CHAPITRE VI

Le Parlement de Savoie et l'Eglise gallicane. — RccepHon des bulles ponfiflrales et des monitoircs. — Les appels comme d*abus. — Décisions du Parlement au sujet des matières ecclésiastiques. — Procédures contre les violateurs des lois de TEglise. — Réformes ordonnées par la Cour *,

Depuis l'entrée des troupes françaises dans les Etats de Charles in , François P' ne cessa de travailler à se rendre favorable le clergé savoisien. En 1516, comme gage de sa dévotion , il était venu de Lyon à pied vénérer la relique du Saint-Suaire que possédait la Sainte-Chapelle de Chambéry; « ce fut même à celte démarche, dit Capré*, qu'il attribua ses premières victoires dans l'Etat de Milan. )> Ayant appris que les ducs de Savoie se faisaient recevoir chanoines de la cathédrale à Saint-Jean de Maurienne , et voulant s'attribuer toutes leurs prérogatives, il se fit revêtir de cette dignité avec les solennités ordinaires.

' La Pratique eceléiiaitfque de Savoie nous a fourni quelques-uns des ■atérlaiu de ce chapitre. Ce recueil , composé en 4729 par le Sénat de Savoie, sar les ordres du roi Victor-Amédée II , n*a jamais été imprimé. On le trouve fort rarement aujourd'hui. L'usage de Savoie, en matière eedésiastlquey y est prouvé par un très grand nombre d'arrêts du Parle* ■CDt français de Chambéry.

* Traité du Saint-Suaire de Chambéry,

Quelques années après , en 1 544 , Henri II , son fils, accom* plit la même cérémonie. Rien de curieux à lire comme les détails de sa réception par Pierre Meynard, évoque d'Hébron inparlibus, et l'allocution en vers français qui lui fut adressée par un des membres du chapitre *.

Malgré ces démonstrations pieuses, François V avait supprimé Tévêché de Bourg et empêché qu'Urbain de Miolans, évêque nommé de Chambéry , ne vint prendre possession de son siège. Voici, du reste, un fait qui prouve jusqu'à quel point le roi était jaloux de conserver les prérogatives de la couronne de France , et qui explique les instructions données au Parlement de Chambéry sur le maintien des libertés de l'Eglise gallicane. Dans les Etats de Savoie , à la mort d'un évoque, la plupart des chapitres diocésains étaient en possession , depuis un temps immémorial, de choisir le nouveau prélat*. Conformément à ce droit acquis, après le décès de Jean-Philibert de Challes , les chanoines de Maurienne portèrent leurs suffrages sur François de Luxembourg, vicomte de Marligues, qui n'était point encore dans les ordres sacrés. Cette élection ne fut pas ratifiée par François P' qui , en vertu du privilège dont jouissaient les rois de France de pourvoir aux évèchés vacants , investit de la dignité épiscopale Dominique de

' Hiit. du diocèse de Maurienne , p. 283 et 290.

* Avant le concordai de 1516 , la nomination des évéques appartenait presque partout aux chapitres. François l*' obtint qu*elle serait attribuée ao roi. Mais la Savoie ne faisant pas alors partie de la France, il était douteux que le concordat y fût applicable. Aussi voit-on Henri 11 , en 1566, se prévaloir, pour une autre nomination, non du concordat de François I* , mais des induits accordés à la Maison de Savoie , dont il exerçait les droits , comme possesseur du duché. {Prat, e€clés, , ch. x » S 6, à la note. — Mbrlin , Rép. v* Coneordat français, — - Maksoed , Dudmt d'aubaine, n* 1027.)

Saiol-SéveriD, abbé de Saiut-Viclor. A son tour, le chapitre de Saint-Jean repoussa le prélat nommé par le roi, de sorte que le diocèse de Maurienne fut administré, pendant quelques années, par un évêque inpartibus, ce Pierre Meynard doDt nous avons souvent parlé.

Appuyée sur les maximes gallicanes qui faisaient partie de nos traditions nationales ' , la Cour de Chambéry se montra inflexible relativement aux bulles pontificales non enregistrées. Par arrêt du U octobre 1540, elle condamna à une forte amende un nommé Jean Colomb , pour avoir exécuté une bulle contre les religieux de Saint-François , en qualité de notaire apostolique, sans avoir fait enregistrer cette pièce. Il lui fut défendu d'exercer son ofQce « sans en avoir fait apparoir à la Cour. )> Les mêmes raisons engagèrent le Parlement à prendre un arrêté général , en date du 3 juin 4552, par lequel il fit défense d'exécuter sans sa permission aucunes lettres provenant de l'étranger, y compris celles de la Cour de Rome.

La prohibition relative aux bulles pontificales non enregistrées s'étendait aussi aux moniloires, c'est-à-dire aux lettres émanées du juge d'Eglise et que l'on publiait au prône des paroisses , pour obliger les fidèles , sous peine d'excommunication, à venir déposer sur des crimes commis secrètement. En 1548, des ofliciers de la Cour de Rome s'étaient mis en possession d'accorder à quelques riches propriétaires savoisiens des monitoires par lesquels le pape excommuniait leurs débiteurs. Le Parlement de Chambéry

* C*eit ce que nous apprend Thomas Blanc dans son HUtoire de SanoiCf i. P*, diap. u.

Dans leur grand ouvrage intitulé Gallia ehriitiana, les Bénédictins de Siint-lbnr font de la Savoie une province gallicane.

Voir, au surplWy la Mimoireê eceléiia$tique$ de Besson.

déclara ces lettres abusives, en ce qu'elles attribuaient au juge d'Eglise la connaissance des affaires temporelles ^ En général, tous les monitoires, quels qu'ils fussent, ne pouvaient être publiés sans la permission expresse de la Cour.

Mais au-dessus de tous les moyens employés pour réprimer les entreprises de la juridiction ecclésiastique sur le pouvoir civil , il faut placer les appels comme d'abus. Le grand Dictionnaire encyclopédique dit que « l'abus signifie toute contravention commise par les juges et supérieurs ecclésiastiques en matière de droit. )> Cette définition est incomplète en ce sens qu'il y a également abus quand le pouvoir civil entreprend sur la juridiction ecclésiastique , et que la vole de l'appel est , dans ce cas , ouverte à celle-ci.

Avant la révolution de 1 789 , les Parlements étaient appelés à statuer sur les appels comme d'abus '. Mais ce moyen répressif n'a pas été en usage dans tous les temps. On imagina d'abord d'appeler du saint- siège au siège apostolique , comme fit le roi Philippe-Auguste lors de l'interdit fulminé contre son royaume par Innocent IIÏ. Vinrent ensuite les appels au futur concile , au pape mieux informé, etc.

En Savoie , nous ne trouvons aucune trace d'appellation comme d'abus avant François P'. La plus ancienne dont les registres de la Cour fassent mention est du 1 0 janvier 1 542 ; elle eut lieu à la requête d'un prêtre nommé Antoine Duclos et à celle du procureur général contre un autre prêtre, Philippe Bouchiè. En pareil cas, la Cour exigeait les formalités suivantes : l'appel devait être signé

* Pratique eeeléiioitique , chap. x.

* AHJoord'hui, ces appels sont portés devant le conseil d*£tat*

par trois avocats aa moins; en matière de discipline ecclésiastique ou de correction de miDeurs, il n'avait aucun effet suspensif; les causes de ce genre devaient être jugées préférablement à toute autre ; enfin les appelants qui succombaient étaient condamnés à une forte amende et aai dépens. Toutes ces dispositions faisaient de Tappel comme d'abus un moyen coërcitif sérieux qui avait pour but, non point de tracasser le clergé , mais de fixer d'une manière bien nette les limites des deux juridictions *. Dans le principe, quelques prélats se récrièrent beaucoup contre les appels comme d'abus , prétendant que les droits de l'Eglise n'étaient point sauvegardés et que l'ordre hiérarchique se trouvait interrompu. Plus tard, convaincus de l'efficacité de ce remède, ils en usèrent eux-mêmes et portèrent leurs doléances par-devant cette même Cour de Chambéry qu'ils avaient accusée d'empiéter sur leur juridiction. Nous en choisissons un exemple entre mille.

L'évêque de Grenoble , comme doyen de Savoie* , jouissait, à l'exclusion de tout autre prélat, du droit de réformer les prêtres dépendant de sa juridiction. Or , il arriva qu'un nommé Jean de Surre , sacristain de Lyon , se disant délégué par le pape , prétendit visiter l'église des Echelles pour en réformer la cure. François Oddo , curé des Echelles , s'en plaignit à l'évêque de Grenoble , François AUamand , qui appela comme d'abus des prétentions et des actes du

' La Pratique ecelésiastique entre, à cet égard, dans de très longs délalls au chap. x, $ 20.

Quand la Coar avait examiné la procédure, elle disait : « n y a ou il n'y a pas abus. • Dans le premier cas, les pièces ou les actes incriminés étaient frappés de nullité.

* Les évéques de Grenoble s'intitulaient toujours Doyen de Savoie, Cette qualification se retrouve fréquemment dans les registres.

sacristain de Lyon. Par arrêt du 22 mars 1552, la Cour de Chambëry dit avoir été nullement et abusivement procédé par le juge délégué du pape , appointa les parties au possessoire , et par provision permit à Tévêque d'exercer sur réglise des Echelles et sur le curé tous droits épiscopaux jusqu'à ce qu'autrement fût prononcé '.

La suite de cette histoire fera connaître quel usage fit le Sénat des appels comme d'abus, appuyé sur les traditions du Parlement français.

Tous ces moyens coërcitifs, dirigés contre les provisions de la Cour romaine ou contre les usurpations du pouvoir ecclésiastique , se rattachaient à un système de précautions employé depuis longtemps pour contenir le clergé dans de justes bornes , tout en respectant les droits de l'Eglise et de ses ministres. Depuis les premiers temps de la monarchie, les rois de France avaient pris des mesures pour diminuer l'extension des propriétés de main-morte qui , depuis les croisades, s'étaient démesurément accrues. Les ducs de Savoie n'avaient pas négligé, sous ce rapport, les intérêts de la nation ; mais leurs ordonnances étaient oubUées ou mal exécutées. Les Etats, réunis à Chambéry en 1 553 , portèrent leurs plaintes au roi Henri II sur le développement anormal de la propriété ecclésiastique en Savoie. Le roi publia un édit daté du mois de juin, portant que 4c les religieux et religieuses ne pourraient succéder à leurs parents et disposer en faveur de leur couvent que du

< La Pratique ecelés, enregistre au chap. iv,S 4, Tappel comme d^abus interjeté par le procureur général en 4545 contre le cardinal de Ferrare, archevêque de Lyon , qui refusait d*é(ablir un offlcial dans le ressort du Parlement de Cbambéry , au mépris de l'ordonnance publiée par François l** en 4 54 S. — Le même recueil cite au cbap. x, $ 5, des appela comme d*abus inlerjetés par le cardinal de Sénoncourt et par S. François de Sales,

tiers de leurs meubles. » L'ordre royal était accompagné de lettres de jussion qui enjoignaient au Parlement de Savoie de vérifier et enregistrer, nonobstant le suran, un édit donné par François P' en 1532, à la prière des Etats da Dauphiné, et portant les mêmes prohibitions.

En 1545, des lettres patentes du roi, entérinées à la Cour le 20 juillet , inhibaient « à tous chapitres, collèges , corps, gens de main -morte, communautés et autres, d'acheter et de s'approprier au pays de Savoie aucuns fiefs^ terres nobles ou roturières , ni autres de quelque nature qu'elles fassent , sans exprès congé du roi , sous peine de la confiscation desdites terres. )>

On a vu plus haut quelle était l'attitude d'Henri n vis-àvis du clergé. Ce prince, dévot par tempérament, disposé à faire toutes les concessions possibles en ce qui ne concernait que la foi et les mœurs * , veillait d'un œil jaloux sur les privilèges de sa couronne et ne connaissait pas de scrupules quand ses intérêts politiques étaient en jeu. Au mois de juin 1 551 , Charles-Quint avait espéré faire reculer le roi de France, en le mettant face à face avec le pape. Henri II envoya à Trente , où le concile se trouvait réuni , une lettre énergique dont le célèbre Jacques Amyot donna lecture. Le roi exposait au concile la triste nécessité où le pape le réduisait de prendre les armes , et l'impossibilité où il se trouvait d'envoyer les prélats français à Trente; en conséquence, il ne pouvait reconnaître le concile comme œcuménique. Le résultat de cette déclaration fut un édit

* Par un édit de 4554 , Henri II avait ordonné de saisir les biens de tous SCS siûcts qui allaient à Genève pour fuir la persécution : si ces biens avaient été vendu savant le départ, on les saisissait de même, pour 8*a8« sorer qu'il n'y avait pas eu de fraude. Quatre ans plus tard, le roi annula cet édit.

enregistré le 20 juillet \oM au Parlement de Chambéry , portant « défense du roi à tous ses sujets d'envoyer aucun or ou argent à la Cour de Rome, pour aucuns bénéfices , bulles , dispenses , grâces , provisions et autres expéditions , et même aux banquiers d'en faire passer par voie de banque. y>

Examinons maintenant le pouvoir qu'exerçait le Parlement dans les matières ecclésiastiques.

Dans un certain nombre de cas , des membres du clergé s'adressaient à la Cour pour terminer leurs différends , lors même que la matière n'était pas de sa compétence; ils y trouvaient un avantage évident dans la prompte expédition des procès. De son côté, la Cour refusa toujours de décider, sans le concours du juge ecclésiastique , les affaires mixtes attribuées alors à la connaissance des évèques. En 1558 , un procès criminel se poursuivant contre un nommé Excoffon, il s'éleva une question incidente sur la validité de son mariage avec Claudine Ambrois. Tout ce qui concernait le mariage et ses empêchements regardait la juridiction .diocésaine ; aussi la Cour ordonna-t-elle que cette difficulté serait jugée par le tribunal ecclésiastique. A ces fins, elle exhorta l'évêque de Maurienne ou son vicaire à commettre un des conseillers clercs de Chambéry pour y prendre part.

Quelquefois le Parlement intervenait, au nom de Tordre public, pour provoquer la réforme des monastères, quand les visiteurs chargés de ce soin n'accomplissaient pas leurs fonctions.

Vers le milieu duxvi'' siècle, l'abbaye du Béton, occupée par des religieuses de Cîteaux , était bien déchue de son ancienne splendeur*. Béatrix de Verdun, sa supérieure ,

' Voir rinléressante notice publiée sur ce monastère par H. Melvfl Gi,ovEa, professeur de langues.

s'^orçait, mais en vain, de ramener ses religieuses à l'observance de la règle. En outre, l'église et certaines parties du chœur tombaient presque en ruines. Sur remontrance du procureur général, la Cour rendit, le 1 9 décembre 1S52, un arrêt qui ordonna :

« Que Ton fit les réparations nécessaires à l'église et an couvent, et que les religieuses fussent alimentées des fruits de l'abbaye pour vaquer au service divin , lequel serait continué suivant les fondations; que les sœurs seraient réformées, pour vivre désormais régulièrement selon leur ordre; qu'à ces fins l'abbé de Tamié ' baillerait vicariat à quelque notable et qualifié religieux profès dudîl ordre , pour vaquer diligemment au fait de ladite réforme , ea l'assistance de maître Jean de Truchon , second président à la Cour*, etc. , le tout sous peine de saisie et de réduction de son temporel. »

Par un autre arrêt du 27 février 1 551 , l'abbé général de ateaux ou ses vicaires furent exhortés à réformer diligemment le monastère de Boniieu^ suivant les constitutions de leur ordre , et de procéder à la punition des délits reprochés aux sœurs Antoinette de Dortens et Jeanne de Crescherel.

' L'abbaye de Tamié, de Tordre de Citeaui, remonte à Tan H 52. Au xnf siècle, ses religfeai adoptèrent la réforme de la Trappe, qui n*est lotre cbese que la règle de Citeaox observée dans toute sa rigueur. L*abbé de l^mié était vicaire général des Cisterdens en Savoie. L*ancien monastère , Tun des plus beaux et des mieux conservés qui existent dans notre pays, vient d*étre racheté par une communauté de Trappistes.

* Jean de Tkiicbon , nommé en 1564 second président à la Cour de Savoie, remplit quelques années plus tard les fonctions de premier président à Grenoble.

' L*abbaye de Bonlieu, fondée en 1160 par la maison de Viry-Salle* fwve, fut transférée à Anoeey en 1640,

La surveillance du Parlement s'étendait jusque sur la police intérieure des églises , et, chose triste à dire, l'espionnage était imposé , sous peine d'amende , à tous les fidèles. En 1 541 , la Cour « fait défense à toutes personnes de parler ni discourir dans les églises pendant les services divins , à peine de 10 livres , et ceux qui l'auront vu et ne Tauront dénoncé paieront semblable amende. )>

Enfin , et nous achèverons par là celte revue rapide des rapports de la Cour avec le clergé, citons un arrêt du 48 décembre 1551 qui inhibe à toutes personnes de manger en temps de carême des viandes prohibées , si ce n'est par nécessité et avec la permission des supérieurs. Défense aux bouchers de vendre ces viandes , sous peine d'être déclarés hérétiques. L'ofQcial devait informer secrètement contre ceux qui se seraient rendus coupables d'infraction aux lois d'abstinence. En exécution de cette ordonnance , le procureur général intenta un procès à Cleriadus de la Noë, prévôt des maréchaux, et à sa femme Suzanne Bergier, pour avoir mangé de la viande pendant le carême. Ils se justifièrent en produisant la permission que l'official leur avait accordée, sur l'avis des médecins. Mais comme fJeriadus , convaincu d'en avoir mangé les carêmes précédents sans dispense , ne put alléguer aucun motif d'excuse sur ce point , il dut payer une forte amende.

On se demandera sans doute quel intérêt avait la Cour à s'occuper de semblables détails et à se mêler de réglementer la police ecclésiastique. Voici , ce nous semble, une explication de sa conduite. Depuis que la Réforme , après avoir soustrait à l'Eglise catholique un tiers de l'Europe , avait établi à Genève l'un de ses quartiers généraux , le clergé de Savoie ne possédait que l'ombre de son ancienne influence. Luther et Calvin avaient sapé par la base le pria-

cipe d'autorité et proclamé la doctrine du libre examen sur les ruines de la tradition. Livrée à ses propres forces , l'Eglise de Savoie n'aurait pas eu assez d'empire sur des populations fidèles encore , mais ébranlées et prêtes à succomber. Il était naturel qu'un corps fortement organisé, tel que le Parlement de Chambéry , qu'une institution pleine de vie et dont l'autorité était hors de discussion , prêtât son appui à l'Eglise alors chancelante , par un sentiment instinctif de solidarité et par esprit de conservation. Od comprend même que la Cour soit descendue à donner aux prescriptions de pure discipline la sanction qui les faisait respecter, quand on songe que ces détails retenaient le vulgaire dans la voie orthodoxe , et qu'on réservait les arguments à un petit nombre d'intelligences choisies.