‹ Histoire du Parlement de Paris de l'avènement des rois Valois à la mort d'Henri IV (volume 2)Chapitre 314 sur 447 · Termes cvideniment synonymes · texte numérisé non relu

Termes cvideniment synonymes

2. X'^ 1580, f° m. 18 février 1419, et 1537, f» i59, 7 septembre 1534.

3. X'^ 8620, f" 398, lett. pat. du 12 décembre 1556, loc. cit.

4. V. supra, lettres de Louis XI réservant leurs f^ages aux absents, X'* 8606, fo, 107 y,,^ 1 ji yu^ 147 yo^ 12 novembre 1463, 26 juillet 1467, 3 février 1468.

5. Cf. X"^ 1482, f"» 78, 112, 131, 133. 167, 155, 224, 28 mars 1438, 10, 18 juillet 1439, 15 janvier, 11 février 1440, 31 mai 1441, 30 avril, 17 décembre 1442, règlement des gaj^^es des présidents en mission, Guillaume le Tur, Rabateau, Cousinot. . . 1503, f"- 22, 49 V", 29 décembre, 10 février 1497, etc.

6. X'* 1482, f"' 130, 133, 16 décembre, 29 janvier 1440. Mandement au payeur d'acquitter les gages de Jean Mauloue vieux et infirme et qui a d'ailleurs gages à vie.

7. Chaque jour même apporte de nouvelles dérogations : l" tels les octrois de gages anticipés aux conseillers nouveaux, du jour de leur provision à celui de leur serment, se fùt-il écoulé des années dans l'intervalle: Exemple: octroi au conseiller Pieire le Rouillier de la somme de 1152 1. .3 s. 4 ds tsà lui

Page 1