CHAPITRE XII

Les Grands Jours. — Le procès Je la marquise Je Ganges.

En cette année 1666, les Grands Jours furent tenus à Nîmes, un an après les Grands Jours d'Auvergne, dont rhistoire a été retracée dans la chronique élégante de Fléchier. Guj'-Coquiile a ainsi défini ces assemblées de justice :

€ Grands Jours sont une assemblée d'anciens prési- « dents, maîtres des requêtes et conseillers de la Cour € en certain nombre, députés par lettres patentes du roi € qui séent en la ville ordonnée par le roi, et pour les « provisions déclarées par les dites lettres, pour 3* juger € toutes matières criminelles sans distinction ; et les

< matières civiles es quelles est question de 600 livres « de rente ou 10,000 livres, pour une fois seulement,

< pour les appellations verbales et autres, qui ont

< accoutumé d'être plaidées et jugées à la barre ; et « jugeant es dites matières par arrêt, comme si c'était

< en Parlement séant. »

C'est ainsi que les rois envoyaient des parlementaires en mission, dans les contrées où leur autorité était méconnue et où les justices locales, par impuissance ou par mollesse, laissaient impunis les crimes, les usurpations et les licences de la noblesse et du peuple.

Déjà, en 1548, douze conseillers du Parlement de Toulouse, présidés par Durand de Sarta, avaient tenu

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les Grands Jours au Puy, pour y juger les procès civils et criminels du Vélay, du Gévaudan, du Vivarais et des sénéchaussées de Beaucaire et du Rouergue, avec pouvoir d'en connaître, tant en première instance qu'en appel. On voulait anéantir ainsi le reste des tyrannies seigneuriales et surtout, selon ce qu'en ont dit les bénédictins, < extirper cette malheureuse secte luthérienne». Ces arrêts de 1548 n*ont pas été perdus : la chronique d'Etienne Médicis nous les a transmis, mais le vieux bourgeois du Puy les a sèchement copiés, sans avoir, comme Fléchier, la souplesse de Tesprit, et Part de mettre en scène ces personnages des Grands Jours, justiciers ou plaideurs, nobles ou prêtres, bourgeois ou paysans. Ces procès n'embrassent d'ailleurs que des crimes vulgaires et des différends dont l'intérêt n'a rien de grave et de saisissant.

La relation des Grands Jours du Puy et de Nîmes, pour Tannée 1 6G6, est Jean Baudouin secrétaire du roi, maison et couronne de France, attaché à la chancellerie près la Cour des Grands Jours. Il en est de Baudouin, comme de Médicis : il ne cherche à mettre aucun ornement £\ son récit, ni à découvrir les secrets ressorts des décisions judiciaires; il ne raconte pas, il ne prend pas couleur et n'entend pas juger : il se borne à recueillir les arrêts.

Mais ces arrêts ont, en eux-mêmes, leur coté historique et il s'en dégage une vive lumière, sur l'état du pays où se tenaient les Grands Jours, pays si longtemps bouleversé et qui servit de champ de bataille aux guerres religieuses, aux troubles de la Ligue, aux révoltes du duc de Rohan, aux folles entreprises de Gaston d'Or-

léans et du duc de Montmorency et aux combats de la Frond'r.

Dans ces contrées reculées des Cévennes. du Gévaudan, du Vivarais, du Vélay et du Rouergue, coupées de ravins et de montagnes, où ces rudes populations se mettaient à Tabri des poursuites de la justice, on en était venu, à force d'impunités et d'audaces, à fouler aux pieds tout sentiment d*autorité et de répression, et à n'écouter que les inspirations des colères et des représailles. Le continuel passage des troupes royales allant en Roussillon et en Catalogne, y altérait les mœurs et y affaiblissait le respect de la loi. On n'y sentait plus la main du roi : Un chroniqueur, en retournant les paroles des magiciens à Pharaon, disait: c Dz^//{/s « régis non cal hic, »

\)r\ des commandants militaires de cette contrée, ('hateauncuf, n'écrivait-il pas au ministère :« Ce peu-

* pic féroce ne connaît que le premier mouvement de sa

* rusticité. Sans la moindre rancune, ils se battent et « se tuent, sans craindre la punition duc à leurs crimes. « Les justices locales ne s'en inquiètent guère, et les « prisons délabrées laissent échapper les prisonniers « qui vont assassiner les gens, allant déposer contre « eux, i*t vont brûler leurs maisons. »

IMus (|ue le peuple, les gentilshommes défiaient la justice du haut de leurs donjons, et les paysans, imitant les soigneurs, se réfugiaient dans les rochers et les bois, pour mieux braver les juges et les sénéchaux. Les vaniteuses et féodales prérogatives des gentilshommes multipliaient les conflits, et laissaient la justice sans autorité et sans énergie. Nobles ou paysans

ligués entre eux, détroussaient les voyageurs et pillaient les maisons, sans parler de la nuée de procureurs, de sergents et d*huissiers qui aidaient à la ruine des populations et au morcellement des héritages. Au milieu de ces régions si difficiles à aborder et à gouverner, les protestants, patients et industrieux, gagnaient du terrain et établissaient leurs places fortes, d'où ils tenaient aussi en échec les édits royaux et les armées catholiques.

Louis XIV s'en irritait: chaque jour, les Etats particuliers du Gévaudan et du Vélay lui adressaient des plaintes contre les entreprises des réformés. Ces plaintes devançaient les cahiers des Etats généraux de 1789, dénonçant à la couronne les funestes conséquences de l'usurpation du droit souverain de justice par les seigneurs. Mais les esprits n'étaient pas encore mûrs pour cette réforme réservée à la Révolution française. Il ne fallut pas de grands efforts, pour pousser à Tintolérance, le roi qui ne voulait, dans son royaume, qu'une volonté et qu'une religion. De son côté, Colbert dont le dessein longtemps médité était de réduire la nation sous une seule loi, venait en aide aux Etats et appuyait l'institution des Grands Jours, où il espérait trouver un sûr moyen de découvrir les vices des justices locales, d'arriver à une réforme judiciaire et aux grandes ordonnances de 16G7 et de 1669.

Un crime d'une audace inouïe hâta la décision royale : le 19 juin 1G6G, le prieur d'une petite paroisse du diocèse du Puy futassassiné par des bandits, au moment où il descendait de l'autel. L'évêque de Puy, Armand de Béthune, supplia le roi d'envoyer sa justice dans cette

232 HisroiRiî: du parlement de Toulouse

contrée épouvantée par les meurtres et les pillages. Surle-champ, Louis XIV signa, le 23 du mois d*août, la déclaration portant la convocation des Grands Jours au Puy et commit, pour tenir cette Cour, le premier président de Fieubet, le président à mortier François du Puget et les conseillers Antoine Boisset, Jacques de Caulet, François de Bertier, Jean de Burta, Reich de Penautier, Jacques Druilhet, Pierre d'Agret, Jean deTifîaut, François de Rességuier, AmabledeCatellan,pèrederarrôtiste Jean de Catellan, Jean du Puy et Claude Delong, < tous, « dit Baudouin, choisis entre les plus habiles du Parle- € ment, d'une haute vertu et d'une capacité égale et € qui mériteraient chacun un éloge particulier. > Le procureur général, Jean de Tourreil, partit avec eux.

A ces parlementaires de Toulouse, se joignit Charles Tubeuf, conseiller du roi, maître des requêtes^ et l'un des intendants du Languedoc, à qui le chancelier Séguicr conlia la garde des sceaux et le soin de lui rendre compte, à l'exemple du premier président, de tout ce qui regardait le service du roi et Tintérct de la justice. Selon l'usage, la déclaration ro^'ule autorisait le procureur général à demander des monituires aux archevêques, évêques et prélats de cette partie du ressort, afin de contraindre « toutes personnes à venir à révélation. »

Les parlementaires quittèrent Toulouse le 23 septembre, mais ceux qui redoutaient la justice des Grands Jours s'étaient enfuis dans les montagnes, ou hors de la province. Par une nouvelle déclaration, le roi autorisa les parlementaires à juger ces accusés par contumace, à mettre en leurs maisons, places ou châteaux, des gar-

nisons nourries à leur frais et, en cas de résistance, à faire saisir les revenus, raser les châteaux, places et maisons, et vendre les matériaux. La liste des accusés en fuite devait être affichée aux portes des villes et aux poteaux des marchés et des places publiques, avec injonction à toute personne, de les saisir au corps, partout où ils seraient rencontrés, et aux baillis, sénéchaux et échevins de prêter main-forte et de renverser, à coups de canons, les châteaux de ceux qui se défendraient derrière leurs murs. Le roi punissait, en outre, de la dégradation de la noblesse, de la démolition des maisons et de la confiscation des biens, les gentilshommes qui auraient donné asile aux accusés. Contre les roturiers, le roi édictait des peines corporelles.

En arrivant au Puy, le 2 octobre, les parlementaires rencontrèrent, avant de franchir les portes, le sénéchal de la ville qui les harangua, entouré de toute la noblesse. A son tour, le juge-mage, à la tête de sa compagnie, adressaau premier président ce discours pompeuxet précieux: € Monseigneur, vous ne serez pas, s'il vous plait, « surpris, si nous paraissons devant vous, avec trouble € et étonnement. Vous savez que Moïse, ce législateur de < la troupe fidèle, n'approcha du buisson ardent, qu'avec « une sueur froide qui témoignait sa crainte et son res- « pect, et nous, de même, voyant tout à coup un nombre € suffisant de petits dieux qui nous environnent, nous € ne pouvons cacher notre surprise ; nous avouons « qu'il est impossible de vous regarder fixement sans « être éblouis.... Venez donc, accourez, apprêtez-vous, « sacrés soleils de la justice, pour éclairer cette ville qui « fait Textrémité de votre ressort, et faites y paraître

< l'éclat de la juste et légitime puissance de votre au> « torité, ennemie mortelle des crimes et des violences € publiques ; et surtout daignez envoyer sur notre com- € pagnie quelques-uns de ces ra3rons qui dissipent Tobs- « curité où nous sommes, en remettant l'autorité de € notre juridiction en vigueur, et nos personnes en la € splendeur et l'estime qu'elles doivent être parmi le

< peuple. »

Le journal de Baudouin ne nous a pas transmis la réponse du premier président; mais si elle était semblable à la harangue du procureur général, on ne doit pas beaucoup la regretter. Le discours de Tourreil fut aussi pompeux que celui du juge-mage, sans être aussi court. Il comparait les rois et la justice au soleil, et les pillards à Attila et à tous les fléaux du genre humain. Il citait Isaïe et tous les prophètes, et s'égarait en digressions sur ce verset des psaumes : Eccc in pacc amariluJo mca amarissima. Il terminait ainsi : c Pour cet effet, le roi a député des € anges de la première hiérarchie de sa justice pour tra- € vailler à l'heureuse conjonction de ces deux astresbien-

< faisants, la paix et la justice, et avertir ses sujets « qu'il ne peut rien manquer à leur bonheur, depuis « le moment où la justice et la paix se sont embras- « sées. »

Il y eut aussi la harangue des officiers de la Cour commune de la ville, sous l'autorité de l'évèque du Puy, comme seigneur et comte du Vé!ay, et enfin les compliments des consuls. Puis, le cortège entra en ville, au bruit des cloches à toute volée, des mousquets et des canons.

L'ouverture des Grands Jours se fit solennellement, le 5 octobre, au palais de l'évêché, après la messe célébrée

par révêque à la cathédrale. Le premier président de Fieubet prononça, avec sa bonne grâce et son élégance ordinaires, à l'ouverture de Taudience, un discours sur la grandeur du roi et le bonheur qu'il donnait à ses peuples. Il ordonna ensuite l'enregistrement des déclarations royales et reçut le serment des avocats et des procureurs.

En quelques jours, la Conciergerie du Puy se remplit de tant de prisonniers, qu'elle devint insuffisante et qu'il fallût transformer en prison une ancienne abbaje. Le prévôt du Puy n'attendit pas l'ouverture des Grands Jours, pour faire arrêter l'abbé de Senneterre, accusé de simonie, qui venait de s'emparer d'une abbaye, sur un simple brevet du roi, sans recourir au Saint-Siège. Au moment où un arrêt des Grands Jours allait le renvoyer au Conseil du roi, ce Conseil l'obligea à se mettre en règle avec le pape, et à réparer les dévastations par lui commises à l'abbaye.

Le 6 octobre, l'heure n'était plus aux harangues, mais aux arrêts sévères qui devaient porter la terreur dans le pays. En quelques heures, un bandit accusé de plusieurs meurtres fut condamné à être roué vif, et exécuté en place publique. En même temps, les parlementaires évoquaient toutes les procédures criminelles commencées par les justices inférieures, et donnaient pouvoir à leur commissaires de recevoir toutes les plaintes, d'ouvrir des informations et de rendre des décrets de prise de corps, en autorisant les juges royaux à étendre leurs informations à tous les crimes, et à faire transférer les prisonniers à la Conciergerie de la Cour.

Aux meurtriers et aux voleurs de race obscure succé-

Îl86 HISTOIRE DU PARLEMENT DE TOULOUSE

d lient, devant la justice des Grands Jours, les plus grands noms de la noblesse, le vicomte de Polignac, le comte de Caylus, transférés de Paris en Languedoc par quarante mousquetaires du roi, le comte de Clermont, tous les trois, usurpateurs des droits de la justice sur leurs terres, des seigneurs, des prieurs, des bourgeois» desgentilshommesconcussionnaires, pillards, meurtriers ou duellistes, des prévôts d'églises faux-monayeurs, des mères infanticides, des sœurs incestueuses, des consuls, sénéchaux et juges prévaricateurs, des prêtres sacrilèges, des prédicants séditieux, des notaires infidèles, des religieuses violant la clôture de leurs monastères, des séducteurs, des blasphémateurs et des athées, des avocats et des procureurs falsifiant les pièces des procès, des usuriers, des rebelles et des suborneurs de témoins. Des décrets d'ajournement personnel étaient lancés contre les substituts qui négligeaient de publier les monitoires, et injonction était faite aux populations de rendre leurs armes et de réparer les églises saccagées. On dressait aussi aux Grands Jours un état des pauvres, on réglait la distribution des aumônes et les gages des juges locaux,on enlevait aux protestants l'administration des biens des hôpitaux, et on interdisait, dans les maisons privées, les assemblies où se discutaient les affaires publiques.

Le 29 octobre, Tévôque du Puy sollicita l'entrée aux séances, avec voix délibérative, en se basant sur l'autorisation accordée à l'évùque de Clermont par le Parlement de Paris. Les parlementaires de Toulouse rejetèrent sa réclamation et mirent fin à ses différends avec le seigneur de Ventadour.

On ne tarda pas à s'apercevoir qu'il serait impossible de juger tous les procès avant la fin de novembre, terme assigné à la clôture de cette session. A la demande de l'intendant, Charles Tubeuf, le roi, sur Tavis du chancelier, prorogea les Grands Jours jusqu'à la fin de janvier 1667 ^^ l^s transféra à Nîmes. Les parlementaires partirent pour Nîmes, emmenant les prisonniers non encore jugés. A Nîmes, on les reçut, comme au Puy, au bruit des cloches et du canon. Douze gardes du duc de Verneuil furent chargés de tenir la main à Texécution des arrêts.

L'ouverture des Grands Jours de Nîmes se fit le 6 décembre, sans harangues, les parlementaires étant pressés de juger les procès criminels, toujours plus nombreux, et de rédiger des règlements sur les attributions des justices locales et sur l'exercice des divers cultes. Ils députèrent des commissaires pour vérifier les registres des notaires et sénéchaux, et pour faire 1 e pro, ces aux accusés, jusqu'au jugement définitif, dans les sénéchaussées et les bailliages dont Téloignement ne permettait pas aux témoins de voyager sans cesse, par les contrées du Rouergue, montagneuses et encombrées de neiges. Des commissaires se transportèrent enfin à Uzèset à Alais, où ne manquaient, ni les bandits sur les routes, ni des pillards dans les maisons du peuple et les châteaux des seigneurs.

Les parlementaires travaillèrent, sans relâche, à terminer les contestations entre seigneurs voisins, à rétablir, dans les villes et les campagnes, les croix renversées par les protestants, à empêcher la construction des temples de la Réforme, à envoyer partout des maîtres

d'école catholiques, à faire restituer par les réformés les ornements des églises et les cimetières catholiques, à leur fixer les jours et les heures des prêches, à les obliger de rebâtir les églises par eux détruites, à les exclure des charges municipales et à les expulser de certaines villes, et parfois du royaume. Pour remplir leur mission, un nouveau délai parut nécessaire : le roi prorogea les Grands Jours de Nîmes, jusqu'à la fin du mois de février.

Le 21 janvier i6G7,le premier président regagna Toulouse et laissa la présidence au président du Puget qui prononça, contre le comte de Caylus, la peine du bannissement, pour dix ans, de l'Auvergne et du Rouergue, avec une amende de 20,000 livres, et ordonna que sa tour de Conor serait rasée et que ses domaines seraient réunis au domaine du roi, en expiation de ses exactions sur ses vassaux. Le m(}me châtiment était infligé au marquis de Lestrange, fils du marquis de Chàteauneuf. Le dernier arrêt fut rendu contre le comte de Clermont, condamné au bannissement perpétuel hors du royaume, à la confiscation de ses biens» à la démolition de son château et à 20,000 livres d'amende, pour concussion et pour violences envers un consul.

On n'a pas le nombre exact de tous les procès civils et criminels, jugés à Nîmes et au Puy ; on a retrouvé, pourtant, quatre condamnations au bûcher, vingt-neuf à la roue, quarante à la décapitation, soixante-huit à la potence, vingt aux galères perpétuelles, vingt-deux aux galères à temps, cinq au fouet, joint au bannissement, trente -trois au bannissement avec amende»

treize au bannissement seul et quarante-neuf à de simples amendes. Bien des accusés échappèrent, par la fuite, à ces châtiments. Le premier président de Fieubet avait raison d'écrire au chancelier Séguier, le 19 octobre 1666 : € Vous verrez qu'en exécutant les ordres € du roi, nous faisons tout ce qui nous est possible, « pour faire reconnaître l'autorité de sa justice dans € toute son étendue, et que nous n'omettons rien, pour « remettre le bon ordre dans ces pays d'où il a été « banni pour longtem^3s. »

Du milieu de ces arrêts se dégagent aussi de sages règlements sur les matières les plus diverses, qui devançaient les réformes préparées par Colbert, et surtout sur les remèdes à apporter aux abus de l'administration de la justice et à la simplification des longues et ruineuses procédures de ce temps.

En mémoire de cet événement de son règne, Louis XIV fit frapper une médaille à son effigie, représentant, au revers, la Justice tenant, d'une main, la balance et l'épée, et de l'autre relevant la province du Languedoc opprimée, figurée par une femme à demi-couchée sur des rochers et implorant son secours. A la légende étaient ces mots : Saliis provinciarum repressa polcntiorum audacia.

Avant de quitter Nîmes, les parlementaires déléguèrent leurs pouvoirs à des commissaires pris dans les justices locales, m lis les Grands Jours terminés, il sembla aux condamnés cachés dans les montagnes ou réfugiés à l'étranger, que cette tLMTÎble justice cessait à jamais d'exister. Les plus hardis franchirent la frontière et reparurent dans la province : le roi ferma les yeux sur ces retours de l'exil ; il lui suffisait d'avoir humilié ces or-

2go HISTOIRE DU PARLEMENT DE TOULOUSE

gueilleux et effrayé ces malfaiteurs par les rigueurs de sa justice. Peu à peu, accusés et condamnés, tous, rentrèrent dans leur pays, les uns à l'aide de lettres d'absolution ou d*arrêts de restitution, les autres en promettant de changer leur train de vie.

Les plus endurcis, que TévOque du Puy appelait des traîne-rapières, reprirent sans être trop inquiétés, leurs déprédations et leurs désordres. Les parlementaires ne se faisaient pas d*ai Heurs illusion, et n'espéraient pas étouffer tous les excès d'une société livrée encore aux dernières convulsions de la féodalité finissante. Ce n'était pas assez de quelques arrêts, pour plier au joug des lois ces hommes indomptés, ayant aux veines le sang de leurs aïeux, toujours en révolte et gardant, de génération en génération, leurs traditions d'insoumission et de rudesse. Les Grands Jours ne devaient plus revenir en Languedoc. Ils venaient de finir lorsqu'un procès resté célèbre éclata, en Tannée 1667.

La marquise de Ganges, de petite noblesse par sa naissance, mais dont la fortune et la beauté n'avaient pas d'égales dans le»comtat d'Avignon, voyait, chaque jour, autour d'elle, une nuée de gentilshommes se battre en duel et se disputer sa main. A l'âge de treize ans, elle épousa le marquis de Castellane, petit-fils du duc de Villars, qui la mena à la cour du Louvre, où Louis XIV, alors en sa première jeunesse, voulut danser avec elle, dans un ballet. Telles furent son élégance et sa grâce, qu'on ne l'appel la que la belle Provençale. La reine de Suède disait, cjue dans tous les royaumes qu'elle avait parcourus, aucune femme ne pouvait rivaliser avec la mar- ((uise, de charme et de beauté. Mignard peignit son por-

CIIAP. XII. — LA MARQUISE DE GANGES 2gi

trait, chef d'œuvre de ressemblance et d'art : on a mùme prétendu que Molière, de passcge à Pézenas, avait rimé des odes et des sonnets à la louange de la belle marquise.

Au milieu de ces admirations et de ces folies, elle apprit le naufrage, dans les mers de la Sicile, des galères du marquis de Castellane. Sa douleur fut des plus vives : elle quitta la cour, regagna son pays d'Avignon et demanda asile à un couvent. Les portes du couvent étaient assiégées d'adorateurs : après de longues hésitations, elle se décida, en iC58, à l'âge de vingt-deux ans, à épouser le marquis de Ganges, baron du Languedoc, gouverneur de Saint-André, beau de visage, mais d'une humeur sombre et qui contrastait avec le rayonnement de joie de celle qu'un chroniqueur appelait un miracle de s :urire et de joie. A ce nouveau foyer la vie étant triste et monotone, la marquise et le marquis cherchèrent le plaisir dans les bruits du monde. La marquise était partout proclamée reine de beauté ; le marquis devint jaloux et les nuages se levèrent. Loin de les dissiper, les deux frères du marquis, l'abbé et le chevalier ne firent que les assombrir. L'abbé non encore lié aux ordres, félon, emporté et audacieux avait de Tesprit comme un démon et vivait dans l'impiété et le libertinage. Le chevalier, âme vulgaire, toujours prût à se courber et à porter le joug, cédait en tout à l'abbé qui lui inspirait ses volontés et ses caprices.

En vo3'ant la marquise, Tabbés'en éprit avec une sorte de frénésie, et pour mieux toucher son cœur, il vanta sa vertu devant le marquis et ramena, dans cette maison attristée, quelques mois heureux. Le jour où sa passion

pour la marquise se révéla, au sortir d'une promenade dans les bois, madame de Ganges Técarta avec dédain. Blessé dans son orgueil, Tabbé dévora sa défaite en silence ; mais sa colère s*envenima au moment où il s'aperçut que la marquise souffrait les entretiens et les visites du chevalier. Ce n'esî: pas qu'elle eût jamais songé à l'aimer, mais pour la mettre à l'épreuve, l'abbé poussa son frère à tenter la fortune : le chevalier ne fut accueilli, à son tour, que par des railleries. Changeant alors de tactique, l'abbé ralluma la jalousie au cœur du marquis.

D'Avignon, le marquis emmenait souvent sa femme à Ganges, triste séjour où elle pleurait d'ennui. On lui servit, un jour, une crème empoisonnée qui la mit aux portes de la mort. A l'automne de 1666, avant de quitter encore Avignon pour le château de Ganges, elle eut de sinistres pressentiments et fit son testament, en faveur de sa mère et de ses deux enfants, en déclarant publiquement qu'elle désavouait, d'avance, tout testament qu'elle pourrait faire plus tard. En partant, elle distribua de larges aumônes aux couvents, à la charge de prier pour le repos de son ûme et Qt des adieux, comme si elle ne devait jamais revenir.

A Ganges, elle trouva l'abbé et le chevalier transformés, pleins d'égard et de respect pour elle, et ne vit pas le piège qu'on lui tendait. Un jour, en l'absence du marquis, l'abbé, insinuant et adroit, obtint de la marquise la révocation de son testament en faveur du marquis. On était alors au mois de mai de Tannée 1667 ; un matin, étant dans son lit et sur son désir de prendre une médecine, on lui servit un breuvage si noir et