‹ Histoire du règne de Louis XIV; récits et tableaux (volume 5)Chapitre 82 sur 136 · LA DIME ROYALE DE VAUBAN · texte numérisé non relu

LA DIME ROYALE DE VAUBAN

étaient proprement la ûîme^ parce qu'ils se composaient: l'un d'un prélèvement ^ww«^?/r^ sur tous les produits delà terre,sur la récolte de chaque année, comme les dîmes ecclésiastiques ou seigneuriales, Tautre d'un prélèvement en argent sur tout ce qui, en dehors de la terre, « fait du revenu aux hommes : » Maisons, moulins, pêcheries, vaisseaux ou barques, pensions, gages et appointements payés par le roi, rentes constituées, émoluments de commerce, ou de charges de procureurs, de notaires et avocats, salaires de domestiques et'd'ouvriers des villes et des campagnes. Ces deux prélèvements seraient fixés au maximum au dixième, au minimum au vingtième, pour quelques contribuables au trentième. Le troisième fonds était Vimpôt du sel régularisé, étendu uniformément sur tout le territoire, sans privilège et exemption pour les pays Ae franc-salé y avec soulagement pour les autres par la réduction à un chiffre modéré de la quantité de sel que chacun devait acheter par an. Le quatrième, 2(ip\^e\é revenu fixe, secomposaitdesdomainesdu roi, des parties casuelles, du papier timbré, du contrôle des contrats, du port des lettres modéré d'un tiers, des douanes reportées aux frontières du royaume, et de certains impôts qu'on peut appeler volontaires parce qu'ils ne sont payés que par ceux qui le veulent bien, et qui s'infligent par là eux-mêmes la peine de leur luxe, de leur intempérance, de leur vanité : impôts sur le tabac, les eauxde-vie, le café, le chocolat; à quoi, dit Vauban, on pourrait en ajouter d'autres sur le luxe et la dorure des habits, sur lescarrosses, et particulièrement sur les ca-

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barets pour comballre, par raugmentalion du prix du vin, la mauvaise habitude des paysans qui, les jours de fêle, « ne désemplissaient pas » ces mauvais lieux. En calculant la dîme au vingtième, le minot de sel au prix de dix-huit livres, Vauban promettait pour les temps ordinaires un revenu de 116 millions. Dans les temps difficiles, il serait possible de l'augmenter, de le doubler même, en élevant la dîme jusqu'au dixième, et le minot de sel jusqu'à trente livres , sans Violence et par un calcul que chacun pourrait faire. Le payement du premier fonds en nature, sur le lieu même de la recolle, paraissait offrir d'incontestables avantages. Le propriétaire ou le fermier était assuré de ne payer chaque année qu'en raison de ses produits; la dîme enlevée il pouvait dire du reste : Ceci est à moi ; il n'avait plus à craindre la visite des receveurs des tailles, des collecteurs et des sergents sous prétexte de deniers royaux ; il était libre d'augmenter son revenu par une meilleure culture, par le négoce le plus avantageux, à son gré, sans qu'aucune autorité, sous prétexte decetle amélioration, eût le droit d'augmenter arbitrairement sa taille l'année suivante. Enfin la circulation, rendue facile par la suppression des bureaux d'aides et de douanes intérieures, donnerait un nouvel élan à son aisance par le développement de la consommation. Le second fonds ressemblait fort à l'impôt sur le revenu tant controversé de nos jours, forçait chacun à révéler ses affaires sous peine de prévarication, alarmait l'autorité du droit d'enquête pour vérifier les déclarations. Mais il atteignait tous ceux qui, par une

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co"ï^irT* 2»*îz curieiee pour éire ps^c-A-K*:. Uititf *tî* iweaef i ilts^. oûoiîa? pari^, L^Tiii, Rouen. H?^ ouvriers leiï que Qr<ip«er^. iK^a^^ittré. tireiir^ d* liui?, £»rçDiir ciiapei»tff^, semirHjnt. ^^«i^puâLit^i: |Mr jo«r <k 15 h '.jj roas, t»tîioii leur capaciiti. I>aar kis caïupa^ucis. ie u»j*^dûd gagnait 12 50u& maî^ il ne iravaiiiait que pendant 1«$L) jours : ^ qui fakalt UD total de lOB livras par au. Le oaainouvri^, fii<Mttii»e âafk> éiat détarminé, faisant tout^ lee grOîi!>«fr Lpe&^jguas, cooio^ df iaucijw. moiââonner, battre à la grange, labourer la terre et les vi^:o«6, serrir les maçons, ne gagnait que 9 sous, ce qui, muitiplie par 180 jour» en^^iron. donnait à peu près uu total annuel de ^U iivixvi. S'il avait une famille de quatre personnet, il lui fallait par an pour 60 lixTes de blé. Le reste ne le menait pas loin, à moitfê qu'il n'y paurvCtt, dans les intervalleé de sou travail oi*dinaire. par une indUîitrie ou commerce particulier, ou par le travail de sa femme à la couture, au tricotage des bas, à la dentelle, ou par la culture d'un petit jardin ou la nourriture de quelque volaille, peut-être d'une vacbe, d'un cocbou, d*une cbèvre. Aussi Vauban proposait de ne fixer sa dîme qif au trentième, c'est-à-dire à trois li^Tes dans les tomp!% ordinaires, à %r% à»m les tesapsifis plus pressés.

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<( laïfiues^ nobles ou roturiers, lous ont la même obli- « gation envers le roi et r Etat; c'est pourquoi tous cloi- « ventcontribuer àsonentretienetà sa conservation, à « proportion de toutes les sortes de biens qu'ils reçoi- « vent, et particulièrement de celui-ci qui leur vient c( tout fait. » Le troisième fonds^ l'impôt du sel, n'ajoutait rien au rendement de cette denrée. Le chiffre promis par Vauban, vingt-trois millions, restait le même que la somme à laquelle le sel était affermé depuis vingt ans. Mais le m>rite de la réforme proposée était de soulaj^^er efficacement le peuple sans diminuer le revenu du roi. Dans les pays de grande gabelle, le peuple attiré par un abaissement sensibledu chiffre de l'impôt, et par la suppression des fraudes dans le débit, devait consommer davantage, et le roi retrouver dans ce surcroît de consommation ce qu'il semblait perdre parl'abaissementdela taxe. Siles pays de franc-salé ^ à peu près exempts jusque-là, étaient maintenant assujettis à la gabelle, ils en étaient dédommagés d'avance par la suppression de tant d'autres droits. Enfin l'égalité rétablie entre toutes les provinces prévenait à l'avenir le faux-saunage, c'est-à-dire le brigandage de plus en plus hardi, qui s'exerçait au détriment du roi et des particuliers, et « envoyait quantité de gens aux <^ galères ».

Ces propositions ne furent pas accueillies. Vauban lui-même prévoyait bien les oppositions qui l'attendaient. Dans son chapitre des objeotions,ilvoils'élever contre lui tant d'officiers de finances, de traitants et gens d'affaires devenus inutiles, les exempts menacés

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