‹ Histoire du Parlement de Toulouse (volume 2)Chapitre 109 sur 295 · CHAP. XIII. — LA BASOCHE SOQ · texte numérisé non relu

CHAP. XIII. — LA BASOCHE SOQ

un syndic et les huissiers une compagnie nombreuse, à la tête de laq uelie marchait le premier huissier de la Cour.

Au-dessous des avocats, des procureurs et des huissiers, s^agitait tout un monde de clercs de procureurs et de notaires, de commis du greflFe, de secrétaires de conseillers et d'avocats, se préparante Tart de la procédure et de la parole, impatients de prendre la robe, vieillissant quelquefois dans une longue attente etattirant à eux la légion intrépide des écoliers, aux jours de fête ou d'émotion populaire. Ces légistes de vingt ans, ces vieux clercs humiliés d'avoir blanchi dans l'ombre de la Basoche, tous ces juristes amoureux de bruit et de science vivaient dans le quartier du Palais de justice, loin de l'Université

Ce n'était pas sans raison que les capitouls séparèrent l'Université, qui avait besoin de solitude et de silence, et le Parlement, où la Basoche, prompte aux résistances et aux tumultes, flottait à tous les souffles du temps. Par le nombre des procureurs, qui était de cent dix-sept au Parlement ou au sénéchal, on peut juger du nombre formidable des clercs de cette Basoche, empruntant son nom au palais des rois, basilica, où les souverains rendaient la justice.

Un des plus fameux de ces clercs, JeanBouchet, de la fin du quinzième siècle ou du commencement du seizième, a donné ainsi l'étymologie de la Basoche :

De ce beau nom latin Basilica, Palais royal ou autre lieu célèbre, Où jugement et conseil on célèbre.

Un autre clerc du Palais de la seconde moitié du quinzième siècle qui se fit un nom dans les lettres, André de la

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yigo^ auteur 4a <;paiplaiate& et épitaphes du roi de la QMoçbc^ art. a^^^ clair %ue Jie^A Bouc)iet,. dans catt^ épUapha répîtéagUiir I^t^n^^ d*uA roi, da Iql 3asocl\e.de HquIqus^:

Sous cette amère, dure^ et dolente pierre Gît notre roi b«silioat, dit Bwcre, Qui.a;SOi|, p^u|^.en.dou|ei4r ceUqfmi^ Vif fut, oiippre,. si np. fut up.ci^MiçrTe Qui. trop soudain Ta tomf>é jusqu*à terre, Dont triste suis.

Ç'ci^t.aia&i qv^ à^x^ uiia.diyftgatwA c<K^u^. Apdrdd^. la^Vigoe invita^li, li^s,.divipit^s,dft lia. mythologie, t^utç^, legDi9;UoQ^d>\mon4A e( tous la^.cp^ps.d'état à plewei: le bon petit roij le roi basilical. On attribua, un moment, qas; TQca à, Çlfijpci^nt M^ot« qui s*eA plai([n^t djagas une lettre adraa§ée^A^tienfi/$ O.cjet AprèS; A4v4ré de La Vigi^ft» im nouvefui ba^pchi/sn dç,TQ,i;^lou3et Fra^ois I{«J>^rt d^'Ish^ scwiwat eaQciPry, a.chw)t(é,a^3si 1^ roi,ba;wlic^l.

I^astr primera règlexQ^nt^ die; la, Ba^soche vieAnen^ dt ?l)^Kpfi^J^ ^- ^ swmçttajMt à des. règles d^ disr cip^i^, c^tt« multi.tu4e. de clercs. tcHypursi ea éveil et en. gu^rre.i c^ roi de ^r^oe, ne o^anquait ni, d*adres^ei ni de sagesse. 11 savait que les hommes, 4 tpu^ les âgj^ Sj^ Ifti^Awt ébU^Liiûr et aéduire^ psir, 1^ cbini^res de la vapilii:. U fit de 1^ ^^as^h^ua iroya^ugnie Ai lui dpuna. up roi, un chancelier, un maitra. di^. requêtes, un, grand maître, des baillis, ujq^apairaîjUjçi cpnnétaWe, des maréchaux et des pairs^ un. grafid ré£éreadAir^, un avocat général et un procureur général, un grand audiencier de la.db^QMpQiitwie, un tréaorj^, uApro^raur de. communauté, UA. aumâni^r, dea notaire^» disiife s^e«rét«kjres, d^a

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greffiers et des huissiers. La Basoche eut même son beirbier ordinaire, son chirurgien, son médecin, son peintre, son orfèvre, son papetier, son buvetier et son gantier, qui plaçsdent, les ims et les autres, les armes de la Basoche aux enseignes de leurs maisons. A Toulouse^ la Basoche remplaça le Pré-aux-Clercs de Paris par les carrefours delà ville et les îles ombragées de la Garonne»

Une fois par an, le roi portait une toque royale et le chancelier la robe et le bonnet ; les autres grands digni^ taires prenaient le sceptre, Tépée et la bannière où brillaient les armoiries de la Basoche, trois écritoires d*or sur champ d*azur, sommées de casque et morion, slccostées de deux anges pour supports. Le morion et le casque allaient bien à son blason. La Basoche de Paris n*avait-elle pas fourni à Henri II, pendant les troubles de Guyenne, une troupe de six mille clercs qui se battirent, comme on se bat à vingt ans, sous les ordres du connétable de Montmorency! Les Basoches ne prenaient-elles pas aussi, dans leurs arrêts, cette solennelle formule d'exécution : c La Basoche régnant en triomphe « et en titre d*honneur, à tous présents et à venir, «. salut. » En 1 682, le roi de la Basoche de Toulouse sera Jean de Rouaix et, en 1684, Dominique de Monlong.

Le I" mai de chaque année, au sortir des vêpres, les procureurs et les clercs nommaient le roi et les officiers de la Basoche et plantaient le mai dans la cour du Palais, qui prit aussi le nom de Cour du Mai. La Basoche du sénéchal nommait ses officiers à une autre époque de Tannée, le jour de Igt Saint-Jean d'hiver, c après Noël et « après dîner. » Cette Basoche n'avait pas un roi comme celle du Parlement: elle ne nommait qu'un sénéchal.

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La veille de la plantation du mai, leurs devoirs rendus au premier président du Parlement, au second président, au procureur général et aux avocats généraux, les clercs, au coucher du soleil, ordonnaient aux trompettes de sonner dans la cour du Palais et envoyaient les violons, les hautbois et les tambours donner des aubades à tous les parlementaires, à la clarté des torches.

Quand la Basoche parle de la plantation du mai, elle a cette allégresse naïve qu'un poète du palais a comparée à la joie des oiseaux qui chantent l'Avril. Elle présentait requête à Messieurs des eaux et forêts pour obtenir la délivrance des arbres et, au jour fixé, le[roi, ses suppôts et son trésorier partaient, le matin, au son des trompettes, pour une forêt voisine. Après une harangue de l'avocat du roi de la Basoche, on déjeunait sur l'herbe. La journée se passait à choisir le plus bel arbre et souvent la fille d'un président ou d'un conseiller au Parlement était invitée à donner le premier coup de hache. On dînait, aux frais de la Bas )che, avant de regagner la ville.

Le soir, ils dressaient, dans la cour, le mai enguirlandé de fleurs et orné des armoiries de la Basoche, au bruit des fanfares qui sonnaient jusqu'à la nuit. Celte fête coûtait quatre-vingts livres parisis que le Parlement prélevait sur les amendes et faisait délivrer au trésorier de la Basoche.

Dans ce charmant royaume où le roi et les sujets se paraient de rubans verts, la couleur du printemps qu'ils préférèrent aux couleurs bleues ou blanches de la Basoche de Paris, on plaidait quelquefois ; on chantait, le plus souvent, des chansons et des complaintes

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qui éclairèrent d'un sourire le sombre visage du roi Louis XI à son passage en Languedoc.

La Basoche de Toulouse ne paraît pas avoir siégé, comme à Paris, deux fois par semaine, en n'ayant d'autres vacances que les vacances du Parlement. Elle ne s'assemblait que de loin en loin, aux graves événements de la ville ou du royaume, à la mort d'un roi ou à son avènement à la couronne, à la naissance du Dauphin, aux grandes fêtes de Tannée, à la veille des émeutes ou au jour des grandes entrées et des installations des premiers présidents.

On jugeait, pourtant, à la Basoche, les procès entre clercs, les procès de peu d'importance entre les marchands et les clercs ; on y condamnait arbitrairement à l'amende et, en matière correctionnelle, on autorisait la Basoche à condamner à la prison, le roi étant assisté de sept maîtres des requêtes, € en bonnet et habit « décent à peine d'amende, à la discrétion de la Cour, et « confiscation de leurs chapeaux, à appliquer à des < œuvres pies. » A ces audiences, le procureur général ou les avocats du roi concluaient sans recevoir aucun salaire : les huissiers se tenaient debout, verges à la main et en bonnet, le premier huissier le mortier sur la tête. Quand une sentence était frappée d'appel, c'est la Basoche elle-même qui s'érigeait en Cour d'appel, mais, alors, cette Cour se composait d'anciens clercs devenus procureurs ou avocats. A défaut de procès, on plaidait des causes fictives où les clercs s'essayaient à discuter les lois et les coutumes. De même qu'au Parlement, l'ouverture des audiences avait lieu à la Saint- Martin d'hiver.

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Seloa Cayron, les. statuts de la Basoche de Touloiise qui remontaient à Taimée 1643 ressemblaient, en biea das p^iotSv aux statuts de la Basoche de Parisi : leur observation était rnafiép au procureur général» à Tavocat général et au procureur de communauté chargés de veiller à Taccomplissement des devoirs imposés aux grefoers^ notaires, secrétaires, trésoriers et huissiers.

Ler Parlement répondait, de bonne grâce, aux requêtes en autorisatioa de tenue delà Basoche. Ces requêtes commençaient p^ cette solennelle formule: «A nos sei- « gneurs du royaume de la Basoche. » Beaucoup de parlementaires, ayant été basochien^ aux années de leur jeÂxnesse, accueillaient, eu souriant, ces disputes des clercs^ mais ils sévissaient contre eux quand ils outrageaient, dans leurs fêtes, la morale ou la loi, ou lorsque, au grand dommage des bourgeois, ils venaient à troubler la tranquillité de la ville par leurs mascarades et leurs prises d*armes. Plus d*un clerc paya ses écarts ou ses violences, au haut de la potence de la place Saint- Georges ou de Tormeau de la cour du Palais. D*autres furent chassés du Palais et de la ville. On leur défendit même, par arrêt, de porter des épées, dagues, ou mailles, sous peine d*étre pendus en la rue de la Pomme. Mais ils enfreignaient sans cesse les ordres du Pa,rlement et, de loin en loin, on entend le Parlement rendre de nouveaux arrêts contre les clercs.

Il ne faudrait pas croire que la Basoche ne songeât qu*aux plaisirs et aux tumultes^ Elle surveillait d'un oail jaloux le stage des clercs et, de leur côté, les procureurs exigeaient beaucoup de ceux qui travaillaient, du lever au coucher du soleil, dans leurs études qu'on aurait pu

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pjQe^cbre. pour des bqujtiques enfumées. Daxm^ J^ siiapUcité, d/9 c^s, ajacienne^ mours, clercsi et procureurs vi* ^ai^nien comnajuii, écirivaiit côte à c^tei,. et iiMftageajftt spuyeoyt à la mémsi tattl^ Lc^ s^i^^ par 1^ rue^is^m^m^ on rof^ifc^trait, bien de^^loia» 1^ clerc» pc^rteot. ua â^l^ devant l^s femipes des procuçeurs^

En entrant, au Palais, tx>ut çl^a devait sei faice io^ sçrire sur Ws registres de la Basoche eii payait un df oit d*€p4rée de 7 sols, et G dieoiefs, et en outre une^ rede-^ devance annuelle de i5 sols pour les frais de la.ccM(B»^ n^unnul^. La durée du stage a; varié suivant les époqijM^ ; 4.rorigin^k le stage. durài;t dix ans. NuL praticien^ nrétoit n^çu, s*il n*avaîl été agréé par le roi qui délivrait 4iA^l«t4fes dA maîtrise etilesi«ipQsait d*un.écu«Cea sos«tes d'épi^^ dégéaérèrent^plUsitasd en exacÉions que 1^ Pacleizi^nit eut à châtier e^ 16261. De. même que toutes le^tcoyautéj^ ejle voulut augmenter ses revenus en près* smrant ses^sM^ts^; eUe prétendit aussi e^ger un triteut des ^0j4eurs^ sollicite urS) et clejBcs de& coaseiUeiTs. Le Parlement répirima ces abus.

Qua^d le roi de France faisait son entrée à Touk>us«^ lerroide la Basoche^ monté sur un* cheval blanc^ entouré d^rse^ suppôts et bannières au sol^iU allait au-idevant de lui et le harangiiait. En retour^ le Doi de France, lui oc-» troyait un office de prociireur,.s*il n!ea était déjà, pourvu ou, du moins^ «. la finance » pour Tacheter» Le: jour où le rei d« la Basoche sortait de change et laissait sa cour renne à ^ un autre, il échangeait sen^ titre contre celui dJempereur. Cette royauté. d*une année^ introduisait le roî» siuis examen et sanfi. épreuve, dans la communaulé^ dtts pcocuteurs et lui donnait droit de juridiction supé-»

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rieure sur les Basoches présidiales des sénéchaussées de Toulouse, Montauban et Carcassonne. Le roi nommait ses officiers qui prêtaient serment de fidélité entre ses mains. Aux termes d'un arrêt du Parlement de 1642, le supérieur du couvent des carmes et, en son absence, le supérieur des augustins recevait le serment des nouveaux bailes de la Basoche. Le trésorier devait assister à toutes les audiences ; il payait aux officiers leurs gages, au jour du carnaval, et leur donnait leur costume et leurs gants.

Parfois, les jours de mardi gras, le roi de la Basoche faisait requérir, par un avocat, le jugement d'une cause grasse et le Parlement, c'est La Rocheflavin qui le dit, payait une amende ordinaire au roi de la Basoche c afin € de lui aider aux frais qu'il lui convient de faire ».

Lorsque le roi de la Basoche avait un procès personnel au Parlement, le président de la chambre devant laquelle il plaidait, l'engageait à se couvrir et le traitait comme un personnage de la noblesse. Cela se fit en i6o5, 1687 et 1689. Le roi assistait ses avocats en robe, avec le bonnet de la royauté et quand le président lui disait : — € Couvrez-vous, roi de la Basoche », son avocat se couvrait aussi, bien que le procès ne fut pas un procès d'appel. Dans la vie ordinaire du Palais, la Basoche portait à l'audience la robe noire et le bonnet noir.

Les Basoches du Parlement et du sénéchal, jalouses de leurs privilèges, se querellaient souvent et venaient débattre leurs procès devant la grand'chambre. Elles avaient les mômes vanités et les mêmes rivalités que les Basoches du Parlement de Paris et du Chàtelet. Un jour, la Basoche du Parlement cite la Basoche du

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sénéchal en règlement devant la grand'chambre. Il fallait entendre la Basoche du sénéchal rappeler fièrement ses origines et ses droits émanés, en i5i7 et i5i8, des juges des appellations civiles et criminelles et du sénéchal lui-même, et se vanter d*étre plus ancienne que celle du Parlement. Elle tirait orgueil de ce que les quatre évangiles formaient les premières pages de ses statuts et de ce qu'elle avait été fondée bien avant la rédaction de ses règles, € en l'honneur de Dieu, de « Notre Dame sa glorieuse mère et de monseigneur « saint Jean TEvangéliste, un des quatre notaires de € Dieu et de la foi catholique. » Elle n'en fut pas moins toujours inférieure à sa grande rivale.

Aux jours des grandes fêtes religieuses, la Basoche de Toulouse se groupait en confréries, sous l'invocation delà très Sainte Trinité et siégeait alors dans l'église des grands carmes où se célébraient ses offices solennels et les cérémonies des funérailles des clercs. On a retrouvé le registre des dépenses de ces sortes de cérémonies ; aux fêtes de Saint-Mathieu, de Saint-Jean l'Evangéliste, de Saint-Marc et de quelques autres saints, la Basoche dépensait, en jonchées de fleurs, une somme de 8 sols. A la fête des rois, cette somme s'élevait à 25 livres et i6 sols, en y comprenant les frais du service divin. En outre, elle dépensait, ce jour-là, 19 livres et 5 sols en gâteaux et bouquets attachés au pain bénit. Les jours de Saint-Nicolas et de Saint-Yves, la Basoche assistait à la messe et aux vêpres, mangeait des gâteaux en commun et distribuait des chapeaux de fleurs à tous les clercs.

Pendant les offices de l'église des grands carmes, les

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grands dignitaires de la Basoche s'humiliaient et &e dépouillaient de leurs titres magnifiques et ne s'appelaient que syndics, battes et marguilliers, cotnme dans les diverses confréries de la ville. Autour des piliers 8e son église, la Basoèhe ia un ahr de gravité recueillie ; elle ne s'indinait et né tremblait guère que devaînt la puissance de Die^, Par une vieîHe tradition, totrs les ctei«cs étaient tenus de se cdnfesser et de communier quatre fois par an, de donner le pain bénit, Tun après Tautre, de visiter et de secourir les maft^es de la confrérie et d'assister à leurs funérailles. Il arliva quelquefois que la Basoche de Toulouse et tes autres Basoches du royaume assistèrent aux funérailles du roi de la Basoche de Paris et récitèrent des complaintes sur featoinbe* En 1657, le roi de la Basoche était Jean Ferluc t^ui fut emprisonné, on ne sait pour quelle cause, et mis en liberté par arrêt du Parlement ; en 1G64, on trouve pour roi Pierre Capuron ; en i665, Piere-Guiîlaume Vefne et, en 1726, Jean Dubarry.

Ce n'est pas aux églises qu'il faut chercher la Basoche. Elle n'était Vraiment la Basoche qu'aux sorties du roi, aux processions, aux entrées des prîtices et des premiers présidents et aux fêtes de la ville, quand elle ttiêlait, dans ses rangs pressés, les clercs et les écoliers. ISouvent le clerc qui n'était encore qu'écolier passait la matinée à l'Université et la soirée au fond de l'obscure maison du procureur. Tel était l'attrait des sorties de la Basoche, que le Parlement décida, en 1640, que toutes aflfaires cesseraient, pendant deux jours, pour voir la curieuse et triomphante c montre » d'un nouveau roi.

Une des plus belles réjouissances des clercs revenait.

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tous lés ans, à la fête des roîs. La veille, la troupe 4es puisses et des gardes du corps se promenait, en armes, par la tille, atx aon ûes fifres et des tambonrs et allait dher chez Tamiral. De là, suisses et gardes du corps passaient à un autre banquet chez le connétable où lès attendaient les pairs et les maréchaux de la Basoche. Le cortège ainsi formé marchait vers la maison du roi qui offrait aux clercs une collation égayée de jeux et de chants. Le roi marchant le premier, en robe et bonnet carré et la couronne sur le bonnet, la Basoche se rendait à la grand'chambre du Parlement où elle prenait place sur les hauts sièges, le roi ayant à ses pieds son chancelier et son sénéchal tenant Tépée royale et jurant, à genoiix, de fendre et administrer la justice et de tenir la main à Texécution des arrêts et commandements de sa majesté basochiale. Le lendemain, jour des rois, la Basoche, assemblée le matin chez le roi, allait en grande pompe à la messe de l'église Saint-Semin, y faisait des offrandes et distribuait le pain bénit, en veftu de divers arrêts du Parlement.

Quand les deux Basoches faisaient leur sortie le même jour, leur triomphe, pour parler leur langage, les officiers de la Basoche du sénéchal prenaient rang avec les officiers de la Basoche du Parlement. Un jour, ces derniers, dédaigneux de leurs confrères du sénéchal, leur contestèrent ce droit et prétendirent marcher avant eux, en soutenant que leur roi était le souverain de tous les clercs du ressort du Parlement. A cette prétention arrogante, les clercs du sénéchal répondaient que ce titre de roi avait été aboli par Henri III et que, d'ailleurs, son autorité ne s'étendait pas au delà de l'enceinte du

Palais et qu'il n'était élu que par les clercs du Parlement.

Le roi de la Basoche répliquait au sénéchal et disait qu'en sa qualité de roi, il jugeait en appel les jugements de la Basoche du sénéchal, les cassant ou les confirmant à son gré et que ce sénéchal prêtait en ses mains le serment de fidélité. Sur ce point, les clercs du sénéchal se défendaient mal en invoquant leurs traditions et leur libre volonté de prêter un serment qui ne leur semblait qu'un hommage lige.

La discussion n'avait pas de fin. Le roi disait encore que les clercs du séaéchal assistaient toujours, sur son ordre, à soa couronnement et à la suite des clercs du Parlement; selon les clercs du sénéchal, ils déféraient à une invitation et non à un ordre. Ces derniers finissaient par amener leur pavillon et à marcher après les clercs du Parlement, avec les honneurs de la guerre et à la condition que le roi de la Basoche fournirait à toutes les dépenses des clercs du sénéchal, aux jours de leurs triomphes. Avant la capitulation, le sénéchal jetait ce cri de détresse au Parlement saisi de cette querelle : « O vous, € dont les cœurs sont autant de codes et de digestes, ma- € gistrats respectables et chers, qui allez juger notre « cause, pardonnez notre indiscrétion, faites grâce à € notre inexpérience, suppléez aux preuves de notre « droit par vos sublimes connaissances et servez-nous « d'égide contre des adversaires puissants. » Le Parlement n'écouta jamais ces doléances et donna toujours raison au roi contre le sénéchal.

Chaque année, le Parlement assistait à la collation traditionnelle de la fête de Saint-Yves, après la messe et les vêpres chantées à la chapelle du palais jonchée

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