‹ Histoire du sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même province. 1 = 2,6Chapitre 117 sur 120 · Chapitre Y. — Lettre du Sénat et réponse du roi après la paix · texte numérisé non relu

Chapitre Y. — Lettre du Sénat et réponse du roi après la paix

— Dispositions relatives aux magistrats. — Questions posées par le conseil des mémoriaux au sujet de l'occupation étrangère. — Les voleurs en Savoie. — Appel comme d'abus contre révêque de Maurienne. — Le premier président Astesan. — Suicide du comte Sclarandi-Spada , grand-chancelier. — Lavin

au fort de Miolans 287

Chapitre VI. — Demande adressée par le roi à la Compagnie au sujet des Royales Constitutions. — Les assises en 1754 ; destitution d'un juge-mage. — Arrestation de Mandrin et de ses complices ; incident diplomatique à l'occasion de cette affaire.

— Le premier président Salteur. — François-Xavier Maistre. 293 Chapitre VII. — Les Royales Constitutions de 1770. — Le règlement particulier pour la Savoie. — Suppression de quelques fêtes; sécularisation d'un certain nombre de religieux et abolition de l'ordre des Jésuites. — Mort de Charles-Emmanuel III ; examen de son règne. — Création d'un évêché à Chambéry

et d'une troisième chambre au Sénat. — Accord avec les évêques au sujet des droits seigneuriaux. — Défense d'ensevelir dans les églises. — Arrêt du Sénat sur Talloires. — Joseph de Maistre , sénateur ; ses prévisions sur le nouvel ordre de

choses 303

Chapitre VIII. — Etat de la Savoie aux approches de la révolution française. — Suicide de l'avocat fiscal général Curti. — Chute des Parlements en France. — Les écrits séditieux ; avis du Sénat au roi sur ce sujet. — Troubles à Chambéry. — Affaire du médecin Dessaix, de Thonon, et de ses coaccusés. — Charles Caffe est condamné à mort et exécuté en effigie. ^ Entrée des Français en Savoie 319

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