et, le lundi 17, on rédige,

. or j > •• i i ' i séance tenante,

jour fixe pour ce record* qu avait demande la com- un „.co/rf| expo! pagnietoutentière,présidenlsetconseillersétaient, Sll\f des fait*» e} de bonne heure, en séance, attendant, pour en- ficatif du magia-

• •/«»• i • ii-ii i trat exilé.

tuner 1 affaire , les magistrats de la chambre des vacations, qui, ce jour-là, tenaient une audience. Pendant une heure qu'il fallut les attendre, nul ne parlait au premier président , pour qui ce long et profond silence dut être une cruelle leçon, assurément bien méritée. Lorsqu enfin ils furent venus*

et que rassemblée fut ouverte, le doyen des conseillers, Guenet de Saint-Just, se tournant vers lui, et l'interpellant , « le profond silence qui règne dans la compagnie vous annonce* Monsieur (lui dit-il ), la douleur dont elle est pénétrée * à l'occasion de l'enlèvement de M* de Franqueville. » Donnant alors au vénérable exilé de grands éloges , vivement applaudis de tous , après avoir établi , sans réplique , qu'il n'était échappé à ce magistrat aucune expression qu'on pût reprendre , «celui (concluait-il ) qui lui a attiré un traitement si rigoureux* a bien des reproches à se faire* d9 avoir manqué si ouvertement à ce qu'il se devoit à lui-même* à cette compagnie * à un magistrat distingué par son mérite et par ses services. » Force était bien à Pontcarré de répondre. Ses explications révélèrent combien l'avaient blessé les objections du conseiller Franqueville contre sa harangue de Versailles, cause de tout le mal. Se défendant, au reste, de l'avoir dénoncé, avouant seulement « avoir répandu son chagrin dans le sein de sa famille » , et déplorant que Franqueville , qui l'avait su indisposé contre lui, ne fût pas venu le voir dès le 12 , il protestait de la douleur que lui avait causée l'enlèvement de ce magistrat. Aussi avait-il écrit, le jour même , au ministre , dans les termes les plus pressants, pour demander la prompte révocation de ces ordres, dont il déplorait la rigueur. On n'en vota pas moins, ensuite, sur le

record demandé , record que le premier président aurait voulu empêcher à tout prix. Mais le conseiller de Marti nbos, insistant avec vigueur, avait entraîné tous ses collègues ; et quatre-vingt-sept magistrats , successivement interpellés, attestèrent, l'un après l'autre , que Franqueville , dans l'assemblée du 12, n'avait dit au premier président rien qui pût donner prise au moindre reproche. L'un des opinants , déplorant l'enlèvement de son collègue , « le coup est d'autant plus sensible ( dit-il ) que la main dont on dit qu'il part nous le rend plus amer. » Rédigé , le jour même , par des commissaires, le record fut, de tous points, adopté dans l'assemblée générale du lendemain, et porté au registre, malgré tout ce que Pontcarré avait pu dire ; et son refus de le signer devint un nouveau grief de la compagnie contre lui. Ce record était un récit détaillé de tout ce qui s'était fait le 12 au palais'.

1 En un temps où n'étaient que rarement écrites les décisions des juges , et où l'on n'en faisait point de registres , était né l'usage des records. Une partie niant que le tribunal eût jugé un procès qui la regardait , ou l'eût jugée dans un sens qui lui était contraire , les juges, assemblés une seconde fois, recueillaient ensemble leurs souvenirs, se recordaient t déclaraient s'ils avaient jugé l'affaire, et en quel sens ils Pavaient jugée. Voir , sur cela , les Lettres historiques sur tes fonctions essentielles du Parlement, etc., par Le Paige, 2e partie ,p. 31 , 32. 11 cite précisément le record dans l'affaire de M. de Franqueville, comme un vestige de cet antique , qui avait été en pleine vigueur aux xi , xu et xiu* siècles.

« Chacun de messieurs ( y était-il dit) s' étant rappelé ce qui s'est passé aux assemblées des 12 et 15., et les termes dont M. de Franqueville s'est servi 3 la justice les oblige de reconnoître qu'il n'a rien dit qui fût déplacé. »

\rrivc une lettre Qn avait des nouvelles de ce magistrat , qui, déjà

de cachet , qui ° * * *

révoque Tordre fort mal portant h son départ ( au point qu'il ne

d'exil donné . r m , .

contreie<onseii- vivait que de petit-lait ) , n'avait pu que souffrir

1er De Franque- , j» • . • * • •

riiie. Pontcarré, beaucoup d un rigoureux traitement, aussi înat-

dënîandHa"^' tendu cIue Peu mérité. Un courrier, dépêché vers pression du m- |uj par |e Parlement , pour lui porter une aflec-

cord qui Tac- x x L

cuse; résistance; tueuse lettre de condoléance , et s'informer de son

la délibération

est ajournée état , l'avait trouvé malade à Aumale , où l'escorte,

' to^derivJfiér a cause de ce'a 9 avait dû s'arrêter. La réponse

qu'adressa au Parlement madame De Franqueville son épouse inquiète et éperdue , ne pouvait qu'accroître encore l'intérêt que la compagnie avait pris au sort de l'exilé. Cependant, on avait écrit, de Versailles, aupremierprésident; et, le lOseptembre, à huit heures du matin , ce magistrat, montrant au Parlement la lettre qui rappelait le conseiller De Franqueville, s'en voulait faire un titre pour obtenir la suppression du record. La joie du Parlement , eu apprenant cette révocation d'un acte de rigueur qui l'avait tant affligé , ne put faire passer les termes dans lesquels le chancelier et le ministre Saint- Florentin annonçaient au premier président cet acte de justice. « J'ai rendu compte au roi ( écri-

vait ce dernier ) des marques publiques et particulières que M. de Franqueville a données du regret d'avoir pu vous offenser. S. M., dont le cœur esl toujours porté à la clémence * veut bien accorder à vos instances la révocation de la lettre de cachet. » C'était donc à dire que Franqueville s était rendu coupable* que son rappel était un acte, non point de justice * mais de grâce; et, en un mot , le premier président avait mal renseigné la cour ! On se disait , sur tous les bancs, que si , par malheur, la lettre destinée à Franqueville avait été rédigée dans ce sens , ce magistrat , ferme et résolu autant que doux et modéré, au seul mot de clémence , de regret et d'offense* repoussant aussitôt cette grâce comme une insulte , monterait en hâte dans la chaise de poste , si faible et si malade qu'il pût être , et s'irait faire écrouer àDoullens ! Aussi , àPontcarré , insistant pour la suppression du procès-verbal de record* inutile désormais, (disait-il), et, de plus, injurieux pour lui, «Non (répondaient à l'envi ces magistrats ) ; après , surtout * la lettre du ministre Saint-Florentin* ce record est plus nécessaire que jamais à la justification de M. de Franqueville ; il est nécessaire pour la compagnie elle-même* en ce qu'il montre la vérité des faits. Nul* d'ailleurs* n'est à l'abri des plaintes secrètes sur lesquelles sont expédiés souvent des ordres rigoureux. C'est le seul moyen de rétablir la liberté des suffrages * et de

rendre aux magistrats la faculté de dire leur opinion avec cette liberté * cette fermeté , le premier droit, le premier devoir de leur office. » L'avis, toutefois, ayant été ouvert, de ne prendre, sur cela , une résolution définitive qu'après avoir entendu ce que pourrait dire le conseiller Franqueville , ce terme moyen avait réuni jusqu'à trente-ne uf voix, sur soixante-sept ; et la question fut ajournée j usquau retour de l'exilé, qu'on attendait à Rouen, d'heure Le conseiller en heure. Il vint, le 26, reprendre sa place au

e Franqueville, . . ' -■• i nv , , • .

* son retour palais , au milieu (le ses collègues empresses a lai udnTpTd"' témoigner leur joie, leur sympathie, leur regret acclamations je ce qu'il ava;t souffert. Son retour à Rouen , la

unanimes.

Grande joie au veille au soir, n'y avait pas moins fait de sensation

jalais, où il se , , ,, , . -

>nd,dcsieien- que son départ. Il avait trouve, aux approches de emam matin. |a vjj|e ^ jes i!a|)itants> en granc| nombre, qui l'attendaient , et l'accueillirent par des applaudissements et des cris de joie. Dans les rues, le peuple se pressant, rangé en haie sur son passage, il eut peine à gagner sa demeure. II s'était rendu droit au palais, sans aller, d'abord , à l'hôtel de la première présidence, comme Pontcarré avait paru y compter ; et si ce président s'était flatté d'entendre prononcer la suppression du record qui lui déplaisait tant, son illusion ne dura guère; car Franqueville, après d'affectueux re mer ciments au Parlement, pour les marques touchantes d'intérêt qu'on lui avait prodiguées, parla, aussitôt, du record

qu'il venait de lire ( disait-il ), et qu'il déclara conforme à la vérité. En remerciant le premier prési- Pomcarré, mai-

, . ,, . ,. / , * * • * * -i 1 • • gré les instances

clent d avoir ete présent a cet acte , il lui exprima da conseiller son étonnement et sa douleur qu'il n'y eût point se^tnmTk^voulu signer, et le conjura de le faire. « Mon cœur &nerle™?orrf«l11

c * 18 septembre , ce

souffre ( disait-il ) d'être forcé de suspendre les ex- record est main-t

tenu par le Par-

pressions de mes sentiments pour vous* autant de iement,qniie

, /. ... /• # déclare l'exact

temps qu elles pourroient donner lieu de supposer exposé de ce qui qu'elles seroient la suite d'une excuse j ou qu'elles la "^Jîîtof contiendraient. Un magistrat ne doit rien faire qui 26*eptemb.i7w. t expose à des interprétations contraires à la dignité de son état. C'est ce qui m'a empêché , à mon arrivée, d'aller vous rendre mes devoirs et mes respects; car, le souvenir de ce qui s'est passé n'est pas ce qui m'a retenu: je me fais, au contraire , un plaisir de ne conserver que la mémoire de ce que vous venez de faire pour me rappeler dans le sein de la compagnie. Rendez-vous à mes instances ; que votre signature soit le sceau de ma justification , et efface, pour jamais , l'idée de ce qui a précédé ma détention. » Les raisons qu'alléguait encore le premier président pour s'en défendre, n'agréant à personne, de TÎves discussions s'engagèrent ; jusqu'à ce qu'enfin, tous étant demeurés d'accord qu'il en fallait délibérer, sortirent de la chambre Pontcarré, Franqueville , ses parents, et tous les présidents à mortier, désireux de demeurer étrangers à ces témoignages de mécontentement du Parlement à

nne occasion les murmures.

I égard de son chef, président comme eux. L'issue de cette nouvelle délibération n'avait pu sembler douteuse. Le procès-verbal de record fut maintenu comme véritable, et, de plus, comme justification de Franqueville , injustement accusé1. Chacun des magistrats, en opinant, blâmait le premier président de n'avoir pas voulu signer un acte délibéré en Parlement, sous sa présidence, La mort et, d'ailleurs, de tous points, si sincère! Je ne

lu conseiller .

Franqueville, sais quel cnmeon avait pu taire, en cour, au doyen Vc«!faits,pr * Guenet de Saint-Just, d'avoir ( tous les présidents se récusant ) présidé à cette dernière délibération sur le record. Toujours fut-il mandé à Versailles, où le chancelier La Moignon avait dû compter le tancer. Mais il le fallut entendre d'abord; et ses raisons étaient si bonnes, que force fut bien de s'y rendre. Un moment ( le voudra-t-on croire? ) U fut question d'exiler , encore une fois , le conseiller Franqueville, pour n'avoir point, à son retour, visité le premier président Pontcarré ; surtout pour s'être si fort obstiné à maintenir le procès-verbal de record. Son état maladif eût fait , de cette nouvelle rigueur, une véritable cruauté, un meurtre même , on le peut dire. Déjà languissant au jour de son arrestation, ce magistrat n'avait fait que décliner depuis ; et sa mort, arrivée le 9 octobre,

' Beg. secr., 26 beptcuiluc I7i3.

fut regardée (peut-être à tort) comme la triste conséquence de l'agitation qu'avaient produite en lui tant de scènes si vives et de si pénibles secousses. On vit une affluence prodigieuse se porter à ses obsèques ; tout le Parlement était là , le premier président Pontcarré entête, dont l'attitude devait être embarrassée; car, dans la disposition où étaient les esprits, put-il ne pas entendre quelques-unes des paroles de blâme qui, autour de lui, se disaient à l'oreille, et formaient, contre lui, loutes ensemble, un murmure accusateur !

Tout cela avait retardé les remontrances annon- o novembre 1753. céespar l'arrêt du 10 septembre ; et elles ne purent et énergies partir avant la Saint-Martin. Elle formaient un remontrance*

* contre les actes

épais volume ; et le ton en était plus hardi encore arbitraires des

.x T, »/t .k • . derniers temps.

que celui des premières. 11 ne s était jamais rien Refus formel, dit de si fort contre h bulle, et contre les vexations ^«ÏÏ2!^N dont elle était le prétexte. Maison s'y était pro- 'a dare semonce

* ^ * faite par

posé surtout d'attaquer la réponse faite par La Moi- le chancelier

gnon aux députés , lors de l'audience royale de aux présidents

Versailles, et de faire justice de ces théories, fort q^Louuxv

à la mode alors, et si naïvement professées en avait mandés

* a Versailles.

cour, qui tendaient à faire du roi de France un despote, et des magistrats des complaisants et des esclaves, t Nos rois (y était-il dit), exposés à la surprise, environnés d'hommes qui , souvent, leur arrachent des ordres contraires à l'équité , persuadés que la justice est l'appui du trône , et en forme la

véritable grandeur, ont reconnu que le seul moyen de ne pas être entraînés à des actes injustes , étoit de mettre, en quelque sorte, des bornes à leur propre puissance , de soumettre leurs volontés à l'inspection de magistrats éclairés et fidèles, obligés de les examiner , à la lumière de l'équité et des lois, et qui reçussent, de l'autorité de ces lois, le droit de s'opposer à celles qui y seroient contraires. Vos Parlements sont chargés de cette importante fonction. Vos augustes prédécesseurs les ont astreints k résister au souverain lui-même, si, par surprise, on abusoit de son autorité. De là , cette maxime inviolable, dans le royaume, que rien n'y a force de loi que ce qui est revêtu de l'enregistrement an Parlement. De là cette foule d'ordonnances qui défendent aux juges d'avoir égard aux lettres qui émanent du trône, lorsque la justice y est intéressée; qui leur défendent de déférer aux lettres closes pour le fait de la justice. De là la possession dans laquelle sont vos Parlements de ne reconnoître la volonté des rois que dans les lettres patentes scellées du grand sceau, et de regarder ce qui ne leur est pas présenté dans cette forme, ou comme n'étant pas émané d'eux , ou comme leur ayant été surpris par importunilé. » Donc, désobéir au roi, en certains cas, c'était lui obéir effectivement , puisqu 'enfin il ne pouvait vouloir le contraire de ce qu'avaient proclamé toutes les

lois du royaume. Telle est, en somme, la doctrine de ces remontrances , qui allaient attirer au Parlement des rigueurs nouvelles.

Le discours du chancelier y était attaqué et réfuté, phrase par phrase; et le Parlement concluait par un refus formel de le transcrire sur ses registres , malgré Tordre exprès qu'il eu avait reçu. Acceptant, pour tout dire, le défi que lui avaient porté les agents du pouvoir, il entrait franchement en laite avec eux, ne pouvant voir, dans ces cassations multipliées de ses arrêts, dans ces bâtonnements de ses minutes , dans ces enlèvements de ses membres, que des manifestes de guerre contre la magistrature , et de scandaleuses atteintes à la constitution de l'État. L'invasion de la Grand' chambre, par le marquis de Fougères et ses dragons , cette expédition inouïe ( comme le disait le Parlement), cette voie de fait qui navoit point d'exemple j depuis l'établissement de la monarchie, avait ulcéré ces magistrats; qui pourrait en être surpris? Les remontrances la flétrissent comme vme insulte caractérisée à l'autorité même du roi, demi Us Parlements sont dépositaires ! On y déplorait , enfin , l'enlèvement du conseiller FranquerUle, et sa mort, qui avait suivi de si près cet acte d'une si injuste rigueur ! Ces remontrances, les plus hardies, peut-être, qu'on eût vues encore, imprimées aussitôt par des spéculateurs, eurent

plusieurs éditions1 , chacun les voulant avoir. Le Conseil les avait hâtivement supprimées par un arrÊt ; et ordre avait été envoyé au marquis de Fougères d'aller au palais les bâtonner sur la minute; il n'en fut rien, par des motifs qu'on ignore. Le conseiller Mais la vengeance des ministres sut bien atteindre

Thomas °

du Fossé, le rédacteur d'un écrit qui leur déplaisait si fort;

•emontrances , et 'e conseiller Thomas du Fossé, mandé à Ver-

àVeAafif« sailles ( 9 décembre 1753), devait y demeurer

y reste onze onze moi$ ^ à la suite de la cour , malgré ses instances

lois, sans avoir °

(m voir le roi. pour qu'on le voulût bien entendre, malgré les ac-

demandeie tives démarches du Parlement, pour obtenir son

la^tnt^eTie raPPe'« Cette compagnie avait, d'abord, écrit an

plaint de ces ro; se plaignant à lui de ces ordres particuliers,

2tes arbitraires. r ° '

Mars 1754. que , si fréquemment , il se laissait surprendre. « Comment(y disait-on ) les Parlements seront-ils respectés, lorsqu'on verra leurs membres traités avec si peu de ménagements; lorsque, sur un ordre particulier, ils seront obligés d'abandonner leurs fonctions pour se rendre à Versailles, et y rester plusieurs mois, sans que S. M. leur accorde audience , ni leur fasse donnersesordres , ou qu'on leur laisse seulement apercevoir ce qui a occasionné leur disgrâce? Nos fonctions nous exposent aux traits de la haine et de la vengeance. Nous sommes

1 Recueil de plusieurs pièces concernant le Parlement de Nor~ mandie. A Amsterdam , 175.*i, in-4° de 8G pages.

LOUIS XV. 32i

établis par Y. M. les gardiens et les conservateurs des lois; chargés de les faire observer à ceux même qui se servent de votre nom pour les violer ouvertement. Ils tâcheront de vous rendre suspects les magistrats les plus zélés, les plus fermes et les plus attachés à votre service, en obtenant des ordres qui nous mettent, par voie de fait, dans l'impuissance d'agir; ils rendront inutile l'activité de ceux des officiers qui leur sont le plus redoutables. Daignez, Sire , accorder votre confiance à des magistrats qui n'agissent que dans l'espérance de la mériter. Daignez examiner les vues de ceux qui sollicitent des ordres pour leur lier ainsi les mains; le bien public, la gloire même, de Y. M., demandent qu'ils ne soient pas gênés dans l'exercice de leurs charges ' . »

Adeuxmoisdelà, cette /arrêtant demeurée sans La lettre

# i / • r / 11e*11 Parlement

réponse, une deputalion tut nommée pour aller au roi demeurant en cour, t supplier S. M. d'ordonner le retour ^nsdu^ro^dédu conseiller Thomas du Fossé. > Mais , aux gens ^s Vcm^der du roi , envoyés préalablement à Versailles , suivant une andience

J x pourunedépnta-

r usage , pour demander une audience , « le roi nia uon de ceue

chargé de vous dire ( leur répondit le chancelier ) mai reçus, et

qu il est surpris de vous voir ici sans sa permission ; a R0aen. que vous ayez à retourner à Rouen* et qu'il vous y fera savoir ses intentions. » De plus , comme le pro-

1 Reg. secr., 17, 18 mars 1754

Plaintes

nu roi, sur ce

ne Ton n'a point

vouln recevoir

ses dépotés.

Les Parlements

en possession

immémoriale

d'être reens

par les rois.

cureur général Le Sens de Fol le vil le poursuivait, alors, à Versailles, au nom du Parlement, une affaire pressante et entièrement étrangère à ces débats, ordre lui vint de retourner à Rouen, de suite.

Dans les plaintes que le Parlement porta, aussitôt, au roi, contre des procédés si étranges1, il épanchait sa «très vive douleur, telle ( disait-il) quelle ne pouvait être exprimée. Interdire aux avocats et procureurs généraux de V. H. la liberté de se présenter, c'est en exclure le Parlement lui* même. 11 n'aura donc pas le droit de s'adresser directement a Y. M. par ses députés ! Dans le juste empressement où il étoit de vous exposer, de vive voix , des vérités qu'il vous importe le plus de connoître, devoit-il s'attendre que , pour empêcher V. M. de s'y rendre attentive , on lui contesterait le droit de les porter aux pieds du trône? Les Parlements ont toujours eu une communication immédiate avec le souverain , communication établie sur les lois, indiquée par plusieurs ordonnances, parcelle de Blois, entre dix autres. De là leur droit d'approcher du trône, et cette liberté > dont ils ont joui, dans tous les temps, de représenter, de vive voix , au souverain , ce qui est utile pour le bien de son service et celui de l'Etat. » Là étaient

» fieg. srcr. , 25 juillet 17.*>4.

énumérées toutes les députatious du Parlement de Normandie, admises par les rois de France, depuis sa création , par Louis XII , en 1499. Envoyées à tous ces rois , sans qu'à l'avance on les eût avertis, toutes avaient été reçues par eux , sans obstacle , et traitées avec égards et bonté, t En 1715, 1718, 1722, 1723, votre Parlement a député à V. M. , dans la même forme , et Y. M. la trouvé bon. Lui dénier ce droit, ce seroit lui ôter toutes ses marques d'honneur et d'autorité ; ce seroit avilir la magistrature , rompre le lien qui unit la puissance souveraine avec les dépositaires d'une portion de cette autorité , et supprimer la voie qui doit faire passer aux peuples les volontés du prince. Les magistrats , chargés de maintenir vos sujets dans l'obéissance, ne pourroient plus s'acquitter de ces devoirs, si, par un éloignemenl absolu du trône , ils étoient dégradés aux yeux des peuples , et réduits même au-dessous d'eux, puisqu enfin ces peuples ont la liberté de présenter à Y. M. ellemême l'instrument de leurs plaintes et de leurs demandes. En cour, malgré des raisons si fortes, Retoar on ne voulut point voir les députés chargés de ré- ThomasduVc clamer le conseiller Thomas du Fossé. Du moins, â Ronenlexil de ce magistrat ne se prolongea-t-il guères après ces plaintes de la compagnie ; et, à la solennelle audience de la Saint-Martin , la multitude accourue au palais , le reconnaissant assis sur les

É clara tion du ilenv.e sur la aile. Fin des oables causés >ar les refus t sacrements.

fleurs de lis, au milieu du Parlement rassemblé, se le montrait avec joie.

Le gouvernement s'était enfin décidé à mettre un frein à l'ardeur tracassière des fougueux zélateurs de la bulle, par une déclaration1 qui imposait un silence absolu sur des matières qui, depuis trop long-temps , hélas ! divisaient les esprits. Le Parlement, dans l'arrêt rendu2 pour l'enregistrer, faisait revivre ses mémorables arrêts ( cassés naguères par le Conseil ) qui avaient défendu à tons ecclésiastiques, indistinctement, de rien innover dans l'administration extérieure des sacrements, de faire aucun acte tendant au schisme, d'introduire des formules arbitraires de profession de foi. » Il y ajouta « l'expresse défense à tous de contrevenir au silence respectif et absolu , prescrit par la déclaration nouvelle » ; et annonçait « qu'il puniroit, comme rebelles , ceux qui , ayant profilé de l'abolition accordée par l'édit, viendroient à tomber en récidive , et auroient commis quelque contravention à cet édit. » Se souvenant enfin qu'en août 1753, beaucoup avaient été punis de leur obéissance à ses arrêts , il demandait la révocation de toutes ces rigueurs , le rappel ( par exemple ) du

Du 14 novembre 1764.

a Re$. , M janvier 17ô;>.

Loris xv.

prieur de l'hôpital el du curé de Saint-Martin de Verneuil, enlevés naguères, et menés en exil1.

Si les Jésuites avaient fomenté ces divisions dans l'église, ils devaient finir par en porter durement la peine, puisque l'anéantissement intégral de leur ordre put , seul , assouvir les haines ardentes qu'ils avaient soulevées, et qui, peu après la déclaration du silence 9 éclatèrent violemment contre eux, sur tous les points du royaume. Agents aveugles et dévoués du saint Siège, instruments de ses desseins, moteurs, en France, de toutes ses tentatives, de toutes ses entreprises, et voyant partout les Parlements sur la brèche , tenir fort contre eux, el appliqués sans relâche à déconcerter leurs menées, ils avaient médité la perte d'adversaires si redoutables; et, de là, sans nul doute, les exils, lesvoies de fait qu'eurent à subir ces compagnies; de là toutes les rigueurs d'un gouvernement mu par eux, et qui, en servant leur haine, avançait, en m,ême temps, ses projets de domination absolue, fatigué qu'il était des résistancesfréquentes et énergiques de ces grands corps. Les Parlements en étaient venus à regarderies Jésuites comme des ennemis acharnés à leur perte. Celui de Norman-

Lcs Jésuites

acensés d'av<

excité le goav

neraent cont

les Parlemen

se voient , A 1

tour , en bui

aux rigueui

de ces corj

judiciaires

1 ileg. du Parlement , 1753, 1754, passim. — Relation de ce qui a été fait au Bailliage de Verneuil et au Parlement de Rouen , au sujet des refus de sacrements faits en la ville de Verneuil ; avec tontes les Pièces justificatif es. Un vol. in-12, de 2i'i pages.

rois* tout bon François devoit faire main basse sur ces scélérats j qui étoient de la compagnie de Jésus, comme Judas en aroit été ! »

Les magistrats ne dormaient pas, quoi qu'on en

e* procédures eût pu dire; l'affaire avait été évoquée en hâte par

et franches le Parlement, seul compétent pour connaître des

ia Parlement crjmes j.fl^ Le w a De ,fl Motte u ^ ^

>ntre ce Jésnjte J

sont arrêtées crété de prise de corps; et un scandale si notoire

►ar les menées

ie la Société; allait être puni comme il le méritait Maisla&rcfV/e

ït De la Motte . t . % , « . .

enestqnittc intervenant a propos, et taisant jouer, en cour, ponr tous |es regsorts ( l'archevêque de Rouen , entre

n changement \ t. '

iic résidence, autres, qui , contraint par la voix publique d'inter-

?la produit an

mauvais effet, dire le jésuite De la Motte, osait, dans ses lettres au régent, parler de ce scandale comme d'une mince peccadille1), une active correspondance s'engagea entre le garde des sceaux Voisin et le Parlement, qu'on semblait blâmer d'avoir voulu faire son devoir. Un jour, on demandait en cour les grosses du procès; le lendemain, il fallait les minutes j qu'on promettait de rendre, et qu'on ne renvoyait pas. Puis, bientôt, on y voulut voir le prisonnier lui-même, « l'intention de monseigneur le duc d'Orléans étant de finir l'affaire ici ( à Paris), par son autorité. » Les lettres de Voisin au procureur général Pavyot du Bouillon, ambiguës, en-

1 lettres du duc d'Orléans , irgent de France , manuscrit in-f ; llihl. publique de Rouen , fonds Le Ber.

tortillées, équivoques, semblaient avoir été dictées par la cauteleuse Société qui le faisait mouvoir. • 11 y a ( mandait-il ) de la difficulté à confirmer votre procédure ; il paroît, d'un autre côté , quelque inconvénient à la déclarer nulle, le Parlement n'ayant agi qu'avec de bonnes intentions. S. A. R., par ces raisons ( elles étaient fortes !) ne s'est encore déterminée à rien de positif. Ainsi, l'affaire demeurera en l'état où elle est ; c'est pourquoi je ne vous renvoie pas les pièces de cette affaire. »

Pour les réponses de Pavyot du Bouillon, elles étaient nettes et franches. Tout en envoyant au régent les minutes demandées ( puisqu'aussi bien il avait fallu s'y résoudre) : a Je prendrai* toutefois ( disait-il ), la liberté de remontrer à V. A. R. que ce* sortes de déplacements des minutes des greffes des Parlements , ne sont jamais faits sans des lettres patentes , adressées à cet effet* estant d'une extrême importance de conserver avec soin la sûreté de ces dépôts publics* et de ne rien changer* sur cela* aux usages observés de tout temps. » Et , comme le chancelier ( le croira-t-on ? ) avait blâmé le Parlement d'avoir évoqué l'affaire , qu'il aurait fallu ( à l'entendre) laisser au lieutenant criminel; «on n'eût pu ( répondait Pavyot du Bouillon ) donner la moindre atteinte à notre procédure* le Parlement n'ayant agi que par vos ordres, et en vertu d'un arrêt du Conseil! » Au reste , sans cette autorisation,

le frère De la Moite eût-il demandé lui-même son renvoi au lieutenant criminel , « la compagnie , certainement pleine de zèle pour les intérêts de l'Etat , n'eût tenu aucun compte de sa demande, ce crime ne pouvant être regardé que comme un crime d'État , ou du nombre de ceux qui regardent la police générale, dont le Parlement est seul compétent, en l'un et en l'autre cas ; on ne peut donc qu' approuver, et les intentions du Parlement, et la conduite qu' il a tenue. » Au lieu d'imaginer toutes ces chicanes de néant , pourquoi ne pas déclarer franchement, dès l'abord, qu'à toute force, on voulait tirer de peine le jésuite De la Motte? C'est aussi par où Gnit le chancelier Voisin , en écrivant au Parlement que « le provincial des Jésuites avoit ordre d'envoyer ce religieux dans quelque province plus éloignée, où, n'étant plus employé à prêcher , ilnauroit point occasion de faire d'aussi mauvais sermons. » Le Parlement, alors, n'eut plus rien à dire; et en voilà encore un d'enlevé à ses juges1 ! Mille intrigues semblables (en Normandie seuje Parlement ne lement ) , et dont le récit le plus sommaire allon-

>asse plus rien

aux Jésuites. __— _______

1 Reg. du Parlement , 12 février , 20 août, 4 septembre 1716. — Abrégé historique , ins.clu Parlement de Normandie ( par Pavyot du Bouillon. ) — Compte rendu des constitutions et de la doctrine de la Société se disant de Jésus ( par M. Charles, substitut ) , in- 12, p. 227.

En 173G, fut imprimée une Fie ( satirique ) de Philippe d'Orléans , régent du royaume pendant la minorité de Louis XV, par L. M. J). M. (De la Molle.) Londres ( Amsterdam, ) 1736, 2 vol. in-12.

gérait démesurément cette histoire, avaient rendu les Jésuites fort suspects au Parlement de Rouen , qui , plus tard , les voyant appliqués sans cesse à le contrarier et à exciter le gouvernement contre ses membres , accepta une guerre qu'il n'avait point cherchée; mais, une fois lancé dans cette voie, il devait ne plus rien passer à des religieux qui avaient voulu lui nuire et le perdre. Nombre d'entre eux, qui s'étaient compromis dans leurs leçons publiques ou dans d'imprudents écrits , eurent à répondre de ces transgressions, qu'on ne leur pardonnait jamais. Ainsi , le P. Maxuel , professeur Le jésuite de théologie à Rouen , pour s'être attaché , dans attaques àiadéses cours, à donner aux décisions du pape un pou- c,a™Uoildel6«2'

y r r r est condamne

voir absolu , et à combattre Ja déclaration de 1682 , & neuf ans

de bannissement.

avait du venir, à 1 audience de la Grand chambre , rétracter ces doctrines proscrites, et eut à subir, ensuite , un bannissement de neuf années1. Ilervé de Montaigu , recteur du collège , pour y avoir sciemment laissé professer ces doctrines , avait été lancé devant les chambres assemblées. — A Caen , le frère Le Roux, professeur de théologie, osant enseigner , dans ses cours , les mêmes doctrines que Maxuel à Rouen , eut aussi à en répondre devant le Parlement, qui ne l'épargna pas2.

1 Reg., 18 février, 2 avril I7.>6, 23 août 1757. - Reg.j 3 février et 6 mars 1702.

332 PÀRLKMENT DE NORMANDIE.

u Parlement Divers écrits, composés par des Jésuites , et impiusicurs écrits primé s à Cosmopolis > furent brûlés à Rouen, an

do" jésuites. F10** d" gl'an(' escalier du palais, « comme contenant des propositions fausses, une doctrine contraire aux lois divines et humaines, imaginée méchamment, soutenue avec une audace aussi indécente qu'attentatoire à l'autorité du roi et de la cour , et capable d'exciter les esprits foibles aux Sujet plus détestables forfaits. ' » Il n'y avait pas jusqu'à

tle composition . . . . . .

envers latins, Ul1 sujet de composition , en vers lutins , dicte, a lacéré, Rouen , aux écoliers de troisième , par leur restai

brille an palais. * °

Le régent exclu ( Mamachy ) , qui , après avoir été flétri par le Par-

de renseigne- . .

mem dans tout lement, comme « pernicieux , séditieux, détestae royaume. ^\c 9 capable d'induire aux plus grands attentats,! fut lacéré et brfilé par le bourreau , au pied du grand escalier du palais. Pour ce régent, il avait été déclaré « incapable d'enseigner , désormais, dans aucun collège et séminaire du royaume '. • 11 faut renoncer à raconter tous les faits semblables arrivés dans le môme temps , nos registres en Un baiict moral étant remplis. Les Jésuites, en un mot, étaient dansé dan" nnè attentivement épiés par des gens bien résolus à ne distribution des ]eur rjen parclonner; on en était venu à les re-

pux du collège *

«les Jésuites prendre à l'occasion de toutes choses , à trourer

de Rouen, . »• i

scandalise à redire aux divertissements qa ils donnaient, lors

»le» scrupuleux.

' Keg. , *>. niai I7.i8.

' Rcg. , avili r| mai IT.iïi.

des solennelles distributions des prix de leurs collèges. Surtout , on fit grand bruit de je ne sais quel ballet moral , dansé au collège de Rouen, en 1750 , où la religion dansait avec les vertus , les grandsprêtres et Cornus, invité, on ne voit point trop pourquoi , à cette fête ; et on avait voulu voir de l'immoralité et du sacrilège dans une composition bizarre, où il n'y avait, en réalité , que du mauvais goût et de la sottise '.

Le Parlement , toutefois , savait empêcher que Le» Anecdotes

1« ». i.a. i« • ><i » . .. T ecclésiastiques

on n insultât ces religieux, qu il n aimait pas. Les et jésuitiques,

Anecdotes ecclésiastiques et jésuitiques, par Sonnes, elbr^^ iet, scandaleux ouvrage, outrageant pour eux (mais, dn grand escalier

du palais.

à la vérité, non moins hostile pour plusieurs ar- onybrûicaossi, chevêques de Rouen et pour les gros bonnets du /o^ de ce livre. chapitre ) , avaient été brûlées au pied du grand escalier du palais 2. Plus tard , TApologie des Anecdotes ecclésiastiques et jésuitiques subit un traitement semblable3. A la vérité, des chanoines , des vicaires généraux , des curés de Rouen , fort maltraités, et même diffamés dans ces deux livres , leur avaient bien pu, surtout, attirer ces rigueurs. Les Parlements, quoiqu'il en soit, par ces pro-

1 Compte des Constitutions des Jésuites, rendu par M. Chartes , substitut , p. 233 et suiv.

* Reg. , 21 juillet 170O.

3 Reg. , 9 février et 23 mars 1762.

cédures contre quelques Jésuites, préludaient à l'anéantissement de la Société tout entière. On connaît ce scandaleux procès, plaidé à Paris, oà la cupidité faisant oublier aux Jésuites toute pudeur , en même temps que toute justice et tonte prudence, on les vit , pour se dispenser de paya* une dette , exhiber leurs constitutions , jusque-là si ignorées du monde , dire leur secret, en un mot, et se donner ainsi eux-mêmes un coup mortel; car ces constitutions, il le faut reconnaître, semblaient ne pouvoir compatir avec aucun gouvernement, quel qu'il pût être. Elles offraient un teste inépuisable aux plaintes qu'en portèrent partout les gens du roi; et, en les lisant aujourd'hui, de sang froid , on conçoit qu elles aient rencontré la plus énergique réprobation dans presque tous les Parlements du royaume.

Le Parlement Celui de Rouen ne fut pas des derniers à crier lesconstitutions l'alarme. Dès novembre 1761, on le voit, inquiet etstaïuis je |a doctrine des Jésuites et de leur morale, «e

de» Jésuites , *

etdebcanconp fajre apporter, outre les Constitutions de la Société

Je livres publiés

par des religieux compromise, un grand nombre de livres pernicieui,

qu'elle avoue , et les livrer à l'attentif examen des Réquisitoire gens du roi. Le substitut Charles , chargé de cette

du substitut , . n, . > . . n ..

Charles, où sont épineuse allaire , après deux mois d un travail opiappréciée. les niâtre dans |eqne] ]»a seC0ndé l'avocat Ancel, se

Constitutions, ' i 7

les statuts des présente aux chambres assemblées, avec un solide

JéMiites, et signalés les ouvrages et savant rapport , dont la lecture ne dure pas moins

de huit jours. Dans cet ouvrage , digne , à tous dangereux

* J J I» .1 *• J l • -I»' i publiés par

égards, de 1 attention de la compagnie qui 1 écoute , plusieurs de ces Charles s'attaque tout d'abord aux Constitutions , re lgieux* dont il signale la mobilité y le mystère ; dénonce la puissance monstrueusement exorbitante , attribuée au Général ; Y indépendance de la Société , à l'égard de tonte autorité autre que celle de ce chef étranger; l'étendue des privilèges de la Société. Dans une répartie , s'en prenant à la morale de ces Pères , il signale le probabilisme et ses dangers ; le principe de la prétendue puissance des papes sur le temporel des rois; puis , jardinant au hasard dans les livres des Jésuites, montre çà et là d'énormes et monstrueuses erreurs relatives aux erreurs des juges , aux serments des accusés et des témoins , aux restrictions mentales, au faux, à l'usure , à la simonie, à l'impureté, au meurtre, au régicide, et cherche à établir que ce sont là les doctrines , non point de quelques particuliers, mais de la Société tout entière \ Charmé d'un si grand travail ,

* Comptes des Constitutions et de la doctrine de la Société se

àUmnt de Jésus , rendus au Parlement de Normandie , toutes les

thmmbres assemblées , les 16, 18 , 19 , 21 , 22 et 23 janvier 1702,

par M. Charles. In- 12 , 17G2.

— Bibl. de la ville. U —

Dttps cet exemplaire , on remarque une note ni s. ainsi conçue :

« M. Ancel , avocat au Parlement , et depuis substitut , a travaillé,

roajointement avec M. Charles , au réquisitoire contre les Jésuites.

Il n'eût pas été possible a M. Charles de venir à bout , sans ce

^rrêl violent n Parlement ? Normandie contre les Jésuites.

le Parlement en ordonne le dépôt dans ses archives, et adresse à l'auteur , par l'organe du premier président, les félicitations les plus flatteuses \ Trois semaines , presque , sont consacrées à examiner ce Rapport^ ainsi que \esConstitutions et les livres nombreux qu'il a dénoncés. Après quoi, est rendu, enfin, un arrêt où respirent ( disons-le) une chaleur et une indignation qui , peut-être, ne devaient point tant paraître dans une décision judiciaire. Aussi avait-il été remarqué entre les autres que rendirent alors les Parlements ; les présomptions n'en étaient pas moins rigoureuses que les termes énergiques, violents et durs. « On eût dit que ce tribunal , ne pouvant ôter au Parlement de Paris la gloire d'avoir porté Jcs premiers coups, voulait s'en dédommager en poussant les choses plus loin encore. » C'est ce qu'en dit un écrivain de nos jours , partisan , il est vrai , des Jésuites , autant qu'on le peut voir.2 Dans cet arrêt, on ne parle, en effet, que de doctrines meurtrières, de morale exécrable et atroce, de bibliothèque sanguinaire, in serment impie d'observer une règle impie; et celle

secours , dans un terme assez court, d'un travail aussi Iongft aussi pénible. »

1 Reg. secr. , 23 juillet 1762.

a Continuation ( par l'abbé , comte de Robiano ) de rHistoirr île l'Eglise , par Bérault , tom. I , p. 320.

LOUIS XV. a37

décision, en un mot, semble une diatribe plutôt qu'un arrêt. L'arrêt , annulant les statuts et règlements de la Société , et les condamnant à la lacération et au feu , faisait défense à tous sujets du roi de vivre en commun sous ces règles, constitutions et institut ; de communiquer avec le général ou ses préposés ; enjoignait à tous Jésuites de vider les maisons de l'Ordre , pour se retirer où bon leur semblerait ; déclarait fermés tous leurs collèges , pensions , séminaires , noviciats ; défendait à eux d'enseigner, à tous d'aller à leurs écoles ; ordonnait que leurs biens seraient saisis, inventoriés, mis en séquestre. Les prêtres et écoliers de la Société étaient déclarés exclus de toutes fonctions, à moins qu'ils ne prêtassent, devant les tribunaux, un serment solennel, véritable abjuration, dont le Parlement voulut bien , plus tard , rédiger la formule. Us devaient donc jurer • d'être inviolablement serment prescrit fidèles au roi , de tenir et observer les quatre pro- j"nUe»TpM> positions de l'assemblée du clergé de 1682 , et les ■«?«■•■»«»«

* ° 7 de Normandie.

libertés de l'Église gallicane; de n'entretenir au- (2marsi763.) cune correspondance avec le général de la ci-devant Société, ou autres supérieurs par lui préposés; d'abjurer le régime delà ci-devant Société, et son enseignement sur le probabilisme , favorable à tous les crimes ; de détester et combattre , en tous temps et occasion , la morale depuis tant de temps soutenue par les écrivains de la ci-devant Société,

Vf. a a

défendue et adoptée en 1657, dans son apologie des casuistes ; reprise, résumée et récemment renouvelée, en 1757, par l'impression du livre exécrable de la Théologie morale de Busembaum et Lacroix; notamment en ce qui concerne l'autorité des rois et la sûreté de leurs personnes sacrées1. • Nombre de livres des Jésuites avaient été condamnés au feu , ainsi que leurs statuts. Cet auto-da-fë eut lieu, le 15 février, dans la cour du palais, où le peuple s'était porté en foule pour en être témoin. /oxpaision des U s'en fallait bien qu'en France tout le monde

<*siiîtes»célébré©

par les philo- eût applaudi à ces mesures : des personnes pieuses,

^uneVict^ire?6 étrangères à toute secte , gémissaient de voir ho-

n'agrée pas a milier l'église dans des religieux qui , assurément,

ons , en France. ° .

avaient beaucoup fait pour elle. Des chrétiens, dans tous ces manifestes contre une Société particulière , voyaient bien des choses dont l'impiété pourrait se servir un jour contre la société catholique tout entière. D'Àlembert , aussi , l'avait bien su voir , lui qui , dans ces temps-là même , écrivait à Voltaire que t les Parlements* en croyant sertir la religion > servoient la raison , sans s en douter ,d et oient les exécuteurs de la haute-justice , pour la