CHAPITRE XXI

Dernier incident du procès des jésuites. — Les évèques de Saint- Pons et de Soissons. — Les archevêques d'Auch et de Paris. — Serment imposé aux jésuites. — Libelles en faveur des jésuites. — Condamnation au bûcher. — Le doyen Dominique de Bastard. ~ Sentiments du roi envers les jésuites. — Nouveaux libelles condamnés au feu. — Expulsion des jésuites par le roi. ~~ Réquisitions de Tavocat général de Cambon. — Arrêt du Parlement imposant le serment aux jésuites restés en France^et réclamant leur expulsion du royaume. — Lettre de Voltaire. — Le premier président de Vaudreuil. — Divers arrêts du Parlement. — Remontrances. — Réponse du roi. — Une commission de parlementaires dans le Gévaudan et le Vjvarais. — Exécutions à Toulouse. — Le bourgeois Barthès. — Procès fait aux cadavres. — Arrêt contre Simon Saladin. — Le peuple habitué à ces spectacles. — Lenteur des progrès de la justice criminelle.

Au travers de ces événements dont le bruit retentissait dans le royaume, le procès des jésuites, un moment assoupi, allait jeter ses derniers feux. Au mois d'avril 1763, le vieil évéque de Saint-Pons, Mgr de Guénet, dont l'âge ne refroidissait pas les emportements, s'attaqua à Mgr de Fitz-James, évêque de Soissons, et combattit ses mandements et ses ordonnances avec une violence de langage que condamna le Parlement, en faisant brûler les écrits du fougueux évêque. En Gascogne, Tarchevôque d'Auch, grand ami des jésuites, s'inspirant des doctrines de Mgr de Beaumont, archevêque de Paris, dont les écrits venaient aussi d'être condamnées au feu, publia une lettre pastorale contenant une apologie de la

CHAP. XXI. — LIBELLES EN FAVEUR DES JÉSUITES 5x5

Société de Jésus. Du même coup et par un même arrêt du 9 avril 1764, sur d'énergiques réquisitions du procureur général et sur le rapport du conseiller de Montgazin, le Parlement de Toulouse livrait au bûcher, aussi bien la lettre pastorale de Tarchevêque de Paris, que celle de l'archevêque d'Auch, « comme écrits cap- « tieux, calomnieux et tendant, sous le prétexte d'instruc- « tion, à favoriser le fanatisme, à troubler le repos public « et à soulever les esprits contre le respect et Tobéis- « sance dus à l'autorité du roi et aux arrêts de la « Cour. >

Par cet arrêt, serment était imposé aux jésuites de renouveler, devant les conseillers de Bojat et de Coudougnan, le serment d'être bons et fidèles sujets et serviteurs du roi, de tenir et professer les libertés de l'église gallicane, de n'entretenir aucune correspondance avec les jésuites étrangers, de combattre la morale pernicieuse contenue dans les livres proscrits par la Cour, et de ne plus vivre sous l'empire de leurs constitutions, à peine d'être expulsés du royaume et poursuivis, selon l'exigence des cas .

On vit alors se répandre, dans tout le ressort, des libelles en faveur de la compagnie de Jésus, A l'audience du 14 mai 1764, un conseiller en dénonça deux, le premier, ayant pour titre, // est temps de parler, ou compterendu des pièces de M. Ripert de Montclar et des événements de Provence^ et le second, Tout se dira, ou V Esprit des magistrats destructeurs, dont Voltaire se servit plus tard, pour insulter les jésuites. Dans ces deux pamphlets on traitait les adversaires des jésuites et entre autres, certains parlementaires de Toulouse, Riquet de Bonrepos, Du-

5l6 HISTOIRE DU PARLEMENT DE TOULOUSE

don, Champel et Sallèles, calomniateurs, prévaricateurs et faussaires, et on disait parfois de rudes vérités à la magistrature : « Que répondrait-elle, si le roi lui re- « prochait tant de révoltes colorées du nom de respect « et de fidélité, tant de refus séditieux, tant de maximes € républicaines étalées dans des réquisitoires, des arrêts « et des remontrances, tant de preuves d'un projet sys- « tématique d'avilir la majesté du trône, d'en partager € les droits et de l'asservir honteusement à des pouvoirs « intermédiaires ?» Le pamphlet ne confondait pas tous les parlementaires dans cette réprobation : « Il y aurait € bien des exceptions à faire : les noms d'Eguilles, de « Bastard, de Montvallon, de Conolis et tant d'autres € vengent hautement la magistrature des torts que lui € font ses magistrats. » A l'audience du 21 mai, les libelles furent condamnés à être brûlés, au pied du grand escalier du Palais, par la main du bourreau.

En inscrivant le nom de Bastard parmi les amis des jésuites, c'est le premier président que désignait le pamphlet et non son père, le doyen Dominique de Bastard, plus indépendant et qui prenait parti pour ou contre la Société do Jésus, selon les impressions de sa conscience. Il figure, comme rapporteur, dans un arrêt du 12 juillet 1764, qui défendait d'ouvrir des écoles de théologie à Montpellier; à la veille des vacances, il refusa de concourir à un arrêt permettant à quelques jésuites de rester en France, ordonnant à un grand nombre d'autres de sortir du roj-aume, et défendant à toutes personnes de leur donner asile. Son nom va reparaître dans un arrêt fameux : le roi trouvant que les Parlements poursuivaient les jésuites à outrance,voulut adoucir ces rigueurs

CH. XXI. — SENTIMENTS DU ROI ENVERS LES JÉSUITES Siy

et autorisa les membres de la Société à résider dans le royaume, non en société, maisen simples particuliers et à moins de dix lieues de Paris, sans serment, à charge de se conduire en fidèles sujets, et de se présenter, tous les six mois, au bailliage. Sur le rapport de Dominique de Bastard, cet édit royal, du mois de novembre 1764, fut enregistré sans opposition.

Les jésuites et leurs amis triomphèrent trop vite : les brefs et les pamphlets couraient en France et s'attaquaient aux Parlements qui les condamnaient au feu : c'est ainsi qu'on brûla la Lettre d'un chevalier de Malte; les Réflexions impartiales d'un Français papiste et royaliste; la. Lettre d'un écolier des soi-disants^ cherchant à justifier le régicide à l'aide de citation erronées de Saint-Thomas- d'Aquin ; la Lettre d'un cosmopolite, prêchant le soulèvement des ordres de l'État ; VAvis important adressé à nos seigneurs les cardinaux, archevêques et évoques, rempli de diatribes contre l'administration des sacrements. Ces libelles prenaient tous les titres et toutes les formes. En Espagne où beaucoup de jésuites s'étaient réfugiés, telle fut l'âpreté de leurs attaques, qu'on les chassa de cette nation, et que quelques années après, Louis XV, revenant sur son édit de novembre 1764, fit enjoindre, par arrêt du Conseil, du 9 mai 1767, à tous les jésuites, n'ayant pas prêté serment, de quitter, sous quinze jours, le territoire français. A l'audience du 1^' août de cette année 1767, toutes chambres assemblées, l'avocat générai de Cambon reprit l'offensive et réclama le serment des jésuites, dans un réquisitoire où il groupa, en faisceau, tous les griefs reprochés à la Société. Dès qu'il eut cessé de parler, et sur le rapport de Dominique de

5l8 HISTOIRE DU PARLEMENT DE TOULOUSE

Bastard, il y eut arrêt conforme aux réquisitions, défendant en outre aux évoques de conférer des fonctions religieuses aux jésuites qui n'avaient pas prôté serment, déclarant que le roi serait supplié d'intçrvenir auprès du pape, et de joindre ses instances à celles des princes catholiques, pour obtenir l'extinction de cette Société < dangereuse, redoutable aux souverains et à la « tranquillité des États. > Dans la province de Toulouse, elle comptait alors sept cents membres. Ce fut le dernier arrêt dans Taffaire de la compagnie de Jésus, en Languedoc. On ne retrouve plus ce nom de jésuites et d*amis des jésuites, que dans les pamphlets du coup d'État du chancelier Maupeou.

Cet arrôt sonnait la victoire du parti philosophique, et Voltaire qui détestait les jansénistes autant que les jésuites, s'écriait dans une lettre à La Chalotais : < La rai- € son fait de grands progrès parmi nous. Mais gare € qu'un jour, le jansénisme ne fasse autant de mal que « les jésuites ! Que me servira d'être délivré des renards, € si on me livre aux loups? » Un autre jour, il insultait les parlementaires, dans une lettre à d'Alembert : « C'est € une race d'hommes aussi méchants que les jésuites, < plus puissants, plus dangereux et plus déterminés à € chercher les moyens de nuire. >

C*est le moment de se retourner vers les dernières années qui venaient de s'écouler. A M. de Bastard avait succédé le premier président Drouin de Vaudreuil, de souche parlementaire, esprit vigoureux et dont les savants rapports, au Parlement de Paris lui valurent le privilège de délibérer, avant l'âge exigé par les ordonnances. Deux fois suspendu de ses fonctions, à la suite

CHAP. XXI. — REMONTRANCES SlQ

de la lutte qu'il soutint avec le Parlement contre l'archevêque de Paris, à l'occasion des querelles de confession et de refus des sacrements, gallican toute sa vie, il finit par reprendre ses fonctions, lorsque le Parlement de Paris accusa le Parlement de Toulouse d'empiéter sur ses droits et de retenir le jugement du duc de Fitz- James. C'est à Drouin de Vaudreuil que fut confié le soin de rédiger un mémoire à ce sujet : sans trahir les droits de sa compagnie, et sans froisser le Parlement de Toulouse, il apaisa ce conflit avec une prudence que le roi récompensa par le siège vacant de M. de Bastard. Il passa une année à peine au Parlement de Toulouse : à lui aussi, le gouvernement allait demander sa démission, à la veille du coup d'Etat du chancelier Maupeou. On doutait de sa fermeté, et on l'éloigna de ces tumultes parlementaires qui annonçaient la Révolution : il devait mourir en 1788, et échapper ainsi aux proscriptions et à l'échafaud.

Pendant que se débattaient les derniers incidents du procès des jésuites, le Parlement ne négligeait pas les intérêts de la province : il exposait au roi, dans d'énergiques et touchantes remontrances, la détresse du peuple accablé d'impôts ruineux ; il veillait au respect des franchises des villes, à la sûreté du commerce des grains, à la loyauté dans la perception des dîmes, au strict accomplissement des corvées, à l'économie dans l'établissement des impôts. Il faisait lacérer et brûler des mandements, des mémoires et des libelles qui lui semblaient de nature à semer des divisions et des discordes, il cassait des ordonnances de la Cour des aides contraires aux lois, il resserrait les liens de la discipline dans les justices

inférieures et les couvents, il contraignait les prêtres à donner les derniers sacrements à ceux qui gardaient Jes traditions jansénistes, il poursuivait les duellistes et dispersait les bandes de malfaiteurs.

A la suite de remontrances sur les dépenses excessives des gouverneurs et sur la charge nouvelle imposée à la ville, pour Tachât de Vhôtel de Fumel, destiné au premier président, il s'attire cette réponse du roi : « La ten- « dresse de Sa Majesté pour son peuple, plus éloquente € encore que les remontrances, lui a peint la situation « avec plus de force et d'énergie, mais elle n'a pu, sans € être injuste, céder à sa sensibilité... Sa Majesté atten- « dait du zèle des magistrats qu'ils donneraient à ses « peuples l'exemple de la soumission ; leur résistance € ne pouvait qu'inspirer des alarmes et un décourage- € ment qui augmenterait le mal, en faisant désespérer « du remède. C'est pour prévenir ces malheureux effets € que Sa Majesté envoie à son Parlement ses lettres de « jussion et lui ordonne d'y obtempérer. »

Dans le Gévaudan et le Vivarais, la justice criminelle, avec ses juges, lieutenants de juges, procureurs juridictionnels et greffiers, baillis d'épée, châtelains et viguiers, ne vivait que d*abus, au milieu d'une confusion inouïe d'attributions et de compétences. En vertu de lettres patentes du 3i août 1766, les trois conseillers de Paraza, de Cantalauze et de Raffin, accompagnés de Mathieu deFongrave, substitut du procureur' général, partirent pour ces régions éloignées, où ils séjournèrent durant de longs mois, avec pouvoir d'évoquer et de juger, et de s'enquérir de l'état de ces justices locales. Partout, sur leur passage, on les reçut aux acclamations publiques :