CHAPITRE IV

Le président Godefroi de Bavoz; sa Jalousie contre Antoine Favre. — Il fompose un traité de droit criminel. — Pratique du Sénat pour VinslrucUoQ de9 procédures et la répression des principaux crimes. — Maximes du président de Bavoz sur l*hérésie| le sortilège, le crime contre nature, etc. — Théorie du Sénat en matière de sorcellerie.

Le nom du président de Bavoz n'est connu aujourd'hui qne du petit nombre d*érudits savoisiens qui ont étudié dans ses sources notre ancienne législation criminelle. De Ville le cite quelquefois dans son Etat de la justice en Savoie; Grillet lui consacre, en courant, quelques lignes*. Toutefois, ce personnage n'est pas sans quelque valeur, et il mérite que nous le fassions figurer dans notre galerie de portraits.

Après avoir rempli pendant quatorze ans les fonctions d'avocat général au Sénat, Godefroi de Bavoz fut nommé président de chambre en 1600. Il s'occupa dès lors de rédiger un traité de droit criminel dont il avait réuni les matériaux au Parquet. Son livre parut en 4607, sous ce titre : Godofredi a Bavo juriscomulti ac in supremo Sabavr

< Dict, AtK.y etc., 11, 113.

diœ Setiatu prœsidis theorica criminalis adpraœim forensem accommodata ^

Dans la préface du tome n , de Bavoz nous apprend qu'il a soixante-treize ans, mais que Tâge n'a point diminué sa mémoire, qu'il a conservé une partie de sa force, grâce à la tempérance qui a toujours réglé ses habitudes '. Il semblerait naturel que, siégeant aux côtés du grand magistrat dont l'éloge était dans toutes les bouches, de Bavoz se fût incliné à son tour devant le génie du président Favre. Et pourtant, ce nom n'est pas cité une seule fois dans les deux volumes qui composent la théorie du droit pénal; il n'y est pas fait la moindre allusion, quoique Favre eût traité dans son Ck>de, avec sa supériorité ordinaire, certaines matières relatives à la législation criminelle. On s'expliquerait difficilement un tel oubli, si la tradition ne nous avait appris quelle sourde jalousie anima toujours de Bavoz contre ceux de ses collègues qui s'élevaient au-dessus de la médiocrité '. De Bavoz fait paraître son irritation dans quelques passages du second volume de la pratique criminelle. Intervertissant les rôles, il feint de se croire entouré d'envieux, et les stygmatise à l'aide de Tépigramme. Aujourd'hui cette triste

' La première partie de ce livre fut imprimée à Cliambéry en 1607, et la seconde en 1615, en 2 vol. in-4*. L*aut«ar le dédia an due de Savoie.

' Etenim memoria mea seneetute adhuc non minuitur, eam ne eawr^ cendo. QuamvU enim natura quodammodo sil tardior, ffoteit tamm exercitaUo et temperantia, quitus uti consuevi, conservare aliquid prtftini roboris,

' l\ parait étrange, en effet, que le nom de Favre, Tan des premiers magistrats de son temps , ne se retrouve pas une seale fois dans Toovrage publié par le président qui avait Thonneur de siéger à ses o&tés. Il est vrai que Charpene, qui fit paraître son livre en 1615 , se rendit coupable du même oubli , quoiqu'il ait copié des définitions entières do président Favre.

rivatiié est profonâémrat oubliée. Favre est placé au raog que Itd ont assigné sou talent et son caracttoe. De Bavoz est presque inconnu, et c'est justice. Nous extrairons de son livre ce qui intéresse l'histoire générale de la Compagnie.

Pour compléter ce que nous avons dit plus haut de l'instruction des procédures, il suffira de rappeler que la torture, dite fuesUon préparatoire, fut conservée par le Sénat comme le principal moyen de découvrir la vérité ^ Elle était prescrite par les constitutions du pays', lorsqu'on 1792 la Savoie vota sa réunion à la France. De Bavoz donne sur la torture des détails qui ne sont pas dénués d'intérêt, mais qui prouvent que son naturel ne le portait guère à la bienveillance. Qu'il nous suffise d'y renvoyer le lecteur.

B était des crimes pour lesquels le Sénat montrait une inflexible rigueur : c'étaieipt ceux qui s'attaquaient à la religion ou compromettaient l'ordre social. Dans cette dernière catégorie était compris l'adultère, faute grave que les anciens législateurs punissaient de mort. Les sénateurs savoisiens ne professaient pas nos maximes modernes ; ils prenaient au sérieux le plus sacré des engagements, et on va voir comment ils vengèrent l'honneur d'un membre du barreau dont la femme avait trahi la foi conjugale.

En 4572, Antoine de Charpène, qui devint plus tard sénateur et président de chambre, exerçait avec distinction à Chambéry la profession d'avocat. Sa femme , Lucrèce Qert, n'avait de commun avec l'héroïne romaine qu'un nom et la beauté, car elle entretenait depuis près d'une année avec un nommé Léonard Dumouloz des relations

* La torture ne fut abolie en Franeê que par l'article 24 de la loi du 9octobrf 1789. (Mirun, Rép., ^•Qu$$tUm.)

* RR. ce, 1. lY, t. Xlll.

coupables , lorsque ce Dumouloz , s'aperceTant que sa complice était l'objet d'une jalouse surveillance , résolut de satisfaire sa passion en brisant tous les obstacles. Pendant une nuit d'hiver, il profita de l'absence du mari pour escalader la muraille qui servait d*enclos à l'habitation de Charpéne et pour enfoncer les portes. Lucrèce Tattendait impatiemment. Elle l'aida à déménager une partie de$ meubles et s'enfuit avec lui , nantie des objets précieux qu'elle avait pu recueillir. Dumouloz parvint à se soustraire aux actives recherches dont il fut l'objet ; mais la Lucrèce fut appréhendée au corps le lendemain de son crime. Par arrêt du 30 août, il fut dit et déclaré que Léonard Dumouloz ferait amende honorable aux lieux et suivant la forme accoutumée; qu'il serait conduit sur la place Château , où il aurait la tète tranchée ; que l'on porterait sa tète à Leschaux et qu'on suspendrait son corps aux fourches patibulaires , etc.

Quant à la femme adultère , il fut ordonné qu'après l'amende honorable elle serait mise pendant deux ans dans un monastère de religieuses , en habit de séculière , pour y jeûner au pain et à l'eau. Ce terme expiré , son mari pourrait la reprendre; mais, s'il y renonçait, la femme serait contrainte de revêtir l'habit monacal et de vivre religieusement. Le Sénat la priva, en outre, de tous ses biens, dont deux tiers devaient revenir à ses enfants et un tiers au monastère V

Au nombre des procès célèbres que cite le président de Bavoz, il faut placer l'affaire de noble Scipion de Belleville, que nous allons raconter sommairement.

Les crimes reprochés à Belleville demandèrent une

* Arrêts criminels de I57S, fol. ISS V.

instruction approfondie qui dura plusieurs années. L'acte d'accusation met à sa charge les faits suivants. En 4599 , le jour du Jeudi-Saint, se trouvant dans l'église paroissiale de la Roche , où le peuple était assemblé pour adorer le saintsacrement, il a commis de graves scandales, proféré d'horribles blasphèmes et souffleté le prêtre Antoine Bonvant qui le priait de se contenir et de ne pas troubler les fidèles dans leurs exercices de piété. Quelques mois après, à Bonneville , il a blessé d'un coup d'épée noble Aymé Cadugnat. En 4600 , le 30 juillet, il a assassiné à la Roche un soldat nommé Claude Maurin, ditXa Fleur. Enfin, il a fait tous ses efforts pour corrompre et forcer une femme mariée. Pour réparation de ces crimes , Belleville eût la tète et le poing coupés à Cbambéry; ces deux parties de son corps furent exposées sur un pilori à la Roche, vers l'avenue d'Annecy *.

Conformément à un usage général , le Sénat devait condamner au supplice du feu trois catégories de criminels : les hérétiques , les sorciers et les sodomites.

Les hérétiques sont l'objet de la haine spéciale du président de Bavoz. Il s'appuie sur ce mot de saint Jérôme : « L'hérétique n'est inférieur en impiété à aucun impie. » il parle 4e l'arrêt rendu en 4555 par la Cour française de Ghambéry contre les cinq jeunes gens dont nous avons raconté le supplice , et la manière dont il mentionne ce procès nous prouve que le bâcher ne s'éleva plus enSavoie, pour cause de religion , depuis le régne d'EmmanueUPhilibm. « On peut tenir comme certain, dit-il, que cette peine a été infligée autrefois parmi nous , )^ et il cite l'arrèl de 4555. « Plût à Dieu, ajoute-t-il en forme de commen-

» Voir Document n« 30.

taire , que les princes chrétiens se montrassent toujours aassi sévères envers l'hérésie I Cette horrible peste n'étendrait pas si loin ses ravages , et l'on ne serait pas affligé de voir tant de mauvais catholiques 1 » Il est à croire que si , au lieu, de ramener le Chablais à l'Eglise par la douceur , François de Sales eût conseillé au duc de Savoie de suivre le système du président de Bavo2^, le résultat de son apostolat n'eût pas été aussi satisfaisant.

Un homme tel que l'auteur de la Themca crinmalà devait se montrer inexorable à l'égard des sorciers. Sous sa présidence, le Sénat envoya au bûcher en 4603 une nommée Andrée Yiane , de Saint-Gervais en Faucigny , « qui avait causé de grands préjudices par l'invocation des démons. » La même année , Jeanne Rey , veuve de Claude Molliet, de Beaufort, fut aussi brûlée pour un crime semblable. Bavoz, qui ne dit mot du président Favre, élève aux nues le procureur général Jean-Antoine Bay ; il l'appelle vir optimus, smgulari fide et doctrina prœdUus. Sa prédilection pour le chef du Parquet vient de la véhémence que ce magistrat déploya toujours contre les sorciers. Appuyé sur une autorité aussi imposante , il s'encourage lui-même dans sa propre opinion. « Pourquoi, dit- il, hésiterions-nous à punir de mort ceux qui , par des maléfices , vivent en société avec le démon T J'estime que pas un des magiciens qui tomberont dans nos mains ne doit être épargné , mais qu'il faut tous les punir de la mort la plus terrible. »

De Bavoz nous apprend que , de soq temps , les sortil^es et les maléfices étaient si nombreux , que pas un hameau , quelque petit qu'il fût, n'était préservé de cette peste*.

* Sciendum e$t innumerabilia eue sartiiegia au maUfieia noiini œtaie iMt toto , ut vix pagui $ii tam exiguu$ qui hac paie tU tmmimtf .

Aussi , au dire du même auteur , la procédure était-elle fort simple à l'égard des sorciers et des hérétiques. Leur simple aveu suflSsait pour les faire condamner ; s'ils refusaient d'avouer , la torture les y amenait naturellement.

Quoi qu'en écrive le président de Bavoz, le Sénat ne céda point à l'impulsion qu'il cherchait à lui imprimer et qui eût mené nos magistrats droit à la barbarie. Favre constate ed son Code' qu'une bonne partie de ses collègues regardaient la sorcellerie comme une puérilité indigne d'un homme sérieux, tandis que certains sénateurs , bonnes âmes faciles à convaincre, se laissaient entraîner à une sévérité mal placée. Entre ces deux opinions, la majorité de la Compagnie prit un terme moyen : elle ne condamna jamais les sorciers sans que leur crime fût bien avéré , quoique, en pareille matière , on dût bien souvent renoncer à poursuivre, par la difficulté d'établir la preuve du fadt. Nous ne savons comment concilier ce système de discussion sérieuse employée pour les preuves avec certains arrêts dont parle de Ville et que le Sénat rendit en plein xvn* siècle*. Ce naïf auteur nous dit sans rire « qu'il y a encore à Chambôry (en 4674) des personnes qu'un nommé Perruqua rendit monstrueuses dans l'espace d'une heure étant encore jeunes. » Il nous cite un arrêt du Sénat « contre le fameux aveugle nommé Claude qui allait dans deux heures de Ghambéry à Paris , prendre l'aumône , et se trouvait , partant au matin, de retour pour dîner avec sa famille. » De pareilles aberrations ne doivent point nous surprendre si Dons songeons qu'à la même époque les plus célèbres corn-

* Cod. liÉb., liv. IX, m.xn, ikmaUfe. mathmai. ef nrtiUg,, déf. 9.

* f tel en abrigéf ele., première iNirtIe, llv. I**, diap. x».

pagoies judiciaires sairaient les mêmes errements, et que Labruyère lui-même croyait sérieusement aux sorciers ^

Quant au crime antinaturel , de Bavoz ne trouve pas d'expressions assez fortes pour flétrir la peryersité ipi y conduit. Il attribue à ce péché immonde la plupart des f alamités qui affligent la terre. Sous sa présidence, le Sénat condamna au feu plusieurs individus coupables de sodomie ou de bestialité. Le 1""' juillet 1605 , un nommé Grillât dit Crollet, de Puisgros , fut brûlé vif avec un animal (cwn pecude). C* était là le supplice usité partout pour les crimes de ce genre*.

n y aurait beaucoup à dire au sujet de la Theoriea crmtnalis; mais nous n'écrivons point une biographie du présir dent de Bavoz , et nous croyons avoir suffisamment fait connaître ce personnage comme honmie et comjue magistrat. De plus amples détails nous éloigneraient du but particulier que nous nous sommes fixé ^.

Au point de vue purement bibliographique, citons ici,

* Leg earœtèrei ou les mœurs de ce siècle; Lyon, 1694, p. 545. — U dernière sordére brûl^ vive à Genève se nommtit Mldièe Chaoëeron. Elle subit son suppliée en I65S. (Gaamul, Coup^mU sur les proeét* verbaux des séances du consistoire de l'Eglise de Genève; brochure llUiographlée en 1867.) — n y eut encore en 4723 un arrêt contre des sorciers. DeplèoK, f entiibomme d'Aoste, eonvaincu d*ftvoir pratiqué des sorcelleries pour faire mourir sa femme, fut condamné à avoir la télé trandiée; ses complices furent condamnés au gibet, aux galères ou à la prison , suivant leur degré de culpabilité. (Corr. du Sénat de 1720 à 1751 , fol. 59; lettre du Sénat du 1 1 septembre 1798.)

* Sodomiiœ tam agentês quam palientis fmniimtmr peena moriis. h Sabaudia igné eomburuntur.

* Cependant la jusUce nous lait un devoir de dire que la Theoriea crimtiia/tf .est un Uyre très savant,- qui fésufaeavee beauconp dedartê toutes les questions de droit et de procédure crimiBela suivant l*état de b science au commencement du xvn* siècle.

comme complément à l'ouvrage de Bavoz, un petit traité que publia eu 161 3 Etienne Catin, substitut du procureur général à Cbambéry. Voici le titre qu'il donna à son livre : Stephani CaUnit, proctwatoris generalis substituti, trac- UUus omnium erminum publicorum^ . Ce travail sans valeur n'est connu aujourd'hui que des amateurs d'antiquités.

< Cam6mf, Du Four, 1613. (Bibl. de M. Costa de Beauregard.)