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s'opposer à leurs voluntés, ains faire comme les bons g'ouverneurs de navires qui ne vont droit contre le vent contraire... mais ohsecundanl ventis et lempestafihus... Ainsi doit-on user de remontrances humbles et doulces, car ils sont begnins à les oyr et recevoir. Seront facilement g"aignez, si Ton en use ainsi... Ne les fault aigrir, ne répugner contre eulx, ne desplaire à ung jeune prince, qui se souvient de toutes choses quant il est grant, et est comparé à ung' cheval noble, généreux et gaillart qu'il fault flatter, c'est-à-dire l'avoir par doulceur ; et qui le rudoyé en reçoit des coups de pied, comme dit Horace :

Cui maie si palpere, recalcilrat undique tutus.

...A esté de mesme opinion que eulx, quand il estoit avec eulx. Depuis il a cong-neu que l'on profliteroit plus, faisant aultrement, et croit que, si ceulx qui y sont estoient près du roy, ils chang^eroient leur oppinion... L'a voulu dire, voyant qu'ils y peschent, et luy mesmes a pesché pour avoir contredit les commandemens qui lui ont esté faicts. »

Conseils et reproches qui appellent ces protestations du ]" Président, Gilles le Maître : « Pour l'obéissance que les roys demandent..., la Cour y a tousjours regardé de son mieulx. Dès qu'elle reçoit quelques lettres patentes, luy desplaist si elle ne peult les passer incontinent. Souvent les uns sont d'avis de remontrances qui ne sont faites par contention, ni contradiction, mais d'alïection et devoir ; les autres en sont retenus, à cause qu'on a vu, par le passé, qu'elles ne rapportent aucun fruict. Dienl qu'il est préjugé, au Conseil du roy, que, nonobstant quelques remontrances, les édits et lettres patentes seront passées céans. Au moyen de quoy y a eu des délibérations qu'elle ne peult en conscience *... Passer des lettres injustes serait désobéyr et contre les ordonnances... Néantmoins, quant elle a veu des nécessités pressantes, la Cour, sans refus ni remontrances, a procédé en publication, comme en l'édit de pacification ^. Désire que le roy ait ce loisir et lui fasse cest honneur d'estre présent à ces délibérations, car il en demeurerait content. l"]stimernit ceste compagnie la plus honorable du monde... »

1. 11 \ a ici, dans le texte, une lacune inaperçue du scribe.

2. La paix d'Amboise enregistrée, en présence des princes, sans débat préalable, par la seule Grand'Chambre, en robes noires et chaperuns à bouprelel, le 27 mars 1563. X'^ 160Î, f" 620.

608 i.i; KKniT I) i;m{i;(;isthimi;nt kt di, kkmuntk ancks

Sous ces plaidoyers, perce visiblemeiil laveu îles chocs récenls. Ministre el Parlement sortent à peine de l'une de ces rencontres où se peignent, mieux qu'en de longs discours, les mœurs d'un temps et des hommes. Nous raconterons encore cet incident, le plus dramatique du règne.

Le *21 août de cette année 1563 *, Charles IX avait l'ait présenter à la Cour l'ordonnance de déclaration de sa majorité précédemment enregistrée au Parlement de Rouen. Il justifiait, à demi, cette innovation par la circonstance du voyage du Havre, requérant, avec la vérification de son édit, celle d'un article spécial, confirmatif de la paix récente d'Amboise, et de dispositions additionnelles touchant le port d'armes.

Là-dessus, longues réquisitions des gens du roi qui concluent à des remontrances : Le droit de la Cour a été méconnu, car c'est eu son sein que fut publiée l'ordonnance de 1375 sur la majorité décrois, renouvelée en 13U2 et depuis, en substance, l'année 1407, en lit de justice. Comme il y avait alors grandes disputes et contentions, sur ce point, entre les seigneurs du royaume, c'est elle i[ui lit accepter l'âge de 14 ans. . .

Sur la question du port d'armes, le principe est juste, mais il faut réserver les droits des bourgeois de Paris qui peuvent acquérir lîefs, sans être tenus à Tarrière-ban ; il faut surtout avoir égard au service de la garde bourgeoise, aux rondes et veilles de nuit, etc. Que si le roi veut le faire cesser et préfère désormais le guet royal, il s'en explique clairement et prévienne le retour des maux passés. Oublie-t-on que ceux du guet, au lieu de conserver le peuple, sont les premiers à le piller ? Si Ton réserve aux nobles le port des pistolets et arquebuses, chacun se dira noble, et n'y aura (|ue le bon citoyen et bon marchand qui sera en danger.

Après plusieurs séances, ces conclusions sont adoptées, surtout en ce qui concerne l'article confirmatif du traité de paix, que le roi sera supplié de ne pas ratilier, comme majeur. La publication faite, par ordre, en jirésencc des princes, cardinal de Bourbon el duc de Monlpensier, suffit -. Le roi promit alors i\'\ |)ourvoir, à sa majorité, avec l'aide d'un concile général. S'il persiste, on lui remon-

1. \i* 1606, f" 159; suite f" 201, 234 v°, 324 v°, 330, 3.)<.> v", 361, 377 v ■,3.s<.t, 136, 2Haui'il; )", Id, 17, 20, 22,27 septembre, 1". 4 ocl(il)rc.

2. Il importe de crmserver Acelle puljlicatifm son triple cnnictèie, rniitraint, provisoire el conditionnel.

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trera que la Cour ne peut le passer, car ce serait approuver deux religions.

Aux premiers mots, Charles IX prend feu : « J'entends volontiers vos remontrances, déclare-t-il sèchement, et, les ayant entendues, je veux être obéi. Car je suis roi, quelque soit l'âg-e. »

Puis la reine se plaint des désobéissances de la compag"nie : Mandés à Gaillon pour faire leurs remontrances sur l'édit de pacification, ils n'y sont pas venus, — ce dont ils s'excusent à nouveau, alléguant le siège du Havre ; — ils retiennent les évocations, combien que le chancelier n'en scelle que fort peu; usurpent sur le roi, en instituant des juges, prévôt des marchands et receveurs, — ce qu'ils confessent encore, mais ne l'ont fait, que par provision et durant les troubles ; — ils scellent des commissions, au refus du chancelier, d'un sceau qui leur a été baillé pour cacheter leurs réponses au roi...

A l'audition de ce rapport, la Cour se résigne à céder, puisque aussi bien ce ne sont qu'ordonnances politiques, mais toujours avec les restrictions et les subterfuges qui réservent l'avenir : Ledit sera enregistré derechef, mais sous les mêmes réserves que le '11 mars, c'est-à-dire, avec la mention de la promesse du roi — que ce n'est que par provision, et en attendant le concile — et en la présence des princes, comme la première fois.

Colère du roi qui dénonce l'artifice et exige la vérification pure et simple. Cette fois, plus de ligne de retraite. Le procureur général et ses collègues refusant de conclure, la Cour passe aux voix et se partage. Nouveau retard, nouvelle complication !

Le roi informé mande qu'on vienne s'expliquer devant lui. \a\nement on essaie de se justifier par lettre. Un nouveau message, plus impérieux, enjoint que le partage, dressé et signé par le I*^"" Président, lui soit envoyé. Le porteur a ordre de ne bouger de la Cour, qu'il ne l'ait. Il n'achèvera de dire ce dont il a charge, que l'on n'ait obéi.

On se décide à faire présenter des remontrances par deux présidents, Séguier et Dormy, un de chaque parti : Le roi sera supplié de se contenter de voir le partage, sans les noms. Que s'il insiste, il faudra bien le satisfaire.

Puis le courrier rappelé s'explique plus au long : C'est le premieicommandement du roi, depuis qu'il est majeur, il entend être obéi. Qu'on lui fasse des remontrances, il l'admet, mais non de MAUiiis. — Parlement de Paris. V.i

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nouvelles délibérations, quand il a donné sa l'éponse. Car ce serait disputer si on lui obéira ou non. Or la ('our s'est partie précisément sur ce point, sa volonté déclarée.

Il trouve non moins élrang-e que Ton prétende l'aire venir céans les princes du sang pour autoriser ses lois. Eux-mêmes s'en défendent et ne veulent entreprendre. Ce qui eût été supportable, il y a deux ans, ne Test plus aujourd'hui. I']nlin, comment fait-on si peu de cas de son Conseil où sièf^ent la reine, les princes et tant d'autres grands personnages ?

Cependant l'audience des deux j)résidenls est une scène pathétique, dont la Cour entend le récit, quelques jours après, "27 sc[)tembre : La harangue de Séguier débute par cette distinction essentielle entre l'édit de mars qui n'était que provisoire et cette nouvelle confirmation qui veut en faire chose délinilive; d'où leur requête (le ne vérifier, la seconde fois comme la première, qu'en présence des princes.

Puis, il aborde un point plus capital encore, les garanties de la liberté des juges : « Pour favoriser cette liberté, les anciens politiques grecs et latins ont voulu quelquefois que les juges opinassent par ballottes, sans y apposer leurs noms. Toutefois en France, et mesmes en la Court de parlement, la coustume a esté et est que les juges opinent de vive voix... Après le jugement arresté, le billet des opinions n'est jamais gardé, ne publié, ains lacéré et mis en pièces. Vray est que, en partaige, il est gardé entier et signé pour, sur icelluy, faire le département; mais s'est d'une chambre en autre, et il ne va pas plus loin, et après le département il est lacéré comme dessus. Or, estant le partaige nouvel, poui- estre de tf)ule la Cour, il est raisonnable que le partaige et conséquenmient le billet des opinions voise plus luiii ([ue le Parlement et qu'il soit dpporté au roy qui est le seigneur souverain, aucpiel rien ne peut et ne doit estre caché, mesmes les actions en justice (pii sont faictes Bdubz lui et en son nom. .Mais mal pourrait advenir de la publication des opinions, pour le mal gré, la hayne et lenvye aisée à en concevoir. » Suppliant le roi le leur i-emeltre, aj)rès l'avoir vu, pour être déposé au greffe...

i-e roi l'arrête et lui signifie qu'il veut que le billet soit remis au chancelier. Le Conseil avisera s'il doit être rendu. Il blâme le partage comme une désobéissance et enjoint que, sans y avoir égard, l'édit soit publié. Il se plaint que la Cour ne tienne compte de ses

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ordonnances et commandements, u pensant que tout ce qu'il leur dit soit leçon recordée^ en quoi elle s'abuse, car il ne parle point par records, mais entend ce qu'il dit et le leur fera savoir... „ Et comme il poursuit emporté par la colère, « démontrant sa mauvaise estime et son mécontentement.., » Séguier, consterné, hors de lui, se jette à ses pieds et, dans un beau mouvement de douleur : « Sire, s'écrie-t-il, il est escript de la bonté de Dieu que, s'il avait tué l'homme, encores doit l'homme espérer en lui. Sire, vous estes vicaire de Dieu en ce royaume. Couppez-moi la gorge. Mort que je seray, mes derniers soupirs auront esté à vous servir et obeyr I » Et laudience prend lin sur cette adjuration qui laisse le roi et l'assistance silencieux et interdits.

Dans la relevée, continue le rapporteur, ils ont fait une recharge près d'aucuns Seigneurs, témoins de cette scène, pour les prier de tenir la main à la forme du déparlement et obtenir quils y fussent appelés tous deux et oys sommairement devant le Conseil, surtout que le roi le fît lui-même, « prenant son jugement pour deux voix, comme Philippe de Macédoine in Senatu Amphycthionis ».

A quoi leur fut répondu : « 'V^ous pensez à conserver l'honneur de votre partage, nous pensons à conserver l'honneur et Testât du roy. Votre partage est nul par votre impuissance en affaii'es destat, encores nul comme contraire à autre conclusion précédente de vérifier (du 27 mars], laquelle vous ne pouvez rompre par faulte d'assistance de MM. les princes. N'estant lad" assistance substanciale pour la vérification de l'édit, ains servant seulement dune paincture ou d'une dérivation d'envye que l'on veult tourner sur les princes par crainte qu'elle ne tumbe sur le Parlement. »

Leur mission n'ayant plus de raison, ils sont revenus et, sur le chemin de retour, leur a été remis un paquet du roi qu'ils déposent sur le bureau.

Le paquet ouvert incontinent, on y trouve, avec des lettres d'expédition du roi, un arrêt de Conseil du "2 4 septembre annulant le partage, comme donné par juges ausquels la connaissance des choses de l'état du royaume n'appartient aucunement. Pour couper court, à l'avenir, à telles entreprises, il est arrêté « que l'ordonnance sera leue et publiée à huys ouverts et enregistrée en la Court, sans aucune adjonction, ni restriction, présens et assistans tous les présidens et conseillers non excusés de maladie ou empeschement légitime, sur peine aux défaillans de suspension de leurs offices.

612 I.i: DROIT I> IsNKKCJISTKKMKM' ET Iii; UK.MI INTKAXIKS

(Le roi) leur (iL-fcMit! au suiplus ((ue, pour j'iulvenir, ils u aieut à mettre en dispute, ne autrement opiner et délibérer sur les édits el ordonnances (pii sei'ont envoyées en son nom es choses apparlenanà lestât du royaume, mesmement après avoir lait leurs remontrances et sur ce entendu l'intention de sa Majesté, comme ils ont fait en ceste affaire, mais, ainsi que leur sera mandé, icellepublier et enrej,nstrer seulement. N'eull en oullre que le rej^Mslre par eulx fait dud. jugement et partaige soit lacéré et biffé, alin que la mémoire de telle et si nouvelle entreprise... soit oblyée et que par là. et le debvoir qu'il espère qu'ils feront de recongnoistre quelle a esté la faulte qu'il sent qu'ils ont faiste en cest endroit, il ayt occasion de Toblyer aussi. Ordonne au greffier enregistrer ce présent arrest et ordonnance es registres de la Cour, sans y faire faulte ne difficulté, t'ait au Conseil... »

Au paquet sont jointes des lettres de c(nitinualion du Parlement, du surlendemain, jour de la Saint-Michel, .v/Vjt' rZ/e*. c est-à-dire. an bon yilaisir du roi.

Prorogation, arrêt de Conseil, rien là de nouveau, comme moyens de contrainte. François P'"" n'a pas agi, ni parlé autrement en 1.")"'7, I.').'i9. Mais, depuis lors, une génération s'est écoulée : le Parlement s'est accru; il s'est enhardi; les maux de l'Klat se sont exaspérés. Autre chose est de commander, autre chose est de se faire obéir, de contraindre une assemblée au silence, de la forcer dans ces derniers retranchements de la casuistique et des subterfuges où tout grand cor[)s permanent est inexpugnable.

La délibération s'engage sur le parti à prendre. Les gens du roi mandés et sommés de prendre des conclusions déclarent qu'ils eussent préféré s'abstenir, n'ayant suivi le détail de l'aifaire. .Mai>, puisqu'il faut obéir, ils concluent à la vérification de l'ordonnance, comme ils ont déjà fait, comme ont fait plusieurs (]ours, lune même en la présence du roi, et puisque aussi bien aucuns conseillers de céans procèdent déjà à l'exécution ; c'est le seul moyen d'apaiser la colère du roi et d'user envers lui. à l'axenir, de très modestes remontrances.

Va comme on achève d opiner, le lendemain, pour aboutir a l'enregistrement de l'ordonnance et de l'arrêt de Conseil, suivant la teneur tie celui-ci. sans faiie nul registre du partage, sauf à pn''senler très humbles remontrances en lemps el lieu, arrivent de nouvelles lettres du roi (pii félicite la Cour de son obéissance.

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senquiert si l'arrêt a été exécuté en entier, « savoir si le partage et autres arrests donnés (céans) en la matière ont esté cancellez.., » Sa Majesté se propose de venir s'en assurer et leur donner congé, très résolue à user de douceur et de bénignité ou de rigueur et de sévérité, suivant qu elle trouvera sa Cour docile ou rebelle. — Exhortations et défiances également jnstiliées !

Quelques jours après, nouvelle instance du I*'" Président. I.e roi lui a répété qu'il veut que son arrêt soit entièrement exécuté, car il ne 1 est du tout ; il reste à bilFer le partage. — Gomme il protestait que la Cour a entièrement obéi : si l'on n'a pas ordonné, en termes exprès, qu'il fût biffé, du moins pense-t-on avoir t'ait beaucoup plus, en arrêtant qu'il n'en serait lait aucun registre, comme de chose non advenue. Même biffé, il y figurerait toujours, — il s'est attiré cette réplique très sèche de la reine : qu'on ne leur demandé ni plus, ni moins. Il a donc promis d'assembler la Cour; car, pour être libre d'aller en vacances, il n'y faut pas songer, que le roi ne soit obéi.

On se décide enfin à lui donner toute satisfaction, et le greffier est chargé de lui porter la minute raturée, avec cet en tête : Biffé par ardre de la Cour ohéis.saiil h la volonté du roi . Il rapporte, le lendemain, que Sa Majesté a exigé l'addition : .suivant l'arre.s/ dud. Seifjneur . Puis elle sest enquise si arrêt et partage étaient insérés au registre. Il a répondu que non, toutes choses se faisant à leur heure, offrant, s'il le fallait, le registre fait, l'apporter. Il a enfin requis restitution de l'extrait non biffé ', pour qu'il le fût de même, et la décision a été renvoyée au Conseil, comme pour la question des vacances.

En fait, le partage fut bien enregistré, mais non réellement bifré, non plus que les arrêts et délibérations incriminés. Kien qu'un trait sinueux entre les deux colonnes de noms, au registre du 17 septembre f.")()2 -.