CONFLITS ATBC LA CHAMBRE DES COMPTES

forêts (t), du oonoétable (2), des maréchaax (3), de Tamiral (4), ou de leurs lieutenants, qui siégeaient k la table de marbre, du bailli du palais (5), soit que ces juridictions fussent comme lui des démembrements de la cour du Roi et pussent oonmie lui produire des ordonnances les déclarant souveraines.

De ces dernières, la plus importante, la Chambre des Comptes fut aussi celle dont la résistance fut la plus longue et la plus fréquente car en bien des cas : r^ale, actes d*admintstratîoD, surveillance des intérêts du roi, etc., les deux cours se trouvaient en rivalité. D'ailleurs le parlement savait habilement fiiire valoir ses

— Xi' 1493. f. 191 V, 29 mai 1486. — X^' 8319. f. 217 t*. 11 déc. 14S4: appel mis à néant, la cause est renVoyée aux Requêtes. — X>* 1500. f. 141 v*, 29 mars 1493 : le partement admet un relief d'appel, puis met l*appel au néant; les parties sont renroyées aux Re'juétes de l'Hôtel. — X^* 146 f. 21, 40 V à 48, an. 1507. — X»« 147 f. 1S4 v, 15 mars 1509. — X»- 150.f. 89, 16 avril 1511. — X*- 145. f. 23 V, 23 déc. 1506 : f. 311 V, 7 sept. 1507.

(1) ÂubsrL op. cil. p. 43. — X»* 145, f. 282 V, Il août 1507.

(2) AuberL loc. cit. — Arch. Nat. Xi* 97 f. 200, 27 juin 1467 : appel d*ane sentence du connétable. ~ Autres appels semblables : X**91. f. 118 v«, 6 février 1462. — X^' 96 f. 147, 29 nov. 1465. — Les conflits avaient souvent pour cause les prisonniers de guerre, v. E. Cosneau : Le connétable de Rtchemont, appendices tr* LXXil. LXXIII : 15, 22, 25 juin. 23 juillet 1439, 19 et 20 décembre 1440. — X«* 22, f. 62 v«. — Bibl. Ste. Genev. Mss. cit. 17>. an. 1336. 4 janvier 1437 (n. st.). — Hss.l5an. 1457 : 16 mars 1458 (n. st.) iprocés relatif à la rançon et à des contestations de prisonniers. Ct.Aubert, op. cit. p. 47.

(3) AuberL op. cit. loc. cit. — X»* 11, f. 308, 26 juin 1350. — X»- 127, f. 77 v« : 23 février 1493. — X>- 128, f. 61 v«, 22 fév. 1494. — X»* 132, f. 128 ?•, 11 avril 1498. — Comme avec le connétable, beaucoup de conflits sur\'inrent à propos des prisonniers de guerre. Le parlement ne pouvait connaître de ces débato qu'en appel, v. X^* GJ, f. 141 v à 145: 30 janvier 1438 : Un chevalier français prétend avoir pris à Fatay un chevalier anglais et l'avoir conGé au capitaine de Blois. Jean du Tillay : ce dernier le mit en cette ville chez Perrot Godefroyqut recevait pour les frais, 1 salut d*or par semaine. Au bout de 40 à 50 semaines le chevalier français ayant suivi le Roi à Reims puis ayant été chargé de défendre Laon, Godefroy, de sa propre autorité, congédia le prisonnier : X^* 136. f. 81. 6 mars 1501.

(4) Aubert, loa cil. — Arch. Nat. X»' 91 f. 239. 14 août 1462. — Xi- 93, f. 174 : 29 févr. 1463. — X>* 127 f. 146, 147. 246 \^, 15 mai et U août 1493.— X»* 131, f. 126 : U avril 14W. — X»- 132 f. 126 : Il avril 1496, f. 83 v, 23 févr. 1489 : appel d'un arrêt rendu à Boulogne-sur-Mer par Tamiral ou son lieutenant. — X»- 139 f. 165 v, 2 juin 1503. — X»- 152 f. 174 \-, 14 mai 1513.

(5) Sur ce bailli v. Aubert, op. cit. t. I, chap. XIV et X»* 4840, f. 10, 20 Dov. 1498 el X>* 83i4. f. 68, 24 avril 1511 appel au parlement de sentences rendues par le baiili du palais.