ORGANISATION

11 semble aussi que pendant celle période, on n'eut recours au jury dans aucune circonstance l.

Celle situation n'était que provisoire, cl l'on avail engagé des pourparlers avec les lords propriétaires pour conclure un arrangement définitif qui, consacrant la propriété des colons, leur permettrait de consolider leurs institutions. Ceux-ci voulaient surtout échapper à la juridiction du Massachusetts qui reproduisait incessamment ses prétentions, tout en laissant entrevoir qu'il les limiterait à la commune de Sprinfield, la plus rapprochée de son territoire. Dans cet état de choses, Windsor, Hartford et Wethersfield laissant de côlô Springtield dont le sort était douteux, se réunirent, en 1639, sous un seul et même gouvernement s, et rédigèrent une constitution qu'ils empruntèrent en partie au Massachusetts ; mais ils y introduisirent une grave modification concernant la qualité de freeman qu'on rendit indépendante de celle de membre de l'Église. Cependant il n'en fallait pas moins se faire admettre freeman, par un vote de majorité. C'était une affaire politique et non une mesure religieuse5.

D'après ce pacte daté du 14 janvier 1659, il devait se tenir chaque année, deux sessions de la Cour générale, dont une consacrée aux élections des fonctionnaires, et l'autre à la confection des lois et à l'expédition des affaires. Le gouverneur et les magistrats ou conseillers ne recevaient leur mandat que pour une année seulement, et le gouverneur n'était pas rééligible immédiatement. Cette restriction, il faut le dire, reconnue plus tard, dommageable au service public, fut complètement supprimée en 1660. Rien ne s'opposa plus alors, à la réélection de l'homme dont la capacité et le dévouement étaient utiles à la chose publique. Par une anomalie singulière difficile à expliquer, tandis que les freemen

1 Trumbull, p. 57.

* Connecticut Uisiorical collections, by Barber, p. 13.

* llildreth, l"vol., p. 201.

5ii CONNECTICUT.

étaient affranchis de toule preuve d'orthodoxie, on exigeait du gouverneur qu'il fût membre de l'Église f. On revenait ainsi par un détour, à la règle cléricale du Massachusetts, qui devait encore en réalité, peser de tout son poids dans l'admission des freemen.

Gouverneur et magistrats étaient tenus avant d'entrer en charge, de prêter serment d'obéissance aux lois de la colonie, et en cas d'insuffisance de celles-ci, aux lois divines, c'est-àdire à la législation de Moïse *. L'arbitraire allait donc régner dans cette province, comme dans le Massachusetts, sous la direction cléricale, toujours vivacc quoiqu'un peu moins accusée.

Chaque commune fut autorisée à envoyer des députés, eu égard à sa population, pour concourir à la confection des lois, en formant une branche à part de la législature5. Du reste, la Cour générale se composait du gouverneur, des magistrats et des députés, mais les pouvoirs exécutif et judiciaire étaient confiés au gouverneur et aux magistrats seulement.

Un serment de fidélité était exigé de tous les freemen, non pas envers le roi, mais envers la colonie. La royauté était bien près de succomber, et l'on suivait les errements de la grande province puritaine qui n'avait point attendu sa chute, pour s'en détacher. En résumé, cette constitution n'était pas bien différente, au fond, de celle du Massachusetts.il est vrai qu'elle supprimait la condition cléricale nécessaire ailleurs, pour obtenir la qualité de freeman, mais on ne pouvait attacher grande importance à cette suppression, car cette population était trop imprégnée de préjugés étroits, pour consentir à se recruter autrement que dans la secte elle-même, sauf quelques exceptions trop peu nombreuses pour modifier la physionomie générale. On en aura bientôt la certitude.

* Trumbull, p. 96.

* Le même, p. 95.

5 Article 9 de la constitution.