SUITE DE-L4 DISCUSSION

de iOOOO francs de frais d'cnirelien ; les arts onl cependant une influence considérable sur la fabricalion française ; le bon guùt des ouvriers parisiens assure la préférence à leurs produite sur tous les marchés de l'Europe. M. Mérimée avait raison. Les grands établis-semenlsscientffiques et littéraires de la Fi-ance, comparés à ceux de l'Angleterre, étaient subventionnés avec une parcimonie alDigeaDte, mais s'il avait recherché la cause de celle différence entre l'Angleterre et la France, il l'aurait trouvée dans ceci : que le gouvernement anglais ne se croit pas obligé de se mêler de tout, qu'il ne subventionne point les théâtres, qu'il laisse à la société qui demande des spectacles de luxe le soin de les payer, tandis qu'en France, où l'on donnait près de 2 millions de subvention aux théâtres, on était forcé de faire des économies sur les bibliothèques.

M. de la Riboisière invoqua contre l'amendement l'inconvénient d'ajouter aux charges d'un budget déjà trop lourd; M. Magne le repoussa, non point pour ne pas charger le budget des recettes qui, déposé la veille sur le bureau du Corps législatif, constatait, dit il, un excédant de plus de 10 millions, mais parce qu'il semblerait impliquer une critique indirecte du gouvernement qui comblait les artistes de ses largesses. L'amendement fut donc .rejeté.

M. Thayer avait profité de la discussion de ce paragraphe pour signaler au ministre d'Etal le danger de l'invasion des grandes scènes par des pièces destinées autrefois aux théâtres vulgaires. M. Chapuys-.Montlaville rechercha de son côté les moyens d'arracher les Français «aux excila- ■ lions de l'imagination , brillante faculté quand elle s'exerce » sous l'empire du bon sens, flamme qui brille et qui sème

» l'incendie autour d'elle, quand elle est abnudonnée à sa » seule nature, et de maintenir entre l'imagination et la » raison l'équilibre nécessaire pour calmer l'emportement » des facullés de l'esprit, qni est le défaut du caractère » national depuis les Gaulois jusqu'à nos jours » . Le moyen proposé par l'honorable sénateur était l'établissement il'im ■ timbre spécial sur le roman -reuilleton, et l'interdiction de la vente des journaux de roman.

M. de Ladoucette reprit la question des théâtres et demanda si les prix proposés pour les auteurs dramatiques avaient produit un bon effet.

Le comte Siméon, membre dn Sénat, président de la Société du la Caisse des chemins de fer, était impliqué civilement dans le procès du financier Mirés. M. Dupin profita de l'occasion pour s'élever contre les abus de l'agiotage, tt pour sommer les hommes publics de refuser leur solidarité aux hommes d'affaires ; M. Dupin cita le chancelier de l'Hospital, tonna contre ceux qui s'enrichissent par tous les moyens ;)(?r/ffs et nefas, et contre ceux qui recident devant les charges du mariage onera mairimonii^ à tel point qu'il faudra, dit-il, finir par établir des lois contre le célibat, legesde marilanàis ordinibm; il signala l'augmentation du prix de toutes choses coïncidant avec l'augmentation du luxe, le capital quillant la (erre pour la bourse, la rente pour les dividendes, et le patrimoine des familless'englou-^ tissant dans le gouffre de l'agiotage. Le gouvernement ne peut-il prévenir le mal en accordant plus rarement certaines autorisations qui deviennent comme des lettres de marque dans les mains de ceux qui les obtiennent? M. Dupin s'en prit aussi aux journaux ; «La presse, n dans ces derniers temps, n'a pas fait son devoir envers B le public. Chacun a pu lire une foule d'articles destinés

U. BUPIS COMBAT L'ACIOTACE. 101

# à préconiser certaines opérations où, pour étaler aux

> yeux du peuple les avantages qu'il aurait à porter son

> argent à certaines caisses, on a parlé avec emphase et '

■ jusqu'à satiété des gros intérêts promis, jusqu'à 10 et » il pour 100 pour telle et (elle négociation... » El pas on journal n'a ajouté : • Mais, citoyens, prenez-y garde, » car un intéi'ét si fort ne se donne jamais qu'en courant

> le risque à peu près certain de perdre la plus gi-ande » partie de son capital. »

H. Dupin terinina son discours par ces mots : « Hono- » rons la religion et la morale, prêtons force aux lois, » ranimons dans les cœurs cet amour désintéressé du pays s qui inspire les grands dévouements et recommande les

■ généreux sàcri6ces : Honneur et patrie I là se trouve le

* germe de ces vertus civiques qui font la force des pcu-

> pies et la durée des Ëtals. «

H. Billault s'empressa de s'associer à ces nobles senlimenls; il apprit au Sénat qu'une enquête allait être ouverle sur l'affaire Mirés et que personne n'échapperait au jugement destiné à punir les auteurs de ces désastres qui ruinent les familles, et dont la responsabilité remonte, disait il comme M. Dupin, à la presse qui les encourage par sa complicité.

La société et le gouvernement sortis du coup d'Ëtat reposaient sur les entreprises flétries par M. Dupin. Elles en alimentaient le luxe et les besoins matériels. M. Siméon, voyant une allusion personnelle dans le discours de M. Dupin, se coulentîi de lui répondre qu'il était aussi utile et au5si licite de se livrer à l'inctuslrie qu'à l'agriculture, que trop de gens recherchent les fonctions publiques ou les professions qu'on appelle libérales, et que la plupart de a-ux qui critiquent les fondateurs des grandes entreprises

iodustrielles ne se font aucun scrupule de s'y associer ïndt- • recleaieat en prenant leurs actions.

Quant à la presse, elle aurait pu dire : Monsieur Billault, vouséliezoïinislrede l'intérieur lorsque l'emprunt otlOQiao, dont VOUS me reprochez d'avoir soutenu l'émission, a été contracté, et vous, monsieur Dupiu, vous occupiez le siège le plus élevé de la magistrature française, et aucun de vous n'a dit un seul mot pour si^ualer le péril que couraient nos capitaux. M. le ministre de l'intérieur, puisqu'il trouvait cet emprunt immoral, n'aurait eu qu'ua signe de téteàraire,etil eût été compris par les journaux. Dira-t-on que des convenances internationales empêchaient le gouvernement d'intervenir? Mais l'intérêt français doit, cd nous semble, tout dominer, et les pères de famille qui ont perdu le fruit de leurs économies avaient bien droit eux aussi à des égards.

La presse, nul ue le savait mieux que M. Billault, n'était pas libre de parler. Vingt fois des journalistes avaient reçu des admonestations oflicîeuses pour avoir signalé au publio les dangers des entreprises de certains financiers.

Le Sénat s'occupa ensuite d'une pétition ayant pour objet de soumettre à l'Empereur des observations contre le projet de prolonger la rue Corneille à travers le jardin du Luxembourg et sur l'emplacement de la fontaine de Médicis. Le Sénat était aussi contraire à ce projet que les pétitionnaires eux-mêmes ; il avait un président, un grand référendaire, une commission de comptabilité, pourquoi ce personuel n'agissait-il pas pour faii'e abandonner le prolongement en question? M. d'Hautpoul, grand référendaire, en donna la raison : «M. Haussmann agissant eu qualité de >> préfet de la Seineest venu dans mou cabinet et m'a pré- » sente sou plan ; je lui ai fait toutes les (éjections utiles : je

D.|-;.::,t-ïC")O^IC

L'AUENDEUENT DES CARDINAUX. JtS

• l'ai combattu autant qu'il dépendait de moi ; c'est alors » que, me présentant uu papier, il me dit : connaissez- vous B cette signature. C'était la signature de l'Empereur. Je me » suis incliné. ■

Le projet d'adresse, dans l'opinion d'un grand nombre de sénateurs, n'exprimait pas d'une façon assez formelle la volonté de maintenir le pouvoir temporel du pape. Les cardinaux surtout, transformant le Sénat en concile, voulaient loi faire déclarer ce qui n'est de la compétence d'aucun sénat, que le pouvoir temporel est indispensable à l'exercice du pouvoir spirituel.

Un amendement qui bien que signé par des sénateurs laïques, le général Gémeau, l'amiral Romain Desfossés, de Suleau, de Padoue et Leverrier, exprimait l'idée des cardinaux et portent leur nom dans les annales du second sénat, fut discuté dans la séance du 6 mars ; il consistait à ajouter dans le projet d'adresse, après le^ mots: « Nous b continuerons k placer notre conBance dans le monarque B qui couvre la papauté du drapeau français, » ceux-ci: a ...Et maintient à Rome la souveraineté temporelle du D Sainl^iége, sur laquelle repose l'indépendance de son » autorité spirituelle. >

M. Barthe, ancien carbonaro, président de la Cour des comptes, défendit l'amendement dans un long et habile discours dont M. Barocbe, président du Conseil d'Ëtat, et H. de Casablanca eurent beaucoup de peine à combattre l'effet. L'amendement ne fut repoussé qu'à une majorité de 9 voix.

MM. Saint-Marc Girardin, président du comité en faveur des cbréliensdeSyrie, Auguste Cochin, Adolphe Crémieux, le père Gratry (de l'Oratoire), de Pressensé, minisire du Saint- Évangile, vice-présidents, avaient adressé aux rédac-

lot L'EHPinK.

leurs en cbef des principaux journaux de la presse périodique, un appel en faveur des chrétiens de Syrie. Le Sénat reçut, du 15 avril au 7 mai, 75 pétitions de Paris et 88 des déparlements, répondant à l'appel du comité.

Les juristes du Sénat s'effrayèrent et se demandèreol : esl-ce liien la le droit de pétition tel que l'a prévu et ouvert la constitution de 1852? A^il-il là dans toute sa liberté el dans toute sa spontanéité? se contient- il dans ses lin'.ites naturelles el légales? Le Sénat se décida pourtant à examiner CHS pétitions en songeant que « l'aulorilé esl, dans i> tous les cas, armée de pouvoirs suffisants pour empêcher, » ati besoin, l'exercice du droit de pétition de dégénérer » en agitation publique » . La commission proposait l'ordre du jour, quelques sénateurs demandaient le renvoi au ministre des aifaires étrangères. Le gouvernement s'y opposa en demandant au Sénat un vole unanime, afln qu'on no pût pas dire qu'il y eût deux opinions dans l'assemblée sur sa conduite, et afin que les minorités hostiles n'eussent pas l'occasion de prétendre que, dominé par des influences étrangères, il avait faibli et oublié les capitulations. Le Sénat vota donc par acclamation. « Les sénateurs » quittent leurs places et forment dans l'hémicycle des » groupes très-animés, au milieu desquels éclatent des » témoignages do satisfaction, causée par l'unanimilc du » vote. » {Moniteur.)

Les amis du fameux Libri, croyant que le moment était favorable pour tenter sa réhabilitation, avaient conseillé à sa femme d'adresser une pétition au Sénat pour demander l'annulation de sa condamnation. Ce Libri, membre de l'Institut, professeur àlaFaculté des sciences et au Collège de France, chaîné de missions dans les bibliothèques des départements, avait été condamné par contumace comme

Fin DE U DISCUSSION DE L'ADItESSE AU SENAT. 105

voleur de livres et de mauuscrils précieux dans les bibliothèques et dépôts publics.

La dame Libri déuonçait la condamnnliou de son mari comme une erreur de jmiice. o Elle espère, dit-elle eu » s'adressaul aui séuateuri, que vous Irouveroz dans nos » lois les moyens défaire casser une procédure irrégulière; n de Taire rayer une expertise coupable, de faire aiiuulerun 0 jugement erroné, et que si vous ne les y trouvez pas, vous » sentirez le besoin de combler une si regrettable lacune. »

M. Delangle, mis en cause dans no document publié à Londres, répondit à la pétitionnaire que la justice avait poussé l'indulgence envers Libri jusqu'à ne pas publier dans l'acte d'accusation, selon son devoir et les usages, des fails dont elle avait des preuves authentiques, et qui atteignaient à la fois son honneur et celui de son père. « 11 » importe que le Sénat soit initié et connaisse les fails sur » lesquels repose cette étrange supposition. Ce récit sera le > châtiment de Libri et des auteurs de la pétition. • L'ordre du jour fut adopté presque à l'unanimité après le discours de M. Delangle.

La discussion de l'adresse était Unie ; la confusion la plus grande avait régné dans ces débals plutôt par la faute des choses mêmes que par celle du président. Comment en effet diriger avec ordre et clarté nu débat parlementaire dans lequel n'interviennent pas des partis organisés, et qui ne peut avoir aucun résultat pratique? Le gouvernement n'avait obtenu que 9 voix de majorité dans le vote de ramendement des cardinaux; le ministère eût donné sa démission du temps des partis pohliques, mais il n'y avait au Sénat que des opinions en présence d'autres opinions, les partis n'existent qu'à la condition d'exercer une inQuence sur la direction des affaires.

106 L'ËMPIItË.

Les débats sur l'adresse étaient à peine clos au Sénat, 'qu'ils s'ouvraient au &)rps législalif ; le président, M. de Morny, dans la première séance, passa en revue, dans un louf; discours, les droits nouveaux dont te Corps li'gislatif était investi: «Libre d'examiner la politique intérieure et «extérieure du gouvernement, sa critique pourra désore niais atteindre tous les actes; maître d'amender une loi en » discussion, il ne sera plus, comme sous le règlement » précédent, placé entre un acte insensé et une soumission » regrettable, il n'aura plus recours à ces ajournements » embarrassés où sa dignité avait à souffrir » . Le président, après avoir annoncé que les conseillers d'Ëtal chargés de soutenir les projets du gouvernement étaient dispensés de siéger en uniforme «détail futile en apparence, mais o adopté dans un esprit de fusion et de rapprochement «entre les deux corps dont les points de contact sont si » fréquents n , avertit solennellement le Corps législatif que « de l'usage intelligent et modéré qu'il saurait faire de ses » nouvelles prérogatives, résulterait infailli blemenl l'éta- » blissement durable de la liberté politique « .

Ce discours fut suivi de la présentation au Corps législalif d'un exposé de la situation de l'ciiipire, recueil contenant les documents diplomatiques les plus importants de l'année 1860, et la chambre passa tout de suite à l'examen des élections qui avalent eu lieu dans l'intervalle de la session : quelques-unes étaient contestées.

M. Daheuux, ancien préfet de l'Aude, démissionnaire depuis le 18 juin 1860, avait été élu député le 17 décembre dernier par la 2° circonscription du département qu'il administrait, en violation de l'article 8 du décret organique de 165â, portant que lorsqu'il se fait une vacance dans une circonscription électorale, les électeurs de cette cir-

LES Elections contestées ao corps législitif. 107 conscription seront convoqués dans le délai de six mois. Or, la deuxième circoDscriptioo de l'Aude ayant été convoquée sept mois et cinq jours après la déclaration de Tacance, la commission conclut à l'annulation de l'électioD.

M. Kllault, ministre sans portefeuille, soutint qu'avant de casser une élection pour violation de la loi il fallait se rendre compte de l'effet particulier de cette violation et du lieu où elle s'était produite, comme si la loi n'était pas la BOÊme partout et comme si sa violation ne produisait pas un scaodale aussi grand dans un hameau que dans une grande ville? H. Bitlault ne craignit pas, en outre, pour défendre l'élection de l'ancien préfet, de mettre en avant cet argument singulier dans la bouche d'un jurisconsulte, que si le texte de la loi avait été violé dans le but de rendre possible une candidature qui, sans cela, ne l'eût pas été, il n'était résulté de là aucun dommage.

Une protestation signée d'un nom honorable dénonçait au Corps législatif la violation des urnes électorales par les Conctionnatres chargés de leur dép6t, crime puni de cinq à dix ans de réclusion. M. Billault répondit que «les fi faits dénoncés avaient été l'objet d'une enquête confiée » auxjugesdepaix,etque la plupart des «^na/airw de la w protestation avaient renié leurs signatures ». La Chambre seule avait le droit de fairecette enquête, seuleelle pouvait neutraliser les effets de la terreur exercés sur les populations rurales par un juge de paix, et un juge de paix procédantà des informations escorté par des gendarmes. Aussi M. Lemercier eul-il raison de s'écrier : « le tiens pour a des héros les paysans qui ont maintenu leur nom au bas > de la protestation. »

Quelque désir qu'eût la majorité de se rendre aux argu-

lOS L'EMPIRE.

niciits de M. BillauU, la violulton flagraute du décret de 1852 fil casser l'élection de l'Aude.

Le 3* bureau, cbar^é de vériQer l'élection des Alpes- Marilimes, s'était prononcé pour la validation. M. Brame fit connaître les raisons qui avaient décidé la minorité de ce bureau à voter contre : maires déclarant le vote obligatoire pour le candidat du gouvernement; personnes étrangères à la circonscription admises à voler ; gendarmes et membres du bureau déchirant les bulleliiis du candirlat non officiel; abstention de 8220 électeurs sur 10273 inscrits; cartes d'électeurs distribuées sous des noms supposés ou retirées aux lilulaires; ces moyens ne paraissant pas suffisants pour assurer le succès du candidat oHiciel, la dépèche suivaule fut lancée, le 9 décembre, à l'heure de l'ouverture du scrutin : « Le préfet est invité à faire connaître > que M. Àvigdor n'a pas le droit d'invoquer d'augustes H recommandations, et que M. Lubonis est seul candidat » du gouvernement. Faites-le savoir à l'évèque. » Il y avait là de quoi justiGer les scrupules de la minorité du 3' bureau, mais la Chambre ne les partagea pas et l'élection de M. Lubonis fut validée.

Le projet d'adresse, rédigé par une commission de dix-huit membres, dont M. de Morny faisait partie, fut lu le 27 février en séance publique; il témoignait de l'enthousiasme du Corps législatif u fler et reconnaissant v de la confiance que venait de lui témoigner l'Empereur et d'une réforme qui «rendait plus elDcacc le dévouement des députés à la dynastie » . Le projet célébrait ensuite l'excellente situation agricole, commerciale, industrielle et surtout Gnanciére du pays : « Sire, nous apprenons « avec satisfaction que le budget nous sera présenté en > équilibre, sansqu'il ait été nécessaire do recourir au crédit

DISCUSSION DE LMDRESSi:. 109

B OU à de nouveaux impôts. Les ressources de la France » sont inépuisables comme sod activité et son énergie... » Aprèsavoirinsinué timidement que la législation douanière avait besoin de fixité et de stabilité, il applaudissait à ta façon dont les choses avaient été conduites en Syrie comme en Chine, au Maroc comme en Italie ; il remerciait surtout l'Empereur «d'avoir, par ses constants eîToris, assuré à la » papauté sa sécurité et son indépendance, et sauvegardé la » souveraineté temporelle autant que l'avaient permisla force » des choses et la résistance à de sages conseils»; il ajoutait que, du reste, sur cette question, — et il aurait pu dire sur toutes les autres — le Corps législatif s'en rapportait entièrement « à la sagesse de l'Empereur » .

La discussion générale de l'adresse se trouva retardée par un incident : Le lendemain de la séance du Sénat, dans laquelle le prince Napoléon avait fait une si longue el si virulente sortie contre le pouvoir temporel du pape, une dépêche affichée dans toutes tes communes de France et portant la signature de M. de l'ersigny, ministre de l'intérieur, recommandait aux populations « le magui- » fique discours de Son Altesse Impériale le prince Napo- » léon ». M. de Flavigny demanda des explications au sujet de cette dépèche, et « d'un discours prononcé dans " une autre Chambre». M. Baroche ne manqua pas de profiler de la faute échappée à l'orateur; il lui fit remarquer qu'on ne s'occupait jamais dans une chambre des paroles prononcées dans une autre. C'était la règle, en effet. L'inexpérience pariementaire de M. de Flavigny lira le gouvernement d'embarras.

Le paragraphe deTadresse qui souleva les plus vifs débats fut celui qui avait trait à la politique du gouvernement impérial en Ilalii?. MM. Kolh-Bcrnard, Plichoii cl Kellcr.

110 L'EHPIRB.

défendirent avec une grande passion le pape et son pouvoir temporel. M. Ptichon s'emporta jusqu'à l'invective contre Victor-Emaianuel « en voyant le représentant d'une des plus anciennes maisons de l'Europe compromettre son trône et l'honneur de ses ancêtres par des attentats déloyaux » . M. de Morny, interrompant l'orateur, le menaça de lui retirer la parole sous prétexte « qu'il n'y a pas codvenauce à attaquer les absents, même quand ils sont sur te tr6ne». M. Plicbon devait-il donc se rendre it Turin pour dire son fait à Victor-Emmanuel, et la discussion pa^le-^ mcnlaire en matière d'affaires étrangères peut-elle avoir lieu sans que les absents y jouent un rôle ?

L'orateur clérical soutint ensuite qu'abandonner Rome et même maintenir le sialu quo en Italie, c'était adhérer à la Révolution, attaquer Venise et enfin amener unecoalilion. M. de Morny eut beau s'écrier ; « On ne se croirait pas » dans une Chambre française!» et M. Kœnigswarter ajouter : « Ce discours serait applaudi dans un parlement » autrichien ! » ces exclamations n'effrayèrent nullement H. Kelter, qui succéda à M. Plichon, et ne l'empêchèrent pas de se montrer encore plus violent que lui. Le gouvernement, qui avait fait nommer à tour de bras ce jeune candidat contre M. Migeon, pouvait-il se douter que jusqu'ici docile et muet, approbateur de toutes les lois présentées, y compris les diverses mesures qui avaient précédé et suivi l'expédition d'Italie, M. Keller allait si brusquement se tourner contre lui et se transformer en tribun du pouvoir temporel?

La majorité du Corps législatif, loin de s'indigner aux traits lancés par l'orateur contre le gouvernement impérial, semblait au contrairey prendre un vif plaisir; le passage où il plaçait hardiment la crainte d'un nouvel Orsini parmi les