CHAPITRE VII

lort d'Eountnoel-Pbiiibert. — Coa|>-d'œil sur le règne de ce prince; sa théorie et celle da Sénat en matière d*éoononiie politique. — • Louis HilUet de Faverges est nommé grand-cbancelier. — Charles-Emmanuel dierdie a exercer une pression sor le Sénat ; il échoue. — Le duc tient QD lit de Justice a €hambéry. — Création de la seconde Chambre. — Le séoaleor Guillaume d*Oncieu , ses ouvrages.

Le 30 août 1580 , Emmanuel-Philibert expirait à Turin , dans sa cinquante-deuxième année. Sa mort fut un deuil universel pour la nation; les Savoisiens oublièrent les torts de l'homme politique et ne se souvinrent que des bienfaits da prince. Le Sénat et la Chambre des comptes tinrent une chapelle ardente à Saint-Dominique, mais cet appareil funèbre n'était qu'une faible expression de la tristesse qui remplissait les cœurs des magistrats.

Jetons un coup-d'œil rapide sur le gouvernement d'Emfflanael-Philibert, le plus grand, sans contredit, de tous les souverains qui ont régné sur nos contrées.

Quand le traité de Cateau-Cambrésis eut rendu au fils de Charles III Théritage de ses ancêtres , voici le spectacle qui s'offrit aux yeux du nouveau duc : le caractère national défiguré, la religion chancelante, le pays appauvri,, les finances détruites. Que de ruines à relever, que de prodiges à accomplir avec de modiques ressources I Emmanuel-Phi-

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î i examiner T œuvre d' Emmanuel-Philibert au point ue législïilif cl judiciaire,

w des caraclêros saillants des réformes inaugurées par rince p c'est récleilismc. Il respecte la tradition, mais cueille les \i\i:es modernes. Le passé revivra dans ses s mais Tavcnir y trouvera une large place. Les statuts fiêdée VIII et des princes qui Tout suivi, fondus avec les sages ordonnances des rois français, forment un code irnWc (jui sauvegarde tout à la fois les droits de la m et les intérêts de son chef. En moins de six mois , le ieau syàlème fonctionne. Un Sénat créé sur le modèle Parlements, mais plus indépendant qu'eux, rend la ce et contrôle les actes du souverain; la langue fran- ' continue à remplacer le latin judiciaire; certains Lts locaux, qui n'imposaient que des peines pécuniaires ' des crimes énormes, sont abolis. mv restaurer les finances publiques, Emmanuel-Philisonge aux moyens de remplir ses coffres sans accabler peuple d'impùls. Parmi ceux que son génie lui suggère, ul placer raiTranchissement des taillables et main- [ables. Quelques-uns des gens soumis à cette espèce Mvitude nommée taillabilité et main-morte pourront 1 mais se racbeter en payant une certaine somme *. Le

m[Dnnuei-phi]it>ert ne pril pa» une mesure générale. L*édit du 25 -e J5ei , compUUé pnr reux du S3 janvier 1862 et du 25 août 1565 r, p. 17 cl suîv,), fixe le prix auquel les taillables du duc pourront hder, prix qui vnrie, fiiiLv<nnl la plus ou moins grande rigueur de la tlllé, du 10 au J 5 et au Si) pour cent de la valeur de leurs biens. 31 et ausâl aui vassaux et u dur de faire des affranchissements de leurs les sur ta mume bnsc, h condition que la moitié du prix appartiendra t. Il annule tes arrranchisscmeuts faits par Henri II, mais permet de no u vêler pour moitié du prix fixé dans Tédit. — 11 y eut, dans le siècle, un procès intente pour faire déclarer un sénateur taiilable

duc les déclare « libres et francs à perpétuité, » et il prélude ainsi, à deux siècles et demi de distance, au grand mouve* ment libéral et égalitaire qui viendra renouveler la face de TEi^rope, quand les idées auront suivi leur marche naturelle. L'édit du 25 octobre 4561 , qui détruit en Savoie les restes de la servitude^ suffirait pour immortaliser un règne. Le législateur s'y montre tellement supérieur à son époque, que sa parole semble animée d'un souffle prophétique ^

Pénétré de la sainteté et de Timportaçce du serment, le duc donne à cet acte religieux une solennité inaccoutumée *. L'expérience lui a démontré qu'un simple geste sufSt rarement pour arrêter l'homme qui va en imposer à la justice. Il pense avec raison que la vue du crucifix et des saints Evangiles ouverts devant les magistrats empêchera plus d'un parjure d'étendre la main pour affirmer an mensonge.

Quelques années se sont écoulées à peine depuis la paix de Cateau-Cambrésis, et déjà la main souveraine a signe

(le conseiller Saatet). Ce fat redit du 80 Janvier 1763 qui ordonna le rachat général de la talllabililé personnelle, comme celui du 19 décembre 1771 ordonna celui delà talllabilité réelle. Par celui de 1762, le roi affranchit gratuitement tous tes taillables, ce qui prouve qu'il lai en restait. î\ permit à ceux des seigneurs de se racheter au prix qui seniC fixé par les intendants. Il fit remise du tôt quot, c'est-à-dire de la partie revenant au suzerain du prix de Taffranchissement.

On peut voir dans les six premiers titres du Uv. Vit du Code fabrien un grand nombre de questions relatives à la taillabllité et aux affranchl»sements, ainsi que le traité de Bally sur les taillables et main-mortablea» qui a paru au xvn* siècle.

^U est juste de dire qu'une mesure analogue avait été prise enISSS par Henri II, qui commit des membres du Parlement de Cbambéry pour percevoir la finance des main-mortables. Mais les troubles politiques rendirent Inutile cette excellente disposition du roi.

* Storia délia Monarehia fiemontese, di Ercole Ricorri ; 8 vol. Firenze,

des ordonnances législatives en assez grand nombre pour remplir un long règne. Par ses soins, des forteresses s'élëyent sar les points Talnérables da pays ; chaque ville importante possède un hôtel des monnaies S et Tusure est sévèrement punie*. L* éducation publique est confiée aux Jésuites, dont le président Favre dira un jour : « Notre âge D'à rien produit et ne produira rien de plus érudit, de plus religieux, de plus utile à la république chrétienne que cette compagnie *. » Des règles sont tracées pour l'acquisition des titres de noblesse^, et deux anciens ordres de chevalerie sont réunis en un seul, sous le patronage des saints Maurice et Lazare, pour récompenser tous les genres de mérite '. Cette idée sera consacrée plus tard en France par Tinstitation de la Légion d'honneur.

Les détracteurs d'Emmanuel-Philibert l'ont accusé d'avoir mal compris les besoins de son peuple en défendant,

' Soos Emmanuel-Philibert, il existait des b6tels des monnaies à Aoste, AsU, Boarg, Chambéry, Nice, Turin et Yercell. (Peomis, Manete dei reali cb'SoMia, t. II, p. 199.)

*Kditdo8aTrill565.

> Code fab., liv. IX, tit. xii, def. S in fine, — Le collège de Chambéry s*oovrit à la fin de 1565 ; le P. de Coudrey, savoisien, en fut le premier reeteor. Les Jésuites avaient éfabU leurs classes dans une partie du couvent des Cordeliers; ils y restèrent Jusqu'au 23 Juin 1871, ou un local plus convenable leur fut assigné dans la maison Pobel.

La communauté, composée de quatorze ou quinze religieux, n*avait alors pour vivre que 800 florins par an. Le 3 Juillet 1872, elle obtint le prieoré de Hégève ; celai du Boorget lui fut accordé le 27 janvier 1887, et edol de Saint-Philippe, dans la vallée de Miolans, le 13 mars 1888.

Pour plus de détails sur rétablissement des Jésuites en Savoie, consulter les archives royales de Turin, n* 26, paquet 6. Voir aussi GaïUBT, 1. 1*', p. 182.

* Edit du 31 octobre 1876.

'Editdu 22 Janvier 1873.

sous des peines sévères, d'aller servir des princes étrangers, de fréquenter les lieux suspects d'hérésie et d'exporter l'argent, le blé et même le poisson . Les deux premiers griefs nous semblent mal fondés. Ne fallait-il pas ranimer dans nos provinces le sentiment de nationalité que l'occupation étrangère avait presque effacé? D'un autre côté, les intérêts de la religion ne commandaient-ils pas impérieusement qu'on interdît, non pas la fréquentation des hérétiques, mais des études suivies au milieu d'eux? Sous le rapport commercial, le système adopté par le duc et ses magistrats prête le flanc à de nombreuses critiques. Voici l'appréciation qui en est faite par M. Ricotti * : « Le xvi*' siècle, où florissaient les lettres et les arts, était plongé dans les ténèbres du moyen-âge en fait d'économie politique. Emmanuel-Philibert adopta ses erreurs, mais son bon sens pratique l'amena bien souvent à mettre le remède à côté du mal. » La théorie commerciale de ce souverain paraît monstrueuse de nos jours, où les principes du libre échange triomphent dans la plupart des pays civilisés. Mais peut-être avait-elle sa raison d'être au xvi^ siècle. Dans les temps de disette, des accapareurs français ou suisses venaient en Savoie acheter la récolte. Au moment où les grains manquaient dans nos provinces, il fallait nécessairement recourir à ces spéculateurs , qui revendaient le blé à des prix exorbitants. La prudence semblait exiger, dans les années peu abondantes, qu'on interdit la sortie des denrées de première nécessité. Il est commode de répéter aujourd'hui après Richard Cobden le fameux laissez faire, laissez passer, qui est la base de la liberté commerciale. Ce mot a pour auxiliaires obligés les admirables découvertes de l'industrie moderne.

' ^lorÎQ délia Motiarchia pienwnlesc, t. II.

Qtt'oD supprime la vapeur, rélectricité, les grandes voies de commuDication, en un mot, qu'on nous ramène au xvr siècle, et nous verrons ce que deviendra le mot de Cobden.

Emmanuel-Philibert commit des fautes en législation aassi bien qu'en politique. Comme tout travail humain, son œuvre est un mélange de bien et de mal. Mais, dans cette œuvre de génie, le bien a de telles proportions, que la critique de détail est impuissante devant la majesté de Tenseinble ^

A la mort de Charles III, son (ils reçut pour héritage une épée et un trône à reconquérir*. A vingt-sept ans d'intervalle, le héros de Saint-Quentin mourait à son tour, laissant Charles-Emmanuel I" maître d'un Etat florissant, en paix avec tous ses voisins et fier de ses alliances. Dès lors la scène change. Le nouveau prince est brave , comme tous ceux de sa race , mais une foi aveugle en son étoile le jette dans la politique d'aventures qu'avait si bien évitée son père. Après une longue période de paix, les guerres vont recommencer ; l'Etat va se trouver de nouveau à deux doigts de sa perte par l'imprudence de son chef. Les conseils ne manqueront pas au souverain , et ils viendront encore de cette magistrature savoisienne qui saura tout sacrifier, même son existence, dans l'intérêt de la chose publique.

Le nouveau duc ne parait point empressé de briser avec les traditions paternelles. Il s'entoure des hommes éminents qui formaient le conseil du prince défunt, et parmi eux il

* Parmi Jcs gloires véritables d*Emmanuel*Pbilibert, il faut compter réflablbseilfent d*un ooaveao système financier fournissant des revenus fixes et indépendants de la volonté des Etats, et la créaUon d'une armée permanente an lieu des convocations du ban et de Tarrière-ban.

' Spoliaiis arma tupertuni : telle était la devise de Charles 111.

choisit le plus digne, Loais Milliet de Faverges, pour l'ho* norer du titre de grand chancelier. C'est le 1 5 décembre 1580 que la faveur du souverain vient chercher le chef du Sénat de Savoie. Les lettres patentes qui confèrent au premier président Milliet la plus haute dignité de la magistrature sont dignes de notre attention ^ Charles-Emmanuel déclare qu'il a longtemps « pesé et mis en considération quel de ses conseillers était digne d'une si grande charge ; » il n'a trouvé que Louis Milliet qui pût la remplir comme elle le mérite. Dans toutes les fonctions si difficiles dont il s'est acquitté, ce personnage a voulu suivre les exemples de dévouement Qt de fidélité que ses ancêtres lui ont transmis. La dignité dont il est revêtu « donnera toujours plus d'occasion à sa postérité et à toutes personnes d'honneur de l'imiter •. »

Le chancelier prête serment entre les mains de Charles- Emmanuel le 5 février 1 581 . A dater de ce jour, pénétré de la grandeur de cette mission qu*il a si bien décrite, au nom du Sénat de Savoie ', il se voue tout entier à la réforme de la législation, et mérite cet éloge que lui décerne en 4595 le jurisconsulte Borrinia^ :

« Papiers inédlU de la famille MilUet.

> A ces lettres patentes est appendu un double scel :

I* Le grand scel de cire rouge, qui représente d*un c6té le duc à cheval, iMirdé de fer et l'épée haute; de l'autre, les armes de Savoie avec cette devise : Juxiliwn meum a Domno ; *

2* Le grand scel aux armes de la maison Milliet, qui porte d*azur au chevron d*or chargé d'un autre chevron de gueules, accompagné de trois étoiles d'or, deux en chef et une en pointe, ayant pour support deux griffons de sinople et au cimier trois tètes d'hydre tournées à dextre, avec cette devise : rigiU prudentia servor.

' Voir au diap. n de ce livre les remontrances du Sénat au sujet du grand-chancelier.

* Dans son traité Dû êervitiii vatêallarum^ p. 454f. Cet ouvrage a été imprimée Turin en 1599.

€ Si Louis Milliet, baron de Faverges, quitta, par la Tolonté de son prince, le Sénat de Chambéry qu'il présidait, pour remplir les fonctions de grand chancelier, il le dut aox qualités éminentes de son esprit et à ce dévouement dont il avait donné tant de preuves. Au milieu des importantes occupations de sa charge, nous avons retrouvé en lui le savant, le bon citoyen, Thomme de tous les instants (Immem ammum horarum) . Les gens de bien ont applaudi à son élévation : puissions-nous le conserver longtemps I »

Malgré la sagesse de son premier ministre, Charles-Emmanuel ne sut pas se préserver de la tentation d'exercer son pouvoir souverain au détriment de la justice. Emmanuel- Philibert y avait succombé dans la maturité de Tâge ; le fils devait subir à son tour le même entraînement.

En 4582, le duc écrivait aux magistrats savoisiens ^ :

« A nos très chers, bien amés et féaux conseillers les gens tenant notre Sénat et Chambre des comptes de Savoie, salut et dilection. Par dignes et considérables respects nous mouvants, nous, par ces présentes, vous mandons, en chacune de vos respectives procédures, qu'ayez à surseoir à toutes les causes mues et à mouvoir, tant en demandant qu'en défendant, de notre très cher, bien amé et féal conseiller et chambellan le comte Montréal, pour trois mois prochains, déclarant nul et de nulle valeur tout ce qui serait an contraire fait, car ainsi nous platt, nonobstant toutes choses à ce contraires', auxquelles, pour cette fois , dérogeons. Données à Turin, le 1*' octobre 4582. Signé : C.-Eramanuel. »

La délibération que prit le Sénat au sujet de cette lettre ne nous est point parvenue. Ce que nous savons de positif,

* Beg{$treii*33, fol.171 v«.

c'est que Tordre de Cbarles-Emmainid ne fat pas exécuté. 11 y avait chose jugée en pareille matière ; Emmanuel-Philibert le savait si bien, qu'à la Tin de son règne il se fût bien gardé de renouveler des tentatives où le beau rôle était pour ses magistrats. Son fils avait besoin dune leçon ; le Sénat la lui donna sans ménagements et poursuivit comme il le devait le comte Montréal, chambellan, conseiller de S. A., etc. Les titres de ce personnage, qui était criblé de dettes, ne Tempôchèrent point de subir les condamnations qu'il méritait ^

Vers la même époque, parut le célèbre édit qui réorga* nisaii l'armée nationale. Les privilèges accordés aux militaires parurent si exorbitants, que le Sénat de Turin, celui de Chambéry et la Chambre des comptes de Savoie refusèrent d'entériner la nouvelle loi *. Le duc retira ses letti*es patentes, les fit examiner de nouveau par son chancelier Louis Milliet, et l'édit ne reparut que trois ans après, le 1 0 septembre 1 585, avec des modifications suffisantes pour le rendre acceptable.

L'opposition des magistrats savoisiens ne produisit pas dans l'esprit de Charles-Emmanuel la fâcheuse impression qu'on aurait pu craindre. Malgré l'emportement de son caractère, il se laissa toujours persuader par de bonnes raisons, appuyées de cette autorité presque paternelle qu'avait su prendre sur son esprit le chancelier Milliet. Pour témoigner au Sénat toute sa bienveillance, il vint tenir un lit de justice à Chambéry le l""' septembre 1584. S. A. était accompagnée du prince de Genevois, de D. Amédée de

' Registres dvite de 4582.

* CiBEA&io, Originiefnrogrtiio, etc., t. II, p. 565.

Savoie et de Louis Milliet ^ Cette auguste cérémonie, au sujet de laquelle nos registres sont d'un laconisme regrettable, servit à resserrer les liens d'affection qui unissaient les membres de la Cour suprême et le souverain.

Trois années s'écoulèrent, pendant lesquelles un seul événement se produisit qui mérite d'être signalé : ce fut le mariage de Charles-Emmanuel avec dona Catherine, fille de Philippe II*.

En 4587, la Compagnie n'était guère plus nombreuse qu'au jour de son établissement. Or , les causes civiles avaient presque triplé, et malgré l'activité que mettaient les juges à expédier les affaires , l'arriéré était important. Le doc voyait surtout avec un vif regret qu'une masse considérable de détenus languissaient dans les prisons en atten* dant leur jugement ', quoique le Sénat donnât audience tous les jours, et quelquefois matin et soir. 11 n'y avait qu'on remède à employer : c'était de créer une seconde chambre. Ce fut la résolution que prit Charles-Enmianuel, ou plutôt que lui suggéra le chancelier Milliet. L'édit du 13 mars 4587 ordonna que la nouvelle chambre serait formée du même nombre de magistrats que celle qui existait déjà, et qu'il y aurait tous les six mois un roulement en vertu duquel tous les sénateurs feraient partie des deux chambres dans une même année.

Peu de temps après cet édit, la Compagnie choisit deux magistrats nouveaux peur compléter le nombre légal : ce forent Guillaume d'Oncieu, nommé sénateur le 4 9 juin 4 587, et Antoine Favre, dont la patente est du 20 juillet suivant. Disons quelques mots du premier.

' CAP&é 9 p. 338.

> Ce mariage fut célébré à Madrid, le i\ mars 1585.

> Baut, 4>* partie, p. S37.

Guillaume d'Oncieu, seigneur de Douvres et de Cognac, descendait d'une illustre maison à laquelle on attribuait une origine anglaise, et qui était établie dans le Bugey avant l'an 1200 ^ Reçu avocat au Sénat de Savoie à l'âge de vingtdeux ans, il ne se distingua pas moins comme poète que comme jurisconsulte. Il s'était acquitté , à la satisfaction générale, des fonctions de syndic de Chambéry, lorsque la Compagnie pensa qu'il rendrait de plus grands services sous la pourpre sénatoriale que sous la toge d'avocat. Quand cet honneur lui fut décerné, d'Oncieu avait déjà mis au jour trois ouvrages dont voici les titres :

Gmlielmi Onciaci quœsiionum academicarum libri II, imprimé à Lyon en 1579. — Numeralium hcorum Decas, m omni fere scientiarum génère mysticis referta propositionibus; Lyon, 1584. — Quœstiones juris philosophicœ; Spire, 4585. Ces écrits annonçaient un esprit grave et cultivé ; ils promettaient beaucoup, et les espérances qu'ils avaient fait concevoir se réalisèrent bientôt. Le volume des Questions académiques est le premier ouvrage de droit publié en Savoie depuis ceux de Julien Tabouet. L'auteur se borne à mettre en ordre les responsa juris recueillis par lui de la bouche du premier président Catherin Pobel. 11 raconte dans sa préface que cet éminent magistrat, pressé par son parent, René de Lyobard, de faire imprimer les notes qu'il avait en portefeuille, sur toutes les matières de la jurisprudence, répondit modestement qu'il ne pouvait rien dire qu'on n'eût déjà écrit avant lui. D'Oncieu ne partagea point cet avis, et son livre nous donne une idée, nonseulement de la science du président Pobel, mais encore

< GuU.lt, t. II, p. 98.

de l'indépendance et même de la hardiesse des principes qu'il fit prévaloir au Sénat.

Nous reviendrons bientôt sur Guillaume d'Oncieu, sur ses écrits et sur son rôle politique. Qu'il nous suffise, pour le moment, d'avoir signalé son entrée au Sénat en compagnie d'Antoine Favre , dont il fut l'un des fervents admirateurs.