CHAPITRE III

U capitation en Savoie sous Louis XIV. — Trait^îs de paix de Turin et de Ryswick ; évacuation de la Savoie par les troupes françaises. — .\iTêt révoquant plusieurs magistrats nommés pendant l'occupation. — Rétablissement du tabellion; premières difficultés du Sénat. — La Chambre de justice en Savoie. — Appel comme d'abus contre I evèque de Maurienne. — Le Sénat prend sous sa protection le charlatan Grimaldy de Copponay. — Difficultés avec Home ; consultation du Sénat de Savoie sur le droit royal de nomination aux évêchés et aux abbaves.

Une (les dernières épreuves que dut subir la Savoie avant d'être rendue à son souverain légitime fut l'impôt de la capitation qui s'étendit sur tous les sujets du roi , par feux et par familles , de quelque condition qu'ils fussent*. Toute la population du royaume fut divisée en vingt-deux classes, depuis le dauphin jusqu'aux paysans. L'édit qui créait cet impôt portait la date du 28 janvier 1695; une lettre pressante du roi ordonnait au Sénat de l'enregistrer*. Chacune des sommes imposées devait être payée annuellement, tant que durerait la guerre. Le dauphin, les princes du sang et le chancelier furent taxés à 2,000 livres chacun.

' Henri Martin , XI V , 204.

* Armoire n* 7 . papiers divers.

Les magistrats payèrent la capitation dans les proportions suivantes :

Le premier président dn Parlement de Paris . 4 ,500 liv.

Les présidents à mortier de Paris i ,000 »

Les avocats et procureurs généraux de Paris . 500 >

Les conseillers au Parlement de Paris 200 »

Les conseillers et généraux des provinces

(y compris la Savoie) 150 >»

Les magistrats des présidiaux (y compris

celui d'Annecy) 60 >

Les manœuvres , journaliers et habitants des villes et villages furent cotisés à 40 sous; les « soldats, cavaliers, dragons, matelots, trompettes, timbaliers, tambours et fifres , )> formèrent la dernière catégorie , qui ne paya qu'une livre. Les valets étaient exempts. Ils réclamèrent et on les admit à contribuer aux charges publiques; les privilégiés protestèrent seuls contre l'obligation générale. On ne réalisa pas les espérances conçues de prime abord, car la capitation , appliquée avec réserve , ne produisit guère plus de 24 millions par an.

Après six années de guerres désastreuses, les préliminaires de paix furent signés le 29 août 4696 entre les ministres de Victor-Amédée et ceux du roi de France. Louis rendait au duc Pignerol démantelé , la Savoie et le comté de Nice ; le mariage de Marie-Adélaïde, fille ainée de Victor-Amédée , avec le duc de Bourgogne , petit-fils dn roi, était convenu; enfin, les ambassadeurs de Savoie seraient traités désormais comme ceux des tètes couronnées. Les alliés refusèrent d'accepter ces conditions; alors, par une brusque volte-face , le duc de Savoie se tourna contre eux. Enfin, l'Autriche et l'Espagne acceptèrent la paix et reconnurent la neutralité de l'Italie. Cette pais,

publiée àTiiriû le 4 5 septembre , ne devait être sanctionnée par les puissances qu'au congrès de Ryswick (mai 4 697).

Le 28 septembre 4696, en exécution du traité de Turin, M. Antoine-Balthasar de Longecombe , marquis de Thoy, maréchal de camp es armées du roi et commandant en Savoie, remit toute cette province à S. À. R. , à l'exception de Montmélian. Cette cérémonie eut lieu à l'Hôtel-de-YiUe de Chambéry. M. Charles Tana, capitaine des gardes du corps, maréchal de camp et commandant en Savoie, représentait Victor-Amédée. <( Le samedi 29, dit le registre des séances, une députation du Sénat alla complimenter M. Tana*. »

Quinze jours après (13 octobre), la princesse Marie- Adélaïde arriva à Chambéry '. Elle était âgée de onze ans à peine, et son fiancé, le duc de Bourgogne , n'en avait pas davantage. Le traité portail qu'elle serait élevée en France jusqu'à l'époque du mariage. Des fêtes extraordinaires eurent lieu à son passage dans la capitale de la Savoie'. A la frontière , elle fut reçue par une escorte française qui avait ordre de la traiter avec tous les honneurs dus à une fille de France. Nous raconterons plus tard quels rapports eut avec la magistrature savoisienne cette aimable princesse qui vint briller d'un éclat fugitif à la cour de Versailles où madame de Maintenon faisait régner les mœurs rigides du cloître.

L'évacuation de la Savoie était à peine consommée que le Sénat destitua tous les magistrats nommés par Louis XIV. Voici le texte de son arrêt* :

' Registre des séances de 1696.

* Voyez les Souvenirs d*uiie demoiselle d'honneur de madame la duchesse de Bourgogne; Paris , 1861. La main d'une femme s'y révèle par la délicatesse des sentiments et la grâce exquise des détails.

* Registre des séances de 1696.

* Registre n* 16 , fol. 75.

« Sur la remontrance du procureur général tendant à ce que, ensuite des ordres de S. A. R., notiflés au Sénal par M. le marquis Tana, commandant en Savoie , tous ceax qui ont été pourvus de charges par S. M. très chrétieDoe dans le Sénat, présidial de Genevois , judicatures-mages et autres offices subalternes du ressort du Sénat , en soient déclarés privés et déchus , avec inhibitions et défenses qui leur seront faites de faire par ci-aprésles fonctions desdits emplois, et autrement, comme est porté par ladite remontrance ;

« Vu par le Sénat la susdite remontrance de cejourd'hoi, signée Favier ;

<( Le Sénat , rendant droit sur ladite remontrance , a déclaré et déclare le sieur Antoine de Guérin de Tencin déchu de la charge de premier président du Sénat, le sieur Jean Guy Basset , de celle de quatrième , les sieurs François de Tencin , seigneur de Froges , Henri de Regard de Clermont, Pierre Desprez, Jean-François de Bertrand delà Pérouse , de celle de sénateurs (suivent les noms de la plupart des magistrats secondaires du resort), avec inhibitions et défenses qui sont faites à tous les susnommés de s*ingérer dans les fonctions desdites charges et oiDc^es, a peine de dix mille livres d'amende; et en outre ledit Sénat a ordonné et ordonne que le sieur président Gaud continuera d'occuper la place do troisième président , et le sieur président de Lescherainc celle de quatrième, dont ils ont été pourvus par S. A. R. Ordonne que le tout sera registre. Délibéré au bureau ce 6 octobre 1696. Prononcé au seigneur procureur général ledit jour*. »

' Victor-Amédéc n'avait pas attendu cet arrêt pour nommer Joseph de Bertrand vice-premier président du Sénat de Savoie, par patentes du 14 septembre 1696. Le 1" avril suivant , il le nomma premier président effectif. (Galii , Digniià e cariche, t. I*', p. 196.)

îîous. ne contestons point à Victor-Amédée le pouvoir de destituer les magistrats nommés en Savoie par Louis XIV, quoique ce prince, usant du droit de conquête, les eût légitimement pourvus de leurs charges. Mais il parait étrange, qu'un souverain si favorablement traité par Louis XIV ait cru devoir signaler sa rentrée dans notre province par le renvoi immédiat et brutal de tous les fonctionnaires établis pendant l'occupation. Dans ce nombre, les deux tiers environ étaient Savoisiens, et ils n'avaient pas commis d'autres crimes que d'administrer la justice avec fidélité, en exécution de leurs promesses. Le Sénat pouvait et devait s'opposer à ces mesures. Il ne lui appartenait pas de prononcer la déchéance d'un magistrat quelconque ; c'était là une prérogative souveraine dont on avait toujours considéré la délégation comme impossible. QueJJe qu'ait pu être, dans cette circonstance, la pression de Victor-Amédée sur la Compagnie , il est certain que les sénateurs commirent une faute dont nous pouvons aujourd'hui apprécier de sang-froid toute la gravité. Il doit en ressortir pour nous un enseignement que nous avons recueilli plusieurs fois dans le cours de cette Histoire. Si les passions politiques sont de mauvaises conseillères pour tout homme qui veut juger et agir avec discernement, le magistrat doit se préserver de leurs influences avec une attention particulière , pour conserver cette impartialité sereine qui doit guider tous ses actes. Il faut reconnaître, pourêtre juste, que l'ancienne organisation des Cours souveraines rendait fort difficile la position de leurs membres, et qu'un miracle perpétuel de prudence pouvait seul les empêcher de céder parfois aux suggestions des partis.

Le Sénat de Savoie prit bientôt sa revanche. Pendant prés de six années, il avait exécuté, sans mot dire, tous les

ordres de Louis XIY ; il lui tardait de revenir à ses anciennes traditions d'indépendance. Le 28 novembre 4696, Victor-Àmédée Ht parvenir à cette Compagnie un Mit qni rétablissait en Savoie l'office du tabellion, suiq[irimé en 4626^ Quoique cet impôt fournit un revenu considérable aux finances , Charles-Emmanuel P' n'avait pas bésité à le faire disparaître , « parce qu'il redondait au préjudice des peuples , tombait à la charge du pauvre et ruinait le commerce. » Après six ans de guerre, Yictor-Amédée songeait principalement à remplir le trésor public, et il pensa que le rétablissement du tabellion lui ferait atteindre son but. Il voulait que tous les contrats reçus par les notaires et les actes sous seing-privé fussent enregistrés trois mois après la signature. Le droit d'enregistrement, qui était très élevé, fi;^ppait tous les actes, à peu d'exceptions près. Le Sénat refusa formellement de recevoir un pareil édit. Le duc renonça pour le moment à son projet; il ne devait y revenir que six ans après, avec une énergie qui rendit plus courageuse encore la résistance des magistrats.

Il était naturel que, pendant l'occupation , le sentiment de patriotisme commun à tous les ordres de l'Etat suspendit les querelles regrettables qui avaient longtemps divisé le Sénat et le clergé. Après le départ des Français, la lotte recommença en Maurienne , à l'occasion d'un droit de souveraineté que le premier pasteur de ce diocèse prétendait s'arroger. Dans une ordonnance du 3 août, François- Hyacinthe de Valpergue de Masin , évoque de Saint-Jean, s'élevait contre les abus que conunettaient « plusieurs de ses sujets, avec arquebuses et autres engins, » sur les terres communes entre Son Altesse Royale et lui. En conséquence.

» Bally, t. r,p.282.

il défendait la chasse et le port d'armes ; de plus , il interdisait de vendre du gibier sans qu'on Feût présenté au palais épiscopal, <( pour que ses serviteurs en fissent le choix à prix raisonnable*. » Le procureur général appela de cette ordonnance. Sur ses réquisitions, le Sénat annula le décret de Tévêque , dit qu'il n'avait pas le droit de qualifier ses diocésains de « sujets ^ et le menaça de saisir son temporel s'il publiait à l'avenir des écrits du même genre.

Ces diflBcultés n'empêchèrent pas la commission extraordinaire créée après l'occupation d'avoir recours à l'entremise du clergé pour arriver plus sûrement à la découverte de certains crimes commis en Savoie depuis 1690. Nous avons parlé plus haut' de la Chambre de justice créée le 28 novembre 1696 par Yictor-Amédée II. On lisait dans les lettres patentes de ce prince * : « Notre service exige de faire examiner la conduite des officiers locaux, syndics , châtelains et autres personnes qui, pendant l'occupation des Etats de Savoie , ont eu le maniement des affaires des villes et communes et ont malversé dans leur administration. » La Chambre établie dans ce but était ainsi composée :

Les présidents Gaud (du Sénat) et de La Sauniére (des Comptes);

Les sénateurs Chevilliard père et d'AUery ;

Carron , contrôleur général ;

Favre l'ancien , maître aux comptes.

La mission des magistrats que nous venons de nommer consistait « à connaître et à juger sommairement, sans

* Armoire n* 6 , papiers divers.

* Tome I" , liv. III , chap. vi de cette Histoire.

* Registre particulier de la Chambre de justice: préambule.

figure de procès, les causes civiles et criminelles » énoncées plus haut ; ils devaient s'assembler tous les jours pour prendre des informations , et leurs arrêts auraient « la même force i^ que ceux du Sénat. La première séance eut lieu le 48 janvier 1697 chez le président Gaud, assisté de l'intendant général Groppello* et du procureur général Favier. Le registre particulier de la Chambre ne contient aucune sentence importante. Les deux peines les plus fortes qu'elle infligea furent une amende de 5,000 livres et le bannissement pour un an du ressort. Le 30 avril 1699, cette commission extraordinaire termina ses audiences, à la grande satisfaction du Sénat , dont elle gênait l'autorilé, sans accélérer les procédures.

Le clergé de Savoie vint en aide à la Chambre de justice dans la découverte des crimes , « à fin civile et non autrement. » Nous mettons sous les yeux du lecteur la lettre monitoriale publiée dans ce but par Joseph Falcaz, vicaire général du révérendissime évêque et prince de Genève, Michel-Gabriel de Rossillon de Bernex*. Cette circulaire fait connaître à tous les prêtres, curés , recteurs et vicaires du diocèse, que le procureur général a reçu de Son Altesse Royale des ordres « qui l'obligent de rechercher la preuve des enrôlements forcés et autres excès commis dans les Etats de Savoie , pendant le temps de la guerre dernière, par certaines personnes , ce qu'il ne peut bonnement prouver et vérifier sans la publication et fulmination d'un monitoire. » En conséquence, lesdits prêtres devront pn-

* Jean-Baptiste Groppello , comte de Borgone . fut ministre dt»< finances à Turin de 1697 à 1717. (Cibrario , OriginiejMrogresito, I . 320.)

* Voir Document n* 6. — Voyez , sur Joseph Falcaz , le Dictionnairf historique de GriUet , 1 , 290.

blier la lettre du vicaire général dans leurs églises paroissiales et avertir tous les fidèles « que s'ils savent quelque chose du contenu aux articles ci-après , ils aient le tout à révéler et déclarer dans huit jours prochains après la publication des présentes, entre les mains du seigneur commissaire qui sera député par la Chambre de justice , sous peine (les censures ecclésiastiques. » Ce monitoire. porte la date du 30 janvier 1698. L'archevêque de Tarentaise , Tévêque de Maurienne et celui de Grenoble , pour le doyenné de Savoie , en publièrent de semblables dans leurs diocèses respectifs.

Tandis que la Chambre provisoire créée par Victor- Amédée n poursuivait les fonctionnaires prévaricateurs, le Sénat était saisi d'une affaire peu importante en elle-même, mais qui appartient à l'histoire , parce qu'elle nous fournira l'occasion de faire une étude de mœurs non moins utile que curieuse : nous voulons parler de la question soulevée par un chevalier d'industrie nommé Grimaldy de Copponay, qui exploitait la crédulité des bons Savoisiens à la lin du XVII® siècle*.

Le sieur Copponay, d'origine italienne , était un de ces charlatans à qui tous les moyens sont bons pour faire des dupes et dont l'excès d'audace parvient à surprendre la bonne foi des hommes les plus éclairés. On s'accorde à lui attribuer des connaissances sérieuses et étendues pour son époque; mais sa science n'était qu'un vain prétexte pour éblouir les yeux des ignorants. Il réussit, à force d'adresse

^ M. Liurent Sevez , professeur de chimie, a publié une intéressante notice sur Grimaldy de Copponay dans le tome ÏIÏ des Mémoires de la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. — M. Chapperon a également fait connaître ce singulier personnage dans un article inséré en 1842 par \ Album de la Suisse romande.

et de flagorneries , à obtenir de Yictor-Amédée II rautorisation d'établir dans la ville de Cbambéry une Académie chimique, ducale et royale, avec droit de succession pour ses enfants.

Malgré les séduisantes promesses de Copponay, doot l'Académie devait s'ouvrir en 1 684, à la Saint-Martin , « afin de suivre les, démarches des Corps augustes de justices » les médecins et les pharmaciens de Cbambéry élevèrent la voix contre les jongleries de ce personnage. Ils adressèrent au Sénat un factum où l'imposture de Copponay était dévoilée. Le fondateur de l'Académie chimique mit un art inilni à démontrer que la coalition formée contre loi avait pour mobile une basse jalousie et « l'impuissance où se trouvaient les médecins et apothicaires de la présente ville d'imiter ses merveilleuses inventions '. » Il fit valoir les guérisons opérées par ses remèdes, son désintéressement envers les pauvres, et, par -dessus tout, la protection dont l'honorait Son Altesse Royale. Il n'en fallait pas tant pour assurer le triomphe de Copponay, car les magistrats , prévenus depuis longtemps en sa faveur, ne demandaient pas mieux que de lui accorder des preuves publiques de leur bienveillance. Par arrêt du 14 décembre 1683, le Sénat ordonna que les lettres patentes obtenues par le suppliant seraient enregistrées et qu'il en jouirait suivant leur forme et teneur'. Voici une courte analyse de ce document :

* Voir le traité publié par Copponay en 1684 à Chambér> . chez Dufour et Gorrin.

* Archives du Sénat. Factum de noble Grimaldy de Copponay . is réponse aux médecins et apothicaires de Cbambéry.

■ Registre n^ 17 , fol. 166. — Les lettres patentes sont du 2 aoùl

Victor-Amédée considère rétablissement de TAcadémie chimique à Chambéry comme très utile , « parce qu'il y conservera l'argent qu'emportaient autrefois les médecins, apothicaires , chirurgiens , marchands droguistes et colporteurs. » Pour récompenser Copponay, il veut que son officine soit « une Académie en forme d'Université chimique » et le nomme son protomédecin en Savoie , avec transmission de cette charge à ses enfants ; il lui accorde la jouissance d'un édifice situé à Mâché, au bout du jardin du Château, et appelé la Maison Blanche K Le directeur de l'Académie devra réparer ce bâtiment, « y étabhr des laboratoires , y faire faire des expériences pour découvrir ce qui sera possible dans les choses les plus cachées de la nature. » Aussitôt qu'une nouveauté sera connue , il en avertira les autorités, pour que tous les habitants des Etats puissent profiter de la découverte. Ordre est donné aux magistrats de lui prêter main-forte en toute occasion.

Les ennemis de Copponay ne se tinrent pas pour battus, mais toutes leurs requêtes éprouvèrent le même sort que la première. Un nouvel arrêt du 12 juin 1686 portait inhibition et défense à toutes personnes , de quelque qualité qu'elles fussent , de décrier Grimaldy et le fébrifuge , « de biffer ses affiches et les tableaux qu'il ferait exposer à l'avenir sur le portail et à l'entrée de sa maison, dans les villes et bourgades des Etats de Savoie où il établirait des bureaux pour la vente et distribution des susdits remèdes, à peine de 500 livres et de plus grande , le cas échéant. »

Qu'on ne s'étonne pas de la bienveillance marquée des

^ La Maison blanche occupait remplacement de l'ancienne église (h* Saint-Pierre , au faubourg Mâché.

sénateurs pour un charlatan de mauvaise foi*. L'engouement était général*. L'archevêque de Tarentaise, François Milliet de Challes et de la Poëpe , guéri par les soins de Copponay, prônait les éminentes vertus du fébrifuge. La noblesse et le clergé vulgarisaient ce remède ; le maréchal de Luxembourg lui-même se portait garant de son efficacité souveraine. La science était alors un domaine résenc à quelques esprits investigateurs que ne rebutaient ni les recherches arides , ni les manipulations frappées de discrédit par Tesprit de caste. Dans ces conditions, le souverain et ses conseillers durent bien souvent être les dupes des jongleries de quelques imposteurs.

Assuré de la haute protection de Victor-Amédée et du Sénat , Copponay exerça sans encombre son industrie jusqu'à la fin du xvii^ siècle. Vers 1 698, il crut devoir résumer la quintessence de ses découvertes dans un livre qu'il intitula : Les progrès évidents de r arbre de vie planté dofis le centre de V Académie de médecine chimique, royale, de Savoie , pour la guérison des plus dangereuses maladies curables. Nous publions en entier la requête qu'il adressa au Sénat, afin d'obtenir la permission d'imprimer el de distribuer son ouvrage*. Avec quel superbe dédain Copponay signale les censeurs de l'Académie , qui s'efforcent de décrier son « remède incorruptible , >► sans en venir à bout! Comme il triomphe dans le parallèle qu'il introduit entre « le médecin qui perd ses malades orné de

Ml y a quelque folie chez Copponay , mais la mauvaise foi domina» tonl son système.

• De Ville cite Grimaldy de Copponay comme une autorité phiJosophico-médicale. {Etat en abrégé, I" partie , p. 76.)

' Voir Document n* 5. Cette pièce inédite se trouve au rppstn» n* 17, fol. 157 \-.

soutane et de bonnet , et celui qui sauve les siens sans ces somptueux ornements ! » Tout le morceau est extrêmement curieux. Il est plus d'un passage de la requête qui rappelle les meilleures scènes de Y Amour médecin; il en est d* autres qu'un charlatan de bas étage oserait à peine signer.

Le Sénat prit Tépitre au sérieux et commit MM. Dichat et Rebut pour examiner le livre de Copponay. Sur le rapport favorable des deux magistrats , il fut permis à Fauteur de faire imprimer son traité et de le débiter pendant trois ans, avec défense de contrefaire cet ouvrage, sous peine de saisie et de 150 livres d'amende. L'arrêt est du 8 août

Protégé par le prince et sûr de l'appui des sénateurs, ]e protomédecin Copponay vécut encore de longues années à Chambéry, éclipsant tous ses confrères et possesseur d'une magnifique fortune. Cette existence singulière ne fut qu'une scène de la haute comédie qui se joue depuis le commencement du monde entre le mystificateur et les dupes. A chaque siècle ses ridicules. Ne soyons pas trop fiers des progrès du nôtre : n'avons-nous pas les tables tournantes , les esprits frappeurs et la quatrième page des journaux où tant d'absurdes réclames ont élu domicile?

Le premier devoir d'un historien est de dire la vérité tout entière et de la faire apparaître sous toutes ses faces*. Cette loi nous obligeait à mettre un moment en regard le charlatan de mauvaise foi et les magistrats qui furent ses complices sans le savoir. Nous avons hâte de revenir aux grands travaux qui occupaient le Sénat à la fin du xvii^ siè-

^ QuisnescUprimam esse hisioriœ legemnequidfalsi dicere audeat, ne quid veri non audeat ? Ne qua suspicin gratiœ ait in scribendo , ne qm fiimultatis? (Cic. . De Orat. , II.)

cle. L*un des plus importants est la délibération prise par la Compagnie, le 31 janvier i 698, sur le droit de nomination auxévêchés et aux bénéfices consistoriaux, qui appartenait aux ducs de Savoie*. Victor-Amédée se servit plus tard de cette pièce pour appuyer des prétentions absolument inconciliables avec la liberté de TEglise et des ordres religieux. Il est vrai que, dans Tintérêt de sa thèse, le roi de Sardaigne interpréta judaïquement la pensée des sénateurs ; mais Charles-Emmanuel III ne craignit pas de rendre justice à qui la méritait, et c'est pour lui un titre de gloire que d'avoir osé blâmer son père de la pression exercée par ce prince sur quelques pauvres moines perdus dans les montagnes de la Savoie.

* Cette consultation était d'abord en français. Elle se terminait ainsi :

Mous croyons que S. S. , touchée par des raisons aussi puissantes, ne donnera aucune atteinte à un droit si légitime. Ce droit, nous sommes obligés par le devoir de nos charges de le soutenir avec la même fermeté que nos prédécesseurs dans ce Sénat ont toujours eue pour tout ce qui regarde le bien et l'honneur de votre service. Ce sont les véritables sentiments que nous conserverons toute notre vie , etc. (Armoire n* 6 , papiors divers.)

Victor-Amédée II voulut que le mémoire fut rédigé en latin pour le faire imprimer à la suite de deux délibérations prises sur le même sujet par les Sénats de Turin et de Nice. Celle du Sénat de Savoie porte pour titre : De regia ad prœlaturas et bénéficia consistorialia nominationf serenissimis Sabandiœ ducibus semper augustis competenti Senatus Sabaudiœ délibéra tio.