CHAPITRE VIII

Etat de la SaToie aux approches de la révolution française. — Suicide de Tavocat fiscal général Curti. — Chute des Parlements en France. — Les écrits séditieux ; avis du Sénat au roi sur ce sujet. — Troubles à Ghamhéry. — Affaire du médecin Dessaix , de Thonon , et de ses coaccusés. — Charles Caffe est condamné à mort et exécuté en effigie. — Entrée des Français en Savoie.

Le comte d'Artois, frère cadet de Louis XVI , avait épousé une des filles de Yictor-Âmédée III. Haï des patriotes français et môme de la reine Marie-Antoinette , il s'était retiré à la cour de son beau-père; les nobles et les princes du sang formaient autour de lui un cortège nombreux, qui, sans égard pour la position difficile du roi de Sardaigne, avait fait de Turin un foyer de diatribes et de complots dirigés contre la France. Les populations de nos contrées, imbues des idées nouvelles, accueillaient les bravades des émigrés avec indifférence ; mais leur attachement à Tancienne dynastie savoisienne était fort ébranlé. Les nobles français répétaient hautement qu'ils s'apprêtaient à rentrer en France et à tirer Louis XYI de la servitude que les rebelles lui avaient imposée. Ces provocations occasionnaient des rixes continuelles entre la bourgeoisie et les officiers de l'armée. Un capitaine du régiment des dragons d'Aoste , en garnison à Chambéry , ayant osé frapper de

sa cravache au visage un avocat de Moûtmélian, une mêlée s'engagea sur la place Saint-Léger. L'intervention de la force armée fit cesser le tumulte, mais le régiment dut quitter la Savoie. Ce n'était là que le prélude des scènes tumultueuses qui, malgré les dispositions bienveillantes que le peuple de Savoie et le roi de Sardaigne n'avaient pas cessé d'avoir Tun pour l'autre, produisirent entre eux, au bout de deux ans, une scission profonde.

Le Sénat, fidèle observateur des lois, jouait entre les partis le rôle de conciliateur et n'exécutait qu'à demi les ordres sévères , mais imprudents , qui lui venaient de Turin. Un triste événement vint tout-à-coup le priver de l'homme dont l'énergie et la haute influence lui eussent été plus que jamais nécessaires , en présence des redoutables éventualités qui se préparaient. Le 14 août 4790, l'avocat fiscal général Curti fut trouvé mort dans l'Albanne , audessus de Chambéry. Le sieur Benod père , concierge da Sénat, aperçut les pieds du cadavre et le retira de l'eau. Celte mort fut généralement regardée comme le résultat d'un suicide. L'évoque de Chambéry refusa énergiquement d'accorder au défunt la sépulture ecclésiastique. Quelques membres du Sénat étant intervenus et assurant que le commandeur Curti donnait depuis quelque temps des signes d'aliénation mentale , on décida qu'il serait enterré de très grand matin et qu'un père dominicain, aumônier de la Compagnie, présiderait seul la sépulture. Malgré ces dispositions, une affluence énorme de magistrats et de citoyens de tous rangs accompagna le chef du Parquet à sa dernière demeure. Des troupes avaient été échelonnées sur différents points de la ville pour pr^^^nir les démonstrations qu'on redoutait. Tout se passa dans le calme et le silence.

Un mois après cet événement, les Parlements français

avaient cessé d'être. Aux craintes exprimées sur leur réunion à la Saint-Martin de 1790, Mirabeau avait répondu: « Les Parlements sont en vacances ; qu'ils y restent pour n'en plus sortir. H n'y aura pas de rentrée, et ils passeront de l'agonie à la mort. » Un décret de l'Assemblée nationale, rendu le 3 novembre 1789 sur la proposition d'Alexandre Lameth, décida que les Cours suprêmes seraient en vacances permanentes, et que les chambres des vacations continueraient seules à rendre la justice*. La même assemblée, par décret du 7 septembre 1790, supprima définitivement tous les anciens tribunaux, y compris les Parlements*. Ainsi finirent ces grandes Compagnies qu'il serait injuste de juger par les fautes et les malheurs de leurs dernières années. Un magistrat a constaté qu'après l'Eglise et à côté de la royauté nulle institution n'a plus contribué à l'avancement de notre civilisation*. Après avoir fondé le pouvoir monarchique en France , elles ont entretenu dans ce grand pays l'esprit de liberté, de sorte qu'on peut dire que, sous les gouvernements les plus absolus, les Français n'ont jamais connu la servitude. Enfin elles nous ont dotés de ce

* Les Parlements de France , par de Bastard d'Estang , II , 642.

* Voici Tarticle du décret qui concerne les Parlements :

« Art. 14. — Au moyen de la nouvelle institution et organisation des tribunaux , pour le service de la juridiction ordinaire , tous ceux actuellement existants sous le titre de vigueries , châtellenies , prévôtés, vicomtes , sénéchaussées , bailliages , châtelets , présidiaux , conseil provincial d'Artois , conseils supérieurs et parlements , et généralement tous les tribunaux d'ancienne création , sous quelque titre et dénomination que ce soit , demeurent supprimés. » (Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale , t. V , p. 33.)

' Discours de rentrée prononcé devant la Cour impériale de Paris le 3 novembre 1863 par M. Dupré-Lassalle , avocat général.

droit civil, l'une des gloires les moins contestées de la nation à laquelle la Savoie est fière d'appartenir.

La fin de Tannée 1 790 fut signalée par quelques désordres dans le nord de notre province. A Carouge , on afficha un placard qui invitait les citoyens à mettre à la lanterne les administrateurs de la ville. Partout les populations voulaient se soustraire à payer la dîme et les droits féodaux. Jamais de pareils symptômes ne s'étaient manifestés dans notre pays. Le ministène public en faisait ressortir la gravité dans sa correspondance officielle avec Turin*; mais ses plaintes devaient rester stériles, et la révolution s'avançait à grands pas.

Les écrits révolutionnaires circulaient de toutes parts en Savoie. Les uns excitaient le peuple à secouer le joug du tyran sarde, en lui traçant le tableau des humiliations que son entourage imposait au pays. D'autres prêchaient l'annexion à la France et en faisaient ressortir les avantages. Le plus populaire de ces pamphlets était un petit volume d'une centaine de pages, intitulé : Le premier cri de la Savoie vers la liberté. Tous les griefs vrais ou prétendus de cette province contre ses anciens rois y étaient accumulés en un style énergique et ardent comme les passions qui agitaient toutes les âmes.

Un rapport fut demandé au Sénat de Savoie , dont la cour de Turin blâmait la négligence ; peu s'en fallait qu'on ne l'accusât de complicité avec les rebelles. Le 5 mars 1791, la Compagnie adressa au roi une lettre qui débutait ainsi*:

« Sire , c'est avec le regret le plus vif que nous avons appris qu'il s'était introduit dans ce duché et répandu dans

* Correspondance secrète de l'avocat fiscal général ; registre de 1790.

* Registre secret n* 8 , fol. 115 v*.

cette ville différents exemplaires d'une brochure intitulée : Le premier cri de la Savoie vers la liberté, parce qu'en controuvant , tronquant et dénaturant les faits , on y calomnie de la manière la plus impudente l'administration de Votre Majesté , et l'on cherche à troubler par des maximes sédi^euses un gouvernement qui fait le bonheur de la Savoie depuis des siècles. y>

L'avocat fiscal général , instruit des faits dont se plaignait le Sénat, lui présenta une remontrance pour qu'il fût inhibé à toutes personnes ^ de composer, copier, imprimer, vendre, retenir ou prêter des écrits séditieux, » avec ordre , si Ton en découvrait , de les remettre au greffe dans les vingt-quatre heures. La Compagnie ne crut pas devoir déférer à ces réquisitions. Le cas ne lui paraissait pas prévu par les Constitutions. « Une loi nouvelle sur les écrits séditieux, disaient les magistrats*, annoncerait que le gouvernement a des inquiétudes. Il ne doit pas en avoir, ou du moins le laisser soupçonner. Faire une loi piquerait la curiosité des personnes malintentionnées , et les pousserait à lire les ouvrages révolutionnaires... Lorsqu'on gouverne ses peuples avec autant de sagesse et de justice que Votre Majesté , on peut avec confiance mépriser les écrits de cette espèce ; c'est le moyen le plus sûr de les faire bientôt oublier. »

A l'appui de ce dernier argument, les sénateurs citaient le pamphlet Le réveil de la Savoie , qui avait paru en 1790 et dont on ne parlait plus. Il en aurait été de même , disaient-ils, du Premier cri de la Savoie, si les Gorrin père et fils, imprimeurs du gouvernement, n'avaient eu la malencontreuse idée de désavouer cette publication et

^ Lettre citée plus haut.

d'attirer sur elle l'attention des désœuvrés. A quoi servirait un manifeste ? Empêcherait-il les écrivains coupables d'inonder le pays de leurs productions? Car, comment surveiller une aussi vaste frontière que celle de la Savoie ? Des visites domiciliaires n'étaient-elles pas impossibles? « Plus que toutes ces mesures , disait la Compagnie en terminant, la sagesse avec laquelle Votre Majesté a toujours gouverné ses peuples et leur amour pour sa personne doivent la rassurer suffisamment sur les vains efforts de ces détestables écrits. y>

Ce langage, qui était celui de la prudence et de la raison, irrita fort la cour de Turin. Les conseillers du roi lui représentaient le Sénat de Savoie comme une poignée de factieux qui faisaient cause commune avec les démagogues français. L'auteur du Premier cri n'avait pas tardé à publier une seconde édition de ce pamphlet, et la violence de son langage croissait avec la hardiesse de ses accusations. Chambéry était alors le rendez-vous d'un grand nombre d'émigrés français qui , sous la protection du gouvernement sarde, affichaient hautement leurs opinions antirévolulionnaires^ Au milieu d'une population paisible , on les voyait étaler des cocardes blanches et tenir à la main des épées et des sabres en guise de cannes. Cet appareil provocateur excitait la colère des républicains , qui affluaient aussi à Chambéry ; une collision était inévitable. Dans la nuit du 1 5 au 16 mars , on donna un charivari à un Français âgé de soixantedix ans et veuf de deux femmes , qui en épousait une troisième. Ce fait amena des troubles sans importance. Le lendemain , les émigrés français , ayant à leurs chapeaux

^ Voir les documents publiés par M. François Rabut dans le tome IV des Mémoires de la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie.

des nœuds de rubans blancs, provoquèrent la foule. Les officiers du roi se joignirent à eux; il y eut un tumulte épouvantable sur la place Saint-Léger. La cavalerie dissipa les rassemblements, et les soldats blessèrent un certain nombre de citoyens à coups de baïonnette.

Le 23 mars , le Sénat recevait du roi la lettre qui suit*.

<i Très chers, bien amés et féaux. Nous avons entendu avec beaucoup de surprise le rapport des désordres arrivés à Chambéry le 15 et le 16 courant. Par les dispositions prises dans ces circonstances, le calme y ayant été rétabli, nous pensons que la tranquillité publique n'y sera plus troublée, et que vous vous ferez un devoir empressé d'employer à cet effet les moyens les plus efficaces, soit afln de prévenir les attroupements et les délits , soit afin d'accélérer la vérification et la punition des coupables, pour que la promptitude du châtiment ajoute encore à la sévérité des peines portées par nos lois. C'est par de telles dispositions que vous mériterez notre protection spéciale. Et sur ce, nous prions Dieu qu'il vous ait en sa sainte garde. »

Trois jours après , pour donner satisfaction à l'opinion publique, et avant de procéder à l'enquête, le Sénat défendit de porter des sabres et des épées en forme de cannes, sous peine , contre les délinquants , de quatre ans de galères.

L'enquête fut confiée au sénateur Langosco et au substitut Anthelme Marin. Malgré le soin qu'ils mirent à s'acquitter de leur mission , ces deux magistrats marchaient avec trop de lenteur au gré de la cour de Turin , qui voulait

^ Registre secret n" 8 , fol. 119.

infliger, pour l'exemple, des châtiments prompts et sévères. Le 26 avril , le roi adressait au Sénat une lettre presque menaçante où il autorisait les commissaires à employer les moyens suivants pour découvrir les auteurs des troubles du 16 mars et des écrits séditieux :

1 "" Impunité assurée aux individus coupables qui feraient connaître leurs complices ;

2® Récompense en argent, qui pourrait être portée i 200 fr. , pour tout dénonciateur ;

S"" Sauf-conduit aux coupables pour faire leur déclaration ;

i"" Prime de 2,000 fr. pour quiconque , n'étant pas complice, ferait connaître les auteurs des troubles et des cris séditieux.

Nous aimons à croire que Yictor-Amédée n'avait pas conçu ridée de ces ignobles suggestions , mais qu'il faut les attribuer à son entourage. La loyauté des princes de Savoie ne leur avait jamais permis de mettre en œuvre d'aussi lâches moyens ; ils savaient bien que , dans notre province , la conscience publique les eût rejelés avec indignation.

Cependant le substitut Marin et le sénateur Langosco continuaient l'enquête. L'agitation se propageait sur tous les points de la Savoie , surtout en Faucigny et en Chablais. Au commencement de juin, quelques patriotes de Tbonon, ayant à leur tète le médecin Dessaix et un procureur nommé Placide Souviran , avaient forcé les portes des prisons pour en tirer un de leurs amis , s'étaient armés de fusils et avaient causé du trouble dans la ville ; on les accusait, en outre , d'avoir tenu des propos séditieux. Par arrêt du 7 septembre, le Sénat condanma les uns à mort et les autres

aux galères*. Dessaix et ses amis avaient pris la fuite; on les exécuta en efRgie sur la place publique de Tbonon.

L'instruction commencée contre les auteurs et les propagateurs d'écrits séditieux touchait à son terme. Charles Gaffe, fils du magistrat de ce nom dont nous avons parlé dans le chapitre précédent, était désigné aux investigations de la justice, et lui-même, avec un courage voisin de la témérité, ne dissimulait ni ses sentiments, ni ses actes'. Yoiciles principaux faits relevés à sa charge :

Au mois d'avril 1 791 , dans une auberge de Chapareillan, il s'était vanté d'avoir avec l'étranger des correspondances tendant à troubler l'ordre public en Savoie, d'être l'auteur des écrits séditieux répandus dans ce pays et de pouvoir, aa besoin, y causer une révolte générale ; il avait remis à des sujets du roi un grand nombre d'écrits révolutionnaires, en les engageant à les répandre; enfin, dans des propos tenus en différentes localités, il avait manifesté « le caractère d'un sujet turbulent et rebelle. »

Tels étaient les crimes commis par Charles Caffe. L'arrêt qui le condamne le suppose absent depuis longtemps , mais il n'avait pas quitté Chambéry , malgré les instances de ses amis, qui redoutaient pour lui les rigueurs du gouvernement sarde. Après l'avis qu'il avait donné au roi sur les écrits séditieux et leurs auteurs , le Sénat devait, pour être conséquent avec ses principes, négliger de poursuivre Caffe , ou ne lui appliquer qu'une peine très légère. Mais la

' Cet arrêt a été publié par M. Joseph Dessaix dans Y Histoire de la réunion de la Savoie h la France en 1792, p. 320.

' Le fils unique de Charles Gaffe occupe aujourd'hui à Paris une position distinguée que lui ont acquise ses talents et l'indépendance de son caractère. 11 est docteur en médecine et directeur d'un journal scientifique.

loi était formelle ; le Sénat ne poavait élnder ses dispositions sévères, et il signa l'arrêt du 30 novembre 479<*. Pour s'être déclaré hautement Français et patriote , Chartes Gaffe fut condamné à être pendu en effigie au Yerney ; on confisqua ses biens , et son nom fut inscrit parmi ceux des « bandits du premier catalogue. »

Gaffe attendit l'exécution de son arrêt pour quitter Ghambéry. Personne n'ignorait sa présence dans cette ville, mais on ferma les yeux, pour ne pas exaspérer les patriotes. Le 1 " décembre , à dix heures du matin , il monta au clocher des Gordeliers , en compagnie de quelques amis, et put de ce lieu élevé contempler la place du Yerney, où le bourreau attachait à une potence, au milieu du morne silence de la foule , un écriteau portant ces mots : Charles Caffe, de Chambéry, contumax, condamné à mort pour excitation à la révolte et crime de lèse-majesté. Le soir, il sortit de Chambéry pour n'y rentrer qu'après la réunion de notre pays à la République française.

Au mois de février 4792, Gaffe fut admis à exposer à TAssemblée nationale de France les persécutions dont il avait été l'objet pour cause de patriotisme. Gondorcet, président de la chambre , lui donna l'accolade fraternelle et lui accorda les honneurs de la séance'.

* Voir Document n' 14.

• On lit dans le Moniteur universel du vendredi 10 février 1792 :

« M. Gafife , admis à la barre , se plaint des vexations qu'on loi a fut éprouver dans la Savoie où il est né. Ces vexations n'ont eu d'aulre motif que son amour pour la révolution française. Ses biens ont été confisqués ; il a été condamné à mort par un arrêt du Sénat de Chambéry.

« Les motifs de l'arrêt sont l'envoi d'écrits prétendus séditieux et des reproches faits à M. Gaffe de s'être flatté de pouvoir causer des insurrections en Savoie.

L'arrêt du 30 novembre contribua à détacher dn roi de Sardaigne les partisans qu'il comptait encore en Savoie. Le Sénat se trouvait placé entre son devoir, qui lui ordonnait d'obéir à la loi , et sa conscience qui lui en démontrait l'injustice. A aucune époque , sa position n'avait été aussi difficile. Pour en éviter la responsabilité , le premier président Lovera di Maria s'était retiré en Piémont au mois d'août. Le samedi 22 septembre 1792, au moment même où s'inaugurait la République française et où les bataillons des volontaires taillaient les Prussiens en pièces à Yalmy, UQ événement attendu par les Savoisiens vint changer la face des choses. L'armée française flt son entrée en Savoie, sous les ordres du général Montesquieu. Les soldats piémontais, au nombre d'environ 10,000, se retirèrent par la Maurienne , laissant le champ libre aux troupes d'invasion*. L'ancienne dynastie avait cessé de régner en deçà des monts. L'orage, qui devait déraciner ce chêne majestueux et huit fois séculaire, venait d'en briser une première branche.

« M. le président : L'assemblée examinera les faits étranges que vous venez de lui révéler. Les représentants du peuple français n'oublieront jamais ce qu'ils doivent à la justice et à la dignité nationale. Martyr de la liberté et de la constitution, prenez place dans son sanctuaire. (Applaudissements. )

« Le renvoi de la pétition aux comités diplomatique et militaire est décrété. »

Charles Gaffe est mort à l'hôtel des Invalides le 10 décembre 1835. — Voir le Panthéon bibliographique universel, p. 171.

^ Storia militare del Piemonte,piiT F. Pinblli , t. T', p. 91 et suiv.