AUDIENCES. — CONSEIL

procureurs, s'il y en avait, et les parties, n'étaient appelés que successivement, les uns après les autres (1).

Les conseillers qui ne se trouvaient pas retenus 'hors des chambres par de sérieuses occupations étaient obligés de siéger pendant les audiences à moins qu'ils n'aient eu des raisons de dispense et que le parlement les ait admises (2). Néanmoins, il y avait souvent peu de membres présents, même lorsque les arrêts étaient rendus. Aussi l'ordonnance d'avril 14.54 exigea que dans chaque affaire il y eut un rapporteur et au moins onze membres pour rendre un arrêt (3).

Les présidents devaient se montrer attentifs aux plaidoiries afin de mieux établir les appointements et de noter les questions difficiles ; ils s'engageaient, en outre, par serment, à respecter l'ordre fixé par le rôle sans favoriser personne (4) .

§ 4. Conseil. — Après les matinées et les après-dinées, il faut parler des audiences de Conseil dans lesquelles le parlement conseillait, délibérait à huis clos sur les requêtes, procès, questions d'ordre intérieur, de préséance, d'usages, procédait aux élections et recevait les nouveaux membres. Dès 1254, il est fait mention de ces audiences que réglementa l'ordonnance de janvier 1278 (5).

« corps du roi », assisté de son procureur M'« Pierre Pelet qui .demande l'entérinement de ses lettres d'huissier au lieu de feu Jean Choisel. — Xi" 4810. f. 235 v°. 21 avril 1468. — X»" 8321. f. 36. 4 mars 1491 ; conflit de juridiction entre les Requêtes du Palais et le Chatelet. — X'" 4847 f. 137 v°, 27 janvier 1506: procès entre les gouverneurs de l'Hôtel Dieu, demandeurs auxquels s'est adjoint le procureur général, et le doyen archiprêtre de Notre- Dame : huis clos. — X'» 8334. f. 33. 14 mars 1511 : huis clos. — X'» 485.*. f. 313 v° : entre les seize exarainatenrs du Chatelet et les lieutenants de la de la prévoté de Paris : huis clos. — X'» 4855. f. 90. 108 v«. 26 avril et 3 mai 1513 : entre ces examinateurs et M'^ René de Beaune, lieutenant civil du prévôt : huis clos.

(1) Arch. Nat. X'^ 1486. f. 91. 2 août 1473.

(2) Xi» 1498. f. 176. 3 juin 1491, M" Pierre d'Origny s'excuse de ne pas assister au procès (interminable) de l'archevêque de Lyon, attendu qu'il n'avait pas assisté à toutes les audiences. « Délibéré a esté que il n'y sera « ne assistera. ».

(3) Isambert. op. cit. t. IX, p. 235.

(4) Ordonn. du 28 octobre 1446, article 22. — d'avrill454, art. 108. — de juillet 1493, art. 4, 5. loc. cit.

(5) Olim. t. I., p. 432. « Consilia » an. 1254. — p. 768, n^ 1. an 1269. — « Pro quadam muliere detentâ Aurelianis pro suspicatione murtri, delibera- « tum est », {Langloîs : De monumentis ad priorera curiae régis judiciarige