CHAPITRE III
Le Plébiscite.
Lorsqu'ils fondèrent la république, les admirent dans le corps politique des cito; masse plébéienne que Servius avait fait en l'arroée, ou plutôt, ils reconnurent, comi politique, l'assemblée des centuries milita elle faisait partie.
L'uni&cation de l'Etat patricien des Quiri achevée sous les rois. Le cercle des curl fermé. Le Sénat ne crut pas devoir le i recevoir sur un pied d'égalité, comme jadis émigrées, qui transportaient à Rome leurs leurs dieux, cette foule sans ancêtres et st tiens, sans culte domestique, sans organisa liale. Il la fit entrer dans l'Etat nouveau, i lui donner accès & la communauté patrie:
le tenait entre ses mains.
La plèbe romaine continua ainsi de foi classe el presque un peuple à part, peuple q mentant chaque jour par l'immigration 1 devait pas tarder à se lever en face de Va
lutter au forum pour y conquérir une place assez large pour lui.
C'est ainsi qu'à i'uDÎté de l'Etat des Quîrites, réalisée par les rois, se substitue bientôt, dans la Rome républicaine, un dualisme absolu, créé par la force même des choses et contre toutes les prévisions du Sénat.
La lutte des classes qui commence avec l'institution du tribunal, en 494 av. J.-C, pour Qnir, en 300, avec la loi Ogulnia 'qui ouvre aux plébéiens les dernières cbarges dont ils étaient encore exclus, le pontiâcat et l'augurât, remplit, comme on sait, les deux premiers siècles de la république. C'est pendant cette période que naît et grandit la législation plébiscitaire, but d'abord et conquête des tribuns, puis bientôt, arme d'attaque entre leurs mains et instrument de la victoire.
Le plébiscite est un produit de la guerre des classes.
Le nom de plebiscitum est réservé par le droit romain aux décisions de la plèbe, réunie dans ses conciles, d'où les patriciens sont exclus.
Ces décisions de corps n'ont d'abord lié qu'ellemême; puis elles ont pris une valeur de droit public et plusieurs lois constitutionnelles ont donné force obligatoire, pour tous les citoyens, aux plébiscites votés sur la proposition d'un tribun. La dernière, la loi du dictateur Hortensias (287), les a mis
absolument sur le môme pîeil ine li>s l ce moment, indistioctement appelés t ^ ■ leges ■, ils soat la source de beaui importante de la législation romaine.
Ceci est incontestablement établi pf qui nous sont parvenus des auteurs ai modernes qui ont traité du droit pufa l'admettent tous en substance.
Un grand nombre de ces derniers, et p.
Niebuhr, Peter, Walter, Démangeât, 6e Mispoulet, ont pensé cependant qa''à une ou moins reculée, les patriciens sont conciles et que le peuple entier a pris des plébiscites. Cette opinion, qui n'es établie par aucun lexte, est expressémei par les assertions des jurisconsultes.
Voici comment s'expriment ceux qui p gage du droit, et d'abord Capiton, cité pai
« Atteius Capito, publia privatique jurit guid lex esset, hisce verbis definivH : < 1 ( est générale jussam popttli aut plebis, n tralu. »... Plebem autem Capito in eadem di sum a populo divisit : guoniam in populo on tatis omnesque ejus ordines contineantur ; j diciturf in çaa gentes civium patricite non m scitum > igitur est, secundum eum Capitoni plèbes, non populus, aceipil » ').
ISÛ —
Lselius Félin, même source :
* Tributii neque advoeant patricioa, negue tuteot referre ulla de re poesunt : ita ne îeges ifuidem proprie, aal plebiseila appellantur, quœ trïbunis phAis ferentSma aeeepta aunt • •).
Gaïus :
t f/e&tsciïuffl est, guod pltbs jubet atgtte eonstiluit. Plebs autem a pcpulo eo dintal quod popali appellattone univerai cives signifkantvr ; connumeratis etiam patriàis ; plebis autem appellaiione sine patriciis ceteri cives signiftcohtur; unde ùUm patricii dicebant, plebiscitis se non teneri, quia sine audoritate eorum facta essent * *).
Institules de Justinien :
* Plebiseitum est, quod plebs. plebeio magistratu itUerrogante, veltdi IrAuno, constituebat. Flebs auiem a populo eo differi, guo spedes a génère. Nom appellaiione popuH unn>ersi cives significantur, connumeraiis etiam patrieiis et senatoribus ; plebis autem appellaiione sine patriciis et senatoribus ceteri cwes significantur > ').
PomponiiiB :
« Dvinde guum essel in civitate kx duodecim t(^alarum et jus cmle; essent et Isgis adione», eventt, ut plebs in discordtam cum patribus perventret, et secederet sibique jura conalUueret quœjura i)lebi8cita vocatUur. Mox quum revocata est plebs, quia multa discordùs nasctAan-
') i. e. XV,37.
') Inst. comm.J,3
•J g 4. De jure naturtUi, genlium et civili (1, 3).
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tur de his plebUcUia, pro legihus placuU et ea obserpan ïege Hortensia; et Ua fadum est, ut inter plébiscita et legem spedes conetituendi intéressent, potestas autem eadem eeset > ^).
Sur la question de savoir quelle était la portée exacte des lois constitutionnelles relatives au plébiscite et antérieures à la loi d*Hortensius, question regardée à juste titre par Soltau comme une des plus importantes du droit public romain '). nous rencontrons les conjectures les plus diverses, les solutions les plus contradictoires. Nous devons Taborder nous-mêmes, nous gardant par-dessus tout de choisir arbitrairement parmi les nombreuses hypothèses qu*on nous présente *).
») Fr. 2, S 8. D. de origmejuris. (I, 2).
Gomp. Cic, p. Flaoc, 7, de rep. I, 27.
Festus: • Plebiscitum est, quod TR. PL. sine patriciù piebem 7^gavit, id est consuluit, plebesque scivit. Plèbes autem est omnis populus praeter senatores et praeter patridos. (V. Scitum populi),
*) Lie Giilttgkeit der Plébiscite, 107.
»J Niebuhr Rômische Oeschichte, 556-558, 795-796, 960.
(Berichtigte Ausgabe in einem Bande. Berlin, 1853.) Vortràge ûbet* rôm. Alterthumer.
Berlin, 1858, p. 312 ss. — Suivi par Ahrens : Encyclopédie juridique. Trad. Chauffard.
Paris, 1880, II, 157 ss.
Huschke Die Verfassung des Servius TuUius. Heidel-
berg, 1838, p. 413 s.
Walter Oeschichte des rômischen Rechts. I, g 65 f3«*
vermehrte Aufl. Bonn, 1860.) — Suivi par Demangeot : Cours élémentaire de droit romain. 2* éd. 1867. 1, 54 ss.
j Bêcher und I Marquardù GôtUing
Peiei^
Tophoff
Schwegler Lange
MomYosm
Ptaschnik
Ihne
Oenz
Clason
Dw*uy
Hanctbuch der rômischen Alterthûmer II, 3,
Geschichte der rômischen Siaatsverfassung,
Halle, 1840, p. 3t0. - g 108.
Die Epochen der Verfassungsgeschichte der rômischen Republik. Leipzig, 1841, p. 94 ss.
Geschichte Rom's, 1, 165, 239 s., 276, 279 s. (3^* verbesserte Anflage. Halle, 1870.)
Le lege Valeria Horatia^ Publilia, Hortensia. Paderborn, 1852.
Rômische Geschichte. II, 75 Bs.(Tûbingen,1858.)
Rômische Alterthûmer. 2** Aafl. Berlin, 1863. 1, 548-552. Berlin, 1867. H, 48-52, 100-109,570- 609. — Suivi par Kuntze : Institutionen und Geschichte des rôm. Rechts. Leipzig, 1869, 63 ss. — § 106-108, et cité par Zôller : Rômische Staats-und Rechtsaltertumer. Breslau, 1885, p. lia
Rômische Forschungen. Berlin, 1864. I, 163- 166, 200 s., 215-217. Suivi par Esmarch :
Rômische Rechtsgeschichie. Gassel, 1880, g§ 14, 32, et par Karlowa : Rômische Rechtsgeschichte. Leipzig, 1885, 1, 118 ss.
Die Publilische Rogation. Zeitschrift fur die ôsterr. Gymnasien, t. XVII, 161-200 (Wien, 1866). Die Centuriatgesetze von 305 und 4i5 U. a Ibid. t. XXI, 497-525 (1870). Die leœ Hortensia 475 U. C. Ibid. t. XXIII, 241- 253 (1872). Dos Stimmrecht der Patricier in den Tributcomitien. Ibid. t. XXXII (1881).
Die Entwickelung der Tributcomitien. Rheinisches Muséum 1873, p. 353. Rômische Geschichte. Leipzig, 1868-79. IV, 16 s.
Die tiibut'Comitien. m. PhilologUB XXXVI, 93 ss. (1876).
Rômische Geschichte. II, 306, 310 ss. (Halle, 1876).
Histoire des Romains. Paris, 1877. 1, 189, 222,
La tradition mentionne trois textes ont délermioè l'état constitutionnel i les lois Valeria-Horatia, Publilia, Hor résumant succeesivement, elle attribut trois, à peu de chose près, le même reconnaissance de la force obligatoire pour tous les citoyens.
Il est impossible, vu les noms des a lois et les circonstances particulière dans lesquelles elles ont été portées, deux dernières de simples répétitions d Nous devons admettre, avec la grande
Blasel
Die allmàhlige slaatsrecMieh
Bennes
Dos driUe Valerisch-Zioratisc
dessen Wiederhofungen. (
Bonn, 1880).
Madvig
Die Verfassung and Verwall
chen Staales, trad. Çh. Moi
PariB, 18^84. I, 256-260.
MispQulet
ie» Institutions politiques des .
Wniemi
Le droit ■public romain, ô- éd. P
Le Sénat de la Réptiblùjue ro.
