X'* 1ÔS2. I" ti. •; janvier I

:i. X'* liHi, 1" N, 2.') mai I ir)S. Ordonnance très détaillée comnnmiquée aux iiilêressés à huys clos. Cf. .\>' I ÎS:t. ('• 2i2: l.')2!t, f" I J, '< janvier I Sr>6, •J2 novembre ir)2.").

i. X'* I18;i. f" .î:, 1;. juillet I i:)2.

.'). Cf. (|ucl(|ues rormulcs. >■ .\u conseil, en la elianibre des l-lnuui'les, MM. les laisjuf;eanl un pi-oeès criminel : Au e(»nseil durant les plaidoiries: Au conseil, au jîrelle eriminel ; en la petite ehamhrc de dei-rière. » X'* I I82,f"" (Jl. 77, Kl, I(i2. hii"). 27 février. I2mai.!ijuin U.lN.iiavril, 10 mail Sil.etc: U'Jl , f" 147, 2'» juin II 11. I,a (îrand'Cliambre étant aménagée pour le souper (h- l'entrée du roi. la Cour siéjcera en la salle Sainl-I.iuiis, les Knquêtes en la Tournelle criminelle el l'u la Touriu'Ilc. snuv l:i (|Mi-sliciii . l.c .'.II. la (loin- siépe au.\ .\u(;usliiis. iliiil.. f" l.')2.

IlKLIBKHATKiNS DE CdNSKIf, 287

solennités consécutives — on voit la Cour siéger en diiîérents lieux (lu voisinage, à révêché, aux Auguslins, mais avec des doléances -;ins lia sur l'incommodité du lieu, le défaut de secret ', etc.

La présidence doit toujours être tenue par l'un des 4 ou 5 titulaires de la charge ; le plus souvent, en la Grand'Chambre, deux ou trois sont présents. Au cas très rare où tous font défaut, elle revient de droit au plus ancien conseiller lai -. Le nombre de conseillers requis pour ouvrir une délibération et rendre un arrêt ^alable ne peut être moindre dedix, plus le président ^. C'est là un j)ointsur lequel les ordonnances reviennent sans cesse, deux siècles durant ; et c'est pour attester la validité des arrêts ou des résolulinns prises que la liste des présents ligure toujours en tête de chaque séance. L'ordonnance de 1549, art. 17, va jusqu'à prescrire au rapporteur de l'arrêt d'inscrire les noms en marge du dictum si-né de lui et du président. C'était en effet un moyen de nullité assuré aux mains des avocats et des parties que l'insuffisance du nombre des juges, dont ils avaient le droit de connaître les noms. Par contre, la Cour réprime avec une rigueur extrême toute imputation mensongère sur ce point essentiel. En 1576 ', elle décrète il'inlerdiction et de prise de corps et fait comparaître devant elle ])our l'admonester l'avocat du Buisson accusé d'avoir dit, en plaidant au Conseil Privé, qu'un arrêt dont il appelle a été rendu par '.I conseillers seulement et 2 maitres des requêtes.

Pour les causes importantes, les ordonnances exigent au moins 15 conseillers ■'. Mais, avec le temps, le cas particulier et la volonté du prince tendirent à régir seuls la matière. On voit alors quoli-

I. X'^ \:yi'i. f" 109 V", (i et 11. janvier lâ.'M. A révéché, conseil, plaidoiries, ;i|irés-dinées: T" llf), l'îo. Le 16, la Cour revient au Palais et renvoie l'audience II. la Tour ronde, révêché étant trop incommode. 8 jours après, retour à

I i vêché, etc.; I.ï65. 1° 170, 15 juin 1549 seq. A l'occasion de l'entrée du roietdc

II reine, la Cour sièf;e au.x Augustins, du jeudi de Pâques à la veille de la Trimlé : lois", 1'" 3i0 seq. ; 1588, f"" 42 V. 380 v" . Le 17 mai 1538, ordre du roi d'al- \rv siéger au.\ Auf^uslins jusqu'à Pâques. La Cour nobéil que le lundi 21, elle } est encore le 28 avril. Le 20 mai, vu l'incommodité du lieu, ou renvoie la

iMiiriielle siéger au palais : l.iSO. ("■• 205, :U décembre. Pour pouvoir siéger aux .\u^uslins, le 1 janvier, et préparer toutes choses, chambres et greffes, on \aquera le lundi 2, etc.

•J. X'^ 1 i79, f" 14, 15 novembre 1 107. et 1499, f" (i8. x février I '.92. Il a menu-, I ic titre, la préséance sur les plus anciens clercs.

;. Ordcmnance de 1453, art. 91 ; 1493. art. « : I5i9, art. 15, etc.

;. X'* 1050, f" 315, 20 janvier.