I. I.uufçlois. (Jriyines itu l'urlement île Paris, p. Jii

• '-!. V. nos Documents... sur la villeetlc bailliaK»' d -^iiii'iis, I,|). 17, I.n.JI.

i. X'» 1478. f^ «)2. 29 avril.

Maugis. — PHrlenwnt de Paris. 2x

i;{i I.1-: i'ari.kmi:nt hk takis

;ulnii>. iK' receiis à seoir, ;ivec les conseillers, iuieiiiis relit;ieii\ et ;il)l)és ou aulres ». C'est donc qiiils y avjiient siéi^é jadis el même à une épocjue assez, récenle. puisque iusat^e nouveau ne parait pas (li'linilix enienl all'ermi.

I.a tenue de lassise est arrêtée quehpies moi< d'a\ance. |)ar coniniune cnlenle du roi, de la ('oui', du cliaiicelier l't (\u (>onsed '. I.e l^arlenient en tixe la date, en même temps ((ue celle de sa propre clôture, et désigne un certain nombre de membres, habituellement douze. — H clercs et (> lais, dont '2 présidents — en principe, toujours les mêmes. Pour la commodité dei^ pailies, IVirdonnance de reuNoi des causes à juj^er aux Grands Jours a été publiée, dès la preiniêie heure - : elle suit loclroi de Tautorisaticm royale et l'ex- [)édition en chancellerie des pouvoirs de la commission.

Sont renvoyées à Troyes toutes les causes des pays et comté de Champaj^ne, pendantes et introduites en ce présent parlement, celles dont les assig^uations écherront ou qui seront introduites avant la cliUiue, celles enlin dont les ajournements ont été donnés poar le parlement à venir ou le seront avant les vacances, pourvu toutefois quelles soient de l'ordinaire desdis pays, entre parties ét^alement sujettes et y ressortissans de droit. Sont exceptées toutes causes déjà appointées en laits contiaires, en ce parlement et autres précédents, ou dont les parties ont jour pour rapporter leurs enquêtes au |)arlenicnt prochain, toutes celles (pii sont appointées en arrêt, si. par la prononciation dairêts interlocutoires, il n'en est autrement ordonné, d ici la clôture.

Poui' que les parties uau'ut niotil de sexcuser sur le défaut de' temps et rinq)Ossil>ilité de se munir de procurations nc^uvelles, ce (pii, pour certaines, entraînerait de j^rands frais, il est ordonné que toutes celles qui sont renvoyées aux (Irands Jours, pour des cause» introduites auparavant devant la (]our. s'y pourront présenter avec leurs procurations anciennes, en en produisant copies siirnées et collationnées au j^relFe des Présentations.

Les Grands Jours ne se bornent pas à expédier toutes matières civiles et criminelles entre parties privées, à décerner congés et di'laut- ou tels aulres exploit^ rpie de raison, au prolil des |)résenl9

1. \'* I ;:s, f" l.)l. IJ avril llol; 1 IT".». f ■ î 1 . 20 aoiil ISOX. Session déidniiiiaïKJéc |)iir- lii reine, ii|>rè> avoir été publiée le 23. '»"8S. f" \:>s.

2. Kn i;»!>j. le ;»0 juin, et elle lixe Iduvertiuc au I" septembre, «laie ordinaire \'* 11"7. r ."«ti'j. •' jiiilli'l .

GRANDS .ini'RS l'AKI.lîMlvNTAIRIOS l!î5

contre les absenls, comme fait le Parlement lui-même, ils font et édictent certaines ordonnances applicables dans le ressort ', cor-' rii^ent. au besoin, usag'es et styles, réglementent les offices subai-* ternes, etc. V.n 1402 -, la Cour étend aux bailliages de Chaumont et de Vitry les ordonnances faites aux Grands Jours sur les offices de tabellionage du bailliage de Troyes.

La durée de Tassise est ordinairement fie deux mois ; les salaires de cent sous par jour aux présidents, soixante aux conseillers, "24 au greffier, comme pour ri'xhicpiier de \ormandie -^

L'usage de ces (jrands Jours, que nous appellerons royaux ou parlementaires, pour les distinguer des autres, fut long'temps particulier à la Champagne ; puis, tout d'un coup, la seconde moitié du règne de Charles \'I1 les vit se multiplier, mais toujours dans les anciens ciiefs-lieux des ressorts de juridiction souveraine : à Poitiers et à Thouars, en 1454 et 1455 ', pour suppléer le Pai4ement rentré à Paris et donner satisfaction à la province très irritée de cette dépossession ; à Bordeaux, en 1456 et 14.59 •', comme pour préparer la création de la nouvelle Cour de Guyenne, en 1462 ; à Montferrand, en 1454 et 1455, pour donner une consécration nouvelle au privilèg'e octroyé en 1434, au duc de Bourbon, pour son duché d'Auvergne, et assurer le rattachement du Haut pays au ressort de la Langue d'oïl, selon le v(cu des populations •'.

De véritables ressorts se constituent alors, qu'une pratique à peu près immuable va fixer avec le temps :. celui de Poitiers ou de Thouars embrassant les bailliages et sénéchaussées de Touraine, Poitou, Berry, Saintong-e, Angoumois, Limousin, Marche, 'Péri-

1. Cr. X'^ 1473, 1' 143. Tjuillft 1380: 8611. 1" 303, lOaoïil 1319: 1522. f" .>, 2H novembre 131!). Mention de réception, aux Orands .lours de Poiliei-s, de procni'eurs, dont 3 sont ensuite reçus en la Cour.