LA REGALE

|uelquefoiâ la tentation de l'étendre partout. Un irrét de parlement^ sous Henri IV (1608), avait déclaré que le droit de Régale appartenait au roi dans :outes les provinces de son royaume (1). Cette doctrine^ combattue avec succès par le clergé, fut reprise tout à coup par Louis XIV. En février 1673, (gaiement pressé de rassembler de Targent pour la ^erre et d'imposer partout sa domination, il dé- Dlara que le droit de Régale, un des plus anciens de sa CQUfWM^ lui appartenait universellement dans tous 1m archevêchés et évéchés de son royaume, terres et pays de son obéissance. En conséquence, toutes les églises jusque-là exemptes étaient soumises à la Régale ; les archevêques et évêques de ces diocèses devraient^ dans les deux mois du jour de leur serment de fidélité, demander la permission d'entrer en possession de leurs revenus, autrement ils perdraient leurs droits, et les bénéfices conférés par eux seraient considérés comme vacants, et le roi v sommerait d'autres sujets. Pour simplifier les déjbats à cet égard, et rendre la juridiction uniforme «ur tous les points, la connaissance de toute contestation et difi'érends mus et à mouvoir pour raison dudit droit de Régale, demeurait et appartenait à la Orand'Chambre du parlement de Paris, à laquelle l'ordonnance en attribuait toute juridiction et conlaissancCi et icelle interdite à tous autres juges (2).

(1) A rocctston de Tégliae de Bellay, dont le territoire venait d'être ^cèpàê evr le duc de Savoie.

(2) Voir le texte : Isambert, Anciennes Lois françaises, tome XIX.

Cette dernière clause faisait assez comprendre que roi entendait surveiller de près tous les procès c cette matière, et supprimer toute interprétatio contradictoire à ses volontés.

Jusqu'alors le clergé s'était montré contraire Textension du droit de Régale. Pour prévenir ut résistance publique et commune, le roi travailla composer la prochaine assemblée du clergé dans u sens favorable à ses desseins. Certains ecclésiastiqui avaient pris la malheureuse habitude de se faire m commander par le roi ou ses ministres pour éti élus membres de l'assemblée du clergé , et Ton i s'étonnait plus de l'intervention royale dans ci choix (1). Le roi élimina ceux qui lui étaient sw pects (2). Il fit donner la présidence à Harlay c Champvallon, archevêque de Paris, dont la servilit lui était assurée. Il chargea Colbert de surveilh toutes les opérations, et lui-même, quoique oceuf de sa campagne de Limbourg (mai 1675)^ il suiv les délibérations avec une vigilance et une roidei

(1) Depping, Correspondance administrative^ tome IV. L'^évéqi de Lodève convient avec Colbert de faire nommer l'abbé Desmarff son neveu, député à l'Assemblée. Il sV prendra si bien, que le no de Colbert n'y sera pas compromis. Ceux de Carcassonne et de B ziers recherchent également la faveur de Colbert, et lui promette do donner leur assistance à son neveu (1672).

Pellot, premier président de Rouen, consulte Colbert sur leB di pûtes à élire par le clergé, et lui dénonce ceux qu'il trouve indig» quoique recommandés aux évéques.

(2) Depping, Ibid. Le roi signifie aux agents du clergé de Franc qu'il ne veut pas de l'abbé de La Mivoye pour représentant à Vm semblée du clergé {mai 1675\